ARRÊTÉ N° 2022/D/49 07820220628087 Le Président Vu le Code
27 juin 2022 pendant le temps scolaire * Préparer les supports pédagogiques selon ... des repas (en liaison froide) et participe ponctuellement à la vie ...
Journal officiel de la République française
21 janv. 2009 Etablissement : Etablissement principal. Activité : Restaurant traiteur
Journal officiel de la République française
1 févr. 2008 vité : Restauration plats préparés à emporter. Adresse : 8 rue Des ... Activité : Elaboratin et fourniture de repas aux collectivi-.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°D77-077-07-2020
7 juil. 2020 Syndicat Scolaire Liesse Marchais et Missy. 02350. 02914. SIAE d'Ebouleau et Environs. 02350. 02917. CC du canton de Charly-sur-Marne.
Publication DILA
fonds de commerce de restaurant traiteur
Publication DILA
27 nov. 2015 nagement pour bureaux locaux d'habitation
Publication DILA
11 févr. 2016 Activité : restaurant ventes à emporter de produits alimentaires. Date de commencement d'activité : 24 janvier 2016.
Handitourisme
séjours toute l'année pendant les vacances scolaires restaurants self-service qui proposent des repas plus ... 1 bis
FOURNITURE DE REPAS DESTINES AU RESTAURANT SCOLAIRE DE
Objet du marché : Le présent marché concerne les prestations de fournitures de repas pour le restaurant scolaire préparés en liaison froide de la Commune de MITTAINVILLE (78) Identification du pouvoir adjudicateur qui passe le marché : MAIRIE DE MITTAINVILLE 5 rue de la Mairie 78125 MITTAINVILLE Représentant du pouvoir adjudicateur :
FOURNITURE DE REPAS DESTINES AU RESTAURANT SCOLAIRE DE
5 rue de la Mairie 78125 MITTAINVILLE Tél : 01 34 85 01 62 Fax : 01 34 85 01 94 MARCHES DE SERVICES ET DE FOURNITURES Marché de restauration scolaire Bordereau des Prix Unitaires (B P U) FOURNITURE DE REPAS DESTINES AU RESTAURANT SCOLAIRE DE MITTAINVILLE PREPARES EN LIAISON FROIDE Procédure adaptée en application de l’article 28 du code
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) FOURNITURE DE REPAS
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour la cantine scolaire de la commune de MITTAINVILLE (Environ 40 à 60 repas pour les lundi mardi jeudi et vendredi ; environ 10 à 20 repas le mercredi
(CCTP) - saintdidiersurchalaronnefr
Objet : Prestation de services pour la fourniture de repas en liaison chaude et des goûters destinés au Restaurant Scolaire et à l’Accueil Collectif de Mineurs (ACM) Accord cadre de fournitures courantes et de services MAPA 2022 05 Marché à procédure adaptée
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES - SIVOM Education Enfance Jeunesse
RC - Fourniture de repas restaurants scolaires écoles du SEEJ 2022-2025 Page 2 sur 8 ARTICLE 1ER - DISPOSITIONS GENERALES : 1 1 - Objet du marché : Le présent marché sous forme d’un marché à procédure adapté (MAPA) a pour objet la préparation et la livraison de repas en liaisons froide (offre de base) / liaison chaude
![RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°D77-077-07-2020 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°D77-077-07-2020](https://pdfprof.com/Listes/20/5115-20RAAD77-077-07-07-2020-.pdf.pdf.jpg)
1PREFECTURE DESEINE-ET-MARNERECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°D77-077-07-2020
PUBLIÉ LE 7 JUILLET 2020
Sommaire
Agence Régionale de Santé
D77-2020-03-26-007 - ARRETE CONJOINT N°2020 - 59 ARRETE DGA SOLIDARITE ETABLISSEMENT PA/AH N° 2020-02 CPA N° 1 PORTANT CREATION D'UN PASA DE 14 PLACES AU SEIN DE L'EHPAD A FONTAINEBLEAU (4 pages)Page 4 D77-2020-07-02-003 - Arrêté n 2020-119 membres non permanents LAM 77 (3 pages)Page 9 D77-2020-07-02-002 - ARRETE PREFECTORAL portant autorisation de la réalisation deprélèvements sur le lieu situé au 68 rue de l'Ourcq à Fresnes-sur-Marne par le laboratoire
de Biologie médicale du Grand Hôpital de l'Est Francilien à Jossigny, en vue de l'examen de détection du génome du SARS-CoV-2 par RT-PCR dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de Covid-19 (4 pages)Page 13DDFIP DE SEINE ET MARNE
D77-2020-07-01-001 - 2020-07-01_Procuration ALLIOT_Trésorerie Montereau FaultYonne (2 pages)Page 18
D77-2020-07-01-002 - 2020-07-01_Procuration_Léo HOWE (2 pages)Page 21 D77-2020-07-03-015 - Délégations de signature _ Service des Impôts des Particuliers deCoulommiers (2 pages)Page 24
DDT D77-2020-07-02-006 - ARP_2020_DDT_SEPR_142 (6 pages)Page 27DIRECCTE IDF
D77-2020-07-02-005 - 2020-05 subdélégation pouvoirs propres JUILLET 2020 (6 pages)Page 34 D77-2020-07-03-008 - 2020-06 Orga Sections SIT 77 Juillet 2020 (6 pages)Page 41 DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes (100 pages)Page 48PREFECTURE DE SEINE ET MARNE
D77-2020-07-03-011 - AVIS CDAC 29 06 20- LIDL à COURTRY (6 pages)Page 149 D77-2020-07-03-010 - AVIS CDAC 29 juin 2020 Drive E.LECLERC à JOUARRE (6 pages)Page 156 D77-2020-07-03-009 - AVIS CDAC 29 juin 2020 ensemble commercial INTERMARCHEà FAREMOUTIERS (6 pages)Page 163
D77-2020-07-03-001 - P077-20200703- dérogation de rassemblements-de réunions-activités + 10 personnes- MAGNY-LE-HONGRE (2 pages)Page 170 D77-2020-07-03-004 - P077-20200703- dérogations de rassemblements- réunions- activités + 10 personnes - PRINGY (2 pages)Page 173D77-2020-06-25-013 - AP N°2020 BRDS DB 01 ZP
Etendue des zones de protection
pour l'implantation des débits de boissons. (2 pages)Page 176 sdc brm publications D77-2020-07-02-008 - Arrêté n°2020-00555 relatif à la coordination des moyens d'intervention en cas de feux de forêts. (38 pages)Page 179 2SOUS PREFECTURE DE FONTAINEBLEAU
D77-2020-07-03-012 - PREFECTURE (134 pages)Page 218 D77-2020-07-03-013 - PREFECTURE (55 pages)Page 353D77-2020-07-03-014 - PREFECTURE (7 pages)Page 409
TAXI D77-2020-07-02-004 - BMMT - Arrt n2020 - BMMT - PEAR - 18 (2 pages)Page 417 3Agence Régionale de Santé
D77-2020-03-26-007
ARRETE CONJOINT N°2020 - 59 ARRETE DGA
SOLIDARITE ETABLISSEMENT PA/AH N° 2020-02
CPA N° 1 PORTANT CREATION D'UN PASA DE 14
PLACES AU SEIN DE L'EHPAD A FONTAINEBLEAU
Agence Régionale de Santé - D77-2020-03-26-007 - ARRETE CONJOINT N°2020 - 59 ARRETE DGA SOLIDARITE ETABLISSEMENT PA/AH N° 2020-02
CPA N° 1 PORTANT CREATION D'UN PASA DE 14 PLACES AU SEIN DE L'EHPAD A FONTAINEBLEAU4Agence Régionale de Santé - D77-2020-03-26-007 - ARRETE CONJOINT N°2020 - 59 ARRETE DGA SOLIDARITE ETABLISSEMENT PA/AH N° 2020-02
CPA N° 1 PORTANT CREATION D'UN PASA DE 14 PLACES AU SEIN DE L'EHPAD A FONTAINEBLEAU5Agence Régionale de Santé - D77-2020-03-26-007 - ARRETE CONJOINT N°2020 - 59 ARRETE DGA SOLIDARITE ETABLISSEMENT PA/AH N° 2020-02
CPA N° 1 PORTANT CREATION D'UN PASA DE 14 PLACES AU SEIN DE L'EHPAD A FONTAINEBLEAU6Agence Régionale de Santé - D77-2020-03-26-007 - ARRETE CONJOINT N°2020 - 59 ARRETE DGA SOLIDARITE ETABLISSEMENT PA/AH N° 2020-02
CPA N° 1 PORTANT CREATION D'UN PASA DE 14 PLACES AU SEIN DE L'EHPAD A FONTAINEBLEAU7Agence Régionale de Santé - D77-2020-03-26-007 - ARRETE CONJOINT N°2020 - 59 ARRETE DGA SOLIDARITE ETABLISSEMENT PA/AH N° 2020-02
CPA N° 1 PORTANT CREATION D'UN PASA DE 14 PLACES AU SEIN DE L'EHPAD A FONTAINEBLEAU8Agence Régionale de Santé
D77-2020-07-02-003
Arrêté n 2020-119 membres non permanents LAM 77Composition de la commission régionale d'information et de sélection d'appel à projet social ou
médico-socialAgence Régionale de Santé - D77-2020-07-02-003 - Arrêté n 2020-119 membres non permanents LAM 779
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE
ARRÊTÉ N° 2020 - 119
fixant social ou médico-social pour les projets autorisés en application du b -3 du LE DIRECTEUR GÉNÉRAL ENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCEVU le code de la santé publique ;
VU -1, L. 313-1-1, L.
313-3 et R. 313-1 et suivants ;
VU le décret n° 2016-801 du 15 juin 2016 modifiant la procédure d'appel à projets et d'autorisation
mentionnée à l'article L. 313-1-1 du code de l'action sociale et des familles ;VU le décret du 25 juillet 2018 portant nomination de Monsieur Aurélien ROUSSEAU en qualité de
ionale de santé Ile-de-France ;VU les propositions des unions, fédérations ou groupements représentatifs des personnes morales
gestionnaires des établissements et services sociaux et médico-sociaux relatifs à la
désignation de leurs représentants au sein de la commission de sélection des appels à projets
médico-sociaux ; VU les propositions de la commission spécialisée pour les prises en charge et accompagnements médico- projets médico-sociaux.ARRÊTE
ARTICLE 1er : Sont désignés pour siéger en qualité de membres non permanents avec voix
social ou médico- -de-France, en application du b -3 susvisé :1° Au titre des personnalités qualifiées :
Monsieur Jean-Luc COUSINEAU, D ;
Madame Marie GOUTHIERE, déléguée suppléante du Conseil Consultatif Régional des Personnes Accueillies (CCRPA) Ile-de-France.Agence Régionale de Santé - D77-2020-07-02-003 - Arrêté n 2020-119 membres non permanents LAM 7710
2/22° Au titre de la représentation des usagers spécialement concernés :
Monsieur Taieb GANA, représentant des résidents des Appartements de Coordination Thérapeutique Paris (ACT 75) de la Fondation Maison Des Champs (FMDC) et délégué régional au Conseil Régional des PersonnesAccueillies (CRPA) ;
Monsieur Sidi-Mohammed GHADI,
des Familles Victimes du Saturnisme (AFVS). -de-France :
Monsieur Yann HEMON, Responsable du département EducationThérapeutique du Patient ;
départementale du Val- ARTICLE 2e: Le mandat des membres non permanents est valable pour la séance de sélection -cinq places à implanter dans le département de la Seine-et-Marne.ARTICLE 3e: Le
compétent dans le délai de deux mois à compter de sa publication.ARTICLE 4e: Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié aux recueils des actes
administratifs des préfectures de la région Ile-de-France et du département de laSeine-et-Marne.
ARTICLE 5e: -de-France est
Fait à Paris, le 02 juillet 2020
Le Directeur général
de santéÎle-de-France
Aurélien ROUSSEAU
Agence Régionale de Santé - D77-2020-07-02-003 - Arrêté n 2020-119 membres non permanents LAM 7711
Agence Régionale de Santé - D77-2020-07-02-003 - Arrêté n 2020-119 membres non permanents LAM 7712
Agence Régionale de Santé
D77-2020-07-02-002
ARRETE PREFECTORAL portant autorisation de la
réalisation de prélèvements sur le lieu situé au 68 rue de l'Ourcq à Fresnes-sur-Marne par le laboratoire de Biologie médicale du Grand Hôpital de l'Est Francilien à Jossigny, en vue de l'examen de détection du génome du SARS-CoV-2 par RT-PCR dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de Covid-19Agence Régionale de Santé - D77-2020-07-02-002 - ARRETE PREFECTORAL portant autorisation de la réalisation de prélèvements sur le lieu situé au 68 rue
de l'Ourcq à Fresnes-sur-Marne par le laboratoire de Biologie médicale du Grand Hôpital de l'Est Francilien à Jossigny, en vue de l'examen de détection dugénome du SARS-CoV-2 par RT-PCR dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de Covid-19 13
Agence Régionale de Santé - D77-2020-07-02-002 - ARRETE PREFECTORAL portant autorisation de la réalisation de prélèvements sur le lieu situé au 68 rue
de l'Ourcq à Fresnes-sur-Marne par le laboratoire de Biologie médicale du Grand Hôpital de l'Est Francilien à Jossigny, en vue de l'examen de détection dugénome du SARS-CoV-2 par RT-PCR dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de Covid-19 14
Agence Régionale de Santé - D77-2020-07-02-002 - ARRETE PREFECTORAL portant autorisation de la réalisation de prélèvements sur le lieu situé au 68 rue
de l'Ourcq à Fresnes-sur-Marne par le laboratoire de Biologie médicale du Grand Hôpital de l'Est Francilien à Jossigny, en vue de l'examen de détection dugénome du SARS-CoV-2 par RT-PCR dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de Covid-19 15
Agence Régionale de Santé - D77-2020-07-02-002 - ARRETE PREFECTORAL portant autorisation de la réalisation de prélèvements sur le lieu situé au 68 rue
de l'Ourcq à Fresnes-sur-Marne par le laboratoire de Biologie médicale du Grand Hôpital de l'Est Francilien à Jossigny, en vue de l'examen de détection dugénome du SARS-CoV-2 par RT-PCR dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de Covid-19 16
Agence Régionale de Santé - D77-2020-07-02-002 - ARRETE PREFECTORAL portant autorisation de la réalisation de prélèvements sur le lieu situé au 68 rue
de l'Ourcq à Fresnes-sur-Marne par le laboratoire de Biologie médicale du Grand Hôpital de l'Est Francilien à Jossigny, en vue de l'examen de détection dugénome du SARS-CoV-2 par RT-PCR dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de Covid-19 17
DDFIP DE SEINE ET MARNE
D77-2020-07-01-001
2020-07-01_Procuration ALLIOT_Trésorerie Montereau
Fault Yonne
Procuration donnée à Monsieur Cédric ALLIOT, par la comptable, responsable de la trésorerie
de Montereau-Fault-Yonne Madame Caroline CUIF.DDFIP DE SEINE ET MARNE - D77-2020-07-01-001 - 2020-07-01_Procuration ALLIOT_Trésorerie Montereau Fault Yonne18
DDFIP DE SEINE ET MARNE - D77-2020-07-01-001 - 2020-07-01_Procuration ALLIOT_Trésorerie Montereau Fault Yonne19
DDFIP DE SEINE ET MARNE - D77-2020-07-01-001 - 2020-07-01_Procuration ALLIOT_Trésorerie Montereau Fault Yonne20
DDFIP DE SEINE ET MARNE
D77-2020-07-01-002
2020-07-01_Procuration_Léo HOWE
Procuration donnée à Monsieur Léo HOWE, par la comptable, responsable de la trésorerie de
Montereau Fault Yonne, Madame Caroline CUIF
DDFIP DE SEINE ET MARNE - D77-2020-07-01-002 - 2020-07-01_Procuration_Léo HOWE21 DDFIP DE SEINE ET MARNE - D77-2020-07-01-002 - 2020-07-01_Procuration_Léo HOWE22 DDFIP DE SEINE ET MARNE - D77-2020-07-01-002 - 2020-07-01_Procuration_Léo HOWE23DDFIP DE SEINE ET MARNE
D77-2020-07-03-015
Délégations de signature _ Service des Impôts desParticuliers de Coulommiers
Délégations de signature données par la comptable, Madame Laurence ROBART, responsable du Service des Impôts des Particuliers de Coulommiers.DDFIP DE SEINE ET MARNE - D77-2020-07-03-015 - Délégations de signature _ Service des Impôts des Particuliers de Coulommiers24
+-*"" /0- 12 3 !45'676'8 '0 !9$$ 2 0 0 0# 3 !9$$ $9 9 0 9$$ 02 5* <2DDFIP DE SEINE ET MARNE - D77-2020-07-03-015 - Délégations de signature _ Service des Impôts des Particuliers de Coulommiers25
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DDFIP DE SEINE ET MARNE - D77-2020-07-03-015 - Délégations de signature _ Service des Impôts des Particuliers de Coulommiers26
DDTD77-2020-07-02-006
ARP_2020_DDT_SEPR_142
Arrêté portant abrogation de l'arrêté n° 2015/DDT/SEPR/213 modifiant l'arrêté préfectoral n°
2011/DDT/SEPR/479 portant autorisation de poursuivre l'établissement d'élevage de catégorie A
n° 77-07 S. DDT - D77-2020-07-02-006 - ARP_2020_DDT_SEPR_14227 DDT - D77-2020-07-02-006 - ARP_2020_DDT_SEPR_14228 DDT - D77-2020-07-02-006 - ARP_2020_DDT_SEPR_14229 DDT - D77-2020-07-02-006 - ARP_2020_DDT_SEPR_14230 DDT - D77-2020-07-02-006 - ARP_2020_DDT_SEPR_14231 DDT - D77-2020-07-02-006 - ARP_2020_DDT_SEPR_14232 DDT - D77-2020-07-02-006 - ARP_2020_DDT_SEPR_14233DIRECCTE IDF
D77-2020-07-02-005
2020-05 subdélégation pouvoirs propres JUILLET 2020
Subdélégation des pouvoirs propres direccte
DIRECCTE IDF - D77-2020-07-02-005 - 2020-05 subdélégation pouvoirs propres JUILLET 202034 DIRECCTE IDF - D77-2020-07-02-005 - 2020-05 subdélégation pouvoirs propres JUILLET 202035 DIRECCTE IDF - D77-2020-07-02-005 - 2020-05 subdélégation pouvoirs propres JUILLET 202036 DIRECCTE IDF - D77-2020-07-02-005 - 2020-05 subdélégation pouvoirs propres JUILLET 202037 DIRECCTE IDF - D77-2020-07-02-005 - 2020-05 subdélégation pouvoirs propres JUILLET 202038 DIRECCTE IDF - D77-2020-07-02-005 - 2020-05 subdélégation pouvoirs propres JUILLET 202039 DIRECCTE IDF - D77-2020-07-02-005 - 2020-05 subdélégation pouvoirs propres JUILLET 202040DIRECCTE IDF
D77-2020-07-03-008
2020-06 Orga Sections SIT 77 Juillet 2020
Organisation de l'Inspection du Travail de Seine et Marne et des intérims DIRECCTE IDF - D77-2020-07-03-008 - 2020-06 Orga Sections SIT 77 Juillet 202041 DIRECCTE IDF - D77-2020-07-03-008 - 2020-06 Orga Sections SIT 77 Juillet 202042 DIRECCTE IDF - D77-2020-07-03-008 - 2020-06 Orga Sections SIT 77 Juillet 202043 DIRECCTE IDF - D77-2020-07-03-008 - 2020-06 Orga Sections SIT 77 Juillet 202044 DIRECCTE IDF - D77-2020-07-03-008 - 2020-06 Orga Sections SIT 77 Juillet 202045 DIRECCTE IDF - D77-2020-07-03-008 - 2020-06 Orga Sections SIT 77 Juillet 202046 DIRECCTE IDF - D77-2020-07-03-008 - 2020-06 Orga Sections SIT 77 Juillet 202047DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES
COLLECTIVITES LOCALES
D77-2020-07-02-007
AP 2020 n°28 avec annexes
Modification des statuts du syndicat AGEDI
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes48
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes49
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes50
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes51
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes52
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes53
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes54
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes55
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes56
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes57
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes58
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes59
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes60
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes61
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes62
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes63
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes64
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes65
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes66
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes67
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes68
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes69
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes70
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes71
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes72
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes73
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes74
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes75
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Code INSEE Collectivité ou établissement membreCode postal01002 L'ABERGEMENT-DE VAREY MAIRIE01640
01453 Commune nouvelle d'ARVIERE-EN-VALROMEY01260
01023 ASNIERES-SUR-SAONE MAIRIE01570
01076 CHALEY MAIRIE01230
01078 CHALLEX MAIRIE01630
01176 Commune nouvelle HAUT VALROMEY01260
01330 RUFFIEU MAIRIE01260
01415 TALISSIEU MAIRIE01510
01036 Commune nouvelle VALROMEY-SUR-SERAN01260
01436 VESANCY MAIRIE01170
01442 VIEU-D'IZENAVE MAIRIE01260
01921 Syndicat des eaux du Bas Valromey01260
02023 ARMENTIERES-SUR-OURCQ MAIRIE02210
02036 AUGY MAIRIE02220
02053 VALLEES-EN-CHAMPAGNE MAIRIE02330
02062 BELLEAU MAIRIE02400
02073 BERRY AU BAC MAIRIE02190
02080 BESNY-ET-LOIZY MAIRIE02870
02084 BEZU LE GUERY MAIRIE02310
02093 BLERANCOURT MAIRIE02300
02097 BONCOURT MAIRIE02350
02104 BOUFFIGNEREUX MAIRIE02160
02116 BRAYE-EN-THIERACHE MAIRIE02140
02118 BRAYE MAIRIE02880
02120 BRENELLE MAIRIE02220
02123 BRISSAY-CHOIGNY MAIRIE02240
02162 LA CHAPELLE-SUR-CHEZY MAIRIE02570
02169 CHATILLON-LES-SONS MAIRIE02270
02163 CHARLY-SUR-MARNE MAIRIE02310
02176 CHAVONNE MAIRIE02370
02179 CHERY-CHARTREUVE MAIRIE02220
02195 CIRY-SALSOGNE MAIRIE02200
02198 CLAMECY MAIRIE02880
02213 CONNIGIS MAIRIE02330
02218 COUCY-LES-EPPES MAIRIE02840
02221 COUPRU MAIRIE02310
02239 CREZANCY MAIRIE02650
02249 CUIRY-HOUSSE MAIRIE02220
02268 DOMPTIN MAIRIE02310
02271 DRAVEGNY MAIRIE02130
02274 EBOULEAU MAIRIE02350
02279 EPAUX-BEZU MAIRIE02400
02281 L'EPINE-AUX-BOIS MAIRIE02540
02289 ESSISES MAIRIE02570
02305 FERE-EN-TARDENOIS MAIRIE02130
02315 FLAVY-LE-MARTEL MAIRIE02520
02333 FRESNES-SOUS-COUCY MAIRIE02380
02357 GRONARD MAIRIE02140
02377 HAUTION MAIRIE02140
02396 JUMIGNY MAIRIE02160
02400 LAFFAUX MAIRIE02880
02409 LAPPION MAIRIE02150
02421 LESGES MAIRIE02220
02438 LONGPONT MAIRIE02600
02443 LUCY-LE-BOCAGE MAIRIE02400
02447 MAAST-ET-VIOLAINE MAIRIE02220
02457 MARCHAIS MAIRIE02350
Annexe : liste actualisée des membres du syndicat AGEDIDIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes87
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Code INSEE Collectivité ou établissement membreCode postal Annexe : liste actualisée des membres du syndicat AGEDI02458 Commune nouvelle DHUYS ET MORIN-EN-BRIE02540
02465 MARIGNY-EN-ORXOIS MAIRIE02810
02482 MEURIVAL MAIRIE02160
02483 MEZIERES-SUR-OISE MAIRIE02240
02486 MISSY-LES-PIERREPONT MAIRIE02350
02498 MONTAIGU MAIRIE02820
02505 MONTFAUCON MAIRIE02540
02509 MONTHIERS MAIRIE02400
02510 MONTHUREL MAIRIE02330
02515 MONTIGNY-LES-CONDE MAIRIE02330
02521 MONTREUIL-AUX-LIONS MAIRIE02310
02523 MONT-SAINT-MARTIN MAIRIE02220
02537 NANTEUIL-LA-FOSSE MAIRIE02880
02552 NEUVILLETTE MAIRIE02390
02577 OSTEL MAIRIE02370
02579 OULCHY-LA-VILLE MAIRIE02210
02587 PARFONDRU MAIRIE02840
02590 PARGNY-LA-DHUYS MAIRIE02330
02596 PAVANT MAIRIE02310
02612 PONT-ARCY MAIRIE02160
02622 PRIEZ MAIRIE02470
02653 ROMENY-SUR-MARNE MAIRIE02310
02677 SAINT-EUGENE MAIRIE02230
02682 SAINT-MARD MAIRIE02220
02695 SAINT-THIBAUT MAIRIE02220
02707 SEPTVAUX MAIRIE02410
02711 SERCHES MAIRIE02220
02727 SONS-ET-RONCHERES MAIRIE02270
02744 TORCY-EN-VALOIS MAIRIE02810
02754 UGNY-LE-GAY MAIRIE02300
02766 VAUDESSON MAIRIE02320
02777 VENDIERES MAIRIE02540
02786 VERNEUIL-SOUS-COUCY MAIRIE02380
02792 VEUILLY-LA-POTERIE MAIRIE02810
02804 VILLEMONTOIRE MAIRIE02210
02829 VUILLERY MAIRIE02880
02901 SI de Gestion de la Halle des Sports de Ribemont02240
02902 SI du secteur scolaire de Braine02220
02903 SIS de Chassenay-Ciry-Sermoise-Vasseny02220
02905 Syndicat Eaux Sons-Chatillon-Bois-Pargny02270
02908 Syndicat des écoles regroupées02330
02909 SIVOM de Chéry Chartreuve02220
02910 Syndicat Scolaire Liesse Marchais et Missy02350
02914 SIAE d'Ebouleau et Environs02350
02917 CC du canton de Charly-sur-Marne02310
02928 SI du Secteur Scolaire de Condé02330
04006 ALLOS MAIRIE04260
04007 ANGLES MAIRIE04170
04008 ANNOT MAIRIE04240
04012 AUBENAS-LES-ALPES MAIRIE04110
04017 AUZET MAIRIE04140
04018 BANON MAIRIE04150
04020 BARLES MAIRIE04140
04023 BAYONS MAIRIE04250
04024 BEAUJEU MAIRIE04420
04025 BEAUVEZER MAIRIE04370
04026 BELLAFAIRE MAIRIE04250
04030 BLIEUX MAIRIE04330
04032 BRAUX MAIRIE04240
04076 ENTREVAUX MAIRIE04320DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes88
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Code INSEE Collectivité ou établissement membreCode postal Annexe : liste actualisée des membres du syndicat AGEDI04033 Commune nouvelle UBAYE-SERRE-PONCON MAIRIE04340
04036 LE BRUSQUET MAIRIE04420
04037 LE CAIRE MAIRIE04250
04042 CASTELLET-LES-SAUSSES MAIRIE04320
04043 VAL-DE-CHALVAGNE MAIRIE04320
04045 CERESTE MAIRIE04280
04046 LE CHAFFAUT-SAINT-JURSON MAIRIE04510
04047 CHAMPTERCIER MAIRIE04660
04049 CHÂTEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN MAIRIE04160
04050 CHATEAUFORT MAIRIE04250
04054 CHATEAUREDON MAIRIE04270
04055 CHAUDON-NORANTE MAIRIE04330
04057 CLAMENSANE MAIRIE04250
04058 CLARET MAIRIE05110
04059 CLUMANC MAIRIE04330
04061 COLMARS MAIRIE04370
04062 LA CONDAMINE-CHATELARD MAIRIE04530
04066 CURBANS MAIRIE05110
04068 DAUPHIN MAIRIE04300
04074 ENTRAGES MAIRIE04000
04075 ENTREPIERRES MAIRIE04200
04079 L'ESCALE MAIRIE04160
04085 FAUCON-DU-CAIRE MAIRIE04250
04087 FONTIENNE MAIRIE04230
04090 LE FUGERET MAIRIE04240
04093 GIGORS MAIRIE04250
04095 L'HOSPITALET MAIRIE04150
04097 LA JAVIE MAIRIE04420
quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] MASTER (LMD) INGENIERIE DE LA SANTE
[PDF] INFORMATIONS PRATIQUES... p. 26
[PDF] DOSSIER DE DEMANDE D EMPLOI SAISONNIER La première page de ce document est à conserver par le saisonnier.
[PDF] ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
[PDF] Dossier de presse. Coût de la rentrée 2014 pour les étudiants de Paris
[PDF] Pour voter pensez à vous inscrire dans votre mairie
[PDF] Pour en savoir plus sur votre CSSS, visitez le www.csss-stleonardstmichel.qc.ca. ou composez le 514 722-3000
[PDF] Dossier thématique : Les organisations sportives 17/11/2015
[PDF] Un partenariat pour lutter contre l'insécurité en Haute-Vienne. Signature de trois dispositifs départementaux
[PDF] Étudier en France après le baccalauréat. Régine
[PDF] Mémoires et certificats de stages
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