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citoyens étrangers pour des visas longs séjours (conservant en 2016 un niveau toujours Français ou de son conjoint (article L. 314-. 11-2 du CESEDA).
DEMANDE DE DELIVRANCE DUN PREMIER TITRE DE SEJOUR
Votre conjoint est-il titulaire d'un titre de séjour ? Etes-vous né en France et résident sur le territoire français de manière continue (sans.
Les droits fondamentaux des étrangers en France
en France au bénéfice de ce titre de séjour
TAXES ET DROIT DE TIMBRE SUR LES TITRES DE SÉJOUR
Jan 1 2017 TAXES ET DROIT DE TIMBRE SUR LES TITRES DE SÉJOUR ... ne disposant pas du visa requis ou ... Conjoint de Français victime de.
Bienvenue aux États-Unis : Un guide pour nouveaux immigrés
Vous pouvez présenter votre permis de rentrée à un port d'entrée au lieu de présenter votre visa ou votre carte de résident(e) permanent(e). Ce permis de
Catégorie de titre de séjour Type de titre de séjour Base juridique
Vous pouvez demander ce titre même si vous êtes entré sans visa ou êtes en situation pour étudier pour rejoindre votre conjoint(e) Français(e).
Conjoint de français
PRESENCE DU CONJOINT OBLIGATOIRE Votre numéro d'étranger figurant sur ce titre de séjour : ... entrée régulière mais sans visa long séjour.
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Dec 31 2019 FICHE 011: Les types de titres de séjour délivrés ¬ p.36 ... les postes Français délivrent le plus de visas assurent la moitié.
les étrangers en france année 2018
Sep 10 2018 premiers titres de séjour ont été délivrés à des étudiants
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Mar 7 2017 au titre de conjoint de Français
DEMANDE DE TITRE DE SÉJOUR « CONJOINT DE FRANÇAIS
Pôle droit au séjour DEMANDE DE TITRE DE SÉJOUR « CONJOINT DE FRANÇAIS » PREMIÈRE DEMANDE RENOUVELLEMENT CHANGEMENT DE STATUT Pour constituer votre dossier veuillez compléter le formulaire et fournir les documents demandés dans la liste des pièces justificatives jointes
Comment obtenir un titre de séjour en France ?
Selon les cas, être membre de la famille d'un ressortissant français peut donner droit à un titre de séjour. En France, un étranger marié avec un français peut obtenir un titre de séjour de plein droit, c'est-à-dire qu'il n'est pas nécessaire de faire une procédure judiciaire.
Quels sont les documents à fournir lors d'un séjour en France?
Pièces à fournir : Votre visa de long séjour ou titre de séjour. Votre passeport (avec photocopies des pages relatives à l'état civil, aux dates de validité et aux cachets d'entrée) Votre acte de naissance. Carte d'identité ou certificat de nationalité française de votre partenaire.
Comment obtenir un titre de séjour en tant que Conjoint d'un ressortissant ?
L'une des conditions pour obtenir un titre de séjour en tant que conjoint d'un ressortissant est l'eentrée régulière sur le territoire français. L'entrée irrégulière sur le territoire peut ainsi devenir un obstacle à une régularisation Besoin d'un avocat en droit des étrangers ?
Quel titre de séjour pour un conjoint étranger marié à un ressortissant français ?
Comme expliqué précédemment, le conjoint étranger marié à un ressortissant français peut de droit prétendre à un titre de séjour. Plusieurs personnes ont ainsi fait la démarche de demander ce titre de séjour car ils répondaient tous à ces critères.
ANNÉE 2017
RAPPORT AU PARLEMENT
SUR LES DONN...ES DE LíANN...E 2017
LES ÉTRANGERS
EN FRANCE
© Direction de linformation légale et administrative - Paris, 2018´ En application de la loi du 11mars 1957 (art. 41) et du Code de la propriété intellectuelle du
1 er juillet1992, complétés par la loi du 3
janvier 1995, toute reproduction partielle ou totale à usage collecti f de la présente publication est strictement interdite sans autorisation expr esse de léditeur. Il est rappelé à cet égard que lusage abusif et collectif de la photocopie met en danger lé quilibre économique des circuits du livreISBN: 978-2-11-155027-8
PRÉFACE
3Depuis 2015, l"Union européenne fait face à une crise migratoire d"une ampleur sans précédent.
Si la France a ÈtÈ dans les premiers temps relativement moins impactÈe que d'autres pays euro-
pÈens, on observe depuis 2017 une progression continue des arrivÈes sur le territoire alors mÍme que les arrivÈes en Europe diminuent nettement.La pression migratoire aux frontiËres se maintient ‡ un niveau ÈlevÈ avec 118962 arrivÈes enre-
gistrÈes en Italie en 2017 (-34 %) et 28349 en Espagne (+101%). Une partie des personnesainsi arrivÈes tentent une remontÈe vers le Nord et de franchir les frontiËres franco-italienne ou
franco-espagnole. De plus, on observe que la France devient un pays de r ebond pour de nom- breux demandeurs d'asile ayant dÈj‡ dÈposÈ une demande dans un autre pays europÈen. Ainsi, alors que la demande dêasile, en baisse dans lêUnion EuropÈenne (-44 %), retrouvant son niveau de 2014, elle augmente de 18 % en France o˘ lêOFPRA a enregistrÈ cette annÈe100000 demandes.
2017 est Ègalement marquÈe par une forte demande de visas, avec 4
millions de demandes traitÈes par les ambassades et les consulats de France en 2017 (+12, 7 %). La dÈlivrance devisas fait ‡ ce titre lêobjet dêune vigilance renforcÈe, ce qui se traduit notamment par une
hausse des refus (+37.6 Enn, 2017 se caractÈrise par un maintien ‡ un niveau ÈlevÈ du nombre de titres de sÈjoursdÈlivrÈs: en 2017, 242665 premiers titres de sÈjour ont ÈtÈ dÈlivrÈs, soit 5,8% de plus quêen
2016, sous lêeffet combinÈ de la demande pour motif humanitaire (+19
%), pour motif Èco- nomique (+18,4 %) et pour motif Ètudiant (+6,6%). Il faut aussi y voir la preuve de lêattrac-tivitÈ de la France pour les hauts potentiels: les motifs ´salariÈsª et ´scientiquesª sont
ainsi en forte progression (+18 %), portÈs notamment par le succËs du Passeport Talent pour lequel 6800 premiers titres ont ÈtÈ dÈlivrÈs en 2017.DËs son arrivÈe aux fonctions en mai
2017, le Gouvernement a fait de la rÈnovation de la poli-
tique migratoire franÁaise une prioritÈ. Lêobjectif afrmÈ est la mise en úuvre dêune politique
ÈquilibrÈe, visant dêune part ‡ accueillir dignement ceux qui ont vocat ion ‡ rÈsider rÈguliËrementen France, et dêautre part ‡ lutter rÈsolument contre lêimmigration et le sÈjour irrÈguliers et les
liËres de passeurs qui exploitent la misËre humaine.La France a dêabord vocation ‡ protÈger ceux qui sont menacÈs dans leur pays dêorigine et qui
sollicitent lêasile. Lêasile ou la protection subsidiaire ont ÈtÈ accordÈs ‡ prËs de 32000 personnes,
portant ‡ 252000 le nombre de personnes placÈes sous la protection de lêOFPRA.LES ÉTRANGERS EN FRANCE
4Une politique migratoire équilibrée passe aussi par lintégration réussie des étrangers qui arrivent
et rÈsident rÈguliËrement en France. ¿ ce titre, la loi du 7 mars 2016 repense en profondeurlêintÈgration, avec la crÈation dêun vÈritable parcours, matÈrialisÈ par la signature dêun Contrat
dêintÈgration rÈpublicaine (CIR) et qui comporte une formation en langue franÁa ise et une for- mation dêÈducation civique. 103198 contrats ainsi ont ÈtÈ signÈs en 2017.La lutte contre lêimmigration irrÈguliËre est le pendant nÈcessaire de la politique dêaccueil. Elle
passe ‡ la fois par un contrÙle accru aux frontiËres et par une politique de reconduite des
Ètrangers en situation irrÈguliËre. Ainsi, le maintien des contrÙles aux frontiËres a conduit ‡ une
hausse de 34 % des non-admissions aux frontiËres en 2017. Dans la mÍme pÈriode, le nombre dêinterpellations dêÈtrangers en situation irrÈguliËre a augmentÈ de 23 % et les Èloignements forcÈs de 14,6 %. La lutte contre les liËres sêintensie avec 303 liËres dÈmantelÈes contre286 en 2016.
Ce bilan dÈsormais Ètabli va Èclairer nos travaux de rÈnovation de la politique migratoire fran-
Áaise. Un vaste chantier va sêouvrir dËs les premiers mois de lêannÈe 2018, dont lêobjectif sera
de repenser notre politique migratoire dans toutes ses composantes.Demain, par un cadre juridique rÈnovÈ et des moyens renforcÈs, nous devrons Ítre en capacitÈ
de mieux accueillir ceux qui ont besoin d'une protection, de mieux intÈgrer ceux qui rÈsidentrÈguliËrement en France, de dissuader et combattre lêimmigration irrÈguliËre et ceux qui lêorga
nisent.Dêores et dÈj‡, nous savons que nous devrons renforcer les moyens juridiques et matÈriels ‡
notre main pour mieux protÈger nos frontiËres et Ítre en capacitÈ de dÈtecter et dêÈloigner
De mÍme, une politique de lêasile efcace nÈcessite de rÈduire les dÈlais de traitement des
demandes, mais aussi de renforcer et restructurer en profondeur le dispositif dêhÈbergement des demandeurs.En matiËre dêintÈgration, notre ambition devra Ítre renouvelÈe pour porter encore plus loin lêac-
compagnement vers la maÓtrise de la langue franÁais et de nos vale urs, mais aussi vers lêemploiqui est un pilier essentiel dêune intÈgration rÈussie. Enn, nous devons rÈafrmer notre attrac
tivitÈ pour les talents et les hauts potentiels venus du monde entiercoopÈration internationale renforcÈe, aussi bien au niveau europÈen avec les ...tats membres qui
connaissent des phÈnomËnes similaires ‡ ceux auxquels nous faisons face, et avec les pays de
dÈpart. Je souhaite que collectivement, nous nous donnions les moyens de rÈussir ce pari. Cêest unerÈforme qui sêinscrira dans le temps, mais qui devra se concrÈtiser et faire ses preuves dËs lêan
nÈe prochaine: tel est lêobjectif que nous nous xons. Cêest, jêen ai la conviction, cette cohÈ- rence d'ensemble, ÈquilibrÈe et ambitieuse qui sera la clef du succËs.Christophe CASTANER
SYNTHÈSE. . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
PARTIE I
Évolution de la population
étrangère en France. . . . . . . . . . 17
1.1. La population étrangère établie
en France mÈtropolitaine. . . . . . . . . . . . . . 181.1.1. Stock des titres de séjour. . . . . . . . . . 18
1.1.1.1. Encadré : présence étrangère en France. . 19
1.1.2. Détails par durée de titres
et par motifs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 191.1.3. Aperçu sur les origines
géographiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 211.1.4. Aperçu sur la répartition
départementale ou régionale. . . . . . . . . . . . 221.1.5. Encadré : présence étrangère
dans les autres pays. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 261.2. Flux annuels totaux (pays tiers). . . . . 28
1.3. Évolution des flux par motifs . . . . . . . 30
1.3.1 L'immigration professionnelle :
une hausse soutenue, mais qui ne concerne qu'une part modeste du flux d'immigration. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34
1.3.2.
L'immigration familiale : le tassement
observé depuis 2013 se poursuit. . . . . . . . . . . 361.3.2.1. Éléments de synthèse. . . . . . . . . . . . . . . . . . 36
1.3.2.2. Détails par catégories de migrants
familiaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 361.3.3. Le nombre de titres pour motif
" étudiant » continue sa progression . . . . . . 381.3.4. La délivrance pour motifs
humanitaires est en forte hausse. . . . . . . . . 391.3.5. Comparaison européenne :
les premiers permis de séjours. . . . . . . . . . 391.3.6. Éléments complémentaires pour
des comparaisons européennes. . . . . . . . . 401.3.6.1. Population, population née à l'étranger. . . 41
1.3.6.2. Population, population étrangère. . . . . . . . 41
1.3.6.3. Acquisition de nationalité du pays
de résidence. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 421.3.6.4. Flux migratoires par nationalité
immigration. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 431.3.6.5. Flux migratoires par nationalité
émigration et solde migratoire. . . . . . . . . . . . . . . . . 43PARTIE II
Les instruments juridiques
et les moyens mis en oeuvre. . . 472.1. Les visas. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48
2.1.1. Une politique pilotée
par deux ministères. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 482.1.2. Les lignes directrices
de la politique des visas. . . . . . . . . . . . . . . . 482.1.3. L'évolution de la demande et de
la délivrance de visas. . . . . . . . . . . . . . . . . . 502.1.3.1. Analyse de l'évolution de la délivrance
pour les principales catégories de visas. . . . . . . . . 512.1.3.2. Répartition géographique
des visas délivrés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 592.1.4. Les moyens et méthodes. . . . . . . . . . 60
2.1.4.1. La biométrie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60
2.1.4.2. L'évolution de l'organisation
des services des visas. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 602.1.4.2.1. L'externalisation de certaines tâches
préparatoires à l'instruction des demandes . . . . . . . . . 602.1.4.2.2. Les moyens mobilisés pour la délivrance
des visas . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 622.1.5. La coopération européenne
dans le domaine des visas.. . . . . . . . . . . . . . 622.1.5.1. L'adoption de règles communes
pour la délivrance des visas de court séjour. . . . . . 622.1.5.2. Les accords de
" représentation Schengen ». . . . . . . . . . . . . . . . . . . 632.1.5.3. La coopération consulaire
dans les pays tiers 632.1.6. Les recours et le contentieux. . . . . . . 63
2.1.6.1. Les recours devant la commission
de recours contre les refus de visa (CRRV). . . . . . 642.1.6.2. Les recours contentieux
devant la juridiction administrative. . . . . . . . . . . . . . 652.2. Les titres de séjour . . . . . . . . . . . . . . . 66
2.2.1. Le cadre juridique de la
délivrance des titres de séjour . . . . . . . . . . 662.2.2. Le droit au séjour par type de titre
et groupes de pays. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 672.2.3. Le droit au séjour par type de carte. . 68
2.2.3.1. Visas de long séjour valant titre
de séjour et cartes de séjour temporaire. . . . . . . . . 682.2.3.2. Cartes de séjour pluriannuelles . . . . . . . . . 69
2.2.3.3. Cartes de résident. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 70
2.2.3.4. Cartes de retraitÈ. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 72
2.2.3.5. Certificats de rÈsidence
pour AlgÈriens (CRA). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73SOMMAIRE
5LES ÉTRANGERS EN FRANCE
2.2.3.6. Titres accords aux citoyens de líUE, EEE
et Suisses et aux membres de leur famille. . . . . . . 732.2.4 Líadmission exceptionnelle
au sÈjour. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 752.2.5. Les Èvolutions politiques et
juridiques intervenues. . . . . . . . . . . . . . . . . . 75PARTIE III
La lutte contre l'immigration
irrégulière. . . . . . . . . . . . . . . . . . 79 Présentation générale. . . . . . . . . . . . . . . . . 803.1. LíentrÈe irrÈguliËre
sur le territoire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 803.1.1 Le contrÙle des flux migratoires. . . 80
3.1.1.1 Le rétablissement des contrôles
aux frontières intérieures. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 803.1.1.2 L'impact des contrôles renforcés. . . . . . . . . 81
3.1.1.3 L'action sur les plates-formes
aéroportuaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 813.1.1.4 L'action aux frontières terrestres
et sur le réseau ferroviaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 813.1.1.5 Les refus d'admission sur le territoire
et les réadmissions simplifiées . . . . . . . . . . . . . . . . 823.1.1.6 Les maintiens en zone d'attente . . . . . . . . . 82
3.1.1.7 Les demandes d'admission au titre
de l'asile à la frontière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 833.1.2. La coopération européenne :
l'action de l'agence des gardes-frontières et gardes-côtes européens. . . . . . . . . . . . . . 83
3.1.3. La coopération européenne : le
décompte des migrants en franchissement illégal. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 843.1.4. La lutte contre les filières
d'immigration irrégulière. . . . . . . . . . . . . . . 853.2. Le séjour irrégulier sur le territoire. . 86
3.2.1. Estimation du nombre d'étrangers
en situation irrégulière : le nombre de bénéficiaires de l'Aide médicale d'État. . . . 863.2.2. Mesures prises à l'encontre des
personnes en infraction au regard de la législation sur les étrangers. . . . . . . . . . . . . 863.2.2.1. Personnes mises en cause pour infraction
à la législation sur les étrangers. . . . . . . . . . . . . . . . 863.2.2.2. Placements en Centre de rétention
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