[PDF] ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES





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JOURNAL OFFICIEL

12 mars 2023 au 23 janvier 2008 portant loi d'orientation sur l'éducation ... ministre chargé de l'éducation nationale après approbation du conseil d' ...



A/ SECTEUR SOUVERAINETE

d'éducation nationale et des établissements de santé publique confiée à l d'orientation de l'agence nationale de gestion du micro-crédit. (JO N°57).



Journal Officiel Algérie

28 nov. 2017 au 23 janvier 2008 portant loi d'orientation sur l'éducation nationale notamment son article 94 ;. Vu la loi n° 15-13 du 28 Ramadhan 1436 ...



JOURNAL OFFICIEL

24 mai 2022 fonctionnement du ministère de l'éducation nationale ... loi de finances pour 2022 au ministre de l'éducation nationale ;. Décrète : Article 1er ...



ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES

des établissements publics d'éducation nationale et des établissements de santé publique - portant désignation des membres du conseil d'orientation de l' ...



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La langue Arabe est la langue nationale et officielle de l'état algérien selon la constitution du 10 septembre 1963. 4 Loi d'orientation sur l'Education 



Journal Officiel Algérie

17 mai 2017 Vu la loi nA 08-04 du 15 Moharram 1429 correspondant au 23 janvier 2008 portant loi d'orientation sur l'éducation nationale notamment son ...



REPERTOIRE DES FILIERES ET DES SPECIALITES DE L

professionnels et à l'article 52 de la loi d'orientation sur l'éducation nationale. Réseaux télécoms. V. BEPS. 02 années. - BEP Réseaux télécoms. ELE. Page 25 ...



Journal Officiel Algérie

15 déc. 2001 LOIS. Loi n° 01-18 du 27 Ramadhan 1422 correspondant au 12 décembre 2001 portant loi d'orientation sur la promotion de la petite et moyenne ...



A/ SECTEUR SOUVERAINETE

8 mars 2018 ... de crédits au budget de fonctionnement du ministère de l'éducation nationale. ... d'orientation de l'institut national des télécommunications et ...



ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES

portant nomination des membres du conseil d'orientation et de relatif au contrôle de conformité de la loi organique relative à l'autorité nationale.



A/ SECTEUR SOUVERAINETE

ministre de l'éducation nationale. (JO N°13). - Répartition des crédits ouverts au titre du budget de fonctionnement



Journal Officiel Algérie

29 juin 2016 23 février 2008 portant loi d'orientation sur la formation et l'enseignement professionnels notamment son article 14 ;.



ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES

Nombre de. Textes. Ministère de l'Education Nationale. Page 61. 13. Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Scientifique.



JOURNAL OFFICIEL

24 mai 2022 fonctionnement du ministère de l'éducation nationale. ... services de télécommunications au public attribuée à la société « Algérie Télécom ...



JOURNAL OFFICIEL

15 mars 2022 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 18 ... au 23 janvier 2008 portant loi d'orientation sur l'éducation nationale ;.



L O I S

29 avr. 2020 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 25 ... au 23 janvier 2008 portant loi d'orientation sur l'éducation nationale ;.



PRINCIPALES ACTIVITES PAR SECTEUR PRINCIPALES

Placement en position d'activité auprès de l'académie algérienne de la langue d'enseignement relevant du ministère de l'éducation nationale auprès des ...



Journal Officiel Algérie

29 avr. 2020 au 23 janvier 2008 portant loi d'orientation sur l'éducation nationale ;. Vu la loi n° 08-07 du 16 Safar 1429 correspondant au 23.



ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES

Organe National de Prévention et de lutte contre la corruption relatif à la promulgation au Journal officiel de la République algérienne démocratique et.

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