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Cours d'histoire du Droit de Geneviève Chrétien-Vernicos (GVERNICOU@aol.com) INTRODUCTION HISTORIQUE. AU DROIT. DEUG DROIT – Première année. Cours de ...



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Introduction historique au droit XIIIe-XXe siècle Paris



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Le cours d'introduction historique a pour but de fournir des clefs de compré- hension de ces concepts aux étudiants qui découvrent le monde du droit. Il.



Cours d’Introduction historique au droit – Fiches / Cours

Eclairer le droit par l'histoire permet de mieux comprendre au sein des sociétés notamment en Europe la place et le rôle des acteurs juridiques et judiciaires de la diversité des normes ainsi que leur évolution en lien avec leur contexte 1 1 Une science du droit



Introduction historique au Droit

Introduction historique au droit 4 Ces trois périodes ne correspondent pas aux trois régimes qu’ait connu Rome i e la royauté (-753 à -509) la république (-509 à -27) et l’empire (-27 à 476) La période archaïque Elle s’étend des origines de Rome à la fin de la 2ème guerre Punique C’est une période où Rome



Introduction historique au droit

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT LICENCE I DIVISION I 3 TITRE II — LE HAUT MOYEN ÂGE OU ÉPOQUE FRANQUE (VIe-Xe s ) CHAPITRE I — LA PÉRIODE MÉROVINGIENNE (VIe-VIIIe s ) Section I — La diversité des sources du droit séculier § 1 — LE SYSTÈME DE LA PERSONALITÉ DES LOIS A / Les causes du système B / Le fonctionnement du

Quel est le but du cours d’introduction historique au droit ?

La Grèce Antique : système et idées politiques, démocratie… Le cours d’Introduction historique au droit a pour but de présenter l’évolution du système juridique français, de ses origines à la révolution.

Quelle est la période historique du droit ?

Introduction historique au droit. 4 Ces trois périodes ne correspondent pas aux trois régimes qu’ait connu Rome, i.e. la royauté (- 753 à -509), la république (-509 à -27) et l’empire (-27 à 476). La période archaïque. Elle s’étend des origines de Rome à la fin de la 2ème guerre Punique.

Pourquoi faire une introduction historique au droit ?

Une introduction historique au droit doit permettre de faire découvrir combien sont variés et évolutives les sources du droit mais aussi combien les acteurs du droit participent et influencent la formation de la règle juridique à travers les siècles et les espaces. Les forces créatrices du droit ne se limitent pas au seul législateur.

Qui a inventé l’histoire du droit ?

Le juriste allemand Gustav Hugo, au XIXèmesiècle, notait que : « l’histoire forme la moitié de la partie scientifique du droit, c’est-à-dire de celle qui n’est pas purement manuelle ou routinière » (Cité par J.-L. Halpérin, « Histoire du droit », Dictionnaire de la culture juridique, Paris, PUF, coll. « Quadrige. Dicos poche », 2003, p. 784).

Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats ALLARD

CONCOURS NATIONAL

EN HISTOIRE DU DROIT

2021-2022

HISTOIRE DU DROIT CIVIL, COMMERCIAL ET PENAL FRANÇAIS Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats

ALLARD (Albéric)

Histoire de la justice criminelle au XVIe siècle, Gand, 1868 (réimpr. anast. Scientia Verlag,

Aalen, 1970).

ALLINNE (Jean-Pierre)

Gouverner le crime. Les politiques criminelles françaises de la Révolution au XXIe siècle. 1.

L'ordre des notables (1789-1920). 2. Le temps des doutes (1920-2004), Paris,

2003-2004.

ANCEL (Bertrand)

ANDRIEUX (Jean-Paul)

Histoire de la jurisprudence. Les avatars du droit prétorien, Paris, Vuibert, 2012.

ARIES (Philippe) et DUBY (Georges) dir.

Histoire de la vie privée, Paris, Seuil, 1985-1987, 5 vol.

AUBENAS (Roger)

Cours du droit privé (anciens pays de droit écrit), Aix-en-Provence, 1952-1961, 7 fasc.

AUBIN (Gérard) et BOUVERESSE (Jacques)

Introduction historique au droit du travail, Paris, PUF Droit fondamental, 1995.

AYNES (Laurent) et CROCQ (Pierre)

Droit des sûretés, Paris, LGDJ-Lextenso, 13e éd. 2019.

BART (Jean)

Histoire du droit privé de la chute de romain au XIXe siècle, Montchestien, 2e éd. 2009.

BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte) et GAUDEMET (Jean)

Introduction historique au droit (XIIIe-XXe siècles), LGDJ, éd. 2010.

BERLIOZ (Jacques)

Identifier sources et citations, [Turnhout,] Brepols, 1994 (L'Atelier du médiéviste, 1).

BONGERT (Yvonne)

Cours du droit pénal. [I.] Le droit pénal français médiéval de la seconde moitié du

XIIIe siècle à de 1493. [II.] Le droit pénal français de la fin du XVe siècle à criminelle de 1670, Paris, Les cours de droit, 1972-1973 ; rééd. Paris, Editions

Panthéon-Assas, 2012.

BONTEMS (Claude)

Mariage, mariages, Paris, PUF, 2001.

BRILLON (Pierre-Jacques)

Dictionnaire des arrêts ou jurisprudence universelle des parlements de France et autres tribunaux par ordre alphabétique, Paris, 1727, 6 vol. (1e éd. 1711, 3 vol.). BRIZAY (François), FOLLAIN (Antoine), SARRAZIN (Véronique) (dir.), Les justices de

village. Administration et justice locales de la fin du Moyen Âge à la Révolution, Rennes, 2003

(Collection Histoire) BRUGUIERE (André), KLAPISCH-ZUBER (Christiane), SEGALEN (Martine), ZONABEND (Françoise) dir. Histoire de la famille, Paris, Armand Colin, 1986, 2 vol.

CADIET (Loïc) et JEULAND (Emmanuel)

Droit judiciaire privé, LexisNexis, 10 éd. 2017.

CARBASSE (Jean-Marie)

Droits et justice du Moyen Âge, Paris, Éd. Panthéon-Assas, 2017.

CARBASSE (Jean-Marie)

Introduction historique au droit, PUF Droit fondamental, 2e éd. 2001 ; puis Manuel historique au droit, PUF Droit fondamental, 8e éd. 2019.

CARBASSE (Jean-Marie)

Introduction historique au droit pénal, Paris, PUF Droit fondamental, 1990 ; puis : Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, PUF Droit fondamental, 3e éd. 2014.

CARBONNIER (Jean)

Droit civil, Paris, PUF, 4 vol. = Paris, PUF (Quadrige. Manuels), 2017, 2 vol.

Introduction, 27e éd. 2002.

I. Les personnes : personnalité, incapacités, personnes morales, 21e éd. 2000. II. La famille, l'enfant, le couple, 21e éd. 2002. III. Les biens : monnaie, immeubles, meubles, 19e éd. 2000.

IV. Les obligations, 22e éd. 2000.

CASTALDO (André) et MAUSEN (Yves)

Introduction historique au droit, Paris, Dalloz, 4e éd. 2013.

CAVANNA (Adriano)

Storia del diritto moderno in Europa. I. Le fonti e il pensiero giuridico, Milan, Giuffrè, 1982-

2005, 2 vol.

CHANTEPIE (Gaël) et LATINA (Mathias)

Le nouveau droit des obligations : commentaire théorique et pratique dans du Code civil, Paris, Dalloz, 2e éd. 2018

CHARMASSON (Thérèse)

Chronologie de de France, Paris, PUF, 1994

CHENON (Emile)

Histoire générale du droit français public et privé des origines à 1815, Paris, t. I, 1926 ; t. II,

fasc. 1, publ. par Fr. Olivier-Martin, Paris, 1929. CHEVREAU (Emmanuelle), MAUSEN (Yves) et BOUGLE (Claire) Introduction historique au droit des obligations, Paris, Litec-JurisClasseur, 2e éd. 2011.

COING (Helmut) dir.,

Munich, C. H. Beck, 1973-1988, 9 vol.

I, Mittelalter (1100-1500). Die gelehrten Rechte und die Gesetzgebung, 1973. II/1, Neuere Zeit (1500-1800). Das Zeitalter des gemeinen Rechts. Wissenchaft, 1977. II/2, Neuere Zeit (1500-1800). Das Zeitalter des gemeinen Rechts. Gesetzgebung und

Rechtsprechung, 1976.

III/1, Das 19. Jahrhundert. Gesetzgebung zum allgemeinen Privatrecht, 1982. III/2, Das 19. Jahrhundert. Gesetzgebung zum allgemeinen Privatrecht und zum

Verfahrensrecht, 1982.

III/3, Das 19. Jahrhundert. Gesetzgebung zu den privatrechtlichen Sondergebieten, 1986.

COLIN (Ambroise) et CAPITANT (René)

Cours élémentaire de droit civil français, Paris, 1914-1916, 3 vol.

CORTESE (Ennio)

Il diritto nella storia medievale, Rome, Il Cigno Galileo Galilei, 1995, 2 vol. (1. Alto

Medioevo ; 2. Il basso Medioevo).

CORTESE (Ennio)

Il rinascimento giuridico medievale, 2e éd., Rome, Bulzoni, 1996.

DALLOZ (Armand et Désiré)

Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, Paris,

1844-1869, 44 vol.

DECLAREUIL (Joseph)

Histoire générale du droit français des origines à 1789, Paris, 1925.

DELUMEAU (Jean), ROCHE (Daniel)

Histoire des pères et de la paternité, Paris, Larousse, in extinso, 2000.

DENISART (Jean-Baptiste)

Collection de décisions nouvelles et de notes relatives à la jurisprudence actuelle, 9e éd. Paris,

1777, 4 vol.

DEROUSSIN (David)

Histoire du droit des obligations, Paris, Economica, 2e éd. 2012.

DEROUSSIN (David)

Histoire du droit privé (XVIe XXIe siècle), Paris, Ellipses, 2e éd. 2018.

Duby Georges., Perrot Michelle (dir.)

Histoire des femmes en Occident, 5 vol., Paris, éd. Perrin, coll. Tempus, 1990

DUBY (Georges) et WALLON (Armand) dir.

Histoire de la France rurale, Paris, Seuil, 1975-1976. 4 vol.

DUMAS (Auguste)

Histoire des obligations dans droit français, Aix-en-Provence, 1972 (cours polycopié).

DURAND (Bernard)

Introduction historique au droit colonial, Paris, Economica, 2015.

DURAND (Bernard)

Les justices en monde colonial, XVIe-XXe siècles, Faculté de Droit et de Science politique de

Montpellier, 2016.

DURAND DE MAILLANE (Pierre-Toussaint)

Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale conféré avec les maximes et la

jurisprudence de France, Avignon, 1761, 2 vol. (dernière éd. Lyon, 1787, 6 vol.).

ESMEIN (Adhémar)

Cours élémentaire du droit français, 15e éd. revue par R. Genestal, Paris, 1925 (1e

éd. 1892).

ESMEIN (Adhémar)

Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIIIe siècle nos jours, Paris, 1882 (repr. Paris, Ed. Panthéon-Assas, 2010), 2 vol.

FABRE-MAGNAN (Muriel)

Droit des obligations. 1. Contrat et engagement unilatéral, 5e éd. 2019

FABRE-MAGNAN (Muriel)

Droit des obligations. 2. Responsabilité et quasi-contrats, 4e éd. 2019

FENET (Pierre-Antoine)

Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, Paris, 1827, 15 vol. (repr. 1968).

FERRIERE (Claude-Joseph de)

Dictionnaire de droit et de pratique contenant des termes de droit, de coutumes et de pratique, Paris, 1734, 2 vol. (dernière éd. Toulouse, 1787, 2 vol.).

GARAUD (Marcel)

Histoire générale du droit privé français (de 1789 à 1804). 1. La Révolution et civile,

Paris, Sirey, 1953 ; 2. La Révolution et la propriété foncière, Paris, Sirey, 1958 ; 3. La

Révolution française et la famille (manuscrit mis à jour et complété par R. Szramkiewicz),

Paris, PUF, 1978.

GARRAUD (René)

Traité théorique et pratique criminelle et de procédure pénale, Paris, 1907-1929,

6 vol.

GARRAUD (René)

Traité théorique et pratique du droit pénal français, Paris, 3e éd. 1913-1935, 6 vol.

GARSONNET (Eugène) et CEZAR-BRU (Charles)

Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les

conseils de prud'hommes, Paris, 3e éd. 1912-1925, 9 vol. GASPARINI Éric, GOJOSSO Éric, Cours historique au droit et des institutions, Paris, Gualino, 11ème éd. 2021-2022.

GAUDEMET (Jean) et CHEVREAU (Emmanuelle)

Droit privé romain, Montchrestien, 3e éd. 2009.

GAUDEMET (Jean)

Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, Montchrestien,

4e éd. 2006.

GAUTIER Pierre-Yves

Propriété littéraire et artistique, Paris, PUF, 11e éd. 2019. GAUVARD (Claude) ET SOCIETE DES HISTORIENS MEDIEVISTES DE LNSEIGNEMENT

SUPERIEUR PUBLIC,

Le règlement des conflits au Moyen Âge (XXXIe Congrès de la S.H.M.E.S., Angers 2000), Paris,

2001.

GAZZANIGA (Jean-Louis)

Introduction historique au droit des obligations, PUF Droit fondamental, 1992.

GERMAIN (Michel)

Traité de droit des affaires, t. 2, Les sociétés commerciales, Paris, LGDJ, 22e éd. 2017.

GHESTIN (Jacques), La formation du contrat, Paris, LGDJ, 4e éd. 2013.

I. Le contrat. Le consentement.

II. et la cause. Les nullités.

GIFFARD (André-Edmond) et VILLERS (Robert)

Droit romain et ancien droit français. Les obligations, 4e éd., Paris, 1976 (1e éd. 1958).

GILISSEN (John)

Introduction historique au droit. Esquisse histoire universelle du droit. Les sources du droit depuis le XIIIe siècle. Eléments du droit privé, Bruxelles, Bruylant, 1979.

GIRARD (Paul Frédéric)

Manuel élémentaire de droit romain, 8e éd. revue et mise à jour par F. Senn, Paris, 1929 (repr.

Dalloz, 2003).

GIRY (Arthur)

Manuel de diplomatique, Paris, 1894, 2 vol. (réimpr. Genève, 2013.

GLASSON (Ernest) et TISSIER (Albert)

Traité théorique et pratique d'organisation judiciaire, de compétence et de procédure civile,

Paris, 3e éd. 1925-1936, 5 vol.

GOURON (André) et TERRIN (Odile)

Bibliographie des coutumes de France. Éditions antérieures à la Révolution, Genève, Droz,

1975.

GUYOT (Joseph-Nicolas)

Répertoire universel de jurisprudence civile, criminelle et bénéficiale, 2e éd. Paris, 1784-1785,

17 vol.

HALPERIN (Jean-Louis)

Histoire du droit des biens, Paris, Economica, 2008.

HALPERIN (Jean-Louis)

Histoire du droit privé français depuis 1804, PUF Droit fondamental, 1996 ; 2e éd. PUF

Quadrige, 2012.

HALPERIN (Jean-Louis)

Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours, Flammarion, 2004 ; rééd. Champs

Université, 2006.

HALPERIN (Jean-Louis)

L'impossible Code civil, Paris, PUF Histoires, 1992. HALPERIN (Jean-Louis), COMMAILLE (Jacques), EWALD (François) et al. Le Code civil 1804-2004. Livre du Bicentenaire, Paris, Litec-Dalloz, 2004.

HAUTEBERT (Joël) et SOLEIL (Sylvain) dir.

Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe.

I. Le code de 1806 et la procédure civile en Europe, les décrets de 1806 et la procédure du contentieux administratif en Europe, Paris, Éditions juridiques et techniques, 2007. II. Le code de 1808 et la procédure criminelle en Europe, législation procédurale et enjeux politiques, Paris, Éditions juridiques et techniques, 2008.

HILAIRE (Jean)

Adages et maximes du droit français, Paris, Dalloz, 2e éd. 2015.

HILAIRE (Jean)

Histoire des institutions judiciaires, Paris, Les Cours de droit, 1994.

HILAIRE (Jean)

Introduction historique au droit commercial, Paris, PUF Droit fondamental, 1986.

HILAIRE (Jean)

Le droit les affaires et , Paris, Economica, 1995.

HILAIRE (Jean)

La vie du droit. Coutumes et droit écrit, Paris, PUF, 1994.

HUET (Jérôme)

Les principaux contrats spéciaux, Paris, LGDJ, 3e éd., 2012.

HUVELIN (Paul)

Histoire du droit commercial, Paris, 1904.

ISAMBERT (François-André), JOURDAN (Athanase), DECRUSY et TAILLANDIER

Paris, Belin-Leprieur, Plon, 1821-1833, 29 vol.

JEANCLOS (Yves)

Dictionnaire de droit criminel et pénal. Dimension historique, Paris, Economica, 2010.

JEANCLOS (Yves)

Droit pénal européen. Dimension historique, Paris, Economica, 2009.

JEANCLOS (Yves)

La justice pénale en France. Dimension historique et européenne, Paris, Dalloz, 2011.

KERNEIS (Soazick) dir.

Une histoire juridique de l'Occident. Le droit et la coutume (IIIe-IXe siècle),Paris, PUF (Nouvelle Clio), 2018.

KESSEDJIAN (Catherine)

Droit du commerce international, Paris, PUF, 2013.

LAGARDE (Xavier)

Réflexion critique sur le droit de la preuve, Paris, LGDJ, 1994

LAINGUI (André) et LEBIGRE (Arlette)

Histoire du droit pénal. I. Le droit pénal. II. La procédure criminelle, Paris, Cujas, 1979-1980,

2 vol.

LANGE (Hermann)

Glossatoren, 1997. Bd. 2. Die Kommentatoren (avec Maximiliane KRIECHBAUM), 2007.

LEFEBVRE-TEILLARD (Anne)

Introduction historique au droit des personnes et de la famille, PUF Droit fondamental, 1996.

LE GOFF (Jacques)

Du silence à la parole. Une histoire du droit du travail des années 1830 à nos jours, Rennes,

PUR, 2019.

LEMESLE Bruno

Conflits et justice au Moyen Âge, Normes, loi et résolution des conflits en Anjou aux XIe et XIIe siècles,

Paris, PUF, 2008.

LEPOINTE (Gabriel)

Droit romain et ancien droit français. I, Régimes matrimoniaux, libéralités, successions.

II. Droit des biens, Paris, 1958, 2 vol.

LEVY (Jean-Philippe)

Diachroniques. Essai sur les institutions juridiques dans la perspective de leur histoire, Paris,

Loysel, 1995.

LEVY (Jean-Philippe) et CASTALDO (André)

Histoire du droit civil, Précis Dalloz, 2e éd. 2010.

LOVISI (Claire)

Introduction historique au droit, Paris, Dalloz, 5e éd. 2016.

LUCAS (François-Xavier) et REVET (Thierry)

Précis de culture juridique, LGDJ, 3e éd. 2019

MALAURIE (Philippe) et AYNES (Laurent)

Droit des biens, Paris, LGDJ-Lextenso, 8e éd. 2019.

MALAURIE (Philippe) et AYNES (Laurent)

Droit des régimes matrimoniaux, Paris, LGDJ-Lextenso, 7e éd. 2019. MALAURIE (Philippe), AYNES (Laurent) et GAUTIER (Pierre-Yves) Droit des contrats spéciaux, Paris, LGDJ-Lextenso, 10e éd. 2018.

MALAURIE (Philippe) et BRENNER (Claude)

Droit des successions et des libéralités, Paris, LGDJ-Lextenso, 8e éd. 2018.

MALAURIE (Philippe) et FULCHIRON (Hugues)

Droit de la famille, Paris, LGDJ-Lextenso, 6e éd. 2018. MALINVAUD (Philippe), LAZLO-FENOUILLET (Dominique) et MEKKI (Mustapha) Droit des obligations, Paris, LexisNexis, 15e éd. 2019. MARGUENAUD (Jean-Pierre), BURGAT (Florence), LEROY (Jacques)

Le droit animalier, Paris, PUF, 2016.

MARTINAGE (Renée)

Histoire du droit pénal en Europe, Paris, PUF, 1998 (Que sais-je ?, n° 3401).

MERLE (Roger) et VITU (André)

Traité de droit criminel. I. Problèmes généraux de la science criminelle. Droit pénal général

(7e éd. 1997). II. Procédure pénale (5e éd. 2001), Paris, Editions Cujas, 1997-2001, 2 vol.

MERLIN (Philippe-Antoine), dit MERLIN DE DOUAI

Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux, 4e éd. Paris, 1827-1830, 8 vol.

NORA (Pierre) dir.

Les lieux de mémoire, Paris, Gallimard, 1984-1992, 7 vol.

OLIVIER-MARTIN (François)

Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, Paris, 1922-1930, 2 vol. ; réimpr. avec

mise à jour bibliographique par M. Boulet-Sautel, Paris, 1972, 2 vol.

OLSZAK (Norbert)

Histoire du droit du travail, Paris, Economica, 2011.

OURLIAC (Paul) et GAZZANIGA (Jean-Louis)

Histoire du droit privé français de mil au Code civil, Albin Michel, 1985 ( de

OURLIAC (Paul) et MALAFOSSE (Jehan de)

Histoire du droit privé. I, Les obligations (1957, 2e éd. 1969). II, Les biens. (1961, 2e éd., 1971).

III, Le droit familial (1968), Paris, PUF Thémis, 1957-1968.

PADOA SCHIOPPA (Antonio)

Storia del diritto in Europa. Dal medioevo all contemporanea, Bologne, Il Mulino, 2e éd. 2016.

PATAULT (Anne-Marie)

Introduction historique au droit des biens, PUF Droit fondamental, 1989.

PETOT (Pierre)

Histoire du droit privé français. La famille, texte établi et annoté par Cl. Bontems, Paris, 1992 ;

cours de doctorat de droit polycopiés, 1934-1957.

PFISTER (Laurent)

Introduction historique au droit privé, PUF " Que sais-je ? » (n° 408), 2004.

PICHONNAZ (Pascal)

Les fondements romains du droit privé, Zürich, Schulthess, 2008.

PLANIOL (Marcel)

Traité élémentaire de droit civil, Paris, 1900-1901, 3 vol.

I. Principes généraux ; théorie générale des personnes ; les biens ; filiation ; incapables.

II. Les preuves ; théorie générale des obligations ; les contrats ; privilèges et hypothèques.

III. Mariage et divorce ; régimes matrimoniaux ; successions ; donations et testaments.

POUDRET (Jean-François)

Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands de la fin du XIIIe à

I. Les sources et les artisans du droit (1998).

II. Les personnes (1998).

III. Le mariage et la famille (2002).

IV. Successions et testaments (2002).

V. Les biens (2006).

VI. Les obligations. Conclusion générale (2006).

RAMPELBERG (René-Marie)

Repères romains pour le droit européen des contrats : variations sur des thèmes antiques, Paris,

LGDJ, 2005.

RIGAUDIERE (Albert)

Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, Paris, Economica, 5e

éd. 2018.

ROBINSON (Olivia F.), FERGUS (T.D.), GORDON (William M.) European legal history. Sources and institutions, Oxford University Press, 3e éd. 2005.

ROCHFELD (Judith)

Les grandes notions de droit privé, Paris, PUF, 2e éd. 2013.

ROLAND (Henri) et BOYER (Laurent)

Adages du droit français, 4e éd. Paris, Litec, 1999.

ROLAND (Henri) et BOYER (Laurent)

Locutions latines du droit français, 4e éd. Paris, Litec, 1998. ROULAND Norbert, Introduction historique au droit, Paris, PUF, Droit fondamental, 1998. ROYER (Jean-Pierre), JEAN (Jean-Paul), DURAND (Bernard), DERASSE (Nicolas), DUBOIS (Bruno)

Histoire de la justice en France du XVIIIe siècle [1715] à nos jours, Paris, PUF, 5e éd. 2016

(Droit fondamental).

SAGNAC (Philippe)

La législation civile de la Révolution française (1789-1804). Essai sociale, Paris,

1898 (repr. Genève, 1979).

SCHIAVONE (Aldo)

Ius. L'invention du droit en Occident, trad. fr, Paris, Belin, 2011

SCHNAPPER (Bernard)

Voies nouvelles en histoire du droit, Paris, PUF, 1991. SOLEIL Sylvain, Introduction historique aux institutions IVe-XVIIIe siècle, Paris, Champs-

Flammarion, 3ème éd., 2010.

STEIN (Peter)

Le droit romain et Essai historique, Bruxelles (Bruylant) Paris (LGDJ) Genève (Schulthess Medias Juridiques), 2004.

SZRAMKIEWICZ (Romuald) et DESCAMPS (Olivier)

Histoire du droit des affaires, Paris, LGDJ-Lextenso, 3e éd. 2019.

TARDIF (Adolphe)

La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles ou procédure de transition, Paris,

1885 (repr. Aalen, Scientia Verlag, 1974).

TERRE (François)

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