[PDF] Rapport 2017 sur la propriété intellectuelle dans le monde

View - Download Rapport 2017 sur la propriété intellectuelle dans le monde

Previous PDF

Next PDF

Rapport 2017 sur la propriété intellectuelle dans le monde - Le capital immatériel dans les chaînes de valeur mondiales

2017
Rapport 2017 sur la propriété intellectuelle dans le monde Le capital immatériel dans les chaînes de valeur mondiales Rapport 2017 sur la propriété intellectuelle dans le monde Le capital immatériel dans les chaînes de valeur mondiales Sauf indication contraire, la présente œuvre est publiée sous la licence Creative Commons Paternité 3.0 IGO. L'utilisateur est libre de reproduire, diffuser, adapter, traduire et interpréter en public le contenu de la présente publica- tion, y compris à des ns commerciales, sans autorisation expresse, pour autant que l'OMPI soit mentionnée en tant que source et que toute modication apportée au contenu original soit clairement indiquée.

Mention suggérée : OMPI (2017).

Rapport 2017 sur la pro-

priété intellectuelle dans le monde : Le capital immatériel dans les chaînes de valeur mondiales. Genève : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Les adaptations, traductions et contenus dérivés ne peuvent en aucun cas arborer l'emblème ou le logo ofciel de l'OMPI, sauf s'ils ont été approuvés et validés par l'OMPI. Pour toute demande d'autorisation, veuillez nous contacter via le site

Web de l'OMPI.

Pour toute œuvre dérivée, veuillez ajouter la mention ci après : “Le Secrétariat de l'OMPI décline toute responsabilité con- cernant la modication ou la traduction du contenu original". Lorsque le contenu publié par l'OMPI comprend des images, des graphiques, des marques ou des logos appartenant à un tiers, l'utilisateur de ce contenu est seul responsable de l'obtention des droits auprès du ou des titulaires des droits. Pour voir un exemplaire de cette licence, veuillez consulter l'adresse suivante : Les appellations utilisées et la présentation des données qui gurent dans cette publication n'impliquent de la part de l'OMPI aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires ou zones ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites. Les opinions exprimées dans cette publication ne reètent pas nécessairement celles des États membres ou du

Secrétariat de l'OMPI.

La mention d'entreprises particulières ou de produits de certains fabricants n'implique pas que l'OMPI les approuve ou les recommande de préférence à d'autres entreprises ou produits analogues qui ne sont pas mentionnés.© OMPI, 2017 Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle

34, chemin des Colombettes, case postale 18

CH 1211 Genève 20, Suisse

ISBN: 978-92-805-2895-4

Licence Paternité 3.0 IGO

(CC BY 3.0 IGO)

Photos :

monsitj/Getty Images/iStockphoto alexsl/Getty Images

Imprimé en Suisse

3

Avant-propos 4

Remerciements 6

Avertissement 7

Résumé 9

Chapitre 1 Les chaînes de valeur mondiales, symbole du commerce international au XXI e siècle 23 1.1

Comment les chaînes

de valeur mondiales se sont-elles développées? 24
1.2

Comment les chaînes de valeur

mondiales sont-elles organisées et gouvernées? 26

1.3 Quel rendement produisent

les actifs incorporels? 29
1.4

Comment les actifs incorporels

se di?usent-ils dans les chaînes de valeur mondiales? 34
1.5

Remarques nales 41

Chapitre 2Café: comment les choix des consommateurs transforment la chaîne de valeur mondiale

49
2.1 La nature changeante de la chaîne de valeur du café 49 2.2

Actifs incorporels et valeur ajoutée 54

2.3

La rémunération des producteurs de café est plus élevée sur le segment de troisième vague 64

2.4 Conclusion 72

Chapitre 3 Cellules photovoltaïques, rattrapage technologique et concurrence au sein de la chaîne de valeur mondiale

79
3.1

L'évolution de la chaîne de valeur

mondiale du photovoltaïque 81
3.2

Comment les actifs incorporels

ajoutent-ils de la valeur dans la chaîne de valeur mondiale du photovoltaïque? 87

3.3 Quel rôle la propriété

intellectuelle joue-t-elle dans le secteur photovoltaïque? 96

3.4 Conclusion 102

Chapitre 4Les smartphones: qu'y a-t-il dans la boîte? 107
4.1

La chaîne de valeur mondiale

des smartphones 107
4.2

Captage de la valeur tout au long

de la chaîne de valeur des smartphones 112 4.3

Le rôle des actifs incorporels

dans le captage de la valeur 117
4.4

Perspectives en matière

d'apprentissage technologique et d'immobilisations incorporelles 140

Sigles 149

Notes techniques 150

Table des matières

4

Avant-propos

Les innovations technologiques et l'ouverture des

échanges commerciaux ont profondément modi?é la production mondiale. Le fait de transformer des matières premières en pièces et composants, d'as- sembler des produits ?naux et de les faire parvenir au consommateur ?nal suppose l'existence de chaînes d'approvisionnement qui couvrent un nombre crois- sant d'économies à travers le monde. L'apparition de ce qu'il est convenu d'appeler les chaînes de valeur mondiales a été une réelle force : elles ont permis de rendre plus abordable un large éventail de produits de consommation, de stimuler la croissance économique et de promouvoir l'intégration des pays en développement dans l'économie mondiale - créant ainsi des possibilités de développement économique et de réduction de la pauvreté. Le capital immatériel - notamment sous forme de technologies, de dessins et modèles et d'image de marque - se retrouve, à bien des égards, d'un bout à l'autre des chaînes de valeur mondiales. Il représente une bonne partie de ce que les consommateurs paient pour un produit et détermine les entreprises qui prospèrent sur le marché. Il est également au coeur de l'organisation des chaînes de valeur mondiales : les décisions relatives au lieu d'implantation des diffé- rentes activités de production et aux personnes avec lesquelles s'associer sont étroitement liées à la façon dont les entreprises gèrent leur capital immatériel. De nombreux rapports de recherche ont été publiés sur les causes et les conséquences de l'essor des chaînes de valeur mondiales. Or, si bon nombre d'entre eux reconnaissent le rôle essentiel que joue le capital immatériel, rares sont ceux qui expliquent pourquoi, comment et dans quelles proportions. Avec notre Rapport 2017 sur la propriété intellectuelle dans le monde, nous espérons contribuer à ouvrir la "boîte noire" des actifs immatériels, notamment en permet- tant de mieux comprendre comment la propriété intellectuelle y trouve sa place. 5

Le rapport commence par analyser comment sont

nées les chaînes de valeur mondiales et comment elles sont organisées. Dans cette optique, il divulgue de nouvelles estimations sur la place qu'occupe, au plan macroéconomique, le capital immatériel dans la production de la chaîne de valeur mondiale. Ces estimations montrent que les actifs immatériels repré- sentent environ un tiers de la part de la production - soit 5900 milliards de dollars É.-U en 2014 - réalisée dans 19 activités manufacturières. Conformément à l'approche adoptée dans notre rapport de 2015, nous complétons ces perspectives économiques par des études de cas portant sur des chaînes de valeur mondiales particulières: le café, le photovoltaïque et les smartphones. Ces trois cas illustrent les différentes combinaisons d'actifs immaté- riels qui interviennent dans des produits de consom- mation différents et donnent une idée concrète du rôle que jouent les diverses formes de propriété intellec- tuelle dans la création d'un retour sur investissement dans l'innovation et l'image de marque. Ces études de cas s'intéressent aussi à la manière dont les écono- mies en développement - en particulier, la Chine - ont réussi à utiliser les chaînes de valeur mondiales en créant leurs propres actifs immatériels, et analysent les possibilités qui permettraient de poursuivre le même type de stratégies à l'avenir. L'évolution des chaînes de valeur mondiales a eu des effets perturbateurs: des entreprises prospèrent, tandis que d'autres sont en perte de vitesse. Elle a accéléré la transformation structurelle des économies, certains travailleurs ayant perdu leur emploi, d'autres voyant leurs compétences richement récompensées. La technologie ne cesse de transformer les modèles de production mondiaux et elle ne manquera pas d'entraîner de nouvelles perturbations. Ainsi, les progrès accomplis dans les domaines de l'impression

3D, de la robotique et de la productique pourraient

bien inciter les entreprises à rapprocher certaines acti- vités de production du consommateur ?nal. De plus, la croissance rapide que connaissent les économies émergentes devrait normalement accélérer l'évolution de la géographie des chaînes de valeur mondiales. Les responsables de l'élaboration des politiques doivent faire face aux dysfonctionnements provoqués par la mondialisation de la production. Les chaînes de valeur mondiales sont une création de l'homme et elles relèvent d'un processus qui pourrait être inversé, ce qui risquerait toutefois de créer des bouleversements encore plus grands. Faire en sorte qu'elles béné?cient à la société dans son ensemble est donc un impératif politique essentiel. Comme toujours, un rapport de cette nature laisse de nombreuses questions sans réponse. Autre aspect important: si nous présentons - pour la première fois - des estimations concrètes de la part de revenus provenant des actifs immatériels dans la production de la chaîne de valeur mondiale, reste à établir à qui ces revenus béné?cient en dernier ressort. Au niveau des pays, la propriété transfrontalière et le partage des actifs immatériels rendent dif?cile la possibilité d'associer les actifs et les revenus à un pays plutôt qu'à un autre. Pour ce qui est des revenus individuels, il existe peu de preuves systématiques de la façon dont les actifs immatériels inuent sur la rémunération des travailleurs ayant des niveaux de compétences différents. Il serait utile de mener des recherches futures offrant des conseils pratiques sur ces questions. Nous espérons que le présent rapport éclairera les débats sur la nature évolutive des chaînes de valeur mondiales qui sont menés au sein de diverses instances sur les questions de politique générale, et nous attendons avec intérêt de pouvoir analyser, dans le cadre d'un dialogue suivi avec les États membres, le rôle du système de la propriété intellectuelle dans la production de la chaîne de valeur mondiale.

Francis GURRY

Directeur général

6 Le présent rapport a été établi sous la direction de Francis Gurry (Directeur général). Il a été élaboré et coordonné par une équipe supervisée par Carsten Fink (économiste en chef) et comprenant Intan Hamdan Livramento (économiste), Julio Raffo (économiste prin- cipal) et Sacha Wunsch Vincent (économiste principal), tous de la Division de l'économie et des statistiques de l'OMPI. Lorena River León (consultante) et Giulia Valacchi (chargée de recherche) ont fourni un appui précieux en matière de recherche. Les quatre chapitres du rapport se fondent sur des recherches de synthèse commandées pour le présent rapport. En particulier, les estimations du rende- ment des actifs immatériels dans les chaînes de valeur mondiales présentées dans le chapitre 1 ont été réalisées par Wen Chen, Reitze Gouma, Bart Los et Marcel P. Timmer (Université de Groningen). Des observations écrites sur ces recherches ont été fournies par Carol Corrado (The Conference Board).

D'autres contributions de fond sur la mesure des

ux d'actifs immatériels ont été apportées par Tony

Clayton (Imperial College de Londres), Tom Neubig

(Tax Sage Network) et Dylan Rassier (Bureau de l'analyse économique américain). Luis F. Samper (4.0 Brands) et Daniele Giovannucci (Comité sur l'évaluation de la durabilité) ont contribué au rapport de synthèse sur l'étude de cas concer- nant le café, présentée dans le chapitre 2. Luciana Marques Vieira (Université de la Vallée du Rio dos Sinos) a formulé des observations écrites concernant ce rapport. Leontino Rezende Taveira (Union interna- tionale pour la protection des obtentions végétales, UPOV) a fourni de précieux conseils tout au long de la réalisation de cette étude de cas. Premium Quality Consulting a transmis les données sur le marché du café utilisées dans le chapitre. L'étude de cas sur le photovoltaïque présentée dans le chapitre 3 se fonde sur les recherches de synthèse menées par Maria Carvalho (London School of Economics), Antoine Dechezleprêtre (London

School of Economics) et Matthieu Glachant (MINES

ParisTech). Des données ont été communiquées par

ENF Solar.

En?n, l'étude de cas sur les smartphones présentée dans le chapitre 4 repose sur le rapport de synthèse établi par Jason Dedrick (Université de Syracuse) et Ken Kraemer (Université de Californie, Irvine). Robin Stitzing (Nokia) a présenté des observations écrites sur le rapport. Christian Helmers (Université de Santa Clara) a fourni des informations concernant les cartographies de marques et de dessins et modèles industriels. Des données ont été transmises par le service de l'économiste en chef de l'Of?ce de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO), Clarivate Analytics, l'Of?ce allemand des brevets et des marques (DPMA), IHS Markit, IPlytics, et l'Of?ce de la propriété intellectuelle du Royaume Uni. L'équipe chargée d'élaborer le présent rapport a largement béné?cié de l'examen externe des projets de chapitres effectué par Patrick Low. Des contribu- tions, observations et données additionnelles ont été fournies par Janice Anderson, Mohsen Bonakdarpour,

Roger Burt, Seong Joon Chen, Robert Cline, Alica

Daly, Jenn Figueroa, Marina Foschi, Tim Frain, Kirti Gupta, Christopher Harrison, Vasheharan Kanesarajah,

Micha Kazimiercza, Richard Lambert, Cecilia Jona

Lasinio, Moshe Leimberg, Robert Lemperle, Lutz

Sébastien Miroudot, David Muls, Amanda Myers,

Giovanni Napolitano, Tim Pohlmann, Marie Paule Rizo,

Irene Wong et Brian York.

Samiah Do Carmo Figueiredo et Caterina Valles

Galmès ont été d'une aide précieuse sur le plan administratif. En?n, nos remerciements vont également aux collè- gues de la Section de l'édition et de la conception, Division des communications, qui ont piloté l'élabo- ration du rapport, notamment à Toby Boyd pour son travail d'édition. La bibliothèque de l'OMPI a fourni un appui précieux en matière de recherche tout au long de l'établissement du présent rapport, et l'imprimerie a fourni des services d'impression de haute qualité. Tous ont travaillé sans relâche pour respecter les stricts délais impartis.

Remerciements

7 Le présent rapport et les opinions qui y sont exprimées engagent exclusivement la responsabilité du Secrétariat de l'OMPI. Ils ne prétendent aucunement reéter les opinions ou points de vue des États membres de l'OMPI. Par ailleurs, toute erreur ou omission de la part des principaux auteurs du présent rapport n'engage en rien la responsabilité des personnes qui ont apporté leur contribution au présent rapport et formulé des observations sur ledit rapport. Vous êtes invités à utiliser les informations fournies dans le présent rapport mais vous avez l'obligation de citer l'OMPI comme source.

Avertissement

8 RAPPORT 2017 SUR LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS LE MONDE 9

Lorsqu'on acquiert un nouveau smartphone,

qu'achète-t-on exactement? Un téléphone comporte un grand nombre de pièces et de composants fabriqués dans le monde entier et son prix doit tenir compte du coût de ces derniers. Il convient également de tenir compte dans le prix du travail fourni par les personnes qui ont fabriqué les composants et assemblé le produit ?nal, ainsi que des services tels que le transport ou la vente au détail du produit dans un magasin ou en ligne. Et, surtout, le prix prend en considération le capital immatériel, àsavoir la technologie qui fait fonctionner le smartphone, son design et sa marque. Aujourd'hui, la production est un processus à l'échelle mondiale. Les entreprises mettent en œuvre les diffé- rentes étapes de la production à différents endroits dans le monde entier. À chaque stade de la chaîne logistique ou de la chaîne de valeur mondiale pour chaque produit, de la valeur est créée par les travail- leurs, par les outils de production et, de plus en plus, par le capital immatériel, c'est-à-dire des éléments qu'on ne peut toucher mais qui revêtent un caractère essentiel au regard de l'aspect, de la texture, des fonctions et de l'attractivité d'un produit. Le capital immatériel est l'un des facteurs déterminants du succès sur le marché, àsavoir quelles entreprises réussissent et quelles autres échouent. Est-il possible de déterminer la valeur du capital imma- tériel? Quels types d'actifs incorporels revêtent le plus de valeur aux différents stades de la production et en ce qui concerne différents produits de consommation? Comment les entreprises gèrent-elles leurs actifs incorporels dans les chaînes de valeur mondiales et quel rôle la propriété intellectuelle joue-t-elle dans la rentabilisation de ces actifs? Bien que l'importance croissante des chaînes de valeur mondiales ait fait l'objet d'un grand nombre d'études, peu de données sont à disposition pour nous permettre de répondre à ces questions. Le présent rapport vise à combler cette lacune. Se situant au niveau macro- économique, il présente des estimations initiales du rendement du capital immatériel dans leschaînes de valeur mondiales de 19produits manufacturés et examine également plus en détail le rôle des actifs incorporels dans le cadre d'études de cas portant sur les chaînes de valeur relatives aux smartphones, au café et aux cellules photovoltaïques. Une meilleure compréhension du rôle des actifs incorporels dans les chaînes de valeur mondiales est fondamentale d'un point de vue politique. Les investissements dans le capital immatériel constituent un moteur essentiel de la croissance économique et mieux comprendre comment ces actifs sont produits et exploités sur les marchés mondialisés peut aider les responsables de l'élaboration des politiques à créer un environnement propice à ce type d'investissements. De même acquérir des actifs incorporels est un impératif absolu pour les décideurs des pays en développe- ment soucieux d'aider les entreprises locales aspirant à améliorer leurs capacités de production dans les chaînes de valeur mondiales. L'importance croissante des chaînes de valeur mondiales Les processus de production ont été dégroupés et mis en œuvre dans le monde entier... La croissance des chaînes de valeur mondiales est l'une des principales caractéristiques de ce qu'il est convenu de dénommer la deuxièmevague de la mondialisation qui a débuté dans la deuxièmemoitié du XX e siècle.

L'invention de la machine à vapeur auXVIII

e siècle a lancé la premièrevague de la mondialisation, qui a culminé au début du XX e siècle. Au cours de cette premièrevague, le commerce international concernait essentiellement les produits de base et les produits manufacturés entièrement assemblés. Au cours de la deuxièmevague de la mondialisation, le commerce international a été marqué par le dégroupement duquotesdbs_dbs50.pdfusesText_50

[PDF] brgm

[PDF] bricolage oiseaux maternelle

[PDF] bricolage sur les metiers

[PDF] brida paulo coelho pdf francais

[PDF] briefsjabloon examen nederlands 2017

[PDF] briep corse

[PDF] briep languedoc roussillon

[PDF] briep rhone alpes

[PDF] bright language score

[PDF] bright test score

[PDF] britain is great part 1

[PDF] british and french school system

[PDF] british civilization an introduction pdf

[PDF] british civilization course pdf

[PDF] british civilization summary pdf