[PDF] ASSOCIATIONS Dossier de demande de subvention municipale





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DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. « MANIFESTATION A CARACTÈRE ÉCONOMIQUE ». ANNÉE 2018. INTITULE DE LA MANIFESTATION : .



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DEMANDE DE SUBVENTION 2018. La marche à suivre : 1- Remplir le formulaire « demande de subvention ». 2- Retourner au Service des Sports le document complet 



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DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. -. ANNEE 2018. La commune de Saint-Philbert de Grand Lieu au service des associations. ASSOCIATION.



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Jan 6 2018 Mise à disposition du dossier de demande de subvention 2018 ... Les attributions de subventions pour l'année 2018 seront priorisées en ...



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Subvention exceptionnelle. Date limite de dépôt : 22 Octobre 2018. Ce dossier complété signé et accompagné de toutes les pièces demandées doit être déposé 



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APPEL A PROJET FIPDR. Année 2018. Le dossier de demande de subvention est téléchargeable sur le site internet de la Préfecture www.martinique.pref.gouv.fr.



Mairie de

Feb 28 2018 Toute modification statutaire intervenue dans le courant de l'année civile (changement de dirigeant



Dossier de demande de subvention 2018 ASSOCIATION ANNÉE

Fiche 1 : Liste des pièces à fournir au dossier de demande de subvention Bilan moral et financier de l'année écoulée approuvé par l'AG ...



DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE 2018

DOSSIER DE DEMANDE DE. SUBVENTION MUNICIPALE 2018. Considérant que la collectivité n'instruit plus de subventions exceptionnelles en cours d'année il vous 



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ANNÉE 2018 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION (à retourner au plus tard le 10 février 2018) de fonctionnement spéifique à un projet (manifestation ahat d’équipement ou autre ) Partie réservée à l’administration Date de réception :



DOSSIER DEMANDE SUBVENTION 2018 - Site Internet de Auray

Qu’est-ce que le dossier de demande de subvention ? Ce dossier doit être utilisé par toute association sollicitant une subvention auprès de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique Il concerne le financement d’actions spécifiques ou le fonctionnement général de l’association



Dossier de demande de subvention 2018 - Infos-Jeunes

Composition du dossier à compléter: Demande de subvention dûment complétée Situation financière annuelle (recettes - dépenses) Budget prévisionnel du projet Attestation sur l’honneur Pièces à joindre au dossier Lettre justificative de la demande de subvention Copie des statuts déposés en préfecture



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ASSOCIATIONS Dossier de demande de subvention municipale 1

ASSOCIATIONS

Dossier de demande de subvention

municipale 2018

Date limite de dépôt :

2 mars 2018 avant 11h

N : _____________________________________

† Première demande

† Renouvellement

Calendrier

6 janvier 2018

Mise à disposition du dossier de demande de subvention 2018

Du 6 janvier 2018 au 28

février 2018 Les associations peuvent prendre rdv auprès de la chargée de mission vie associative de la Mairie pour être accompagnées dans la constitution du dossier : vieassociative@chirongui.yt

2 mars 2018 Date limite de réception des dossiers

Mars 2018 Instruction des dossiers par les services et les élus Avril 2018 Décision de la majorité municipale et vote du budget 2018

Avril 2018

subventions aux associations Décembre 2018 Retour au Pôle social du bilan qualitatif et financier 2018

Ce dossier est à adresser à :

Madame le Maire de Chirongui

Place de la Mairie

97 620 Chirongui

Pour plus de renseignements :

Mairie de Chirongui

Pôle social

Service politique de la ville vie associative

MADI Anrafa

vieassociative@chirongui.yt ou 02 69 60 47 09 / 02 69 62 18 03

Ville de Chirongui

Pôle social

2 La Mairie de Chirongui souhaite accompagner les associations de la commune en les aidant dans la réalisation de leurs projets et en les soutenants logistique et technique). Les attributions 2018 seront priorisées en fonction des critères suivants : - Bilan 2017 : toute association ayant perçu une subvention municipale en

2017 2017 verra son dossier rejeté. Tout bilan doit être accompagné de

pièces justificatives des dépenses (factures)

- Inscription des associations dans un des trois axes prioritaires (voir ci-dessous) avec la description

précise des objectifs et des activités développées - -18 / familles / séniors) avec une priorisation sur le public jeune - Bonne - La participation au forum des associations. Toutes associations ayant bé

2017 u forum des associations en 2017 se verra retirer 10% de sa

subvention 20181.

- La participation aux autres activités communales : Journées du Patrimoine et autres évènements

ponctuels (visites préfectorales et ministérielles, journées de nettoyages, journée de lutte contre les

- Bonne gestion des sites et équipements mis à disposition par la Mairie aux associations (maîtrise de

concernant la bonne gestion des équipements se verra retirer 5% de sa subvention 20182

Associations sportives : spécificités

Pour les associations sportive

1 10% de la somme votée par le conseil municipal.

2 5% de la somme votée par le conseil municipal.

3

Axes prioritaires

Favoriser le développement du lien social

- rojet les personnes âgées et les enfants / jeunes de la commune - Déployer des actions qui visent à accompagner les habitants dans tolérance - Accompagner les enfants et les jeunes dans leur réussite scolaire - Proposer aux jeunes des activités sportives diversifiées et de qualité - -professionnelle Sensibiliser à la préservation et la valorisation du patrimoine local - Proposer des actions qui dynamisent la vie locale par des manifestations festives

- Développer des actions qui visent à valoriser la tradition et la culture locale (langue, cuisine,

- Mettre en place des actions de préservation des richesses naturelles et des sites patrimoniaux sur la

commune (filière territoire la Mairie de Chirongui mais ne seront pas considérés comme prioritaires en terme de financements.

Après examen des projets par les services de la Mairie, les dossiers sont présentés à une commission

demande de subvention ne peut être réalisée par an.

Conseil municipal dans le c2018.

Enfin, les ainsi que le versement de la

subvention. 4 : _________________________________________________________________ Sigle : _______________________________________________________________________________ Adresse : ____________________________________________________________________________ Téléphone portable : __________________________________________________________________ Adresse e-mail : ______________________________________________________________________ Date de déclaration en préfecture : ______________________________________________________ Date de parution au Journal officiel : ____________________________________________________ N° SIRET : __________________________________________________________________________

N° RNA (répertoire national des associations) ou à défaut le N° de récépissé en Préfecture :

-elle : - Affiliée à une fédération † Oui † Non - † Oui † Non - Agréée Jeunesse et Sports † Oui † Non

Présentation générale

Thématiques (plusieurs choix possible)

տEducation տEmploi տParentalité տSanté տPrévention délinquance տJeunesse տLien social տCitoyenneté տCulture / Patrimoine տEnvironnement տSport Précisez : ____________________________________________________ տAutres ______________________________________________________________________________

Objectifs

5 Président- : ____________________________________________________________ Adresse : ____________________________________________________________________________ Téléphone fixe et/ou portable : __________________________________________________________ Adresse e-mail : ______________________________________________________________________ : ____________________________________________________________ Adresse : ____________________________________________________________________________ Téléphone fixe et/ou portable : __________________________________________________________ Adresse e-mail : ______________________________________________________________________ Trésorier(e) : ___________________________________________________________ Adresse : ____________________________________________________________________________ Téléphone fixe et/ou portable : __________________________________________________________ Adresse e-mail : ______________________________________________________________________

3 Sexe masculin Sexe Féminin Total

Plus de 18 ans

Moins de 18 ans

Nombre de bénévoles : _________________________________________________________________ Nombre de salariés : __________________________________________________________________ Nombre de salariés en équivalent temps plein : ____________________________________________

Date de la dernière assemblée générale : __________________________________________________

Merci de joindre au dossier le compte rendu de la dernière assemblée générale

Cotisation unique

Jeunes de moins de 18 ans

Adultes

Autres

† deux pages (4 et 5) dans

la communication institutionnelle (annuaire des associations notamment).

3 Nombre de licenciés pour les associations sportives

6

Bilan des 2017 (une fiche par action)

Etat des lieux qui a conduit à proposer ces activités :

Décrire les objectifs de l :

Décrire les activités réalisées par en 2017 (contenu, dates) : (joindre si vous le souhaitez une fiche détaillée) 7

Décrire le public ciblé :

Nombre de personnes ayant participé aux activités

Sexe Masculin Sexe Féminin Total

0 10 ans

10 17 ans

18 25 ans

25 49 ans

+ de 49 ans Total Où se sont déroulées les activités ? : † Poroani, précisez le lieu _______________________________________________________________

† Miréréni, précisez le lieu ______________________________________________________________

† Malamani, précisez le lieu _____________________________________________________________ † Mramadoudou, précisez le lieu _________________________________________________________ † Chirongui, précisez le lieu _____________________________________________________________ † Tsimkoura, précisez le lieu_____________________________________________________________ (merci de préciser si il y a eu un soutien logistique et humain de la commune)

Avez- ?

† Oui † Non

8

Si oui, lesquels :

Les obje2017 ont-ils été atteints ?

† Oui † Non

Si oui, quel a été (sur le public ? sur la commune ?) : -ils pas été atteints :

Quelles sont les manifestations organisées ou co-organisées par la Ville auxquelles vous avez

participé en 2017 ? 9

Bilan financier 2017

CHARGES PREVISION(1) REALISATION PRODUITS PREVISION REALISATION

60 Achat

70 Vente de produits finis,

prestations de services, marchandises

Prestations de services

Achats matières et de fournitures

Autres fournitures

74- (2)

61 - Services extérieurs Etat : préciser le(s) ministère(s)

sollicité(s)

Locations -

Entretien et réparation Etablissements publics d'Etat (préciser) :

Assurance - Acsé

Documentation - Agence de services et de paiement

Département(s) :

- Droit commun

62 - Autres services extérieurs Intercommunalité(s) :

Rémunérations intermédiaires et

honoraires

Publicité, publication Commune de Chirongui

Déplacements, missions - Droit commun

Services bancaires, autres Organismes sociaux (à détailler) : - CAF

63 - Impôts et taxes Fonds européens

Impôts et taxes sur rémunération, -

Autres impôts et taxes Aides privées

64- Charges de personnel

Rémunération des personnels

Charges sociales

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