FORMULAIRE DOUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL PDF

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ZI de la Lauze. 17 rue Saint-Exupéry. 34430 Saint-Jean-de-Védas - France. PAR COURRlER. FORMULAIRE D'OUVERTURE. DE COMPTE PROFESSIONNEL. RAlSON SOClALE

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ZI de la Lauze. 17 rue Saint-Exupéry. 34430 Saint-Jean-de-Védas - France. PAR COURRlER. FORMULAIRE D'OUVERTURE. DE COMPTE PROFESSIONNEL. RAlSON SOClALE* :.

FORMULAIRE DOUVERTURE COMPTE CLIENT

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Formulaire d'ouverture

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FESSIONNEL

rAISON SOCIALE* : ........................................................................

Civilité* :

pRÉNOM* : ........................................................................ nOM* : ........................................................................

eNTRÉE, IMMEUBLE, ZI, ZA : ........................................................................

n° ET VOIE* : ........................................................................ bOITE POSTALE : ........................................................................

mENTIONS SPÉCIALES (BP -TSA - CS) :...............................................................

Code postal* :

vILLE* : ........................................................................ pAYS* :........................................................................ tÉLÉPHONE* : ........................................................................ fAX : ........................................................................ hORAIRES D™OUVERTURE : ........................................................................ aDRESSE SITE INTERNET :........................................................................ aDRESSE EMAIL : ........................................................................ rAISON SOCIALE* : ........................................................................ fORME JURIDIQUE* : ........................................................................

Civilité* :

pRÉNOM* : ........................................................................ nOM* : ........................................................................ aCTIVITÉ* : ........................................................................ fONCTION : ........................................................................ Code SIRET* :........................................................................ Code APE / NAF : ........................................................................ n° DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE* : .................................................................

Capital :

eNTRÉE, IMMEUBLE, ZI, ZA : ........................................................................

n° ET VOIE* : ........................................................................

mENTIONS SPÉCIALES (BP -TSA - CS) :...............................................................

Code C

EDEX : ........................................................................

Code postal* :

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CHÈQUE À 30 JOURS FIN DE MOIS CHÈQUE À RÉCEPTION

VIREMENT BANCAIRE

CARTE BANCAIRE

CONTRE REMBOURSEMENT

FRAIS SUPPLÉMENTAIRES

Ces conditions de règlement ne s'appliqueront qu'après accord de notre assurance crédit (COFACE) et seront limi- tées au montant de l'encours qui vous sera accordé. Pour les adresses de facturation hors France métroplitaine, seul le virement bancaire sera possible.

4_CONDITIONS DE RÈGLEMENT

5_DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

EXTRAIT KBIS

RIB (SEULEMENT SI VOUS CHOISISSEZ UN MODE DE RÈGLEMENT PAR LCR)

DIRECTION

CIVILITÉ : ......................................... PRÉNOM : ........................................ NOM : .............................................. TÉLÉPHONE : ................................... EMAIL : ............................................

ACHATS

BILITÉ

TECHNIQUE

3_CONTACTS

2/3

CACHET

SIGNATURE

7_ACCEPTATION DES CONDITIONS

J"AI LU ET J"ACCEPTE LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (PAG

E 3/3).

FAIT À : ........................................................................ LE : ........................................................................

NOM (REPRÉSENTANT LÉGAL) : ........................................................................

PRÉNOM : ........................................................................ esl serviCe Comptabilité

Conditions générales de vente ESL

Les présentes conditions générales de vente sont applicables quelles que soient les condi tions générales d'achat de l'acheteur. Toute dérogation prévue dans la commande ne peut être considérée comme acceptée que si elle fait l'objet d 'un accord du vendeur. I.

Généralités

- Les prix et renseignements portés sur les catalogues, prospectus e t tarifs n'engagent pas le vendeur qui se réserve le droit d'apporter toute modification de dis position, de forme, de dimension ou de matière à ses appareils, ma chines et éléments de machines, consommables, dont les gravures et les descriptions figur ent sur sa docu mentation publicitaire. Le vendeur n'est tenu que par ses engagements

écrits souscrits

sous l'en-tête d'E.S.L. Ses offres ne sont valables que pour la durée indiquée au devis. Après commande, le vendeur fournit, s'il y a lieu, pour chaque app areil, et à l'exclusion de tout dessin d'exécution, les dessins et poids nécessaires à l'acheteur pour l'étude de l'installation. Pour les fournitures additionnelles, les prix et nouv eaux délais sont dis cutés spécialement entre le vendeur et l'acheteur. En aucun cas, les conditions pour les fournitures additionnelles ne peuvent préjudicier à celles de la commande principale. Aucune résiliation de la commande par l'acheteur ne peut interveni r sans l'accord du vendeur et sous réserve de la fixation préalable d'une indemn ité compensatrice. II.

Conclusion de

la vente - Une commande ne peut être considérée comme définitive

qu'après acceptation écrite du vendeur éventuellement dans le délai fixé par l'acheteur.

III. Délais

- Le délai prend cours du jour où le vendeur est en possession : 1) De tous les renseignements nécessaires à l'exécution. 2) Du premier terme de paiement éventuellement prévu au contrat. Le vendeur est dégagé de plein droit de tous engagements relatifs au délai d™exécution : 1)quotesdbs_dbs2.pdfusesText_4

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