JOURNAL OFFICIEL
12 mars 2023 au 23 janvier 2008 portant loi d'orientation sur l'éducation ... ministre chargé de l'éducation nationale après approbation du conseil d' ...
A/ SECTEUR SOUVERAINETE
d'éducation nationale et des établissements de santé publique confiée à l d'orientation de l'agence nationale de gestion du micro-crédit. (JO N°57).
Journal Officiel Algérie
28 nov. 2017 au 23 janvier 2008 portant loi d'orientation sur l'éducation nationale notamment son article 94 ;. Vu la loi n° 15-13 du 28 Ramadhan 1436 ...
JOURNAL OFFICIEL
24 mai 2022 fonctionnement du ministère de l'éducation nationale ... loi de finances pour 2022 au ministre de l'éducation nationale ;. Décrète : Article 1er ...
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
des établissements publics d'éducation nationale et des établissements de santé publique - portant désignation des membres du conseil d'orientation de l' ...
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La langue Arabe est la langue nationale et officielle de l'état algérien selon la constitution du 10 septembre 1963. 4 Loi d'orientation sur l'Education
Journal Officiel Algérie
17 mai 2017 Vu la loi nA 08-04 du 15 Moharram 1429 correspondant au 23 janvier 2008 portant loi d'orientation sur l'éducation nationale notamment son ...
REPERTOIRE DES FILIERES ET DES SPECIALITES DE L
professionnels et à l'article 52 de la loi d'orientation sur l'éducation nationale. Réseaux télécoms. V. BEPS. 02 années. - BEP Réseaux télécoms. ELE. Page 25 ...
Journal Officiel Algérie
15 déc. 2001 LOIS. Loi n° 01-18 du 27 Ramadhan 1422 correspondant au 12 décembre 2001 portant loi d'orientation sur la promotion de la petite et moyenne ...
A/ SECTEUR SOUVERAINETE
8 mars 2018 ... de crédits au budget de fonctionnement du ministère de l'éducation nationale. ... d'orientation de l'institut national des télécommunications et ...
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
portant nomination des membres du conseil d'orientation et de relatif au contrôle de conformité de la loi organique relative à l'autorité nationale.
A/ SECTEUR SOUVERAINETE
ministre de l'éducation nationale. (JO N°13). - Répartition des crédits ouverts au titre du budget de fonctionnement
Journal Officiel Algérie
29 juin 2016 23 février 2008 portant loi d'orientation sur la formation et l'enseignement professionnels notamment son article 14 ;.
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
Nombre de. Textes. Ministère de l'Education Nationale. Page 61. 13. Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Scientifique.
JOURNAL OFFICIEL
24 mai 2022 fonctionnement du ministère de l'éducation nationale. ... services de télécommunications au public attribuée à la société « Algérie Télécom ...
JOURNAL OFFICIEL
15 mars 2022 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 18 ... au 23 janvier 2008 portant loi d'orientation sur l'éducation nationale ;.
L O I S
29 avr. 2020 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 25 ... au 23 janvier 2008 portant loi d'orientation sur l'éducation nationale ;.
PRINCIPALES ACTIVITES PAR SECTEUR PRINCIPALES
Placement en position d'activité auprès de l'académie algérienne de la langue d'enseignement relevant du ministère de l'éducation nationale auprès des ...
Journal Officiel Algérie
29 avr. 2020 au 23 janvier 2008 portant loi d'orientation sur l'éducation nationale ;. Vu la loi n° 08-07 du 16 Safar 1429 correspondant au 23.
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
Organe National de Prévention et de lutte contre la corruption relatif à la promulgation au Journal officiel de la République algérienne démocratique et.
20202020
"" NNOOMMBBRREE TTOOTTAALL DDEESS TTEEXXTTEESS PPA A RR SS EE CC TT EE UU RRA/ SECTEUR SOUVERAINETE : 365
Nombre de
Textes
Présidence de la République
Page 1
42 Conseil Constitutionnel
Page 5
10Haut Conseil Islamique
Page 6
02Cours des comptes
Page 6
01 Autorité Nationale Indépendante des ElectionsPage 6
04 Organe National de la Protection et de la Promotion de l'Enfance
Page 7
01 Organe National de Prévention et de lutte contre la corruptionPage 7
01Conseil Supérieur de la Langue Arabe
Page 7
02Conseil National des Droits de l'Homme
Page 8
03 Conseil National Economique et Social
Page 8
06Services du Premier Ministre
Page 9
42Ministère de la Défense Nationale
Page 12
107Ministère des Affaires Etrangères
Page 17
22 Ministère de la Justice
Page 19
36Ministère de l'Intérieu
r , des Collectivités Locales et de l'Aménagement du TerritoirePage 22
82Ministère des Relations avec le Parlement
Page 29
04B/ SECTEUR FINANCES ET ECONOMIE : 382
Nombre
de TextesMinistère des Finances
Page 30
227744
Banque d'Algérie
Page 47
1188Ministère de l'Energie
Page 48
2211Ministère de l'industrie
Page 50
2211Ministère des Mines
Page 52
0066Ministère du Commerce
Page 53
2288Ministère de la Transition Energétique et des Energies Renouvelables
Page 55
0022Ministère de la numérisation et des statistiques
Page 55
0033Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de la prospective
Page 55
0022Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l'économie de la connaissance et des start-up
Page 56
0033EX : Ministère des micro-entreprises, des start-up et de l'économie de connaissance
Page 50
0044C/ SECTEUR INFRASTRUCTURES DE BASE : 130
Nombre
de Textes Ministère de la Poste et des TélécommunicationsPage 57
2244Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural
Page 59
4488Ministère de la Pêche et des productions halieutiques
Page 63
1155Ministère des Ressources en Eau
Page 64
2266Ministère des Transports
Page 66
1100Ministère des Travaux Publics
Page 67
0077D/ SECTEUR SERVICES :
55Nombre
de Textes Ministère de l'Habitat, de l'Urbanisme et de la VillePage 68
1199Ministère du Tourisme, de l'Artisanat et du Travail Familial
Page 70
1133Ministère de l'Environnement
Page 71
2233E/ SECTEUR EDUCATION ET CULTURE : 106
Nombre
de TextesMinistère de l'Education Nationale
Page 73
0066Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche
Scientifique
Page 74
6666Ministère de la Culture et des Arts
Page 77
1166Ministère de la Communication
Page 79
0044Ministère de la Formation et de l'Enseignement Professionnels
Page 79
1133Ministère des Affaires Religieuses et des Wakfs
Page 80
0011F/ SECTEUR AFFAIRES SOCIALES : 141
Nombre
de Textes Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité SocialePage 81
5533Ministère des Moud
j ahidineet des Ayant DroitsPage 84
1166Ministère de la Jeunesse et des Sports
Page 85
1166Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière
Page 87
2200Ministère de l'Industrie Pharmaceutique
Page 88
1177Ministère de la Solidarité Nationale, de la Famille et de la Condition de la Femme.
Page 90
1111Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de la micro- entreprise
Page 91
00881
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES
PUBLIES AU COURS DE L'ANNEE 2020
A/ SECTEUR SOUVERAINETE
INSTITUTIONS/ MINISTERES :
Présidence de la République
N° NATURE
REF. DU TEXTEINTITULE
Référence
Journal Officiel
01 - Décret présidentiel n° 20-442 du 30
décembre 2020 - relatif à la promulgation au Journal officiel de la République algérienne démocratique et
populaire de la révision constitutionnelle, adoptée par référendum du 1er novembre 2020. JO N°82 du 30 décembre
2020, Page 3 02 - Décret présidentiel n° 19-369 du 28
décembre 2019 - déchargeant le ministre des affaires étrangères de l"intérim des fonctions de Premier ministre. JO N°1 du 5 janvier2020, Page 5 03 - Décret présidentiel n° 19-370 du 28
décembre 2019 - portant nomination du Premier ministre. JO N°1 du 5 janvier2020, Page 5 04 - Décret présidentiel n° 20-01 du 2 janvier
2020- portant nomination des membres du Gouvernement.
JO N°1 du 5 janvier
2020, Page 5 05 - Décret présidentiel n° 20-02 du 2 janvier
2020- mettant fin aux fonctions du ministre, secrétaire général du Gouvernement. JO N°1 du 5 janvier
2020, Page 5 06 - Décret présidentiel n° 20-03 du 11 janvier
2020- portant création d"un comité d"experts chargé de formuler des propositions pour la révision
de la Constitution. JO N°2 du 15 janvier2020, Page 7 07 - Décret présidentiel n° 20-05 du 20 janvier
2020- portant mise en place d"un dispositif national de la sécurité des systèmes d"information. JO N°4 du 26 janvier
2020, Page 5 08 - Décret présidentiel n° 20-07 du 25 janvier
2020- fixant les attributions et l"organisation des services de la Présidence de la République. JO N°5 du 29 janvier
2020, Page 4
09 - Décret présidentiel n° 20-37 du 1er février
2020 - portant mesures de grâce.
JO N°6 du 2 février
2020, Page 6
2quotesdbs_dbs21.pdfusesText_27[PDF] Législation scolaire et réglementation de l éducation au Sénégal
[PDF] ROF 2014_068 Loi sur la scolarité obligatoire (loi scolaire, LS) Le
[PDF] 7 Morale prof_Législation_VF_Juillet 09
[PDF] Note circulaire 703 - Direction Générale des Impôts
[PDF] le travail étudiant: tout savoir sur votre statut - Randstad
[PDF] legislative 2017 fn- pdf documents
[PDF] Elections législatives en France - 11 et 18 juin 2017 - Résultats
[PDF] Pouvoir et légitimité - Paris12
[PDF] Légalité et légitimité (d ')après Max Weber - Faculté des sciences
[PDF] Les légumineuses pour des systèmes agricoles et alimentaires
[PDF] Le français sur objectifs spécifiques en questions - Gerflint
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[PDF] Leica Viva GNSS Liste d équipments - Leica Geosystems
[PDF] Espagnol - mediaeduscoleducationfr - Ministère de l 'Éducation
