liste des charges daccueil - ???? ????? ????????
13 juin 2022 05 36 62 96 02 e.ouariti@douane.gov.ma ... 06 61 91 48 60 mo.chair@douane.gov.ma ... MARRAKECH Bureau Marrakech Ménara. Abdelouahad FADILE.
LOrdonnateur des douanes et impôts indirects à Marrakech ville
28 oct. 2021 L'Ordonnateur des douanes et impôts indirects à Marrakech ville porte à la connaissance des compétiteurs que.
RAPPORT
à Marrakech. Il met l'accent sur les recherches universitaires de la douane marocaine et sur l'importance pour le professionnalisme de la douane
Avis de vente par appel doffre de prix
14 oct. 2020 L'ordonnateur des douanes et impôts indirects au bureau de Marrakech ville porte à la connaissance du public.
LOrdonnateur des douanes et impôts indirects à Marrakech ville
L'Ordonnateur des douanes et impôts indirects à Marrakech ville porte à la connaissance des compétiteurs que son service recevra
DECI--ION 1 7 AGLJT iOC/
Tarifs Douaniers et le Commerce de 1994. dit Accord sur l'Evaluation en. Douane de rOMC conclu à. Marrakech le 15 Avril 1994 ;.
Direction Interrégionale du Centre sud Circonscription de Marrakech
L'Ordonnateur liquidateur des Douanes et Impôts Indirects au bureau de Marrakech ville procédera le. 03/05/2018 à la vente sur folle enchère publique d'un
Direction Régionale du Centre sud Circonscription de Marrakech
L'Ordonnateur liquidateur des Douanes et Impôts Indirects au bureau de Marrakech ville procédera le. 16/05/2017 au 17/05/2017 à la vente aux enchères
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Douaniers et le Commerce de 1994 dit Accord sur l'évaluation en douane de l'OMC conclu à Marrakech le 15 avril 1994;. Vu Le Règlement nº 005/99/CM/UEMOA du
creation et gestion des registres de commerce sur badr
douane par des transitaires. - « opérateur particulier » : tout opérateur ne possédant pas de registre de commerce et qui demande ou qui dispose déjà d'un
L'Administration des Douanes et Impôts Indirects - MEF - Royaume du
Fiche de Douane - Accueil - Aeroport de Marrakech
Passage Depuis Ceuta et Melilla
Si tu débarques à Ceuta et Melilla,tu vas passer un contrôle de la Guardia Civile espagnole dans le port, qui supervise l’entrée de marchandises dans ces villes, les véhicules particuliers sont rarement fouillés. Depuis le port, il faut aller à la frontière. Avant d’arriver, dans la rue, il y a des bureaux de change. Ils sont plutôt fiables et très...
Formalités en Territoire Marocain
Si vous débarquez dans les ports marocains, l’arrivée à la douane se fait de suite dans le port même et vous aurez déjà passé la douane espagnole dans les ports de départ. Une fois à la douane marocaine, il faut demander et remplir (si vous ne l’avez pas eu sur le bateau) les imprimés de contrôle du passeport, aux guichets de la police, mais comme ...
Quel est le rôle de la Douane marocaine ?
La Douane marocaine joue un rôle essentiel dans la lutte menée par les pouvoirs publics pour la sauvegarde de la moralité, de la sécurité, de l'ordre public et de la santé des citoyens.
Quelle est la date du concours Douanes Maroc 2023 ?
Le Ministère de l'Economie et des Finances organisera, le dimanche 18 juin 2023, un concours de recrutement d'inspecteurs de Douanes de 3ème grade (échelle 9). L'Administration des Douanes et le Ministère de l'Industrie et du Commerce ont établi une procédure pour le contrôle des produits industriels au niveau du poste frontalier de Guergarate.
Comment calculer les droits de douane au Maroc ?
Droits d'importations : 25% de la base taxable. TVA : 20% de la base taxable. Taxe parafiscale : 0.25% de la base taxable. Quelles sont les conditions pour dédouaner une voiture au Maroc ? Être MRE âgé de 60 ans et plus. ... Avoir effectivement séjourné à l'étranger pendant au moins 10 ans;
Comment la Douane marocaine a-t-elle renforcement de ses capacités?
La Douane Marocaine : une administration engagée sur la voie du renforcement de ses capacités 26 27 DES CHANTIERS DE RéFORME EN CONSTANTE éVOLUTION Engagé il y a quelques années déjà, le chantier de réforme poursuivi cette année par l’ADII a connu de profondes
AVIS DE VENTE PAR APPEL D'OFFRES DE PRIX
VENTE N° 09/2021
son service recevra, par appel d'offres de prix, jusqu'au 22/10/2021 à 16 heures 30 mn, date limite de réception
des offres émanant des compétiteurs, les offres de prix relatives à la vente des lots des voitures et motocycles
pour ferraille et circulation.Les offres reçues par cet ordonnancement après la date prévue pour le 22/10/2021 ne seront pas prises en
considération. L'ouverture des plis aura lieu le 28/10/2021 au bureau de l'ordonnateur à Marrakech ville.Les lots sus mentionnés sont visibles au magasin de Marrakech sis, au siège de la Direction interrégionale de
conduite de leurs responsables à partir de 08:30 à 16:30 (Visite guidée).Le cachet de la poste fait foi
Conditions de la vente :
- Les offres seront faites sur document Offre de Prix (ANNEXE 4) et envoyées par courrier postal ou déposées au
Bureau d'Ordre de l'Ordonnancement au bureau de lΖordonnateur ă Marrakech ǀille contre dĠcharge,
comprenant deux plis fermés distincts :dΖidentitĠ nationale ou d'une copie de registre de commerce avec référence à l'appel d'offre concerné et la
mention " Cautionnement " à transcrire sur le dos du pli.prix (ANNEXE 4) avec les mêmes références que dessus et la mention " soumission- engagement ".
- Les offres seront adressées à Monsieur l'Ordonnateur des Douanes à Marrakech ville, Direction Interrégionale
du centre sud sous enveloppe comportant référence à l'appel d'offres et au(x) lot(s) intéressé(s) avec mention
" à n'ouvrir qu'en commission ". - Les cautions sont fidžĠes selon l'Ġtat ci-joint- L'ouǀerture des plis aura lieu en commission et en séance non publique conformément à la réglementation en
vigueur.- Les offres ne comportant pas le cautionnement seront rejetées sans que soient ouvertes les soumissions
correspondantes.- Il sera dressé procès-verbal des résultats de l'ouverture des plis et les lots concernés seront adjugés au plus
offrant, si le prix proposé est jugé satisfaisant par la commission.- Au cas où la meilleure offre serait faite par plusieurs compétiteurs à la fois, ces derniers seront convoqués par
la même commission au lieu, date, et heure qu'elle aura fixés pour une enchère restreinte à organiser aux
conditions fixées pour les appels d'offres restreints; et la ǀente finale sera consentie ă l'enchĠrisseur le plus
offrant retenu par la commission.- Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que ce soit, notamment pour défaut de qualité.
- Les paiements sont effectués après adjudication par Chèques certifiés libellé au nom du Receveur de
Marrakech ville
- Le lot payĠ doit ġtre enleǀĠ dans un dĠlai de 08 jours ă partir de la date d'affichage de la liste des adjucataires.
- les essieux des véhicules pour ferraille doivent être détruits avant enlèvement- Nonobstant les frais de magasinage en vigueur, les marchandises adjugées et non retirées demeurent aux
risques des adjudicataires. Leur détérioration, altération ou déperdition ne peuvent donner lieu à dommages et
L'Ordonnateur des Douanes et Impôts Indirects à Marrakech-ville Tarek MAHAOUCHI 0673984994Liste des ǀĠhicules
LOT N° Affaire GMSAD Marque Date mise en
circulationImmatriculation
S/N° CARBURANT ETAT CAUTION EN
DH62/2021 ----------------- 68824-B-1 Diesel 1 500.00
Listes des Motocycles
LOT N° Affaire GMSAD Marque Date mise en
circulationImmatriculation
S/N° CARBURANT ETAT CAUTION EN
DH63/2021 - ----------------- 74612-A-26 Essence 1 000.00
64/2021 ------------------ ----------------- Essence 500.00
Liste des ǀĠhicules et motocycles
LOT N° 62/2021
LOT N° 63/2021
LOT N° 64/2021
ANNEXE 2
BANQUE ......................................................Nous soussignés Banque ........................................................................dont le siège social est
...........................................................................respectivement (qualité) ......................................
Déclarons par le présent acte nous porter caution personnelle et solidaire Douanes et Impôts Indirects à ................................................ irrévocable d'achat qu'il a souscrit.En outre, nous nous engageons à ne libérer le soumissionnaire de sa caution que sur présentation d'une mainlevée
Bon pour caution (mention à porter en manuscrit)Cachet et Signatures.
ANNEyE 3
Soumission Engagement irrĠǀocable dΖachatJe soussignĠ ͗ .............................................................................................
Titulaire de la piğce dΖidentitĠ NΣ................................................................
dĠfaut dΖedžĠcution, et nonobstant les frais de magasinage retenus ă ma charge, lΖAdministration peut disposer librement, ă
Fait de bonne foi ă ...................... Le.........................Signature.
(1) - en mon nom propre. confĠrĠsANNEXE 4
VENTE PAR APPEL D'OFFRES DE PRIy
N° 09/2021
OFFRE DE PRIX
susvisé.Signature
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