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Gazette

15.04.2020 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC 15 avril 2020



Gazette

27.05.2020 diffusé le mercredi à 0 h 01 à l'adresse suivante: ... 535-2020 Nomination d'un membre indépendant du conseil ... 861000 de Sorel-Tracy.



Rapport des membres du bureau fédéral

01.05.2014 du comité . J'ai obtenu un nouveau poste à ma commission scolaire et je dois suivre une formation d'un an et demi à raison de trois.



LOIS ET RÈGLEMENTS Partie 2

15.11.2021 du Québec le Conseil scolaire des Premières Nations en éducation des adultes



No : CMN-1A Page 1 de 4 CONSEIL SUPÉRIEUR DE L

31.08.2020 la Commission de l'éducation des adultes et de la formation continue. ... b) Nouveaux membres du conseil d'administration ou membres dont le ...



RAPPO RT ANNUEL 2016

Le conseil d'administration de l'Association des bibliothèques publiques du Québec est Rencontres : 15 octobre 2014 10 décembre 2014



Avis sur une politique québécoise de lutte au bruit environnemental

25.09.2015 conseil en santé environnementale Centre intégré de santé et de services ... ou de nouveaux projets susceptibles d'augmenter le bruit.



REVUE DE PRESSE

04.10.2019 la communauté (SAEC) de la Commission scolaire des Patriotes (CSP) qui a mis l'épaule à la roue en dévoilant le 23.



Schéma daménagement révisé de remplacement (4 )

15.10.2014 maintenant en mesure d'adopter en date du 15 octobre 2014



Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 21 mars 2018

21.03.2018 2) de recommander au conseil d'agglomération : d'accorder au seul soumissionnaire conforme « Hyundai Sorel-Tracy » ce dernier ayant.

No : CMN-1A Page 1 de 4 CONSEIL SUPÉRIEUR DE L

No : CMN-1A

ÉTUDE DES CRÉDITS 2020-

2021

Demande de renseignements opposition officielle

QUESTION

RÉPONSE

No : CMN-1A

Employée-emploi supérieur

Employées-cadres

(Départ en avril 2019)

Employés professionnels

(Départ en novembre 2019) (Départ en juillet 2019) (Départ en octobre 2019) (Départ en janvier 2020) (Départ en août 2019)

Employés techniciens

Employés de secrétariat

No : CMN-1A

Nominations et renouvellements 9-2020

Début

mandat Fin mandat

Début

mandat Fin mandat enseignement et de la recherche au collégial Début mandat Fin mandat

Début

mandat Fin mandat

Début

mandat Fin mandat

No : CMN-1A

-2020 Début mandat Fin mandat

Table du Conseil Début

mandat Fin mandat

No : CMN-1B

INSTITUT NATIONAL DES MINES

ÉTUDE DES CRÉDITS 2020-2021

Demande de renseignements opposition officielle

QUESTION

RÉPONSE

2019-2020

Nom et Prénom Poste occupé Rémunération

Date de

début du mandat

Date de fin

du mandat Remarque

Renouvellement

No : CMN-1B

2019-2020

Nom et prénom Poste occupé Rémunération / an

No : CMN- 1C

ÉTUDE DES CRÉDITS 2020-2021

Demande de renseignements opposition officielle

QUESTION

RÉPONSE

Nombre

Salaire du 1er avril 2019

au 31 mars 2020

Minimum

Maximum

Nombre

Salaire du 1er avril 2019

au 31 mars 2020

Minimum

Maximum

No : CMN- 1C

Nombre

Salaire du 1er avril 2019

au 31 mars 2020

Minimum

Maximum

Nombre

Taux horaire

du 1er avril 2019 au 31 mars 2020

332 personnes au 31 mars 2020

No : CMN- 1C

Curriculum vitae des membres nommés ou dont le mandat a été renouvelé en 2019-2020

No : CMN-1D

1

COMITÉ CONSULTATIF SINANCIÈRE AUX ÉTUDES

ÉTUDE DES CRÉDITS 2020-2021

Demande de r

QUESTION

Pour chacun des organismes, agences, ou autres relevant du ministère pour 2019-2020, indiquer : b)la liste des personnes qui ont été nommées ou qui ont vu leur mandat renouvelé en indiquant : leur nom, leur titre, la date du début et de la fin de leur mandat, leur rémunération et leur CV; c)leur frais de déplacement, de repas, de voyage et de représentation.

RÉPONSE

a)Un seul employé, professionnel. composé de 16 membres, dont un président et un représentant du ministère de Le président, ainsi que les membres, sont bénévoles et ne sont pas rémunérés. b)Nominations pour postes vacants :

Aucune nomination faite en 2019-2020.

Au 31 mars 2020, il y avait 7 postes vacants.

Le tableau à la page suivante présente les membres actifs. pour assister à une réunion du CCAFE: 433,89 $.

Nom Début de mandat Fin de mandat*

Juliette Perri 2014/07/03 2018/07/02

Claude Boutin 2017/11/15 2021/11/14

Francine Lamontagne 2017/11/15 2021/11/14

Milène Rachel E. Lokrou 2017/07/12 2021/07/11

Céline Poncelin de Raucourt 2017/07/12 2021/07/11

Andréanne St-Gelais 2017/11/15 2021/11/14

Denis Sylvain 2017/07/12 2021/07/11

Daniel Therrien 2017/07/12 2021/07/11

Éric Tessier 2017/07/12 2021/07/11

No : CMN-1E

Page 1 de 1

ÉTUDE DES CRÉDITS 2020-2021

Demande de renseignements particuliers requis par lopposition officielle

QUESTION

nnée 2019-2020, indiquer : a) occupent et leur rémunération;

b) la liste des personnes qui ont été nommées ou qui ont vu leur mandat renouvelé en indiquant :

leur nom, leur titre, la date du début et de la fin de leur mandat, leur rémunération et leur CV;

c) leur frais de déplacement, de repas, de voyage et de représentation.

RÉPONSE

Liste des personnes qui ont été nommées en 2019-2020

Diane Cyrenne Commissaire 102 795 $

Libérata Mukarugagi Commissaire 121 193 $

Liste des personnes dont le mandat poursuivi en 2019-2020 : *Robert Kavanagh Commissaire / mandat terminé en sept. 2019 131 411 $ *Murielle Lanciault Présidente 149 817 $ Joanne Munn Commissaire / mandat terminé en déc. 2019 124 971 $ Liste des personnes dont le mandat a été renouvelé en 2019-2020 :

Jean-Denis Moffet Commissaire 122 120 $

Échelle salariale

Emploi Nombre de postes Minimum Maximum

Technicien(ne) en administration 2 264.10 35 302 $ 52 963 $

Bibliotechnicien 1 217.10 35 613 $ 52 963 $

Opérateur en informatique 1 244.15 31 905 $ 36 910 $ Agent(e) de secrétariat 2 221.10 35 101 $ 44 507 $ Spécialiste en sciences de l'éducation 2 123.00 42 391 $ 80 368 $ Analyste de l'informatique et des 1 108.00 43 151 $ 79 685 $ procédés administratifs Agent(e) de recherche et de 9 105.00 42 391 $ 80 368 $ planification socio-économique

Agent(e) n 1 104.00 42 391 $ 80 368 $

encadrement 1 630.03 98 105 $ 125 574 $ Frais de déplacement, de repas, de voyage et de représentation (du 1er avril 2019 au 31 mars 2020)

Les frais de déplacement, de repas, de voyage et de représentation sont établis à 37 562 $ pour

* Traitem équivalent de la moitié de la rente de retraite reçu actuellement pour les années de services dans le secteur public québécois. N o : CMN2 MINISTÈRE DE L"ÉDUCATION ET DE L"ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ÉTUDE DES CRÉDITS 2020-2021

Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle

QUESTION

Liste de toutes les formations (incluant les formations continues et celles menant à l'obtention d'une

certification ou d'un diplôme), conférences, ateliers, journées d'activités, activités de développement,

sommets, congrès ou autres activités auxquels ont participé les employés du ministère et des organismes

qui en relèvent au cours de l'année 2019-2020. Indiquer : a)le lieu; b)le coût; c)la ou les dates de participation; d)le nombre de participants; e)le nom de la personne ou de l'organisme ayant offert l'activité; f)le nom de la formation ou de l'activité.

RÉPONSE

Les réponses à la question sont mentionnées dans l'annexe A. LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

DU 1ER AVRIL 2019 AU 31 MARS 2020N

o : CMN-2

Annexe

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21
22
23
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29

ABCDEF

Titre Firme Date VilleNombre de

participants

Total coût

15e colloque du Carrefour de la réussite au collégial Carrefour de la réussite au collégial

2019-04-10 Montréal 1 130,47 $

15e colloque du Carrefour de la réussite au collégial Carrefour de la réussite au collégial

2019-04-11 Montréal 1 0,00 $

38e colloque de l'Association québécoise des utilisateurs d'outils technologiques à des fins pédagogiques

(AQUOPS)Association québécoise des utilisateurs d'outils technologiques à des fins pédagogiques et sociales (AQUOPS)

2019-04-17 Québec 2 412,26 $

41e session d'études de l'Association pour le développement des méthodologies d'évaluation en éducation

(ADMEE-Canada)Association pour le développement des méthodologies d'évaluation en éducation (ADMEE-Canada)

2019-11-14 Sherbrooke 1 420,00 $

41e session d'études de l'Association pour le développement des méthodologies d'évaluation en éducation

(ADMEE-Canada)Association pour le développement des méthodologies d'évaluation en éducation (ADMEE-Canada)

2019-11-13 Sherbrooke 1 360,00 $

4e symposium sur le transfert de connaissances en éducation : Le temps, parlons-en!

Centre de transfert pour la réussite éducative du

Québec (CTREQ)

2019-04-17 Québec 1 0,00 $

6e colloque libre de l'Association pour le développement technologique en éducation (ADTE) 2019Association pour le développement

technologique en éducation (ADTE)

2019-06-04 Québec 8

71e congrès des relations industrielles: travail, emploi et qualité de vie Université Laval (UL)

2019-04-26 Québec 1 0,00 $

7e rendez-vous québécois du loisir rural

Unité régionale loisir et sport Gaspésie-Îles-de- la-Madeleine (URLS GÎM)

2019-05-08 Chandler 1 185,00 $

7e rendez-vous québécois du loisir rural

Unité régionale loisir et sport Gaspésie-Îles-de- la-Madeleine (URLS GÎM)

2019-05-07 Chandler 2 370,00 $

87e congrès de l'Association canadienne-française pour l'avancement des sciences (ACFAS) Association francophone pour le savoir

2019-05-27 Gatineau 3 207,49 $

87e congrès de l'Association canadienne-française pour l'avancement des sciences (ACFAS) et 3e colloque

sur les langues autochtonesAssociation canadienne-française pour l'avancement des sciences (ACFAS)

2019-05-28 Gatineau 1 150,00 $

Access 2013/2016 débutant régulier AC-020 Académie de Trans-Formation

2019-10-21 Québec 1 290,00 $

Activité de codéveloppement sur la communication et la gestion de changement Edgenda

2019-11-14 Québec 3 365,28 $

Affiner son sens politique pour agir stratégiquement et accroître l'impact de son influence Alliance des cadres de l'État

2019-11-15 Québec 1 0,00 $

Analyse logique et raisonnement déductif Académie de Trans-Formation

2019-04-29 Québec 1 650,00 $

Approche appréciative en contexte de changement Alliance des cadres de l'État

2019-05-16 Québec 1 249,00 $

Arbitrage de griefsSecrétariat du Conseil du trésor (SCT)

2019-05-07 Québec 1 0,00 $

Atelier - Créativité et innovation - Service de la formation technique Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2020-01-22 Québec 9 0,00 $

Atelier - TRIMA 1 - Direction de la coordination des investissements Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-09-04 Québec 5 360,00 $

Atelier - TRIMA 1 - Direction de la formation professionnelle Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-11-21 Québec 2 160,00 $

Atelier - TRIMA 1 - Direction de la formation professionnelle Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-09-18 Québec 18 1 040,04 $

Atelier - TRIMA 1 - Direction de l'adaptation scolaireMinistère de l'Éducation et de l'Enseignement

supérieur

2020-01-22 Québec 7 479,99 $

Atelier - TRIMA 1 - Direction de l'expertise et du développement des infrastructures de l'enseignement

supérieurMinistère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-12-09 Québec 10 480,00 $

Atelier - TRIMA 1 - Direction des relations du travail dans les commissions scolaires Direction des ressources humaines (MEES)

2019-12-13 Québec 7 505,89 $

Atelier - TRIMA 1 - Direction des services éducatifs complémentaires et intervention en milieu défavoriséMinistère de l'Éducation et de l'Enseignement

supérieur

2019-11-25 Québec 8 600,00 $

Atelier - TRIMA 1 - Direction des services éducatifs complémentaires et intervention en milieu défavoriséMinistère de l'Éducation et de l'Enseignement

supérieur

2019-11-18 Québec 9 759,96 $

Atelier - TRIMA 1 - Direction générale de la transformation numérique et ressources informationnelles

Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-11-15 Québec 15 1 125,00 $

1 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

DU 1ER AVRIL 2019 AU 31 MARS 2020N

o : CMN-2

Annexe

1

ABCDEF

Titre Firme Date VilleNombre de

participantsTotal coût 30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
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43
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45
46
47
48
49
50
51
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54
55

Atelier - TRIMA 1 - Gestion financière des réseauxMinistère de l'Éducation et de l'Enseignement

supérieur

2020-01-15 Québec 6 520,02 $

Atelier - TRIMA 1 - Politiques budgétaires

Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-11-14 Québec 10 440,00 $

Atelier - TRIMA 1 - Service des relations avec la clientèle 1 - 2Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement

supérieur

2020-01-24 Québec 10 400,00 $

Atelier 2019 : Au-delà du clavier et de la souris - La traduction professionnelle multimodale

Réseau des traducteurs et traductrices en

éducation

2019-05-03 Montréal 1 0,00 $

Atelier de l'organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) - Maximiser l'environnement technologique des marchés publics Secrétariat du Conseil du trésor (SCT)

2019-11-28 Québec 1 0,00 $

Atelier de réflexion sur la carrière de gestionnaire Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-05-29 Québec 4 0,00 $

Atelier travail d'équipe - Nous sommes - Direction de la sécurité dans le loisir et le sportMinistère de l'Éducation et de l'Enseignement

supérieur

2019-10-10 Québec 4 0,00 $

Atelier travail d'équipe - TRIMA - Affaires étudiantes et institutionnelles Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-05-07 Québec 11 65,01 $

Atelier travail d'équipe - TRIMA - Affaires institutionnelles Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-05-02 Québec 3 120,00 $

Atelier travail d'équipe - TRIMA - Direction de l'accès à l'information et des plaintes Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-09-27 Québec 11 600,05 $

Atelier travail d'équipe - TRIMA - Direction de l'architecture et de la sécurité de l'information Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement

supérieur

2019-10-07 Québec 11 639,98 $

Atelier travail d'équipe - TRIMA - Direction de l'enseignement privé Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-04-09 Québec 14 679,98 $

Atelier travail d'équipe - TRIMA - Direction des ressources didactiques Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-05-29 Québec 12 700,00 $

Atelier travail d'équipe - TRIMA - Direction des ressources humaines Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-11-11 Québec 28 1 039,92 $

Atelier travail d'équipe - TRIMA - Direction des stratégies et des orientations en ressources informationnelles Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-09-26 Québec 7 440,02 $

Atelier travail d'équipe - TRIMA - Direction du financement et du soutien aux réseaux et partenaires

Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-06-20 Québec 10 480,00 $

Atelier travail d'équipe - TRIMA - Service de la formation technique Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-06-11 Québec 12 65,04 $

Atelier travail d'équipe - TRIMA - Service du prétraitement, encaissement et de la vérification

Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-05-30 Québec 29 265,00 $

Atelier TRIMA - Comité de gestion - DG Affaires universitaires et interordresMinistère de l'Éducation et de l'Enseignement

supérieur

2019-07-10 Québec 3 534,99 $

Atelier TRIMA - Comité de gestion - DG Statistiques, études et géomatique Direction des ressources humaines

2019-05-31 Québec 7 695,03 $

Automatiser l'administration Windows avec Microsoft PowerShell (35 heures) AFI Formation 2020-02-24 Québec 8 23 582,78 $

AWSome Day d'Amazon Web Services - Formation sur les services de base Amazon Web Services (AWS)

2019-10-08 Québec 6 0,00 $

Baisse de revenus des tiers

Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-04-25 Québec 3 0,00 $

Bloc A - Introduction à l'aide financière aux études Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-12-03 Québec 1 0,00 $

Bloc A - Introduction à l'aide financière aux études Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-10-08 Québec 1 0,00 $

Bloc A - Introduction à l'aide financière aux études Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2019-08-27 Québec 2 0,00 $

2 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

DU 1ER AVRIL 2019 AU 31 MARS 2020N

o : CMN-2

Annexe

1

ABCDEF

Titre Firme Date VilleNombre de

participantsTotal coût 56
57
58
59
60
61
62
63
64
65
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70
71
72
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74
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76
77
78
79
80
81
82
83
84
85
quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38
[PDF] PROFIL DE POSTE COORDONNATEUR DE FORMATION Sous-direction des études

[PDF] CHAPITRE I ER FINANCEMENT

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