AGENTS CNRACL/AGENTS IRCANTEC LES AGENTS CNRACL
21?/11?/2016 CDG 84 - 80 rue Marcel Demonque - AGROPARC – CS 60508 - 84908 ... I - La CNRACL (Caisse Nationale des Agents des Collectivités Locales).
IMMATRICULATION ET AFFILIATION A LA CNRACL
29?/12?/2016 mutation d'un nouvel agent stagiaire ou titulaire. • verser à la CNRACL les retenues précomptées sur le traitement des agents et les.
LA REGLEMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LA
28?/05?/2021 Pour vérifier si le temps de travail d'un agent respecte ces ... M ou Mme n'est plus affiliée à la CNRACL mais est affiliée à l'IRCANTEC
LA FIN DACTIVITE
30?/12?/2016 La radiation des cadres fait perdre à l'agent sa qualité de fonctionnaire. ... CNRACL » sauf pour les pensions d'invalidité.
Détachement et cotisations retraite
10?/09?/2021 nationale de retraites des agents des collectivités locales ... Le régime de retraite de la CNRACL est financé par deux sortes de ...
Pôle Santé au Travail LE TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires LE TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE POUR LES AGENTS CNRACL (régime spécial).
CDG60
(CNRACL ou IRCANTEC). A compter du 1er janvier 2018 et suite à la réintroduction du jour de carence
ASSURANCE STATUTAIRE
AGENTS TITULAIRES OU STAGIAIRES - Affiliés à CNRACL Temps complet et non AGENTS CONTRACTUELS – Affiliés à l'IRCANTEC ... 84-53 du 26 janvier 1984.
Présentation PowerPoint
01?/01?/2017 Si l'agent accepte le devis de validation la CNRACL va donc annuler les cotisations versées au régime général et à l'IRCANTEC entre 1990 et ...
Agents affiliés CNRACL
Manuel de Gestion. Agents non affiliés à la. CNRACL ou contractuels. (affiliés à l'IRCANTEC). Gestion de votre contrat d'assurance statutaire.
AGENTS CNRACL/AGENTS IRCANTEC LES AGENTS CNRACL : REGIME SP
L’IRCANTEC est un régime par points : les cotisations de l’agent et celles de son employeur lui permettent d’acquérir des points qui serviront de base au calcul de sa retraite Consulter le site de l’IRCANTEC : https://www ircantec retraites
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