Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/11 du
13 mai 2022 ... code du travail. Cet indicateur mesure donc la présence réelle dans ... 790. 2004. 16
guide-espagne.pdf
- Le formulaire 790 code 012 rempli à télécharger sur le site https://sede.policia. gob.es:38089/Tasa790_012/. Il justifie le paiement de la taxe qui devra
GUIDE PRATIQUE MADRID
- Imprimé Taxe modèle 790-012 : ce formulaire est à télécharger sur Internet via IKKS Junior & I.Code. C/ Claudio Coello 41
EDI-TDFC
Ce sont pour la plupart des données qui à un groupe SEQ/IND donné
CENTRO GESTOR CODIGO 0 5 2 Modelo
CODIGO 0 5 2. Modelo. 790. Espacio reservado para la etiqueta identificativa del sujeto pasivo. Si no dispone de etiquetas consigne los datos que se solicitan
GUIDE PRATIQUE ESPAGNE
2 mai 2022 - Le formulaire 790-012 rempli à télécharger sur le site : https ... - Compléter le formulaire avec son NIE
MADRID
- Le formulaire 790 code 012 rempli à télécharger sur le site https://sede.policia. - Compléter le formulaire avec son NIE
Obtenir le NIE
- Imprimer et remplir le formulaire Tasa Modelo 790-12 (option : Certificado de Registro de residente comunitario). Attention! Les documents rédigés dans une
MODEL 790 PAYMENT FORM.
rellenado” at the botton of the page to get the proper 790 form. PASSPORT NUMBER. SURNAME NAME. STREET/ROAD … STREET NAME. HOUSE NUM. TOWN. COUNTY. POST CODE.
NIE - Guide de remplissage des formulaires EX-15 et 790-012 pas a
Code postal. • Provincia. Inscrire "Francia" (pas la région ni le département de résidence). • Teléfono móvil. A compléter au format international : +33 6 .. .
DEMANDE DE NIE Guide pour le remplissage des formulaires EX
Guide pour le remplissage des formulaires EX-15 et 790-012 (en majuscules). Formulaire EX-15 (PAGE 1/2) Code postal. • Provincia.
INSTRUCTIES VOOR INVULLEN MODELO 790 CODIGO 012
INSTRUCTIES VOOR INVULLEN MODELO 790 CODIGO 012. NIET invullen dit document. Familenaam en voornaam. Nr. Bus. Telefoonnummer. Postcode. Provincie.
Modelo 790 Código 012.pdf
Si no dispone de etiqueta consigne los datos que se solicitan en las casillas inferiores. NIF. Apellidos y nombre o razón social. Calle/Plaza/Avda.
ESPAGNE
Le formulaire 790 code 012 rempli à télécharger sur le site https://sede.policia. gob.es:38089/Tasa790_012/. Il justifie le paiement de la taxe qui devra
INSTRUCTIONS TO COMPLETE SPANISH IMMIGRATION FORM
%20C%C3%B3digo%20012%20(Instucciones%20en%20ingl%C3%A9s).pdf
Glossaire Indemnités - Uitkeringen : scenario 6 Version complète
31 déc. 2018 11 - Identification du formulaire. 12 - Identification du risque. 23 - Liste des codes postaux et communes en 30 positions. Bloc fonctionnel ...
MADRID
Le formulaire 790 code 012 rempli à télécharger sur le site https://sede.policia. gob.es:38089/Tasa790_012/. Il justifie le paiement de la taxe qui devra
Règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du
30 nov. 2009 (12). Garantir la traçabilité d'un produit cosmétique tout au long ... matiques le nom et le numéro de code de la composition et.
Glossaire Chomage: scenario 5 - ONEM 7 Version complète
5 sept. 2005 2 - Liste des codes travailleurs pour lesquels des cotisations sont dues. 5 - Liste des codes pays. 11 - Identification du formulaire. 12 ...
Glossaire DDT/AVW Version complète
23 - Liste des codes postaux et communes en 30 positions 790. 01/01/1900. 31/12/9999 d'origine yéménite. 882. 01/01/1900. 31/12/9999.
GlossaireDDT/AVW
Version complète
Version:2021/3
Date de publication:31/08/2021
Date de mise en production:01/10/2021
Liste de la version complète
Page de garde
Page de garde
Glossaire
90022 - Adresse
00517 - RUE
00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE
00519 - BOÎTE AUX LETTRES
00520 - CODE POSTAL
00522 - COMMUNE
00523 - CODE PAYS
90059 - Formulaire
00110 - STATUT DE L'ATTESTATION
00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE
00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE
00297 - TYPE DU FORMULAIRE
00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE
90082 - Référence
00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE
00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCE
00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE
90257 - Coordonnées de la personne de contact
00726 - NOM
00727 - PRÉNOM
90258 - Communication
00636 - NUMÉRO DE GSM
00637 - ADRESSE E-MAIL
00677 - NUMÉRO DE TÉLÉPHONE
00678 - NUMÉRO DE FAX
90381 - Identification du déclarant du contrat relatif aux travaux
00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE
90382 - Identification de la société momentanée
00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE
00776 - DÉNOMINATION
00919 - PRÉFÉRENCE LINGUISTIQUE
90383 - Projet englobant les travaux
00920 - NATURE DU PROJET ENGLOBANT LES TRAVAUX
00923 - NOTION DE MOBILITÉ DU PROJET ENGLOBANT LES TRAVAUX
00925 - COMPLÉMENT D'ADRESSE
01016 - DESTINATION DE L'OUVRAGE
01082 - OBLIGÉ DE S'ENREGISTRER
01093 - SECTEUR DU PROJET ENGLOBANT LES TRAVAUX
01096 - FINALITÉ DU PROJET ENGLOBANT LES TRAVAUX
90384 - Identification du donneur d'ordre/ commettant
00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE
00545 - JUSTIFICATION
00776 - DÉNOMINATION
00919 - PRÉFÉRENCE LINGUISTIQUE
01185 - NUMÉRO DE TVA
01186 - NUMÉRO D'ENTREPRISE ÉTRANGÈRE
01202 - INDICATION PERSONNE PHYSIQUE
90387 - Volet contrat relatif aux travaux
00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCE
00887 - COMMENTAIRE
00920 - NATURE DU PROJET ENGLOBANT LES TRAVAUX
00926 - DATE DE SIGNATURE DU CONTRAT
00927 - DATE DE DÉBUT DU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX
00928 - DATE DE FIN DU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX
00929 - NOTION DE CONTRAT EN RÉGIE
00930 - MONTANT TOTAL DU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX
00931 - MOTIF DE DÉCLARATION TARDIVE DU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX
01083 - NATURE DES TRAVAUX DANGEREUX
90388 - Identification du sous-traitant
00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE
00545 - JUSTIFICATION
00776 - DÉNOMINATION
00919 - PRÉFÉRENCE LINGUISTIQUE
01185 - NUMÉRO DE TVA
01186 - NUMÉRO D'ENTREPRISE ÉTRANGÈRE
90389 - Information sur l'activité du sous-traitant
00932 - DATE DE DÉBUT D'INTERVENTION
00933 - DATE DE FIN D'INTERVENTION
Liste de la version complète
00934 - ACTIVITÉ DU SOUS-TRAITANT
01083 - NATURE DES TRAVAUX DANGEREUX
90477 - Autre intervenant
00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE
00726 - NOM
01081 - QUALITÉ DE L'INTERVENANT
90488 - Adresse du site
00517 - RUE
00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE
00519 - BOÎTE AUX LETTRES
00520 - CODE POSTAL
00522 - COMMUNE
00523 - CODE PAYS
90573 - Entreprise employeuse
00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE
00776 - DÉNOMINATION
01185 - NUMÉRO DE TVA
01186 - NUMÉRO D'ENTREPRISE ÉTRANGÈRE
Annexe
5 - Liste des codes pays
11 - Identification du formulaire
23 - Liste des codes postaux et communes en 30 positions
30 - Liste générale des codes anomalies
avwddts01 - Liste des activités du sous-traitant avwddts02 - Liste des destinations de l'ouvrageBloc fonctionnel
90022 - Adresse
90059 - Formulaire
90082 - Référence
90257 - Coordonnées de la personne de contact
90258 - Communication
90381 - Identification du déclarant du contrat relatif aux travaux
90382 - Identification de la société momentanée
90383 - Projet englobant les travaux
90384 - Identification du donneur d'ordre/ commettant
90387 - Volet contrat relatif aux travaux
90388 - Identification du sous-traitant
90389 - Information sur l'activité du sous-traitant
90477 - Autre intervenant
90488 - Adresse du site
90489 - AVWDDT
90573 - Entreprise employeuse
NUMERO DE ZONE:00517VERSION:2021/3DATE DE PUBLICATION:31/08/2021 RUE (Label XML:Street)BLOC FONCTIONNEL:Adresse;Adresse du site
Code(s):90022;90488
Label(s)xml:Address;SiteAddress
DESCRIPTION:Voie publique.
DOMAINE DE DEFINITION:
REFERENCE LEGALE:
TYPE:Alphanumérique
LONGUEUR:42
PRESENCE:Obligatoire sila zone se trouve dans le bloc Adresse(90022). Facultative si la zone se trouve dans le bloc Adresse du site(90488).FORMAT:
CODE ANOMALIE SUR ACCUSE DE RECEPTION:
Intitulé anomalieCode anomalieGravité
NUMERO DE ZONE:00518VERSION:2021/3DATE DE PUBLICATION:31/08/2021NUMÉRO DE L'ADRESSE
(Label XML:HouseNbr)BLOC FONCTIONNEL:Adresse;Adresse du site
Code(s):90022;90488
Label(s)xml:Address;SiteAddress
DESCRIPTION:
DOMAINE DE DEFINITION:
REFERENCE LEGALE:
TYPE:Alphanumérique
LONGUEUR:10
PRESENCE:Obligatoire sila zone se trouve dans le bloc Adresse(90022). Facultative si la zone se trouve dans le bloc Adresse du site(90488).FORMAT:
CODE ANOMALIE SUR ACCUSE DE RECEPTION:
Intitulé anomalieCode anomalieGravité
NUMERO DE ZONE:00519VERSION:2021/3DATE DE PUBLICATION:31/08/2021BOÎTE AUX LETTRES
(Label XML:PostBox)BLOC FONCTIONNEL:Adresse;Adresse du site
Code(s):90022;90488
Label(s)xml:Address;SiteAddress
DESCRIPTION:Numéro de boîte aux lettres.
DOMAINE DE DEFINITION:
REFERENCE LEGALE:
TYPE:Alphanumérique
LONGUEUR:4
PRESENCE:Facultative
FORMAT:
CODE ANOMALIE SUR ACCUSE DE RECEPTION:
Intitulé anomalieCode anomalieGravité
NUMERO DE ZONE:00520VERSION:2021/3DATE DE PUBLICATION:31/08/2021CODE POSTAL
(Label XML:ZIPCode)BLOC FONCTIONNEL:Adresse;Adresse du site
Code(s):90022;90488
Label(s)xml:Address;SiteAddress
DESCRIPTION:Numéro postal d'une commune.
DOMAINE DE DEFINITION:
S'il s'agit d'un code postal belge,la valeur doit référer à un des codes repris dans l'annexe23.
REFERENCE LEGALE:
TYPE:Alphanumérique
LONGUEUR:9
PRESENCE:Indispensable
FORMAT:
CODE ANOMALIE SUR ACCUSE DE RECEPTION:
Intitulé anomalieCode anomalieGravité
NUMERO DE ZONE:00522VERSION:2021/3DATE DE PUBLICATION:31/08/2021COMMUNE
(Label XML:City)BLOC FONCTIONNEL:Adresse;Adresse du site
Code(s):90022;90488
Label(s)xml:Address;SiteAddress
DESCRIPTION:Nom d'une commune.
DOMAINE DE DEFINITION:
S'il s'agit d'une commune belge,la valeur doit référer à un des noms qui correspondent en annexe23au code
postal indiqué dans la zone00520(code postal).REFERENCE LEGALE:
TYPE:Alphanumérique
LONGUEUR:40
PRESENCE:Indispensable
FORMAT:
CODE ANOMALIE SUR ACCUSE DE RECEPTION:
Intitulé anomalieCode anomalieGravité
Invalide00522-003B
NUMERO DE ZONE:00523VERSION:2021/3DATE DE PUBLICATION:31/08/2021CODE PAYS
(Label XML:Country)BLOC FONCTIONNEL:Adresse;Adresse du site
Code(s):90022;90488
Label(s)xml:Address;SiteAddress
DESCRIPTION:Code permettant d'identifier un pays.
DOMAINE DE DEFINITION:Voir Annexe5-Liste des codes pays.REFERENCE LEGALE:
TYPE:Numérique
LONGUEUR:5
PRESENCE:Obligatoire sila zone se trouve dans le bloc Adresse(90022). Facultative si la zone se trouve dans le bloc Adresse du site(90488).FORMAT:
CODE ANOMALIE SUR ACCUSE DE RECEPTION:
Intitulé anomalieCode anomalieGravité
Invalide00523-003B
NUMERO DE ZONE:00110VERSION:2021/3DATE DE PUBLICATION:31/08/2021STATUT DE L'ATTESTATION
(Label XML:AttestationStatus)BLOC FONCTIONNEL:Formulaire
Code(s):90059
Label(s)xml:Form
DESCRIPTION:
DOMAINE DE DEFINITION:0=Original
1=Modification
2=Duplicata
3=Annulation
4=Révision
5=Rappel
6=Clôture
7=Modification de l'original version papier
8=Copie
Seule la valeur0(original)est autorisée dans ce message.REFERENCE LEGALE:
TYPE:Numérique
LONGUEUR:1
PRESENCE:Indispensable
FORMAT:
CODE ANOMALIE SUR ACCUSE DE RECEPTION:
Intitulé anomalieCode anomalieGravité
NUMERO DE ZONE:00218VERSION:2021/3DATE DE PUBLICATION:31/08/2021DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE
(Label XML:FormCreationDate)BLOC FONCTIONNEL:Formulaire
Code(s):90059
Label(s)xml:Form
DESCRIPTION:
Date à laquelle le formulaire est créé.
quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] formulaire modelo 790
[PDF] nie ex 15
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[PDF] demande prime d'activité simulation
[PDF] formulaire prime d'activité pdf
[PDF] formulaire prime d'activité a imprimer caf
[PDF] demande de rsa caf
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[PDF] demande de rsa en ligne 2017
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[PDF] conversation téléphonique fle
[PDF] exemple de conversation téléphonique en français
