[PDF] Règlement Général des Écoles Européennes





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Décisions de la réunion élargie du Conseil supérieur des Ecoles

17 avr. 2015 b) une section linguistique estonienne à l'Ecole européenne de ... des Ecoles européennes des 23 et 4 décembre 2014 (2014-12-D-3-fr-2).



N° ICC-01/04-02/06 9 juin 2014 Traduction officielle de la Cour 3

9 juin 2014 S'agissant des chefs 6 et 9 la Chambre note que le Procureur poursuit Bosco. Ntaganda pour viol et esclavage sexuel « [TRADUCTION] d'enfants ...



Décisions de la réunion élargie du Conseil supérieur des Ecoles

10 avr. 2014 2014-04-D-5-fr-3. 2/17. II. Communications orales a). Désignation du Directeur adjoint du secondaire de l'Ecole européenne de Bruxelles IV.



EUROPEAN SCHOOLS

Résultat de la procédure écrite : 2013/13 - Modification du Règlement de procédure de la Chambre de recours des Ecoles européennes ( 2013-03-D-9-fr-2). IV-D.



Décisions de la réunion élargie du Conseil supérieur des Ecoles

5 déc. 2013 Approuvé par procédure écrite n° 2014/2 en date du 27 janvier 2014 ... Chambre de recours des Ecoles européennes comme suit :.



Projet de rapport sur le Baccalauréat européen 2014

DES ECOLES EUROPEENNES. Réunion des 2 3 et 4 décembre 2014 au BSGEE (Bruxelles) ... Participation aux examens par école et par section linguistique.



Règlement Général des Écoles Européennes

Modification de l'Annexe I - Règlement concernant l'année scolaire. - approuvée par décision du CONSEIL SUPERIEUR DES ECOLES. EUROPEENNES des 3 4 et 5 



Deuxième situation en République centrafricaine – Rapport établi

24 sept. 2014 4 Decision Assigning the Situation in the Central African Republic II to Pre-Trial Chamber II ICC-01/14-1



Décisions de la réunion élargie du Conseil supérieur des Ecoles

18 avr. 2013 d) Création de la 5ème Ecole européenne à Bruxelles ... Nations Unies dans les Ecoles européennes de Bruxelles / 2ème demande (2012-10-D-.



GRANDE CHAMBRE AFFAIRE SAS c. FRANCE (Requête no 43835

1 juil. 2014 4. La requête a été attribuée à la cinquième section de la Cour ... port du voile intégral lui-même par certaines personnes et en certaines.



CHAMBRE DE RECOURS DES ECOLES EUROPEENNES Recours 21/34

de la décision de l’Autorité Centrale des Inscriptions du 2 juillet 2021 la Chambre de recours des Ecoles européennes 2ème section composée de : - Andréas Kalogeropoulos Président de la 2ème section - Pietro Manzini membre - Brigitte Phémolant membre et rapporteur



CHAMBRE DE RECOURS DES ECOLES EUROPEENNES Recours 20/74

Les Ecoles invoquent enfin la décision de la Chambre de recours du 8 novembre 2004 (recours 04/10) dans laquelle elle s’est déclarée incompétente pour statuer sur un litige concernant la détermination du montant des frais de scolarité Sur le fond les Ecoles soutiennent que l’Ecole d’Alicante a parfaitement

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