BULLETIN OFFICIEL
1 déc. 2016 « Bulletin officiel » n° 6521 du 28 safar 1438 (28 novembre 2016). Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement ...
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Dahir n° 1-13-111 du 15 Mouharram 1435 (19 novembre 2013
19 nov. 2013 Article Premier : (Publié en langue arabe au bulletin officiel n° 6208 du 24 Moharrem 1435. (28 novembre 2013) et traduit par les bons soins de ...
BULLETIN OFFICIEL
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Propriété immobilière - Location- accession
26 oct. 2011 Bulletin Officiel n° 5989 bis du 28 kaada 1432 (26 octobre ... arabe dans l'édition générale n° 6208 du 24 moharrem 1435 (28 novembre 2013) p.
Dahir n° 1-80-315 (17 safar 1401) portant promulgation de la loi n° 6
n° 1-13-111 du 19 novembre 2013 –. 15 moharrem 1435 promulguée par la loi n° 67-12; Publié au B.O. n° 6208 du 28 novembre. 2013 – 24 moharrem 1435 ; édition ...
Les innovations de la nouvelle réglementation du bail civil Introduction
23 mar. 2016 AL MAGHTRIBIYA n°143 novembre et décembre 2013
n° 13-09 relative aux énergies renouvelables
Loi n° 13-09 relative aux énergies renouvelables promulguée par Dahir n° 1-10-16 du 26 Safar 1431 (11 février 2010) publiée au Bulletin officiel n° 5822 du 1er
B RÉGLEMENT (CE) No 32/2000 DU CONSEIL du 17 décembre
1 juil. 2014 Règlement d'exécution (UE) no 1215/2013 de la Commission du 28 novembre 2013 ... Journal officiel C 122 du 4 mai 1999 p. 3. (3) Pour les codes ...
BULLETIN OFFICIEL
1 déc. 2016 ... n° 2133-13 du. 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant ... le dahir n° 1-59-413 du 28 joumada II 1382 (26 novembre 1962).
Dahir n° 1-13-111 du 15 Mouharram 1435 (19 novembre 2013
19 nov. 2013 Article Premier : (Publié en langue arabe au bulletin officiel n° 6208 du 24 Moharrem 1435. (28 novembre 2013) et traduit par les bons soins de ...
BULLETIN OFFICIEL
20 mai 2020 Centre cinématographique marocain . –. Réorganisation. Dahir n°1-20-07 du 11 rejeb 1441 (6 mars 2020) portant promulgation ...
Dahir n° 1.13.111 du 15 Mouharam1435 (19 novembre 2013
19 nov. 2013 Traduction non officielle. Dahir n° 1.13.111 du 15 Mouharam 1435 (19 novembre 2013) portant promulgation de la loi n° 67-12 portant ...
Hassila 2016 (07-05-17) .indd
7 mai 2017 28/11/2012. 15. 01.13. 31/01/2013. 15. 46.12. (1919 31) 1337 28. 13/02/2013. 15. 17.97 23.13. 31.05. 05/03/2013. 30. 87.12. 19/03/2013.
Appel dOffres n° 2/2019/DG
28 / 11 /2019 à 10 heures publics décret n° 2-12-349 du 20 mars 2013 relatif aux marchés publics
B RÉGLEMENT (CE) No 32/2000 DU CONSEIL du 17 décembre
1 juil. 2014 (JO L 5 du 8.1.2000 p. 1). Modifié par: Journal officiel n° ... Règlement d'exécution (UE) no 1215/2013 de la Commission du 28 novembre ...
Les innovations de la nouvelle réglementation du bail civil Introduction
107 Dahir n° 111.13.1 du 15 moharrem 1435 (19/11/2013) promulguant la loi n°67.12 publié au BO n°6208 du. 28/12/2013 p 7328
L 316 Journal officiel
25 oct. 2012 Règlement (UE) no 1024/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 ... par la décision du 28 novembre 2011 de la Commis.
RDCEC ISSN : 2658-946X
En effet cet article dispose que : « (Publié en langue arabe au B.O. n° 6208 du. 24 Moharrem 1435 (28 novembre 2013)). En cas de défaut de paiement du loyer
I Actes législatifs
RÈGLEMENTS
ʫ Règlement (UE) n
o1024/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012
concernant la coopération administrative par l'intermédiaire du système d'information dumarché intérieur et abrogeant la décision 2008/49/CE de la Commission ("règlement IMI») (
1 ) 1ʫ Règlement (UE) n
o1025/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif
à la normalisation européenne, modifiant les directives 89/686/CEE et 93/15/CEE du Conseil ainsi que les directives 94/9/CE, 94/25/CE, 95/16/CE, 97/23/CE, 98/34/CE, 2004/22/CE,2007/23/CE, 2009/23/CE et 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant
la décision 87/95/CEE du Conseil et la décision n o1673/2006/CE du Parlement européen et du
Conseil (
1) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12
ʫ Règlement (UE) n
o1026/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012
concernant certaines mesures aux fins de la conservation des stocks halieutiques en ce quiconcerne les pays autorisant une pêche non durable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34
ʫ Règlement (UE) n
o1027/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012
modifiant le règlement (CE) n o726/2004 en ce qui concerne la pharmacovigilance (
1 ) . . . . . . . . 38ʫ Règlement (UE) n
o1028/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012
modifiant le règlement (CE) n o1234/2007 du Conseil en ce qui concerne le régime de paiement
unique et le soutien aux viticulteurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41
ʫ Règlement (UE) n
o1029/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012
introduisant des préférences commerciales autonomes d'urgence pour le Pakistan . . . . . . . . . . . . 43
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et
ayant généralement une durée de validité limitée.Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
ISSN 1977-0693
L 316 55e année
14 novembre 2012
Législation
1 ) Texte présentant de l'intquotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] bulletin officiel spécial n°4 du 29 avril 2010
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