[PDF] RAPPORT ANNUEL 2020 Le Bourg d'Oisans – franceservices@

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Allemond • Auris-en-Oisans • Besse-en-Oisans Clavans-en-Haut-Oisans • Huez • La Garde-en-Oisans • Le Bourg d'Oisans Le Freney d'Oisans • Les 2 Alpes • Livet-et-Gavet • Mizoën • Ornon • Oulles Oz-en-Oisans • Saint-Christophe-en-Oisans • Vaujany • Villard-Notre-Dame

Villard Reculas • Villard-Reymond

LE TERRITOIRE

MOYENS HUMAINS ET FINANCIERS

ÉCONOMIE ET EMPLOI

SERVICES À LA POPULATION

ÉDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE

CULTURE

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

ENVIRONNEMENT

GESTION DES DÉCHETS

RAPPORT ANNUEL

D"ACTIVITÉS

Communauté de communes de l"Oisans

2020

1 bis rue Humbert - BP 50 - 38520 Le Bourg d'Oisans

Pré Gentil, 38520 Le Bourg-d'Oisans

Gestionnaire

: Coralie Argentier

07.86.68.49.50

c.argentier@ccoisans.fr

Urbanisme

Maison médicale - 44 avenue Jean-Baptiste Gautier

Le Bourg d'Oisans

39 avenue Aristide Briand

Le Bourg d'Oisans - franceservices@ccoisans.fr

Bâtiment Roche Blanche

450 route des fonderies royales - Allemond

Le Belvédere - Le Bourg d'Oisans

RDC de la Maison de l'Enfance

50 rue Ernest Graziotti - Le Bourg d'Oisans

50 rue Ernest Graziotti - Le Bourg d'Oisans

2 chemin Château Gagnière - Le Bourg d'Oisans

Coordonnateur du DRE

: Emmanuel JULLIEN

0672095231

e.jullien@cias-ccoisans.fr Plateforme technique - ZI des Ilâts - Livet et Gavet

Services techniques

ZI du Rat

virage n° 2 - Montée des 2 Alpes Patte d'oie

ZA des Ilats

Route des Combes

dechets@ccoisans.fr / Tél. 04 58 00 22 25

Culture

p39 p41

Aménagement du territoire

(TNT) p43 (SCoT) p44 p46 p48 p52 (VIC)p54 (SIG)p55 (ADS)p56 (SEPEP)p58

Environnement

(PCET)p59 (TEPOS)p61 (GEMAPI)p62

Gestion des déchets

p64 p66

Le territoire

p4

Conseil communautaire

p5

Bureau

p7

Commissions thématiques

p9

Principal

p10

Moyens financiers

p11

Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS)

p14 p15

Économie et emploi

p19 p22 p23 p24 p26 p27

Services à la population

(CPEF)p28 p30 (CIAS)p32

Éducation - Enfance - Jeunesse

p33 p34 p35 p37

Sommaire

Équipements / Infrastructures

LE TERRITOIRELE TERRITOIRE

L'OisansLes instances décisionnelles

Le territoire de l'Oisans se situe au coeur de

quatre grands massifs de haute montagne oscil lant de 350 à 4000 mètres d'altitude : la chaîne de Belledonne, les Grandes Rousses, les Ecrins et le Taillefer. Son territoire se définit par un ca ractère montagneux et rural.

Aménagement, gestion et entretien de la Maison

Médicale de l'Oisans

Aménagement, gestion et entretien des abattoirs

Aménagement et entretien des itinéraires de

promenades et de randonnées : Plan Départemental d'Itinéraires de Promenade et de Randonnées (PDIPR) - Oisans Sentiers Renouvellement d'équipements de diffusion et poteaux télévision Contractualisation avec la Région et le Département en matière de développement du territoire Acquisitions foncières, aménagement et accès des nouveaux collèges de l'Oisans

Réseaux et services locaux de communications

Electroniques

Les compétences exercées

LE TERRITOIRELE TERRITOIRE

Les délégués communautaires

Les instances décisionnelles

GINIES AlainGINIES Alain

VIARD GAUDIN MuriellePELLISSIER Laurent

GACHET EdithVIARD GAUDIN Murielle

MOIROUX YvesMOIROUX Yves

VIEUX ROCHAZ Jean-LouisPORTE Didier

OUGIER Jean-RémyOUGIER Jean-Rémy

GUILLAUME Jean-PaulOUGIER Irène

SALVETTI AndréVERNEY Guy

VERNEY GuyCARREL Camille

JOUVENCEL RenéeCROIBIER MUSCAT Ghislaine

CONSTANT MARMILLON EliseGOFFMAN Georges

CARREL CamilleCHAIX Fabienne

SOUBRIER LaureFIAT Agnès

FUZEAU AnitaVACCARELLA Sebastiano

NALET BorisFUZEAU Anita

PRAPANT FabienneDIET Jean

GOFFMAN GeorgesCONSTANT-MARMILLON Elise

FIAT AgnèsAYMOZ Bruno

MAQUERET Jean-MichelMOYET Yvette

LAVAUDANT JeanCROSLAND Marc

GARNIER GilbertCHAPIRON Jacques

PICHOUD ChristianPICHOUD Christian

VEYRAT RobertOUGIER Jean Patrick

GANDIT PierreGANDIT Pierre

PONCET DanielCHALVIN Jean

NOYREY Jean-YvesNOYREY Jean-Yves

HUSTACHE NadineHUSTACHE Nadine

DELAGE DenisDELAGE Denis

Un siège vacantCHAMOUTON Gabriel

DUPONT GilbertDUPONT Gilbert

GANDOLFE ChristineBLETON Alain

KEBAILI CarolineKEBAILI Caroline

BOUDINET GuyLAMOTTE Frank

MICHEL BernardMICHEL Bernard

MICHEL GilbertJOUANNY Michèle

SAUVEBOIS StéphaneAUBERT Christophe

BEL FlorencePELLORCE Patrick

ARLOT MauriceMOREAU Françoise

MARTIN JocelyneBALME Pierre

BALME PierreCOING ép GRAVIER Marie-Hélène

ARGENTIER AgnèsMILLET Anne

BISI Jean-LucGARDEN André

FAURE NicoleFAURE Nicole

ARLOT SergeARLOT Serge

GIRARD StéphaneCORRENOZ Clotilde

CORRENOZ ClotildeNICOLUSSI-CASTELLAN Maurice

LÊ QUANG ChrystelSAGE Philippe

PASSOUD RenéVILLARET Claude

HOLLEVILLE PatrickARTHAUD Jean-Louis

RODERON AndréRODERON André

GENEVOIS YvesGENEVOIS Yves

MICHEL MarianneMICHEL Marianne

BRUN PhilippeBRUN Ophélie

BRUN ThierryBRUN Maximin

RICHARD JulienPERROT Quentin

BARLERIN FrancisMUGNIER Quentin

THEYSSET ChantalTHEYSSET Chantal

CANET NicolasCANET Nicolas

Les instances décisionnelles

Le bureau

Les membres du bureau sont élus, parmi les délégués titulaires, par le conseil communautaire conformément aux dispositions de l'article L5211-

10 du Code Général des Collectivités Territoriales. Il est composé du Pré

sident, des vice-présidents et d'au moins un délégué communautaire de chaque commune non représentée par un vice-président. Ainsi, le bureau est composé au minimum de 20 personnes. En application de l'article L5211-10 du Code Général des Collectivités Ter ritoriales, le conseil communautaire peut déléguer une partie de ses attri butions au bureau. Le Président rendra compte des travaux du bureau et des attributions exercées par délégation du conseil communautaire, lors de chaque réunion.

Président

Vice-Présidents

Maires associés

LE TERRITOIRELE TERRITOIRE

Les commissions thématiques

Le Président

VERNEY Guy

GENEVOIS Yves

GANDIT Pierre

MOIROUX Yves

NOYREY Jean-Yves

AUBERT Christophe

FAURE Nicole

OUGIER JEAN RÉMY

FIAT Agnès

DUPONT Gilbert

VIARD GAUDIN Murielle

BALME Pierre

CROIBIER MUSCAT Ghislaine

MICHEL Bernard

Les instances décisionnelles

Commission n°1

Commission n°2

Commission n°3

Commission n°4

Commission n°5

Les commissions permanentes sont composées de représen tants communautaires et de représentants des communes, soit le maire ou son représentant, membre du conseil municipal. Se lon les ordres du jour, les commissions pourront être élargies a des représentants de l'Etat, des socioprofessionnels et des ac teurs concernés sur proposition d'un membre de la commission.

Commissions

thématiques 12

Bureau 15

Commission d'Appel

d'Offres 6

Conseil

communautaire 6

TOTAL RÉUNIONS39

Anciens membres du bureau 2019 - 2020

Le Président :

Les vice-présidents :

Délégué spécial :

MOYENS FINANCIERS ET HUMAINSMOYENS FINANCIERS ET HUMAINS

Budget principal

Pour l'exercice 2020, l'ensemble des dépenses de fonctionnement et d'investissement de la Commu nauté de communes de l'Oisans s'élève à fonctionnement investissement

8€

8€

20€

5€

4€

7€

1€

8€

3€

3€

2€

23€

1€

5€

2€

Déchets / Batiments communautaires / Services

techniques

2€

29€

22€

0€

5€

1€

1€

3€

1€

1€

18€

1€

13€

1€

22 902 166

12 594 561

1 360 884

q 10 239 158 € de dépenses (fonctionnement + investissement) dédiés à la gestion des déchets, dont :

4 758 985 €

3 373 713 €

1 313 060 €

794 400 €

q 2 163 988 € de dépenses (fonctionnement + investissement) dédiés à l"environnement et à la gestion de l"eau, dont :

518 975 €

1 645 013 €

q 2 021 084 € (fonctionnement + investissement) dédiés au service à la population, à la culture et à la petite enfance, dont :

1 113 990 €

426 573 €

q 1 442 931 € (fonctionnement + investissement) dédiés à la solidarité, à la santé et au CIAS, dont :

175 366.11 €

q 929 709 € pour la santé (Collectif santé, centre de planication familiale, projet maisons médicales Oisans) q 1 546 608 € (fonctionnement + investissement) dédiés à l"urbanisme et à l"aménagement du territoire, dont :

1 191 520 €

215 614 €

q 3 156 923 € (fonctionnement + investissement) dédiés à " Oisans Sentiers » et aux voiries d"intérêt communautaire, dont :

2 437 177 €

719 745 €

MOYENS FINANCIERS ET HUMAINSMOYENS FINANCIERS ET HUMAINS

Budget total :

Budget réalisé :

Budget total :

Budget réalisé :

Budget Prévisionnel 2020

Réalisé 2020

Budget Prévisionnel 2020

Réalisé 2020

SERVICES COMMUNSÉCONOMIEURBANISMEAFFAIRES GÉNÉRALES SIÈGE BOTOURISME CULTURE PATRIMOINEAMÉNAGEMENT DU TERRITOIRESANTÉÉDUCATIONSERVICES À LA POPULATIONTRI DES DÉCHETSCOLLECTE DÉCHETS ET PFTTRAITEMENTS DES DÉCHETSDÉCHÈTERIESSERVICE TOURISTIQUEAFFAIRES GÉNÉRALES

05000001000000150000020000002500000300000035000004000000ÉCONOMIEURBANISMEAFFAIRES GÉNÉRALES SIÈGE BOTOURISME CULTURE PATRIMOINEAMÉNAGEMENT DU TERRITOIRESANTÉÉDUCATIONSERVICE À LA POPULATIONTRI DES DÉCHETSCOLLECTE DÉCHETS ET PFTTRAITEMENTS DE DÉCHETSDÉCHÈTERIES0

500000010000000150000002000000025000000

RECETTES D'INVESTISSEMENT

DEPENSES INVESTISSEMENT

RECETTES FONCTIONNEMENT

DEPENSES FONCTIONNEMENT

réalisé 2014réalisé 2013réalisé 2012réalisé 2011

0.00.20.40.60.81.0

Dépenses de l'exercice 2016Réalisé

RéaliséDépenses de fonctionnement 2016 par servicesDépenses d'investissement 2016 par services

Evolution budgétaire 2011-2013

Evolution des principales recettes par nature 2011-2014

Evolution des principales recettes par nature 2012-2016 Budget 2014 CIAS de l'Oisans - Le réalisé - Dépenses CIAS

BUDGET ABATTOIR 2013 - Section Exploitation - Dépenses

BUDGET ABATTOIR 2013 - Section Exploitation - RecettesBUDGET ABATTOIR 2013 - Section d'investissement - Dépenses

BUDGET ABATTOIR 2013 - Section d'investissement - Recettes Budget 2013 CIAS de l'Oisans - Le réalisé - Recettes CIAS

Bilan des recettes 2016

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