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Qu'est-ce que la norme 14001 ?
- La famille ISO 14000 comporte aujourd'hui 23 normes. Parmi elles, la norme ISO 14001 contient les exigences. La finalité est de maîtriser l'impact sur l'environnement et, en retour, de faire des économies. 1 Voir l’article eco-TIC dans cette même Lettre.
Quelle est la durée de réexamen de l’ISO 14001?
- Les normes ISO sont réexaminées et révisées selon un cycle régulier, généralement tous les 5 à 10 ans, et 2015 voit l’ISO 14001:2004 atteindre la fin de ce processus de réexamen.
Comment accéder à la certification 14001?
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Passer d'ISO 14001:2004
à ISO 14001:2015
La nouvelle norme internationale pour
les systèmes de management environnementalISO 14001Guide de
transition Les entreprises qui réussissent savent que c'est le présent qui sous-tend l'avenir. S'impliquer dans les aspects commerciaux des questions environnementales concerne la totalité de l'" instant présen t » ; pas seulement gérer les impacts sur votre organisation, mais entreprendre des actions aujourd'hui pour gérer les impacts qui affecteront directement votre organisation et vos marchés. C'est pourquoi les organisations ont besoin d'un management environnemental solide et étendu. Ce guide a été conçu pour vous aider à remplir les exigences de la nouvelle version de la norme internationale relative aux systèmes de management environnemental, ISO 14001, qui sera finalisée en 2015. Cette nouvelle version d'ISO 14001 met à jour et élargit les exigences reconnues à l'échelle mondiale visant à établir, mettre en oeuvre, maintenir et constamment améliorer un système de management environnemental (SME) pour toute organisation, quel(le) que soit son type ou sa taille.Alors, pourquoi ce changement ?
Toutes les normes du système de management ISO font l'objet d'une révision régulière selon les règles qui les régissent. À la suite d'une solide enquête conduite auprès des utilisateurs, le comité a décidé qu'unerevue était appropriée et a défini les objectifssuivants pour conserver sa pertinence sur le
marché actuel et à l'avenir : management organisationnel dans lesquels évoluent les organisations les impacts environnementaux.Remarque :
Ce guide de transition est conçu pour être
lu conjointement à la dernière version disponible de ISO14001Systèmes de management environnemental
Exigences avec indications d"utilisation.
Il n'y figure pas
le contenu complet de la norme et ne doit pas être considéré comme une source de référence principaleà la place de la norme elle-même.
2 ISO 14001 - Système de Management Environnemental - Guide de Transiti on bsigroup.com/fr-frPourquoi adopter une norme relative à un
système de management environnementalMise en oeuvre de l'ISO 14001
3 Grâce à ISO 14001 Management Environnemental, vous pouvez ; Systématiquement honorer vos responsabilités environnementales dans le temps Démarquer votre entreprise et gagner des parts de marché Améliorer les performances de l'entreprise en économisant des ressources Un système de management environnemental ISO 14001 vous aidera à suivre et gérer vos ressources et impacts environnementaux, que vous soyez implanté sur un seul site ou à travers le monde. En tan t que premier système de management environnemental au monde, il vous aide à identifier et contrôler comment votre entreprise affecte l'environnement et contribue à mettre en place de solides politiqu espour conserver vos ressources et économiser de l'argent.Voici les avantages dont nos clients nous affirment avoir bénéfi
cié en adoptant et en mettant en place un système répondant à la norme ISO 14001.La norme permet :
De devenir un concurrent plus solide sur votre marché De mieux gérer vos ressources et réduire les déchets pouréconomiser de l'argent
De se conformer à la législation, réduisant ainsi le risque d' amendes et de publicité négative D'améliorer votre responsabilité en tant qu'entreprise pour satisfaire les exigences de votre chaîne logistique De motiver et d'impliquer le personnel via des processus plus effic aces D'élargir les opportunités commerciales en démontrant que vo us répondez aux exigences. De nos jours, aucune organisation ne peut se permettre de risquer sa réputation en ignorant sa responsabilité environnementale1 BS EN ISO 14004:2010, Systèmes de Management
Environnemental - Instructions générales concernant les principes, systèmes et techniques de soutien2 BS EN ISO 14006:2011, Systèmes de Management Environnemental - Instructions relatives à l'intégration de
l'éco-design3 BS EN 14031:2013, Management Environnemental -
Instructions relatives à l'évaluation des performances environnementales4 BS EN ISO 50001:2011, Management de l'Energie - Exigences
accompagnées des indications d'utilisation5 BS EN ISO 20121:2012, Systèmes de Management des Evénements Durables - Exigences accompagnées des indications d'utilisation6 PAS 2050:2011, Spécification pour l'évaluation des émissio
ns de gaz à effet de serre au cours du cycle de vie des biens et services7 PAS 2060:2014, Spécification pour la démonstration de la
neutralité carbone. ISO 14001 fait partie d'une famille de normes relatives à la viabi lité et au management environnemental. Vous pouvez trouver cette section utile et vous y reporter ultérieure ment, en plus d'ISO 14001Comparer la dernière version
ISO 14001 avec ISO 14001:2004
4 ISO 14001 - Système de Management Environnemental - Guide de Transiti on Contexte de l'organisation L'organisation aura une meilleure compréhension des points importa nts pouvant affecter, positivement comme négativement, la manière dont elle gère ses responsabilités environnementalesQuestions
Les questions peuvent être internes ou externes, positives ou néga tives et inclure des conditions qui affectent ou sont affectées par l'organisationParties intéressées
Beaucoup plus de détails sur la prise en compte de leurs besoins et a ttentes, avant de décider s'il faut adopter l'un(e) d'entre eux/elles en tan t qu'obligations de conformitéLeadership
Exigences propres à la direction et aux personnes exerçant des fon ctions de leadership au sein du SME Risque associé aux menaces Le contexte de l'organisation fournit le cadre d'évaluation des risques associés aux menaces et opportunitésObligations de conformité
Remplace la mention " Exigences légales » et d'autres exigen ces auxquelles souscrit l'organisationObjectifs environnementaux et
Niveau de détail supérieur concernant les objectifs environnementa ux, lesquels doivent processus de planification désormais refléter le planification pour les atteindre (cf. r isque associé aux menaces et opportunités ci-dessus) et inclure la détermination des indicateu rs appropriés Communication Il existe des exigences explicites et plus détaillées pour les com munications internes et externesInformations documentées
Remplace les documents et les enregistrements
Planification et contrôle
Exigences généralement plus détaillées, avec prise en compte de l'approvisionnement, de opérationnels la conception et opérationnels de la communication d'exigences env ironnementales " conformes à une perspective de cycle de vie »Évaluation des performances Couvre la mesure du SME, les opérations pouvant avoir un impact envir
onnemental notable, les contrôles opérationnels, les obligations de conformité et la pr ogression par rapport aux objectifsÉvaluation de conformité
Exigences plus détaillées liées au maintien des connaissances e t à la compréhension du statut des niveaux de conformité.Non-conformité et action Évaluation plus détaillées des non-conformités et des action
s correctives corrective requisesRevue de direction
Exigences plus détaillées liées aux entrées et sorties de la revueConcept nouveau/mis à jour
Commentaire
ISO 14001:2015 se fondera sur l'Annexe SL, la nouvelle structure de haut niveau (SHN) qui procure un cadre commun à tous les système s de management. Cela permet de rester cohérent, de coordonner différentes normes de système de management, de proposer des sous- clauses qui correspondent à la structure de haut niveau et d'appliquer un langage commun entre toutes les normes. Avec la nouvelle norme en place, les organisations pourront plus facilem ent intégrer leur système de management de la qualité aux processus commerciaux principaux et promouvoir l'implication de la direction. Fondée sur l'Annexe SL, la Fig. 1 montre comment les clauses de la nouvelle structure de haut niveau pourraient également s'appliquer au cycle Planifier, Développer, Contrôler, Ajuster. Le cycle PDCA peut
s'appliquer à tous les processus et au système de management environnemental dans son ensemble.4. Contexte de
l'organisation9. Évaluation de la
performanc e10. Amélioration
5. Leadership
6. Planificationtion
7. Support
8. Fonctionnement
Figure 1
5 bsigroup.com/fr-frClause 4 :
Contexte de l"organisation
Il s"agit d"une nouvelle clause qui traite d"une part le concep t dévalorisé de l"action préventive et de l"autre établi t le contexte du SME. Elle remplit ces objectifs en faisant correspondre des questions externes et internes (c.-à-d. celles qui affectent la capacité de l"organisation à accomplir le(s) résultat(s) escompté(s ) de son SME) dans la clause 4.1 aux exigences des parties intéressées dans la clause 4.2 pour mieux déterminer, entre autres éléments, l"é tendue du SME dans la clause 4.3. Il faut noter que le terme " question » couvre non seulement les problèmes qui auraient fait l"objet d"une action préventive dans la norme précédente, mais également les points importants devant ê tre traités par le SME, comme tout objectif de gage d"assurance et de gouvernance de marché que l"organisation peut établir concernan t le SME. À noter que ces problèmes incluent non seulement des conditions environnementales affectées par l"organisation mais aus si celles qui l"affectent elle-même. D"autres indications géné rales sur les " questions » gurent dans la clause 5.3 de la norme ISO 31000:2009.Clause 5 :
Leadership
Cette clause impose des exigences à la direction", laquelle dé signe la personne ou le groupe de personnes qui dirige et contrôle l"organisation au plus haut niveau. Notez que, si l"organisation soumise au SME fait partie d"une plus grande organisation, le terme direction" se rapporte alors à l"organisation plus petite.Le but de ces
exigences consiste à démontrer le leadership et l"engagement en dirigeant par le haut et, dans la mesure du possible, l"intégratio n du management environnemental dans les processus commerciaux. La direction a pour mission spécique d"établir la politique environnementale, et la norme dénit les caractéristiques et le s propriétés que doit inclure cette politique. Cela peut inclure des engagements propres au contexte d"une organisation au-delà de ceux directement requis, comme la " protection de l"environnement ». Enn, la clause impose des exigences à la direction en ce qui conc erne l"attribution et la communication des rôles, des responsabilité s et de l"autorité pour ceux qui dispensent un SME efcace.Clause 6 :
Planication
Prise dans son ensemble, la Clause 6 constitue probablement le plus grand changement pour les précédents utilisateurs de la norme. Ell e complète les Clauses 4.1 et 4.2 pour concrétiser le nouveau moyen de traiter les actions préventives. Elle focalise l"organisation s ur le développement et l"utilisation d"un processus (au lieu d"un e procédure) de planication pour traiter une série de facteurs et le risque associé à ces facteurs.Interaction avec d'autres processus :
Interaction avec d'autres processus :
Développer
mener à bien le processus Agir - intégrer des améliorations au besoinPlanifier le proces-sus - l'étendue de la planification dépend du risqueVérifier -
suivre/ mesurer les performances de processusÉléments
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