[PDF] Norme comptable internationale 18 Produits des activités ordinaires





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Norme comptable internationale 18 Produits des activités ordinaires

le traitement comptable des produits des activités ordinaires provenant de La présente norme annule et remplace IAS 18 La constatation des produits ...



IPSAS 9—PRODUITS DES OPÉRATIONS AVEC CONTREPARTIE

Norme comptable internationale IAS 18 (révisée en 1993) « Produits des activités ordinaires » publiée par l'International Accounting Standards Committee 



IPSAS 9—PRODUIT DES OPÉRATIONS AVEC CONTREPARTIE

Norme comptable internationale IAS 18 (Révisée en 1993) Produits des activités ordinaires publiée par l'International Accounting Standards Committee (IASC) 



IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus

financière (IFRS) ? qui comprennent les Normes comptables internationales (IAS) que l?entité doit comptabiliser les produits des activités ordinaires de ...



NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES POUR LE SECTEUR

Préface aux normes comptables internationales du secteur public .............. 15 ... déduit les charges des produits découlant des activités ordinaires.



IPSAS 3—SOLDE NET DE LEXERCICE ERREURS

La présente Norme internationale de comptabilité publique (IPSAS) s'inspire déduit les charges des produits découlant des activités ordinaires.



IPSAS 4—EFFETS DES VARIATIONS DES COURS DES

La présente Norme comptable internationale du secteur public s'inspire des produits des activités ordinaires et négocier éventuellement des.



IPSAS 18—INFORMATION SECTORIELLE

Norme comptable internationale IAS 14 (Révisée en 1997) comptables et IPSAS 9 Produits des opérations avec contrepartie directe:.



IPSAS 23—PRODUITS DES OPÉRATIONS SANS CONTREPARTIE

Produit des Activités Ordinaires . d'élaborer une Norme comptable internationale du secteur public (IPSAS) sur les produits des opérations sans ...



NORME COMPTABLE INTERNATIONALE 18 Produits des activités

CHAMP D'APPLICATION La présente norme s'applique à la comptabilisation des produits des activités ordinaires provenant des transactions et événements suivants: la vente de biens; la prestation de services; et l'utilisation par des tiers d'actifs de l'entité productifs d'intérêts de redevances et de dividendes



IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats

que l’entité doit comptabiliser les produits des activités ordinaires de manière à montrer quand les biens ou les services promis aux clients sont fournis et à quel montant de contrepartie l’entité s’attend à avoir droit en échange de ces biens ou services

Norme comptable internationale 18 Produits des activités ordinaires

IAS 18

© IFRS Foundation 1

Norme comptable internationale 18

Produits des activités ordinaires

Objectif

Les produits sont définis dans le Cadre pour la préparation et la présentation des états financiers1 comme les

accroissements avantages économiques au cours de la période comptable,

propres autres que les augmentations provenant des apports des participants aux capitaux propres. Les produits

regroupent à la fois les produits des activités ordinaires et les profits. Les produits des activités ordinaires sont

telles que ventes, honorairenorme est de prescrire

le traitement comptable des produits des activités ordinaires provenant de certains types de transactions et

événements.

La question fondamentale est celle du fait générateur de la comptabilisation des produits des activités ordinaires.

circonstances dans lesquelles il sera satisfait à ces critères et où, en conséquence, les produits des activités

ritères.

1 La présente norme doit être appliquée à la comptabilisation des produits des activités ordinaires

provenant des transactions et événements suivants : (a) la vente de biens ; (b) la prestation de services ; et dividendes.

2 La présente norme annule et remplace IAS 18 La constatation des produits approuvée en 1982.

3 ur vente et les biens achetés en vue de leur

revente, tels que les marchandises achetées par un détaillant ou les terrains et autres biens immobiliers détenus

en vue de leur revente.

Certains contrats de prestation de services sont directement liés aux contrats de construction tels que les contrats

dans la présente norme mais sont traités en conformité avec les dispositions relatives aux contrats de

construction, telles qContrats de construction. 5 : (a) quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
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