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POINTS DE REPÈRE 18

Lespublicationsdel'IEPFComprendre la Responsabilité sociétale de l'entreprise et AGIR sur les bases de la norme

ISO 26000

Marie-France Turcotte, Louis Langelier, Marie Hanquez et Marie-Claude Allard,

Thérèse Desrochers, Mickaël Tirilly

Kadia Georges Aka, Joseph Attoungbré, Juliette Biao, Pierre Biélande,

Isabelle Blaes, Jean Cadieux, Maria Charaf, Serge De Backer, Thérèse Desroches, Didier Gauthier,

Amparo Jiménez, François Labelle, Annie Lachance, Mathieu Larocque, Mario Roy

Comprendre la Responsabilité sociétale

de l'entreprise et AGIR sur les bases de la norme

ISO 26000

Conception et infographie : Perfection Design Inc.

Révision linguistique

: Marie-Andrée Lallier

Correction d'épreuves

: Judy Quinn ISBN : 978-2-9812836-0-3 Comprendre la responsabilité sociétale de l'entreprise et agir sur les bases de la norme ISO 26000 (version imprimée) ISBN : 978-2-9812836-1-0 Comprendre la responsabilité sociétale de l'entreprise et agir sur les bases de la norme ISO 26000 (pdf) © Marie-France Turcotte, Louis Langelier, Marie Hanquez, Marie-Claude Allard, Thérèse Desrochers et Mickaël Tirilly, 2011 ©Institut de l'énergie et de l'environnement de la Francophonie, 2011 IEPF

56, rue Saint-Pierre, 3

e

étage

Québec (Québec) G1K 4A1 Canada

Téléphone

: 418 692-5727

Télécopie

: 418 692-5644

Couriel

: iepf@iepf.org

Site internet

: www.iepf.org Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2011 Dépôt légal - Bibliothèque et Archives Canada, 2011 Cette publication a été imprimée avec des encres végétales sur du papier recyclé.

Québec, Canada 2011.

Imprimé au Canada/Printed in Canada

Comprendre la responsabilité sociétale de l'entreprise et agir sur les bases de la norme ISO 26000

V

Préface

La responsabilité sociétale des organisations (RSO) n'est pas qu'un concept théorique à imprimer sur de jolies brochures ni une expression en vogue à inscrire inconsidérément lorsqu'on présente son organisa tion dans des demandes de nancement. C'est d'abord une orientation stratégique et un ensemble de pratiques qu'une organisation décide d'adop ter pour accomplir de manière efcace sa mission : il n'est pas possible d'obtenir le droit d'exercer ses activités sans le consentement des principales parties prenantes; il n'est pas possible de développer ses marchés sans une réputation d'organisation responsable et sans faire la preuve que cette réputation est fondée; il n'est pas possible d'obtenir de nancement sans res pec ter les principes de bonne gouvernance. Dans ce contexte, agir confor mément aux principes de la RSO devient une nécessité pour toute organisation. Pour les organisations, il s'agit non seulement d'un moyen de contribuer au projet général de développe ment durable, mais aussi d'une façon de s'assurer une place enviable dans leur champ économique. Si auparavant nous pouvions trouver ici et là des exemples de prati ques relatives à la RSO, des propositions particulières de dénitions et de formulation de principes, depuis la publication de la norme ISO 26000
sur la RSO, nous avons à notre disposition une dénition validée par des centaines d'experts de partout dans le monde et un ensemble cohérent et formalisé de lignes directrices destinées à aider les organisations à assumer la responsabilité des effets de leurs décisions et de leurs acti vités. Il reste maintenant aux organisations à mettre en oeuvre des prati ques et, certes, ce n'est pas une mince affaire. À cet égard,

Comprendre

la responsabilité sociétale de l'entreprise et agir sur les bases de la norme ISO 26000 arrive à point. Cet ouvrage propose une synthèse des princi- paux éléments de la RSO, tels que décrits dans la norme ISO

26000; de

plus, il présente des exemples d'entreprises de la francophonie qui ont mis en place des mesures favorisant les pratiques responsables, et il suggère des outils pour y arriver. L'Institut de l'énergie et de l'environnement de la Francophonie (IEPF) s'emploie depuis longtemps à promouvoir les questions de déve loppement durable. Cela constitue un de ses domaines principaux

Comprendre la responsabilité sociétale de l'entreprise et agir sur les bases de la norme ISO 26000

VI d'intervention. L'IEPF s'est donc aussi engagé à diffuser les connaissances sur la RSO, celle-ci étant le moyen par excellence pour les organisations de contribuer au développement durable. Plusieurs livres ont déjà été publiés sur ce sujet dans la collection "

Points de repère

», notam

ment Responsabilité sociétale - Inventaire d'outils (2007) et

Responsabilité

sociétale - Terminologie en français de la R.S. pour le développement durable (2007). Nous sommes ers de nous associer au présent ouvrage et de le rendre le plus largement accessible. Nous espérons qu'il vous inspirera au quotidien dans les démarches que vous menez pour inté grer la responsabilité sociétale dans vos organisations.

Fatimata DIA Touré

, directrice, Institut de l'énergie et de l'environnement de la Francophonie (IEPF)

Comprendre la responsabilité sociétale de l'entreprise et agir sur les bases de la norme ISO 26000

VII

Avant-propos et remerciements

La responsabilité sociétale des organisations (RSO) n'est pas un concept totalement nouveau. Dans certains milieux, on parle de responsabilité sociale d'entreprises depuis plus d'une cinquantaine d'années, tandis que, de tout temps, plusieurs entreprises et organisations de tous genres ont appliqué avant la lettre des principes de la RSO. La publication de la norme ISO

26000 sur la RSO apporte toutefois quelque chose de très

neuf. En effet, la norme donne une dénition de ce qu'est la RSO validée par des experts venant de tout type d'organisations et d'entreprises de partout dans le monde, et formalise ce qui est attendu de la part des organisations en ce qui concerne les pratiques responsables. L'idée de concevoir le présent ouvrage est venue lorsque j'ai assisté comme observatrice à des réunions d'élaboration de la norme ISO

26000.

Je me souviens qu'au cours de la première réunion de travail à laquelle j'ai eu l'occasion de participer, Boufeldja Benabdallah 1 m'a remis quelques publications de l'Institut de l'énergie et de l'environnement de la Francophonie (IEPF) portant sur la RSO. Je me suis alors dit qu'il faudrait produire un nouvel ouvrage dans la collection " Points de repère » à l'issue de l'élaboration de la norme ISO

26000. L'objectif de ce

livre serait de synthétiser les principaux éléments de la RSO, tels que dénis dans la norme ISO

26000, et de les illustrer avec des cas concrets

d'entreprises du monde francophone. C'est ce que propose

Comprendre

la responsabilité sociétale de l'entreprise et agir sur les bases de la norme

ISO 26000

L'élaboration de la norme est le fruit de la participation de plus de

500 experts à de nombreuses rencontres qui se sont déroulées de 2005

à 2010. Toute mon admiration va à ces personnes qui se sont investies dans ce projet bien au-delà de ce qui est normalement attendu et qui ont travaillé sans relâche, souvent à titre bénévole. Bien que les participants aient parfois émis des opinions divergentes au cours de ces réunions, l'enthousiasme au sujet de l'importance du projet d'offrir un guide sur la RSO valable pour l'ensemble des organisations du monde entier y

était palpable.

1. Ancien responsable de projet de l'IEPF, actuellement secrétaire au Programme de déploiement

de la norme ISO 26000, Réseau Normalisation et Francophonie (RNF).

Comprendre la responsabilité sociétale de l'entreprise et agir sur les bases de la norme ISO 26000

VIII L'IEPF a dès le départ compris la nécessité d'assurer la présence francophone au processus d'élaboration des lignes directrices énoncées dans la norme et à cet effet a soutenu la formation d'un groupe de travail composé de francophones, le

French-speaking Task Force

, l'un des regrou pements qui ont été reconnus par la norme ISO 26000. Un des apports de ce groupe de travail a été d'insister pour établir le lien fondamental entre la RSO et le projet général de développement durable. Participer au French-speaking Task Force a été pour moi une occasion unique de rencontrer des personnes qui travaillent à faire avancer les mesures favo risant la RSO et sont une véritable source d'inspiration. Je les remercie toutes pour leur ouverture, leur aide et leur amitié. Quelques-unes d'entre elles ont pu accepter l'invitation à contribuer à cet ouvrage. Mon apport principal à ce guide a sans doute été de pouvoir rassem bler des auteurs et des collaborateurs passionnés et de talent, de même que des moyens pour assurer la mise en oeuvre de cet ouvrage. Je remercie les cinq autres auteurs qui se sont engagés avec moi dans l'équipe de rédaction. Je remercie les collaborateurs d'avoir accepté de témoigner de leur expérience ou de nous avoir fait part d'exemples illustrant concrè tement divers aspects de la RSO. Je remercie le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) pour le soutien nancier sans lequel nous n'aurions pu préparer ce livre. Le soutien du Fonds Shei toyan de la Fondation de l'UQAM a aussi été très apprécié et fort utile pour terminer le travail. Je remercie en outre l'IEPF pour le soutien nancier qui a permis la publication de l'ouvrage et sa diffusion. C'est aussi l'IEPF (par l'intermédiaire de Boufeldja Benabdallah, responsable de ce projet pour la Francophonie) qui m'avait invitée à Marrakech en 2005 au Séminaire international sur la RSO et ensuite pour participer pour la première fois aux travaux de l'ISO 26000, et je l'en remercie vivement. Ma présence à d'autres réunions, de même que celle de Marie-Claude Allard et de Marie Hanquez, ont été possibles grâce à la collaboration, notamment, du Bureau de normalisation du Québec, du Réseau international de recherche sur les organisations et le développement durable, de la Confédération des syndicats nationaux (Québec, Canada) et de la délégation de la Belgique. Nous leur expri mons notre reconnaissance.

Marie-France Turcotte, Ph.D.

Professeure titulaire, École des sciences de la gestion,

Université du Québec à Montréal

Comprendre la responsabilité sociétale de l'entreprise et agir sur les bases de la norme ISO 26000

IX

TABLE DES MATIÈRES

Intr oduction ISO 9000, ISO 14000 et maintenant... ISO 26000!.............

Du rêve à la réalité........................................................................

Un objet différent ....................................................................... Comprendre et agir........................................................................ Des bénéfices nombreux........................................................................ Comment lire ce livre? .......................................................................

1. La responsabilité sociétale : un mouvement mondial .........................

L"investissement responsable, une nouvelle réalité ..................................................

Définitions........................................................................

Présent

ation de la démarche........................................................................

Tableau 1 :

2. Comprendre les questions centrales et les domaines d'action

qui leur sont associés I. Gouvernance de l'organisation et principes de responsabilité sociétale C AS

Tableau 2

Outil Outil

Gouvernance

Comment s'y prennent-ils?................................................................ II. Droits de l'homme ....................................................................... C AS

1. Obligation de vigilance........................................................................

Outil

2. Situations présentant un risque pour les droits de l"homme ...............................

3. Prévention de la complicité .......................................................................

Outil

4. Résolution des griefs........................................................................

Comprendre la responsabilité sociétale de l'entreprise et agir sur les bases de la norme ISO 26000

X

5. Discrimination et groupes vulnérables.................................................................. 42

....... 43 ........................................................ 43

6. Droits civils et politiques .......................................................................

................... 44

7. Droits économiques, sociaux et culturels............................................................... 44

8. Principes fondamentaux et droits au travail (dont le travail des enfants)........... 45

Tableau 3 :

....................................... 45 ......................................................... 46

Droits de la personne

Comment s"y prennent-ils? .................................................. 46 III.

Relations et conditions de travail ..................................................................... 47

C AS .................................................................. 47

Les relations et conditions de travail englobent quoi?.............................................. 53

Le travail n'est pas une marchandise........................................................................

. 54

1. Emploi et relations employeur-employé................................................................ 54

55

2. Conditions de travail et protection sociale ............................................................. 55

Outil .......... 55

3. Dialogue social........................................................................

.................................. 56 ........... 57

4. Santé et sécurité au travail........................................................................

.............. 57 Outil .................. 57 ................................................................ 58 ....................................................... 58

5. Développement du capital humain .......................................................................

.. 59 Outil ................ 59

Débat

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