[PDF] DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2016

La banqued"un mondequi change

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS 3

1.1 Présentation du Groupe 4

1.2 Chiffres clés 4

1.3 Historique 5

1.4 Présentation des pôles et des métiers 6

1.5 BNP Paribas et ses actionnaires 16

GOUVERNEMENT D"ENTREPRISE 29

2.1 Présentation 30

2.2 Rapport du Président du Conseil d"administration

établi en application de l"article L.225-37 du Code de commerce 61

2.3 Rapport des Commissaires aux comptes

établi en application de l"article L.225-235

du Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil d"administration 100

2.4 Le Comité Exécutif 102

ACTIVITÉS ET ÉLÉMENTS COMPTABLES

EN 2016 103

3.1 Résultats consolidés de BNP Paribas 104

3.2 Résultats par pôle/métier 106

3.3 Bilan 118

3.4 Compte de résultat 122

3.5 Événements récents 126

3.6 Perspectives 127

3.7 Structure ? nancière 128

3.8 Indicateurs alternatifs de performance

Article 223-1 du Règlement Général de l"AMF 129

ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS

AU 31 DÉCEMBRE 2016 131

4.1 Compte de résultat de l"exercice 2016 134

4.2 État du résultat net et des variations d"actifs et de

passifs comptabilisées directement en capitaux propres 135

4.3 Bilan au 31 décembre 2016 136

4.4 Tableau des ? ux de trésorerie relatifs

à l"exercice 2016 137

4.5 Tableau de passage des capitaux propres

du 1 er janvier 2015 au 31 décembre 2016 138

4.6 Notes annexes aux états ? nanciers établis selon

les normes comptables IFRS adoptées par l"Union européenne 140

4.7 Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes consolidés 232

RISQUES ET ADÉQUATION

DES FONDS PROPRES - PILIER 3 235

5.1 Synthèse des risques annuels 238

5.2 Gestion du capital et adéquation des fonds propres 253

5.3 Gestion des risques

[Audité] 275

5.4 Risque de crédit 282

5.5 Titrisation en portefeuille bancaire 320

5.6 Risque de contrepartie 330

5.7 Risque de marché 340

5.8 Risque de liquidité 360

5.9 Risques opérationnel, de non-conformité

et de réputation 371

5.10 Risques d"assurance 378

Annexe 1 : Expositions selon les recommandations

du Conseil de stabilité financière 384

Annexe 2 : Expositions souveraines

[Audité] 387

Annexe 3 : Fonds propres - détail 390

Annexe 4 : Coussin de fonds propres contracyclique 398

Annexe 5 : Informations relatives aux exigences

de fonds propres pour les filiales " significatives » 399 Annexe 6 : Liste des tableaux et des graphiques 406Annexe 7 : Table de concordance avec les recommandations de l"

Enhanced Disclosure

Task Force - EDTF

409

Annexe 8 : Acronymes et anglicismes 411

INFORMATIONS SUR

LES COMPTES SOCIAUX 413

6.1 États ? nanciers de BNP Paribas SA 414

Notes annexes aux états financiers

des comptes sociaux 416

6.2 L"affectation du résultat de l"exercice clos

le 31 décembre 2016 et la mise en distribution de dividende 446

6.3 Tableau des 5 derniers exercices de BNP Paribas SA 447

6.4 Principales ? liales et participations

de BNP Paribas SA 448

6.5 Informations relatives aux prises de participations

de BNP Paribas SA en 2016 portant sur au moins

5 % du capital de sociétés françaises 451

6.6 Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes annuels 452

UNE BANQUE RESPONSABLE :

INFORMATIONS SUR LA

RESPONSABILITÉ ÉCONOMIQUE,

SOCIALE, CIVIQUE ET

ENVIRONNEMENTALE DE BNP PARIBAS 455

7.1 Notre mission et nos valeurs 456

7.2 Responsabilité économique : ? nancer l"économie

de manière éthique 463

7.3 Responsabilité sociale : favoriser

le développement et l"engagement de nos collaborateurs 480

7.4 Responsabilité civique :

être un acteur engagé dans la société 501

7.5 Responsabilité environnementale : agir contre le

changement climatique 511

7.6 Table de concordance avec la liste

des informations sociales, environnementales et sociétales demandées par l"article 225 de la loi Grenelle II 519

7.7 Table de concordance GRI, ISO 26000, UNEP-Fi,

Pacte Mondial, Objectifs de Développement Durable 521

7.8 Rapport de l"un des Commissaires aux comptes,

désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées ? gurant dans le rapport de gestion de BNP Paribas 525

INFORMATIONS GÉNÉRALES 529

8.1 Documents accessibles au public 530

8.2 Contrats importants 530

8.3 Situation de dépendance 530

8.4 Changement signi? catif 531

8.5 Investissements 531

8.6 Informations sur les implantations et les activités

relatives à l"exercice 2016 532

8.7 Actes constitutifs et statuts 539

8.8 Rapport spécial des commissaires aux comptes

sur les conventions et engagements réglementés 544

RESPONSABLES

DU CONTRÔLE DES COMPTES 547

9.1 Commissaires aux comptes 548

RESPONSABLE

DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 549

10.1 Personne responsable du Document de référence

et du rapport ? nancier annuel 550

10.2 Attestation du responsable 550

TABLE DE CONCORDANCE 551

1 3 2 5 4 6 7 8 9 10 11 Document de référence et rapport ? nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS1

Document de référence

et rapport ? nancier annuel 2016 Le présent document de référence a été déposé auprè s de l"Autorité des marchés financiers le 7 mars 2017 conformément à l"article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l"appui d"une opération financière s"il est complété d"une note d"opération visée par l"AMF. Ce document a été établi par l"émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Document de référence et rapport ? nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS2 Document de référence et rapport ? nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS3

1.1 Présentation du Groupe 4

1.2 Chiffres clés 4

Résultats 4

Capitalisation boursière 4

Notations long terme et court terme 5

1.3 Historique 5

1.4 Présentation des pôles et des métiers 6

Retail Banking & Services 6

International Financial Services 9

Corporate and Institutional Banking 12

Autres Activités 15

Facteurs clés propres à l"activité 15

1.5 BNP Paribas et ses actionnaires 16

Le capital social 16

Évolution de l"actionnariat 16

Le marché de l"action 17

Le tableau de bord de l"actionnaire 21

La création de valeur boursière 22

Communication avec les actionnaires 23

Le Comité de Liaison des Actionnaires 24

Le dividende 24

Évolution du dividende (en euros par action) 25

Le nominatif chez BNP Paribas 25

L"Assemblée Générale des actionnaires 26

Déclarations des franchissements de seuil statutaire 28

PRÉSENTATION DU GROUPE

BNP PARIBAS

1 Document de référence et rapport ? nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS4 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Présentation du Groupe

1.1 Présentation du Groupe

BNP Paribas, leader européen des services bancaires et financiers, possède quatre marchés domestiques en banque de détail en Europ e : la Belgique, la France, l"Italie et le Luxembourg. Le Groupe est présent dans 74 pays et compte plus de

192 000 collaborateurs, dont plus de 146 000 en Europe. Il détient de

s positions clés dans ses deux grands domaines d"activité : ?Retail Banking and Services regroupant : ?un pôle Domestic Markets composé de : ?Banque De Détail en France (BDDF), ?BNL banca commerciale (BNL bc), banque de détail en Italie, ?Banque De Détail en Belgique (BDDB), ?Autres activités de Domestic Markets, qui inclut la Banque de Détail et des Entreprises au Luxembourg (BDEL) ; ?un pôle International Financial Services composé de : ?Europe Méditerranée, ?BancWest, ?Personal Finance, ?Assurance, ?Gestion Institutionnelle et Privée ; ?Corporate and Institutional Banking (CIB) regroupant :quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50

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