[PDF] Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 1er février 2016





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EP 42 Médecins enseignants Liste III

Partie III. E.P. – Médecin enseignant – Liste 3. Mise à jour le 13 août 2019. 1. LISTE 3. CALENDRIER DES PÉRIODES. 2015-2016. 2016-2017.



TABLEAU DES MODIFICATIONS

7 mars 2006 Règlement de l'agglomération sur les services professionnels et le personnel ... tarification de biens et de services et les autres frais.



Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 1er février 2016

1 févr. 2016 d'autoriser les professionnels de la Division à assumer la ... Le présent règlement entre en vigueur conformément à la ... 07-02-2016.



Image Gear

07/02/2016 Program Rights - Revenue. 15/04/2013 Goods & Services - Expense. 15/04/2013 Goods & Services - Expense. 15/04/2013 Goods & Services - Expense.



ORDONNANCE COLLECTIVE

12 nov. 2012 EN VIGUEUR LE : 7 février 2013. No : OC-013-3. DATE PRÉVUE DE RÉVISION : 7 février 2016. Page: 1. De: 6. PROFESSIONNELS VISÉS.



Optimiser le processus de planification du départ dun usager

Internes : les professionnels impliqués dans la planification du départ de l'usager. OBJECTIFS VISÉS Du 2016-02-07 au 2016-07-01.



DANS LSHED EPK 2022.docx

30 juill. 2022 professionnels de la chanson et de la musique (APCM). ? Gaspericana se retrouve dans la ... 07/02/2016 Chemin chez nous / Canmore-Banff AB.



Titre Convention du 26 janvier 2015 relative au contrat de

26 janv. 2015 Le contrat de sécurisation professionnelle (CSP) est reconduit et ... 4) Dispositions relatives à l'entrée en vigueur de la convention du.



Information pour les étudiantes enceintes lors de la participation à

7 févr. 2016 Page 1 de 7. Février 2016 – Département des Sciences de l'éducation ... autre professionnel de la santé ayant le droit d'effectuer un suivi ...



DANS LSHED_dossier de presse 2022.docx

Trille Or organisé par l'Association des professionnels de la chanson et de la musique (APCM) ils 07/02/2016 Chemin chez nous / Canmore-Banff

Le 1er février 2016

Province de Québec

Ville de Rimouski

Le LUNDI premier février deux mille seize, à une séance ordinaire du conseil

20 h, sont présents :

Mesdames les conseillères Jennifer Murray, Cécilia Michaud et Claire Dubé, messieurs les conseillers Serge Dionne, Rodrigue Joncas, Jacques Lévesque, Donald Bélanger, Pierre Chassé, Dave Dumas et Marc Parent formant quorum sous la présidence de Son Honneur le maire, monsieur Éric Forest. Monsieur Claude Périnet, directeur général, madame Monique Sénéchal, greffière, et monsieur Sylvain St-Pierre, directeur des ressources financières et trésorier, sont

également présents.

À la demande du maire, le conseil municipal observe un moment de réflexion avant le début de la séance.

ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2016-02-055

IL EST PROPOSÉ par le conseiller Serge Dionne, appuyé par la conseillère Cécilia

Michaud

tel que soumis, es points 17.3 à 17.6.

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

2016-02-056

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

La greffière e

et villes (c. C-19), est dispensée de la lecture du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 18 janvier 2016, à 20 h 03. IL EST PROPOSÉ par le conseiller Dave Dumas, appuyé par le conseiller Marc

Parent ses forme et teneur le procès-verbal

de la séance mentionnée au paragraphe précédent, ledit procès-verbal étant signé

par le maire et contresigné par la greffière.

DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL MUNICIPAL

2016-02-057

PRÊT DE BARRIÈRES DE SÉCURITÉ MUNICIPALITÉ DE SAINT-NARCISSE-

DE-RIMOUSKI

IL EST PROPOSÉ par la conseillère Cécilia Michaud, appuyé par la conseillère Claire Dubé utoriser le prêt, à titre gratuit, de 100 barrières de sécurité à la municipalité de Saint-Narcisse-de-Rimouski pour la tenue du Festival de la fenaison dans cette municipalité, du 15 au 17 juillet 2016, les frais de transport, de manutention et de réparation desdites barrières étant à la charge de ladite municipalité.

2016-02-058

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