BO 226-227 Septembre-octobre 2013
Mme Catherine Collau ingénieure des services Vu le Code du cinéma et de l'image animée
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RESPONSABLE ADMINISTRATIVE A LA SOCIETE TOUPARGEL A SAINT MARTIN AU LAERT. - DAVID DEHOVE à SOLESMES CADRE DE L ANIMATION A LA MJC DE LAMBRES LEZ DOUAI.
00-Couverture CA 2016 annexe 4
24 juil. 2019 20 RUE DES ECLUSES ST MARTIN ... CENTRE ANIMATION JEUNESSE-PROMOSPOR 75 BD SOULT. PARIS 12 ... 2 PL MARCHE SAINTE CATHERINE PARIS.
LINSTITUT ARCHÉOLOGIQUE
ecclésiastique de Grâce Saint-Martin soit à la suite d'une DELATTE
LINSTITUT ARCHÉOLOGIQUE
au gisement de la Quina (Martin 1907-1910
Généalogie et origine de quelques familles vivant au 20 siècle à
Blehen 15/11/1819 Marie Catherine Joseph HALLET fille de Mathieu et Marie Catherine A eux deux
Bulletin officiel
3 févr. 2011 89 MARTIN Elisabeth. 90 MAUREL Alice ... Vu le Code du cinéma et de l'image animée ... partenariats dans le domaine de l'animation et de.
Archives de Michel Debré correspondance (1951-1996).
BLOCH-LAINÉ Catherine ; 77 p. ; 1973-1994. DELATTE Charles ; 2 p. ; 1978-1982. ... GERMAIN-MARTIN Henry Victor Émile ; 5 p. ; 1979-1989.
98AJ/11/242).
Établi par Johanna Amar, Gwladys Bénéteau de La Prairie, Olivier Maugé et William Méric entre 2015 et 2017 sous la direction de Bénédicte Fichet.Première édition numérique
Archives nationales (France)
Pierrefitte-sur-Seine
20181
Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales.
Ce document est écrit en français.
Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.
2INTRODUCTION
Référence
98AJ/11/1-98AJ/11/242
Niveau de description
sous-fondsIntitulé
Archives de Michel Debré, correspondance (1951-1996).Date(s) extrême(s)
1951-1996
Nom du producteur
Debré, Michel
Importance matérielle et support
27 mètres linéaires
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d'accès
Ce sous-fonds se compose à la fois d'archives publiques et privées. Les archives publiques sont communicables
conformément au code du Patrimoine (art. L.213-1 à L.213-3). Quant aux archives privées déposées, leur
communication est soumise à l'autorisation du directeur du Centre d'histoire de Sciences po saisi par les Archives
nationales. La reproduction des archives privées est interdite sans l'accord de la famille, sollicitée par le directeur du
Centre d'histoire de Sciences po.
Conditions d'utilisation
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.DESCRIPTION
Présentation du contenu
Ce sous-fonds rassemble une partie de la correspondance publique et privée de Michel Debré de 1951 jusqu'à
son décès. Principal sous-fonds de correspondance (composé de 12 700 dossiers individuels), il doit voir sa
consultation complétée par celles des blocs de correspondance plus réduits présents dans les autres sous-fonds (
cf. ci-dessous rubriques "Autres instruments de recherche"). Ce découpage initié par Michel Debré, ses secrétaires et le
Centre d'histoire de Sciences po, a été maintenu par souci de respect de l'intégrité du fonds.
Liens :
Liens annexes :
Consulter le document annexe ci-dessous.
Table des sigles employés dans le répertoire du sous-fonds 98AJ/11Type de classement
Le sous-fonds 98AJ/11 correspond intégralement aux 35 cartons de déménagement non classés qui formait l'ancien
sous-fonds 10 DE de Sciences po (24,3 ml). Il se composait alors de deux séries : la première par correspondant, la
seconde par nom de pays. Des sondages ont confirmé que les deux séries se recoupaient et que certains scripteurs sont
Archives nationales (France)3
rattachés à plusieurs pays. Il a semblé judicieux de fondre l'ensemble avec mention des pays concernés autres que la
France.
Ont été distingués les dossiers de personnes physiques classées comme telles par les secrétaires de Michel Debré et les
dossiers de personnes morales. Ces derniers, axuquels quelques dossiers thématiques ont été joints, ont conservé la
dénomination inscrite sur leurs pochettes d'origine.Langue des documents
Français
Institution responsable de l'accès intellectuelArchives nationales de France
ENTREE ET CONSERVATION
Modalités d'entrée
Remise d'archives publiques et dépôt d'archives privées en 2014 et 2016.Evaluation, tris et éliminations
Aucune élimination n'a été faite.
SOURCES ET REFERENCES
Autres instruments de recherche
La constitution du fonds en sous-fonds, tant par le secrétariat de Michel Debré que par les premiers traitements
archivistiques au Centre d'histoire de Sciences po, a suscité différentes collections de correspondance au sein des
différents sous-fonds. Le choix concerté entre les Archives nationales et le Centre d'histoire de Sciences po de
maintenir l'intégrité de chaque sous-fonds a entraîné celle des collections de correspondance. Elles sont bien
évidemment à rapprocher les unes des autres pour une étude exhaustive :- 98AJ/1/114-98AJ/1/122 : correspondance du sous-fonds Michel Debré, la construction d'un homme d'État (1928-
1958),
- 98AJ/2/11 et 98AJ/2/16-98AJ/2/18 : correspondance du sous-fonds Michel Debré, garde des Sceaux, ministre de la
Justice (1958-1959),
- 98AJ/4/7-98AJ/4/13 : correspondance du sous-fonds Michel Debré : la "traversée du désert" (1962-1965),
- 98AJ/5/55-98AJ/5/65 : correspondance du sous-fonds Michel Debré, ministre de l'Économie et des Finances
(1966-1968),- 98AJ/6/16 : correspondance du sous-fonds Michel Debré, ministre des Affaires étrangères (1968-1969),
- 98AJ/7/25-98AJ/7/36 : correspondance du sous-fonds Michel Debré, ministre d'État chargé de la Défense
nationale (1969-1973),- 98AJ/8/130-98AJ/8/156 : correspondance du sous-fonds Michel Debré, député de La Réunion (1963-1988)
- et 98AJ/9/34-98AJ/9/40 : correspondance du sous-fonds 98AJ/9 Michel Debré, élu de l'Indre-et-Loire (1948-
1992).
Archives nationales (France)4
Répertoire numérique détaillé du sous-fonds 98AJ/11 (98AJ/11/1-98AJ/11/242).98AJ/11/1-98AJ/11/225
Personnes physiques.
98AJ/11/1-98AJ/11/6
Lettre A.
98AJ/11/1
Abadie à Alif.
ABADIE-MAUMERT F. A. ; 2 p. (Norvège) ; 1978.
ABDALLAH Ahmed ; 2 p. (Comores) ; 1973.
ABDELLAHI Mohamed ; 1 p. (Comores) ; 1978.
ABIB M. ; 1 p. ; 1983.
ABOULKER Pauline ; 1 p. ; s. d.
ABOVILLE, Gérard d' ; 1 p. ; 1991.
ABRAMS Al ; 1 p. (États-Unis) ; 1976.
ABRAMS Alan ; 1 p. (Canada) ; 1982.
ABRASSIMOV Pierre Andréevitch ; 9 p. (URSS) ; 1971-1973. ABREU, Modesto Belmonte de ; 1 p. (Brésil) ; 1969. ACHILLE FOULD Aymard M. et Mme ; 13 p. ; 1970-1986.ACKERMANN Blanche ; 2 p. ; 1989- s. d.
ADENIS A. ; 3 p. ; 1981.
ADHÉMAR Jean ; 2 p. ; 1975.
ADLER Stephen ; 1 p. (États-Unis) ; 1974.
AESCHLIMANN Anne ; 1 p. (Suisse) ; 1989.
AGUIAR DA SILVA LEME Ruy ; 2 p. (Brésil) ; 1966-1967. AGUIRRE LEGARRETA Horacio ; 6 p. (Argentine) ; 1966-1973.AGULLO José ; 1 p. (Espagne) ; 1968.
AHIDJO Ahmadou ; 21 p. (Cameroun) ; 1967-1982.
AHMADOU Bokar ; 1 p. (Mauritanie) ; 1969.
AHMED Mohamed ; 1 p. (Comores) ; 1973.
AHO Gillette ; 2 p. (La Réunion) ; 1983-1987.
AHONEN Raino ; 1 p. (Finlande) ; 1971.
AHOUANMENOU Michel ; 1 p. (Dahomey, aujourd'hui Bénin) ; 1969.AHRWEILLER Hélène ; 4 p. ; 1985-1987.
AIGRAIN J. ; 4 p. ; 1975.
AIKEN M. ; 1 p. (Irlande) ; 1969.
AILLAUD Jean ; 10 p. ; 1971-1993.
AILLIÈRES, Michel d' ; 3 p. ; 1970-1988.
AKPATE KOSSI Daniel ; 1 p. (Togo) ; 1982.
AKTAS Basri ; 2 p. ; 1976-1976.
ALAIN Pierre ; 2 p. (Guyane Française) ; 1977-1980.ALAIN-REGNAULT Martine ; 1 p. ; 1982.
ALAJOUANINE Théophile et Mlle ; 2 p. ; 1972-1980.ALARY Eric ; 1 p. ; s. d.
ALAUZEN R ; 1 p. ; 1974-1974.
ALBAGLI Claude et Robert ; 12 p. ; 1980-1996.
Archives nationales (France)5
ALBERT Raphaël ; 1 p. ; 1990.
ALBERT-SOREL Jean ; 3 p. ; 1978-1978.
ALBERTI Guy ; 3 p. ; 1974-1989.
ALBERTINI Georges ; 6 p. ; 1969-1983.
ALBIGNAC, Magdaleine d' ; 6 p. ; 1973-1983.
ALBIS, M. d' ; 5 p. ; 1980.
ALBISSON Robert ; 1 p. ; 1992.
ALBRECHT Herold ; 1 p. (Allemagne) ; 1989.
ALCAN Louise ; 3 p. ; 1969-1973.
ALDUY Paul ; 1 p. ; 1980.
ALEJANDRINO M. ; 1 p. (Philippines) ; 1968.
ALEXANDRE Philippe ; 27 p. ; 1966-1993.
ALIES Albert ; 2 p. ; 1971-1980.
ALIF Gaston ; 1 p. ; 1970.
98AJ/11/2
Allain à Andolenko.
ALLAIN Jean-Claude ; 7 p. ; 1982-1985.
ALLAINES, M. d' ; 1 p. ; 1967.
ALLAIRE Jean-Claude et Françoise ; 16 p. ; 1966-1975.ALLAIS Maurice ; 2 p. ; 1975-1976.
ALLÈGRE Maurice ; 12 p. ; 1968-1993.
ALLÉLY M. ; 1 p. ; 1973.
ALLEN Robert F. Jr ; 1 p. (États-Unis) ; 1982.
ALLENDE SALAZAR M. ; 2 p. (Espagne) ; 1973.
ALLEST Frédéric d' ; 9 p. ; 1984-1991.
ALLIAS Daniel ; 2 p. ; 1990-s. d.
ALLIONE Roger ; 1 p. ; 1989.
ALLIOT-MARIE Michèle ; 6 p. ; 1987-1994.
ALLONCLE Michel ; 3 p. ; 1993-1980.
ALMERAS Marc ; 1 p. ; 1995.
ALMEYDA Clodomiro ; 1 p. (Chili) ; 1972.
ALMGREN Carl Eric ; 1 p. (Suède) ; 1972.
ALOMAR Raphaël ; 4 p. ; 1985-1989.
ALPHAND Hervé et Mme ; 3 p. ; 1966-973.
ALPHANDÉRY Edmond ; 4 p. ; 1975 -1994.
ALTMAYER François ; 2 p. ; 1970-1980.
ALTSCHULER Georges ; 7 p. ; 1966-1981.
ALUNNI Dominique ; 3 p. ; 1980-1987.
ALVES MARTINS Victor ; 1 p. (Portugal) ; 1972.
AMADO M. ; 1 p. ; 1989.
AMADOU Jean ; 1 p. ; 1981.
AMANRICH Gérard ; 34 p. (Yougoslavie, Hongrie, Italie, Cité du Vatican) ; 1966-1976.AMARAL F. ; 1 p. (Portugal) ; 1975.
AMAURY Émilien ; 31 p. ; 1966-1976.
AMAURY Francine ; 4 p. ; 1972-1978.
AMAURY Philippe ; 6 p. ; 1973-1995.
AMEAUNE Michel ; 1 p. ; 1980.
Archives nationales (France)6
AMERY Julian ; 14 p. (Angleterre) ; 1972-1990.
AMESTOY Anne-Marie ; 6 p. ; 1975-1976.
AMIOT M. ; 1 p. ; 1977.
AMIRAULT J. M. ; 2 p. (Belgique) ; 1979-1980.
AMOUREUX Pierre ; 1 p. (Nouvelle-Calédonie) ; 1994-s. d.AMOUROUX Henri ; 13 p. ; 1966-1987.
AMSON Daniel ; 4 p. ; 1988-1994.
ANCEL Pierre ; 1 p. ; 1975.
ANCELIN Eugène ; 1 p. ; 1977.
ANCELIN Jean-Guy ; 14 p. ; 1977-1981.
ANCENAY Jean-Pierre ; 1 p. ; 1976-1976.
ANCHORENA, Tomas J. de ; 3 p. (Argentine) ; 1977-1981.ANCIAUX Jean ; 25 p. (La Réunion) ; 1986-1987.
ANDENAT M. ; 1 p. ; 1992.
ANDERSEN David ; 1 p. (Norvège) ; 1987.
ANDERSON Abel ; 1 p. (États-Unis) ; 1966.
ANDERSON Lorin ; 1 p. (États-Unis) ; 1970.
ANDERSON M. ; 1 p. (Angleterre) ; 1976.
ANDERSON Sven ; 6 p. (Suède) ; 1972-1981.
ANDIA, Béatrice d' ; 10 p. ; 1975-1976.
ANDIGNÉ, Hubert d' ; 1 p. ; 1974.
ANDLAU, Christian d' ; 2 p. ; 1967-1967.
ANDOLENKO M. ; 3 p. ; 1969-1969.
98AJ/11/3
Andras à Antoine.
ANDRAS J. ; 1 p. ; 1977.
ANDRÉ, Mme d' ; 2 p. ; 1974-1979.
ANDRÉ Angèle ; 1 p. ; 1986.
ANDRÉ Charles ; 3 p. ; 1986-1988.
ANDRÉ Corinne ; 2 p. 1990.
ANDRÉ Gérard ; 1 p. (Finlande) ; 1971.
ANDRÉ J. ; 1 p. ; 1979.
ANDRÉ Maurice ; 2 p. ; 1990-1990.
ANDRÉ Michel ; 1 p. ; 1979.
ANDRÉ Pierre ; 12 p. ; 1969-1989.
ANDRÉ Pierre ; 15 p. ; 1969-1983.
ANDRÉ Thierry ; 5 p. ; 1990-1991.
ANDRÉ-GILLOIS Maurice ; 1 p. ; 1986.
ANDRÉ-MOURIÈS M. et Mme ; 1 p. ; 1980.
ANDRES Louise E. ; 1 p. ; 1970-1970.
ANDREWS William G. ; 4 p. (États-Unis) ; 1978-1983.ANDRIEU C. ; 1 p. ; 1974-1974.
ANDRIEU Marcel ; 1 p. ; 1971.
ANDRIEU Pierre ; 1 p. ; 1989-1989.
ANDRIOT Jean-Charles ; 1 p. ; 1984-1986.
ANGELI Pierre ; 3 p. (Polynésie Française) ; 1969-1970.Archives nationales (France)7
ANGÉLI Xavier ; 1 p. ; 1975.
ANGELOPOULOS Angelos ; 6 p. (Suisse, Grèce) ; 1969-1982.ANGLADE Magdaleine ; 54 p. ; 1979-1995.
ANGLART H. ; 1 p. ; 1971.
ANGLES Jeanine ; 9 p. ; 1979-1988.
ANGOT Jean L. ; 4 p. ; 1969-1976.
ANIBIE Joachim ; 1 p. (Côte d'Ivoire) ; 1986.
ANJORAND Abel ; 1 p. ; 1991.
ANQUETIL François ; 5 p. ; 1978-1986.
ANSARI N. ; 1 p. (Suisse) ; 1974.
ANSIAU Gérard ; 4 p. ; 1983-1984.
ANSIAUX H. ; 3 p. (Belgique) ; 1967-1971.
ANSQUER Vincent ; 23 p.; 1973-1981.
ANTHONIOZ Bernard ; 16 p. ; 1966-1994.
ANTHONIOZ Marcel ; 8 p. ; 1966- 1976.
ANTHONIOZ Michel ; 4 p. ; 1978-1983.
ANTHONIOZ Pierre ; 10 p. (Ghana, Sri Lanka) ; 1968-1988. ANTHONIOZ- DE GAULLE Geneviève ; 37 p. ; 1966-1994. ANTIOUKHINA-MOSKOVTCHENKO V. I. ; 1 p. (URSS) ; 1981.ANTOINE A. Mme ; 1 p. ; 1991.
ANTOINE Anik ; 3 p. ; 1968-1969.
ANTOINE Bernard ; 2 p. ; 1976-1978.
ANTOINE Gérald ; 31 p. ; 1966-1987.
ANTOINE M. ; 2 p. ; 1974-1975.
ANTOINE Michel ; 1 p. ; 1990.
ANTOINE-MAY Lisa G. ; 3 p. ; 1966-1981.
98AJ/11/4
Antonini à Arrivetz.
ANTONINI M. ; 1 p. ; 1967.
ANTONOPOULOS Dinos ; 1 p. (Grèce) ; 1977.
ANTONOV A. K. ; 1 p. (URSS) ; 1967.
ANXIONNAZ Paul ; 2 p. ; 1975-1988.
ARACTINGI Farid ; 1 p. ; 1984.
ARBELOT Jean-Marie ; 2 p. ; 1970.
ARCHAMBAULT Claude ; 1 p. ; 1986.
ARCHAMBAULT François ; 32 p. ; 1966-1994.
ARCHAMBAULT Jacques ; 3 p. ; 1979-1980.
ARCHAMBAULT M. ; 2 p. ; 1966.
ARCHAMBAULT Philippe ; 1 p. ; 1990.
ARCHAMBAULT Pierre ; 46 p. ; 1965-1980. 5 photographies en noir et blanc.ARCHAMBEAUD Philippe ; 11 p. ; 1973-1977.
ARCHAWSKI Jean-Loup ; 1 p. (États-Unis) ; 1980.ARCHINARD Jean-Luc ; 1 p. ; 1989.
ARDAGH John ; 1 p. (Angleterre) ; 1975.
ARDOIN Gustave ; 3 p. ; 1973.
AREF BOURHAN Ali ; 7 p. (Territoire des Afars et des Issas) ; 1970-1976.ARGENLIEU, Bernard d' ; 2 p. ; 1986.
Archives nationales (France)8
ARGENLIEU, Philippe d' ; 13 p. ; 1968-1976.
ARGENTINE Michel ; 21 p. ; 1967-1981.
ARGER M. ; 1 p. ; 1975.
ARGOD Hubert ; 3 p. (Sénégal) ; 1969-1972.
ARIAANS Th. M. ; 1 p. (Pays-Bas) ; 1966.
ARIBAUD F. ; 6 p. ; 1970.
ARKONAS Lucette ; 2 p. (Angleterre) ; 1963-1967.
ARMAGNAC Cécile ; 1 p. ; 1994.
ARMAND Claude ; 1 p. (Angleterre) ; 1971.
ARMAND Louis ; 11 p. ; 1969-1970.
ARMANDI Mme Pierre ; 1 p. ; 1979.
ARMANGER R ; 1 p. ; 1968.
ARMENGAUD André ; 7 p. ; 1966-1973.
ARMONTEL Mme C. M. ; 1 p. ; 1971.
ARMSTRONG Hamilton Fish ; 1p. (États-Unis) ; 1971.ARNAL Franck ; 7 p. ; 1968-1974.
ARNAL Marie-Antoinette ; 1 p. ; 1975.
ARNAUD des CHAFFONS Mme ; 4 p. ; 1970-1989.
ARNAUD Désiré ; 3 p. ; 1968-1971.
ARNAUD G. ; 2 p. ; 1970-s. d.
ARNAUD Michel ; 2 p. ; 1976-1978.
ARNAUD Robert ; 1 p. : 1979.
ARNOLD Marie-Jane ; 2 p. ; 1978.
ARNOLD Paul ; 1 p. ; 1979.
ARNOLD Philippe ; 1 p. ; 1990.
ARNON Philippe ; 4 p. ; 1977-1980.
ARNOTHY Christine ; 3 p. ; 1970-1981.
ARNOULD E. B. ; 1 p. ; 1967.
ARNOUX Léon ; 2p. ; 1978.
ARNOUX M. ; 1 p. ; 1971.
ARNOUX Mme ; 1 p. ; 1969.
ARNULF Roger ; 1 p. ; 1986.
ARON Émile ; 6 p. ; 1974-1989.
ARON Raymond ; 35 p. ; 1951-1983.
ARONDEAU Kléber ; 1 p. ; 1970.
ARPAILLANGE Pierre ; 6 p. ; 1971-1975.
ARQUÉROS Robert ; 9 p. ; 1978-1983.
ARRAULT Émile ; 1 p. ; s. d.
ARRAYET Jacques ; 1 p. ; 1989.
ARRECKX Maurice ; 3 p. ; 1969-1987.
ARRIEU L. F. ; 2 p. ; 1970.
ARRIGHI de CASANOVA Émile ; 4 p. ; 1967-1980.
ARRIGHI Pascal ; 15 p. ; 1971-1986.
ARRIGHI Paul et Mme ; 29 p. ; 1965-s. d.
ARRIGHI Pierre ; 3 p. ; 1975-1976.
ARRIVETZ Jean ; 1 p. ; 1978.
Archives nationales (France)9
98AJ/11/5
Artaud à Audibert.
quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42[PDF] Les équipements sanitaires publics et privés au 01/01/2014 Nombre de lits et places installés en court séjour hospitalier :
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[PDF] Règlement Concours photos
[PDF] Document 3016 F Rev 3 October 2008 Page 1 de 7. N de certification : Date d'inspection : / / N du client : Norme ISO 9001 : 2000 enregistrée :