[PDF] BPCE Document de référence 2018

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2018

DOCUMENT

DE RÉFÉRENCE

ET RAPPORT

FINANCIER ANNUEL

LABEL BRONZE

Sommaire

Ce label distingue les documents de référence les plus transparent

s selon les critères du Classement Annuel de la Transparence.Les éléments du Rapport Financier Annuel sont identifiés dans l

e sommaire à l"aide du pictogramme 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE 3

Le Groupe BPCE, au service de ses clients et de 1.1 l"économie 4

Historique1.2 5

Comprendre l"organisation du Groupe BPCE1.3 6

TEC 2020 : un plan stratégique 1.4

de Transformation digitale, d"Engagement et de

Croissance 9

Performance du Groupe BPCE ... Chiffres clés 1.5

2018 11

Les métiers du groupe1.6 14

Agenda1.7 31

Contacts1.8 31

2 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE 33 Une démarche développement durable bâtie sur 2.1 notre identité coopérative 35

Une stratégie RSE permettant d"intégrer 2.2

le développement durable dans nos métiers et processus décisionnels 44

Une offre de service adaptée aux enjeux 2.3

de nos clients 56 Une création de valeur pérenne et responsable2.4 81

Une entreprise responsable dans ses pratiques 2.5

internes 97

Méthodologie du reporting RSE2.6 118

Rapport de l"un des commissaires aux comptes, 2.7

désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion groupe 122 3

RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D"ENTREPRISE 125

Introduction3.1 126

Code de gouvernement d"entreprise3.2 126

Composition des organes de direction et de 3.3

surveillance 128 Rôle et règles de fonctionnement des organes 3.4 sociaux 179

Règles et principes de détermination 3.5

des rémunérations et avantages 190

Conflits d"intérêts potentiels3.6 218

4 ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2018 221

Préambule4.1 222

Faits majeurs de l"année 20184.2 222

Données financières du Groupe BPCE4.3 226

Données financières du groupe BPCE SA4.4 239

Investissements4.5 241

Événements post-clôture4.6 241

Perspectives pour le Groupe BPCE4.7 242

5

RAPPORT FINANCIER245

Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE au 5.1

31 décembre 2018 248

Rapport des commissaires aux comptes sur les 5.2

comptes consolidés 397

Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA 5.3

au 31 décembre 2018 407

Rapport des commissaires aux comptes sur les 5.4

comptes consolidés 532

Rapport de gestion BPCE5.5 542

Comptes individuels annuels BPCE5.6 549

Rapport des commissaires aux comptes sur les 5.7

comptes annuels 585 Contrôle de la qualité de l"information comptable 5.8 et financière 589

Responsables du contrôle des comptes5.9 595

6

GESTION DES RISQUES597

Synthèse des risques6.1 599

Organisation générale du dispositif de contrôle 6.2 interne du Groupe BPCE 613

Gestion du capital et adéquation des fonds 6.3

propres 616 Gouvernance et dispositif de gestion des risques6.4 628

Risque de crédit6.5 637

Risque de contrepartie6.6 658

Opérations de titrisation6.7 661

Risques de marché6.8 666

Risque de liquidité, de taux et de change6.9 672

Risques juridiques6.10 679

Risques de non-conformité, sécurité et risques 6.11 opérationnels 682

Risque climatique6.12 698

7

ÉLÉMENTS JURIDIQUES701

Actes constitutifs et statuts7.1 702

Capital social7.2 705

Répartition du capital social et des droits de vote7.3 708

Contrats importants7.4 710

Changements significatifs7.5 710

Rapport spécial des commissaires aux comptes 7.6 sur les conventions et engagements réglementés 711 8

ATTESTATION DU RESPONSABLE 727

Attestation du responsable du document de 8.1

référence et du rapport financier annuel 728 9

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 729

Documents accessibles au public9.1 730

Table de concordance du document de référence9.2 731

Table de concordance du rapport financier 9.3

annuel et du rapport de gestion 733

Table de concordance des principales 9.4

informations sociales, environnementales et sociétales 735

Glossaire9.5 736

1 Document de référence 2018

Document de référence 2018

et Rapport financier annuel Le présent document de référence a été déposé auprè s de l"Autorité des marchés financiers le 2 avril 2019, conform

ément à

l"article 212-13 de son règlement général. Il pourra ê tre utilisé à l"appui d"une opération financière s" il est complété par une note d"opération visée par l"AMF. Ce document a été é tabli par l"émetteur et engage la responsabilité de ses signata ires. Le présent document de référence intègre tous les élém ents du rapport financier annuel mentionné au I de l"article L.

451-1-2

du Code monétaire et financier ainsi qu"à l"article 222-3 du règlement général de l"Autorité des marchés financ iers. Une table de concordance entre les documents mentionnés à l"article 22

2-3 du règlement général de l"Autorité des marchés fin

anciers et les rubriques correspondantes du présent document de référen ce figure en pages 731 et 732. Des exemplaires du présent document de référence sont disponibl es sans frais auprès de BPCE, 50, avenue

Pierre-Mendès-France 75013 Paris.

2 Document de référence 2018

3 Document de référence 2018

1

PRÉSENTATION

DU GROUPE BPCE

LE GROUPE BPCE, AU SERVICE DE SES 1.1

CLIENTS ET DE L"ÉCONOMIE

4

HISTORIQUE1.25

COMPRENDRE L"ORGANISATION 1.3

DU GROUPE BPCE

6

En bref6

Une architecture à trois dimensions7

Une gouvernance équilibrée8

TEC 2020 : UN PLAN STRATÉGIQUE 1.4

DE TRANSFORMATION DIGITALE,

D"ENGAGEMENT ET DE CROISSANCE

9PERFORMANCE DU GROUPE BPCE 1.5

... CHIFFRES CLÉS 2018 11 Une base de revenus récurrente et diversifiée11

Un niveau de solvabilité élevé12

Indicateurs du groupe BPCESA13

Le développement durable au cœur des activités du groupe13

LES MÉTIERS DU GROUPE1.614

Banque de proximité et Assurance1.6.1 15

Natixis1.6.2 24

AGENDA1.731

CONTACTS1.831

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