Le nouveau code de travail 2004
de la loi n° 65-99 relative au Code du travail. double consentement de l'employeur et du salarié ou sur décision de la juridiction.
Journal Officiel Algérie
31 déc. 1977 Loi n° 77-02 du 31 décembre 1977 portant loi de finances pour. 1978 p. ... millions de dinars)
Journal officiel C270
25 oct. 2008 règlement (CE) no 70/2001 de la Commission concernant l'application des ... décision IMI vise à préciser le cadre communautaire général.
MÉTHODES DE BASE POUR LÉVALUATION SENSORIELLE DES
le produit viennent en général avant les tests sur le consommateur. rielle offrent un meilleur cadre pour les essais sensoriels
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Ordonnance n° 68-1 du 6 janvier 1968 portant dissolution statut général de la fonction publique aux établissements publics et aux organismes publics :.
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26 sept. 1996 Décision n° 3334/80/CECA de la Commission du 19 décembre 1980 (JO n° L 349 du 23. ... général lorsqu'ils revêtent un caractère non écono-.
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