Principes pour le contrôle des établissements des banques à l
Les banques opérant à l'échelle internationale peuvent avoir des intérêts dans les catégories suivantes d'établissements bancaires à l'étranger: 1. Succursales:
Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace
Principe 20 – Transactions avec des parties liées à la banque . à l'étranger juillet 1992 ; Principes pour le contrôle des établissements des banques à ...
Échanges dinformations entre autorités de contrôle bancaire Avril
Principes pour le contrôle des établissements des banques à l'étranger qui exposait les vues des autorités de contrôle bancaire des pays du Groupe des Dix
Normes minimales pour le contrôle des groupes bancaires
un document exposant les principes devant présider au contrôle des établissements des banques à l'étranger. Cet accord révisé en 1983 et mieux connu
Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace
s'il s'agit d'une banque étrangère (voir également section VI. Un élément fondamental du contrôle consolidé réside dans l'établissement de contacts et.
Comité de Bâle sur le contrôle bancaire Méthodologie des Principes
Les Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace élaborés par le mère soit une banque étrangère
Mthodologie des principes fondamentaux October 1999
Objectifs des Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace . les établissements non bancaires ont un impact sur les banques soumises au.
Principes pour des collèges prudentiels efficaces
des établissements des banques à l'étranger (1983) Normes minimales pour le contrôle des groupes bancaires internationaux et de leurs établissements à
Recommandations visant lapplication des Principes fondamentaux
Les banques commerciales se voient délivrer leur agrément par l'autorité de contrôle bancaire ou la banque centrale voire sur la recommandation de l'une ou l'
REGLEMENTATION BANCAIRE
1 janv. 2022 correspondants et des représentants à l'étranger si elle le juge utile. Article 5 : ... du contrôle des banques et des établissements.
de contrôle bancaire - Bank for International Settlements
Principes pour le contrôle des établissements des banques à l’étranger qui exposait les vues des autorités de contrôle bancaire des pays du Groupe des Dix sur le partage des responsabilités entre les autorités de contrôle du pays d’accueil et celles du pays d’origine
Comité de Bâle sur le contrôle bancaire
Rapport sur le contrôle des établissements des banques à l’étranger (le Concordat 1975) Home-host information-sharing for effective Basel II implementation (2006) et Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace (2012)2 Pour être efficace le contrôle microprudentiel (c’est-à-dire portant sur une entité spécifique)
Comité de Bâle sur le contrôle bancaire
Recommandations visant l’application des Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace à la réglementation et au contrôle des établissements acteurs de l’inclusion financière 3 autorités de contrôle et les évaluateurs concernant la réglementation et le contrôle des établissements
Principes fondamentaux pour un contrôle bancaire efficace
grandes banques internationales aux petits établissements de collecte des dépôts à la structure plus simple) 1 Le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire se compose de représentants des autorités de contrôle bancaire et des banques centrales des pays suivants : Afrique du Sud Allemagne Arabie saoudite Argentine Australie
[PDF] Cochez la case de votre choix : (ATTENTION CHOISIR UN SEUL SITE) IFAS ALES OU IFAS LE VIGAN
[PDF] Guide de l accueil familial. Le Conseil général vous accompagne. Personnes agées et personnes handicapées
[PDF] M. GAMBIER Vice-Président à la région chargé des politiques économierecherche et de la gestion des fonds européens
[PDF] Économie Politique I Plan du cours
[PDF] Développement de l'afrique Subsaharienne. Quels rôles et Opportunités pour le Maroc? TANGER (Maroc) 24, 25, 26 AVRIL 2014
[PDF] Course aux brevets dans la Belgique du XIX e siècle
[PDF] RESULTAT DU VOTE DES RESOLUTIONS DE L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE (ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE) DU 11 DECEMBRE 2015
[PDF] Fonctionnalités Joomla!:
[PDF] assistant(e) Devenir familial(e) plus proche de vous, plus solidaire.
[PDF] Quels services pour les PME?
[PDF] DOSSIER D INSCRIPTION au SELECTION POUR LES BAC PRO ASSP OU SAPAT Année scolaire 2015 2016
[PDF] ANIL HABITAT ACTUALITE. Les logements en copropriété. Mai. Jean Bosvieux
[PDF] Document d orientation sur le Plan provincial de formation des manipulateurs d aliments. Ministère de la Santé et des Soins de longue durée
[PDF] La Formation Professionnelle
