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Liberté - Egalité -Fraternité. COMMUNE DES LILAS. DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance ordinaire du 28 mai 2014. EXTRAIT DU REGISTRE DES.
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22 avr. 2022 VILLE DE PONT DE CLAIX. DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 22 MAI 2014. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33.
CONSEIL MUNICIPAL
Registre des délibérations de la Ville de Coutras – Séance du 28 mai – 2014/… L'an deux mil quatorze le 28 mai 2014. Le Conseil Municipal de la Ville de
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28 mai 2014 EXTRAIT DU REGISTRE. DEPARTEMENT DU GARD. DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE SAZE. DHE. Séance du 5 Juin 2014.
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EXTRAIT DU REGISTRE. DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 28 MAI 2014. L'an deux mil quatorze le Mercredi 28 du mois de Mai
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25 mai 2018 EXTRAIT DU REGISTRE DES. DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du Conseil Municipal du 22 mai 2018. Le Conseil Municipal de la Commune ...
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VILLE DE NOUMEA N°2014/30 SECRETARIAT GENERAL
Il est donc proposé en raison du renouvellement du conseil municipal
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Séance du 28 septembre 2023 DÉLIBÉRATION N° 115/2023 NOMENCLATURE M57 - CORRECTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER L'an deux mille vingt-trois Le vingt huit septembre à dix-huit heures Le conseil municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Séance du 28 septembre 2023 DÉLIBÉRATION N° 118/2023 TABLEAU DES EFFECTIFS L'an deux mille vingt-trois Le vingt huit septembre à dix-huit heures Le conseil municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame Agnès
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE SÉANCE
Vu l’article 109 de la loi n° 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 Le conseil après en avoir délibéré Décide d’instituer à compter du 1er janvier 2022 un reversement de la part communale de la taxe d’aménagement conformément à l’article 109 de la loi de finances pour 2022 selon les modalités suivantes
La tenue des registres des délibérations arrêtés et autres
Et pour chacune des délibérations : - Numérotation (ex : DCM [pour délibération du conseil municipal] 2013/xxx) et intitulé - Exposé - Mention de la tenue d’un débat contradictoire - Décision prise avec le résultat du vote - Mention du nom des votants et sens de leur vote en cas de scrutin public
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence
de Monsieur COSNARD Jérôme,Etaient présents :
M. FOULHOUX Michel, Mme DI CORRADO Véronique, M. PLATEL Damien, Mme BOURDEAU Sandra, M. RAMOS Roger, Mme BOISSEL Sylvie, M. JAMBON Alain, Mme BONHOMME-TIBY Odile, M. HEFTRE Philippe, M. CEPISUL Jean-Charles, Mme GERAT Marielle, Mme LOURRY Béatrice, Mme TOUMIEUX Céline, Mme REYSSET Christel, Mme CHAU Hélène, M. CHANSARD Baptiste, M. FAUDRY Stéphane, M. BECHIEAU Arnaud, M. FAUDRY Hervé, Mme LOURRY Mélody, Mme LACHIEZE Julie, M. LACARRERE Claude, M. DUBOIS Jean-Paul, M. CISSE Ibrahima, Mme LACOSTE Michelle.Excusés ayant donné procuration
Mme ARNAUD Marie-Claire à M. DUBOIS Jean Paul, Mme BONHOMME Marie-Françoise à Mme LACOSTE Michelle, Mme FAGOUR Anne-Catherine à M. CISSE IbrahimaCONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19 heuresBonsoir à toutes et à tous.
Je vais commencer par vous donner les pouvoirs :
Mme Arnaud Marie-Claire à M. Dubois Jean Paul, Mme Bonhomme Marie Françoise à Mme Lacoste Michèle, Mme Fagour Anne Catherine à M. Cissé Ibrahima. Nous avons des délibérations supplémentaires, avez-vous des objections ? Non procès verbal du conseil municipal du 17 avril et de celui du 29 avril 2014.Avez-vous des observations ?
Mme Lourry : Je voulais simplement rappeler que quand on a une procuration, comme sur le procès verbal du 17 avril,Je voulais simplement le dire.
Monsieur le Maire : Merci pour cette observation.
M. Cépisul, vous vouliez intervenir ?
M. Cépisul : Oui. Lorsque je vois le rédactionnel, en fin de compte il ne me plait pas. Le Conseil est régit par des textes et surtout le L 2121 alinéa 15 dit :21 précise que cela doit être fait par vote secret, c'est-à-dire que la personne doit être
Monsieur le Maire
M. Cépisul
Monsieur le Maire : Oui
M. Cépisul quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43[PDF] Transport et Logistique face à la mondialisation
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