ATTESTATION ACCIDENT DU TRAVAIL OU TRAJET OU MALADIE
E-mail : conges@cibtp-sud-ouest.fr - Site internet : www.cibtp-sud-ouest.fr. ATTESTATION ACCIDENT DU TRAVAIL OU TRAJET OU MALADIE PROFESSIONNELLE.
Code IDCC : 8526 CONVENTION COLLECTIVE EN DATE DU 8
Bahman 20 1394 AP DE CERTAINS DEPARTEMENTS DE L'OUEST DE LA FRANCE. ---oOo--- ... ARTICLE 19 - ACCIDENT DU TRAVAIL - MALADIE PROFESSIONNELLE .
Situation sociale des vendeurs-colporteurs de presse (VPC) et
d'harmoniser les conditions de travail des VCP en France semble être une au sein d'entreprises de presse quotidienne régionale (Ouest France Le.
8526 CONVENTION COLLECTIVE EN DATE DU 8 AVRIL 2003
Azar 5 1381 AP DE CERTAINS DEPARTEMENTS DE L'OUEST DE LA FRANCE. ---oOo--- ... ARTICLE 19 - ACCIDENT DU TRAVAIL - MALADIE PROFESSIONNELLE .
MUTUELLE DOUEST-FRANCE
le service social de Mutuelle d'Ouest-France Assistance (09 69 32 35 37) (2) y compris rente accident de travail invalidité
ATTESTATION ACCIDENT DU TRAVAIL OU TRAJET OU MALADIE
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ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE TRAJET DES SALARIÉS
Ordibehesht 3 1398 AP toires chroniques intestinales dans le nord-ouest de la France ... d'accidents du travail plus élevée chez les seniors que chez les salariés ...
Land Matrix
Tir 5 1396 AP A l'entrée de la plantation
Réinventer léconomie du journalisme : Ouest-France et Québecor
Esfand 15 1393 AP Ouest-France and Québecor
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Les trophées sécurité créés en 2006
Antenne BORDEAUX
Téléphone accueil et entreprises : 05 56 43 06 60, salariés : 05 56 43 61 61 E-ma il c on @cibtp -sud-ouest.fr - Site internet : www.cibtp-sud-ouest.fr ATTESTATION ACCIDENT DU TRAVAIL OU TRAJET OU MALADIE PROFESSIONNELLE À ÉTABLIR PAR L'EMPLOYEUR ET A JOINDRE AU CERTIFICAT DE CONGÉSL'employeur, soussigné
atteste que le salarié :Nom : Prénom :
N° de Sécurité Sociale :
a été arrêté entre le 1 er avril et le 31 mars pendant une période ininterrompue du // au //.Pour :
Cocher la case correspondant à la nature de l'arrêt. Accident du travail Accident de trajet Maladie Professionnelle Rechute d'un accident de travail ou d'une maladie professionnelle antérieur survenu le : Cet arrêt lui a occasionné une perte de heures ou mois de travail et de € de salaire brut correspondant.Il est rappelé qu'en aucun cas, cette période ne doit comprendre le temps où le salarié aurait été en congés.
La responsabilité de l'employeur est engagée en cas d'attestation erronée.IMPORTANT : Joindre également une attestation de la Sécurité Sociale précisant la nature de cet arrêt.
Fait à , le / / .Signature et cachet de l'entreprise
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement par la caisse dans le but d'assurer la gestion des régimes congés payés et intempéries, et sont susceptibles
d'être transmises à l'Union des Caisses de France. Conformément aux articles 38 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d'un droit d'accès et
de rectification à l'égard des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer à l'adresse de la caisse. Afin de faciliter vos démarches et de mieux gérer vos
droits, la caisse communique au Répertoire National Commun de la Protection Soci ale des informations vous concernant. Vous disposez d'un droit d'accès à ces informations auprès de la CNAV et d'un droit de rectification auprès de la caisse.Congés
I ntempéries B TP - Caisse du Sud-OuestAntenne BORDEAUX
Téléphone accueil et entreprises : 05 56 43 06 60, salariés : 05 56 43 61 61 E-ma il c on @cibtp -sud-ouest.fr - Site internet : www.cibtp-sud-ouest.frATTESTATION MATERNITÉ OU PATERNITÉ
À ÉTABLIR PAR L'EMPLOYEUR ET A JOINDRE AU CERTIFICAT DE CONGÉSL'employeur, soussigné
atteste que le salarié :Nom : Prénom :
N° de Sécurité Sociale :
a entre le 1 er avril et le 31 mars interrompu son travail pour cause de MATERNITÉ ou PATERNITÉ pendant la période du // au //. Cet arrêt lui a occasionné une perte de heures ou mois de travail et de € de salaire brut correspondant.Il est rappelé que :
doit entrer dans le cadre du congé de maternité légalement prévu, soit 16, 18, 26 ou 28 semaines (selon le nombre d'enfants),
ne doit comprendre en aucun cas le temps où l'employé(e) aurait été en congé, la responsabilité de l'employeur est engagée en cas d'attestation erronée. Fait à , le / / .Signature et cachet de l'entreprise
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement par la caisse dans le but d'assurer la gestion des régimes congés p
ayés et intempéries, et sont susceptiblesd'être transmises à l'Union des Caisses de France. Conformément aux articles 38 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d'un droit d'accès et
de rectification à l'égard des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer à l'adresse de la caisse. Afin de faciliter vos démarches et de mieux gérer vos
droits, la caisse communique au Répertoire National Commun de la Protection Sociale des informations vous concernant. Vous di
sposez d'un droit d'accès à ces informations auprès de la CNAV et d'un droit de rectification auprès de la caisse.quotesdbs_dbs6.pdfusesText_12[PDF] accommodation for math learning disabilities
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