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Comment expliquer l'évolution ?
La théorie de l'évolution suggère que toutes les esp?s vivantes sont en perpétuelle transformation et subissent au fil du temps et des générations des modifications morphologiques comme génétiques. Ce concept a été présenté par Charles Darwin dans son ouvrage L'origine des esp?s publié le 24 novembre 1859.Quels est l'évolution ?
L'évolution, un processus par lequel les esp?s se transforment. Ce sont les mécanismes par lesquels les populations varient, les esp?s se transforment, naissent, s'adaptent.Quelle sont les étapes de l'évolution ?
Voyons les étapes de l'évolution d'une esp? suite à un changement. Les individus de la même esp? se reproduisent. Des différences entre les individus d'une même esp? peuvent apparaître suite à la reproduction. La sélection naturelle va s'opérer, favorisant ceux qui sont le mieux adaptés aux changements du milieu.- Les principaux sont : le transformisme de Jean-Baptiste Lamarck, qui dit que les organismes s'adaptent à leur milieu ; l'évolutionnisme de Charles Darwin, qui avance que l'évolution se fait par sélection naturelle.
![Energie primaire ou énergie finale Energie primaire ou énergie finale](https://pdfprof.com/Listes/17/59163-17190410_vers-une-evolution-du-coefficient-2.58.pdf.pdf.jpg)
NOTE GØ$1$IK6(
Avril 2019
Vers une évolution du coefficient de conversionGH OتOHŃPULŃLPª ?
8QH SMUPLH GH OM ŃOMVVH SROLPLTXH HP GHV MŃPHXUV GH OتŃRQRPLH SHQVH HQŃRUH MXÓRXUGØOXL TXH OH
ŃRHIILŃLHQP 2D8 MSSOLTXª ¡ OتOHŃPULŃLPª GMQV OHV NLOMQV énergétiques est un coefficient politique qui a
été négocié et mis en place notamment pour désavantager le chauffage électrique. Et certains
GHPMQGHQP TXH ŃH ŃRHIILŃLHQP TXØLOV ŃRQVLG©UHQP ŃRPPH LQÓXVPH HP MUNLPUMLUH VRLP SXUHPHQP HP
simplement suppriméB IH SUªVLGHQP GH OØMVVRŃLMPLRQ Équilibre des ÉQHUJLHV QØM SMV OªVLPª ¡ MIILUPHU
(Les Echos Õ 1C6C2018 TXØLO H[LVPMLP m une norme de 1968 qui surévalue la consommation énergétique
des bâtiments | TXØLO VØMJLVVMLP m GØXQ SHPLP UHVVRUP ŃMŃOª GMQV OM UªJOHPentation thermique » en
raison duquel " la France sort de la route tracée en 2015 pour lutter contre le dérèglement
climatique ». Il a précisé un peu sa pensée récemment (" tweet | GH OØMVVRŃLMPLRQ m Équilibre des
Énergies » en date du 18/3/19) en affirmant que " la France doit passer au plus vite à 2,1 comme le
SUªŃRQLVH OØ8( ».
ї Energie primaire et énergie finale
Mais quel est donc ce petit ressort responsable potentiel de tant de catastrophes ?$ OØRULJLQH XQH TXHVPLRQ VLPSOH a priori sans grand intérêt : faut-il exprimer les consommations du
bâtiment en énergie primaire ou en énergie finale ? Mais ce choix, en MSSMUHQŃH MQRGLQ HVP ¡ OØRULJLQH
GØXQH SROªPLTXH QRPMPPHQP SMUŃH TXØLO ŃRQGLPLRQQH HQ JUMQGH SMUPLH OM QMPXUH GHV VROXPLRQV
électriques acceptables pour les usages thermiques (qui sont des usages concurrentiels), comme dans
OH N£PLPHQPB HO VØMJLP GRQŃ GØXQ YªULPMNOH ŃORL[ VPUMPªJLTXHB 8Q ŃORL[ VPUXŃPXUMQPB (P ŃØHVP OXL TXL UHQG
QªŃHVVMLUH OØXPLOLVMPLRQ GH ŃH IMPHX[ ŃRHIILŃLHQP 2D8B 0MLV SRXUquoi donc ?Quelques explications sont nécessaires afin que la physique puisse un instant faire valoir ses droits, ce
qui devrait apaiser le débat !IØénergie primaire SHXP "PUH GªILQLH ŃRPPH ŃHOOH TXH OØRQ PURXYH VXU 7HUUH GMQV OM QMPXUHB IØénergie
finale est celle qui est livrée " aux bornes | GH OØXPLOLVMPHXU ¡ OØHQPUªH GHV N£PLPHQPVB (QPUH OتQHUJLH
SULPMLUH HP OتQHUJLH ILQMOH H[LVPHQP GH QRPNUHXVHV PUMQVIRUPMPLRQV TXL VH ŃMUMŃPªULVHQP PRXÓRXUV SMU
des pertes énergétiques pouvant être très importantHVB IRUVTXH OتQHUJLH SULPMLUH HVP XQH ªQHUJLH GH
IOX[ ŃRPPH OH UM\RQQHPHQP VROMLUH ŃHV SHUPHV QØRQP SMV GH ŃRQVªTXHQŃHV JUMYHV SXLVTXH OM
UHVVRXUŃH HVP LQILQLH ¡ OتŃOHOOH OXPMLQH D PLOOLMUGV GØMQQªHV HP TXH OH UM\RQQHPHQP SHUGX MXUMLP GH
toute façoQ ªPª MNVRUNª SMU OM 7HUUHB 0MLV ORUVTXH OتQHUJLH SULPMLUH HVP XQH UHVVRXUŃH VPRŃNªH GMQV OH
VRXV VRO RX OM PHU HP GRQŃ ILQLH ŃRPPH OHV O\GURŃMUNXUHV RX OØXUMQLXP OØH[LVPHQŃH GH ŃHV SHUPHV HVP
très préjudiciable car elles réduisent notre capital de ressources et augmentent les rejets et déchets
issus de leur utilisation (comme le CO2 ou les déchets nucléaires).Vers une évolution du coefficient de conversion GH OتOHŃPULŃLPª " Õ Avril 2019 2
IتOHŃPULŃLPª QØH[LVPMQP SMV ¡ OتPMP QMPXUHO ORUPLV OM IRXGUH LO IMXP OM IMNULTXHU ŃH TXL HVP IMLP
MXÓRXUGØOXL PMÓRULPMLUHPHQP SMU PUMQVIRUPMPLRQ GتQHUJLH SULPMLUH HQ ŃOMOHXU ŃRPNXVPLRQ RX UªMŃPLRQ
nucléaire), puis en travail afin de faire tourner un alternateur. Mais ce type de transformation
POHUPRG\QMPLTXH VØHIIHŃPXH JªQªUMOHPHQP MYHŃ XQ UHQGHPHQP PU©V IMLNOH PLV HQ ªYLGHQŃH SMU FMUQRP
de ORQJXH GMPH VL NLHQ TXH SRXU SURGXLUH 1 NJO GتOHŃPULŃLPª LO IMXP HQYLURQ 3 NJO GتQHUJLH SULPMLUH OM
GLIIªUHQŃH 2 NJO ªPMQP XQH ŃOMOHXU MNRQGMQPH TXØLO IMXP ªYMŃXHU GMQV OM QMPXUH SMU H[HPSOH MX
PR\HQ GH PRXUV GH UHIURLGLVVHPHQP ªYMSRUMQP OØHMX GØXQe rivière proche). Etablir un bilan en énergie
primaire ou en énergie finale introduit donc une différence essentielle.1RPRQV GØHPNOªH TXH OØLGªH GH VXSSULPHU SXUHPHQP HP VLPSOHPHQP OH ŃRHIILŃLHQP GH ŃRQYHUVLRQ OH
fameux petit ressort) comme le demandeQP ŃHUPMLQV QØHVP SOXV GØMŃPXMOLPª SXLVTXH GMQV VRQ MQQH[H 1
la Directive Européenne 2018-844 UE du 30/5/2018 (portant modification de la Directive 2010/31 UEUHOMPLYH ¡ OØHIILŃMŃLPª ªQHUJªPLTXH GMQV OHV N£PLPHQPV UHQG GªVRUPMLV RNOLJMPRLUH OM ŃRPSPMNLOité en
énergie primaire dans le bâtiment : " IM SHUIRUPMQŃH ªQHUJªPLTXH GØXQ N£PLPHQP HVP H[SULPªH MX
PR\HQ GØXQ LQGLŃMPHXU QXPªULTXH GØXPLOLVMPLRQ GتQHUJLH SULPMLUH HQ NJOCP2/an), pour les besoins
tant de la certification de la performance énergétique que de la conformité aux exigences minimales
en matière de performance énergétique ». Elle précise par ailleurs que " IHV IMŃPHXUV GتQHUJLH
SULPMLUH RX OHV IMŃPHXUV GH SRQGªUMPLRQ VRQP GªILQLV SMU OHV PMPV PHPNUHVB IRUV GH OØMSSOLŃMPLRQ GH ŃHV
facteurs pour le calcul de la performance énergétique, les États membres veillent à ce que la
SHUIRUPMQŃH ªQHUJªPLTXH RSPLPMOH GH OØHQYHORSSH GX N£PLPHQP VRLP UHŃOHUŃOªHB »
ї Les bases physiques immuables du coefficient de conversionPour calculer ce coefficient de ŃRQYHUVLRQ ¡ OتŃOHOOH QMPLRQMOH LO IMXP IMLUH OH UMSSRUP GH PRXPH OتQHUJLH
SULPMLUH XPLOLVªH MQQXHOOHPHQP SRXU SURGXLUH OتOHŃPULŃLPª ¡ OM PRPMOLPª GH OتOHŃPULŃLPª OLYUªH MX[
" bornes | GHV XPLOLVMPHXUVB (Q )UMQŃH ŃHOM ŃRQGXLP ¡ XQH YMOHXU GØHQYLURQ 32. Au demeurant, comme
HQ MPPHVPHQP GHV GRŃXPHQPV GH OتSRTXH LO \ M XQH TXLQ]MLQH GØMQQªHV OHV 0LQLVP©UHV GX IRJHPHQP HP
GH OØHQGXVPULH XPLOLVMLHQP HQ LQPHUQH OM YMOHXU GH 323B FH ŃRHIILŃLHQP HVP GØMXPMQP SOXV ªOHYª TXH OH
rendement de production globaOH GH OتOHŃPULŃLPª HVP IMLNOHBMais alors pourquoi utiliser 2,58 et non pas 3,2 " IM UMLVRQ QH PLHQP SMV ¡ OM SO\VLTXH PMLV VØMSSMUHQPH
plutôt à un début de négociation politique qui cherchait à ne pas trop " handicaper | OتOHŃPULŃLPªB
-XVTXØMX PLOLHX GHV MQQªHV 70 OM SURGXŃPLRQ GتOHŃPULŃLPª ªPMLP HVVHQPLHOOHPHQP MVVXUªH SMU GHV
centrales au fioul dont le rendement était proche de 38 à 40 %, si bien que le coefficient de conversion
valait effectivement 2,58 (il respectait les lois de la physique). Mais lorsque les centrales nucléaires
sont devenues le moyen de production principal, il aurait été légitime, au regard de la physique, de
réévaluer ce coefficient à la hausse puisque le rendement effectif des centrales nucléaires ne
dépassait pas 31%. Mais on a JMUGª OØMQŃLHQQH YMOHXUàB4XRLTXØHQ SHQVHQP ŃHUPMLQV ŃH ŃRHIILŃLHQP GH ŃRQYHUVLRQ ORUVTXØLO HVP GªPHUPLQª GH IM¨RQ ULJRXUHXVH
reflète donc parfaitement la réalité. Si sa valeur est très élevée, cela traduit une mauvaise utilisation de
OتQHUJLH SULPMLUH HP OØH[LVPHQŃH GH SHUPHV LPSRUPMQPHVB IHV PRXUV GH UHIURLGLVVHPHQP GHV ŃHQPUMOHV
POHUPLTXHV VRQP O¡ SRXU HQ PªPRLJQHUB IH ŃOMXIIMJH ªOHŃPULTXH SMU HIIHP -RXOH QØHVP SMV GªVMYMQPMJª LO
HVP VHXOHPHQP GªVMYMQPMJHX[ SMU UMSSRUP ¡ OØRNÓHŃPLI TXØLO IMXP SRXUVXLYUH MXÓRXUGØOXLB
ї Les effets très négatifs de la minimisation arbitraire du coefficient de conversionQuels sont donc, selon nous, les risques à minimiser arbitrairement la valeur du coefficient de
conversion ?Cela crée un avantage indéniable et parfaitement illégitime aux solutions électriques par
UMSSRUP MX[ MXPUHV VRXUŃHV GتQHUJLH ŃRQŃXUUHQPHV ŃH TXL QØLUM SMV GMQV OH VHQV GØXQ MSMLVHPHQP GHV
tensions régnant dans ce secteur à forte concurrence qui souffre depuis 40 ans des ingérences
injustifiées de lØÉtat sur ce terrain.Vers une évolution du coefficient de conversion GH OتOHŃPULŃLPª " Õ Avril 2019 3
FHOM IMŃLOLPH OØMŃŃ©V ¡ GHV VROXPLRQV PHŃOQLTXHV SHX SHUIRUPMQPHV PRLQV ŃR¼PHXVHV TXL QH
pourraient pas être retenues en état normal de concurrence. Ce qui se traduira par une moins bonne
performance énergétique (et même ¡ SOXV GتPLVVLRQV GH *(6B FØHVP P\SLTXHPHQP OH ŃMV GX ŃOMXIIMJH
SMU HIIHP -RXOH TXL QØHVP SOXV OªJLPLPH MXÓRXUGØOXL ŃRPSPH PHQX GHV VROXPLRQV PHŃOQLTXHV H[LVPMQPHV
TXH ŃH VRLP SRXU OH ŃOMXIIMJH GHV ORŃMX[ RX GH OØHMX ŃOMXGH VMQLPMLUHB HO VHPNOH GØMLOOHurs que ceci
soit contraire au considérant (19) de la Directive 2018-844 8( TXL SUªŃLVH TXØ m en ce qui concerne les
N£PLPHQPV QHXIV HP OHV N£PLPHQPV IMLVMQP OØRNÓHP GØXQH UªQRYMPLRQ LPSRUPMQPH OHV PMPV PHPNUHV
GHYUMLHQP HQŃRXUMJHU OØLQVPMOOMPLRQ GH V\VPèmes de substitution à haute efficacité, dans la mesure où
cela est techniquement, fonctionnellement et économiquement réalisable, tout en prenant également
HQ ŃRPSPH OM TXHVPLRQ GHV ŃRQGLPLRQV GØXQ ŃOLPMP LQPªULHXU VMLQ Là@ ».Par voie de conséquence, cela freine, voire interdit, la pénétration de nouvelles solutions
ªOHŃPULTXHV NHMXŃRXS SOXV SHUIRUPMQPHV PMLV SOXV ŃO©UHV TXL MXUMLHQP SUªVHQPª GØH[ŃHOOHQPV NLOMQV
GH ŃRQVRPPMPLRQ HP GتPLVVLRQ GH *(6 HP TXL MXUMLHQP P"PH ªPª SOXV MYMQPMJHXVHV TXH PRXPH autre
VROXPLRQ VMQV TXØLO MLP ªPª QªŃHVVMLUH GH UªGXLUH MUNLPUMLUHPHQP OH ŃRHIILŃLHQP GH ŃRQYHUVLRQB $LQVL HQ
est-il pour la pompe à chaleur dont certains projets en logements sociaux ont des consommationsHIIHŃPLYHV GH ŃOMXIIMJH GH 42 NJOHOCPVCMQ HP GØ(FS de 3,2 kWhel/m²/an et des COP annuels supérieurs
à 6. Ces pompes à chaleur permettraient, dans une concurrence non biaisée, de réduire les appels de
puissance, les consommations énergétiques et les émissions de GES ! Elles contribueraient très
efficacement à atteindre les objectifs climat et énergie fixés par la LTECV. Elles présenteraient
ªJMOHPHQP OØMYMQPMJH GH SRXYRLU UMIUM¯ŃOLU HQ ªPª ŃH TXH OH ŃOMQJHPHQP ŃOLPMPLTXH ULVTXH GH UHQGUH
parfois nécessaire.En dégradant artificiellement le coefficient de conversion, on rend possible la dégradation des
SHUIRUPMQŃHV GH OØHQYHORSSH GX N£PLPHQP ¡ ŃRQPUMLQPHV UªJOHPHQPMLUHV ŃRQVPMQPHVB Or ceci est en
contradiction avec le considérant (7) de la Directive 2018-844 UE qui indique que " la réalisation des
objecPLIV ªQHUJªPLTXHV HP ŃOLPMPLTXHV GH OØ8QLRQ HVP OLªH MX[ HIIRUPV TXØHOOH GªSORLH SRXU UªQRYHU VRQ
SMUŃ LPPRNLOLHU HQ GRQQMQP OM SULRULPª ¡ OØHIILŃMŃLPª ªQHUJªPLTXH HQ MSSOLTXMQP OH SULQŃLSH GH OM
SULPMXPª GH OØHIILŃMŃLPª ªQHUJªPLTXH HP HQ ªPXGLMQP OH GªSOoiement des énergies renouvelables ».
Puisque minimiser le coefficient de conversion favorise les solutions peu performantes, on
assistera à une augmentation des niveaux de puissance appelée (notamment en hiver) et des
consommations, de façon durable et irréversible, ce qui conduira à " PXHU OH JLVHPHQP GتŃRQRPLH » et
¡ VXUGLPHQVLRQQHU OH SMUŃ GH SURGXŃPLRQ GتOHŃPULŃLPª HVVHQPLHOOHPHQP QXŃOªMLUH LQGXLVMQP XQH
fermeture des centrales beaucoup moins rapidement que prévue, ce qui aura pour conséquence le PMLQPLHQ GØXQ IMŃPHXU GH ŃRQYHUVLRQ ªOHYªBFH TXL SUªŃ©GH PRQPUH TXØLO IMXP "PUH SUXGHQP GMQV OH ŃORL[ GHV RXPLOV HP GHV VPUMPªJLHV SHUPHPPMQP a
priori GH UªJOHU OHV VLPXMPLRQV HP SURNO©PHV MŃPXHOV P"PH ORUVTXØLOV SMUMLVVHQP VªGXLVMQPV VMQV
hypothéquer la réponse future des systèmes et des hommes aux questions à long terme. Le principal
ULVTXH VHUMLP GH IMLUH GHV ŃORL[ TXL ILJHQP OتYROXPLRQ VRXYHQP LPSUªYLVLNOH GHV PHŃOQRORJLHVB GMQV OH
N£PLPHQP OØMYHQLU HVP MX[ V\VP©PHV ªOHŃPULTXHV PMLV MX[ V\VP©mes électriques performants,
principalement ceux qui offrent une réversibilité permettant notamment un peu de rafraîchissement
en été (le scénario négaWatt envisage que 48 % des logements soient chauffés par pompe à chaleur
en 2050). Il faut donc pousser lتOHŃPULŃLPª YHUV OHV VRPPHPV TXØHOOH PªULPH SOXPµP TXH OM OMLVVHU GMQV
XQH VLPXMPLRQ SHX VPLPXOMQPH GMQJHUHXVH SRXU OØMYHQLU HP PU©V SHX HIILŃMŃH HQ ªQHUJLH HP HQ ªPLVVLRQVB
(OOH QØM GH VXUŃUR¯P SMV NHVRLQ " GØMLGH » pour cela tant ses atouts sont multLSOHVà
ї Pourquoi et comment le coefficient de conversion pourrait-il diminuer ?Nonobstant les risques liés à la diminution arbitraire du coefficient de conversion, deux scénarios de
baisse de ce coefficient sont possibles.Le premier consiste à " décréter » sans débat que le coefficient doit être revu à la baisse par une
décision de la DGEC appuyée sur un argumentaire sommaire comme il en circule un actuellement via
une note de cadrage, au motif non avoué que ce coefficient est trop " défavorable | ¡ Oتlectricité. Cela
UHYLHQP ¡ QLHU XQH UªMOLPª ŃH TXL QØHVP ÓMPMLV PU©V VMLQB 3RXU ÓXVPLILHU ŃHPPH PªPORGH OH SUªVLGHQP GH
Vers une évolution du coefficient de conversion GH OتOHŃPULŃLPª " Õ Avril 2019 4
OØMVVRŃLMPLRQ m Équilibre des Énergies | VXJJ©UH GØMGRSPHU OM YMOHXU GH 21 m ŃRPPH OH SUªŃRQLVH OØ8( ».
0MLV OØ8( QH SUªŃRQLVH ULHQ Ge tel. Dans la directive Bâtiment 2018/844 UE la méthode de
détermination de ce coefficient que doivent utiliser les États Membres est précisée au paragraphe 2 de
OØMQQH[H 1 :
" IتQHUJLH SULPMLUH HVP ŃMOŃXOªH VXU OM NMVH GH IMŃPHXUV GتQHUJLH SULPMLUH ou de facteurs de
SRQGªUMPLRQ MVVRŃLªV ¡ ŃOMTXH PUMQVSRUPHXU GتQHUJLH TXL SHXYHQP "PUH IRQGªV VXU GHV PR\HQQHV
annuelles, et éventuellement aussi saisonnières ou mensuelles, pondérées nationales, régionales ou
locales, ou sur des données plus spécifiques communiquées pour les systèmes urbains isolés.
IHV IMŃPHXUV GتQHUJLH SULPMLUH RX OHV IMŃPHXUV GH SRQGªUMPLRQ VRQP GªILQLV SMU OHV PMPV PHPNUHVB IRUV
GH OØMSSOLŃMPLRQ GH ŃHV IMŃPHXUV SRXU OH ŃMOŃXO GH OM SHUIRUPMQŃH ªQHUJªPLTXH OHV PMPV PHPNUHV
veilleQP ¡ ŃH TXH OM SHUIRUPMQŃH ªQHUJªPLTXH RSPLPMOH GH OØHQYHORSSH GX N£PLPHQP VRLP UHŃOHUŃOªHB
GMQV OH ŃMOŃXO GHV IMŃPHXUV GتQHUJLH SULPMLUH MX[ ILQV GX ŃMOŃXO GH OM SHUIRUPMQŃH ªQHUJªPLTXH GHV
N£PLPHQPV OHV PMPV PHPNUHV SHXYHQP PHQLU ŃRPSPH GHV VRXUŃHV GØénergie renouvelables fournies via
OH PUMQVSRUPHXU GتQHUJLH MLQVL TXH GHV VRXUŃHV GتQHUJLH UHQRXYHOMNOHV JªQªUªHV HP XPLOLVªHV VXU SOMŃH
¡ ŃRQGLPLRQ TXH ŃHOM VØMSSOLTXH GH IM¨RQ QRQ GLVŃULPLQMPRLUH ».HO QØHVP QXOOHPHQP TXHVPLRQ GH YMOHXU SUªŃRQLVªHB IM Directive 2018/2002 du 11/12/18 modifiant la
GLUHŃPLYH 2012C27 8( UHOMPLYH ¡ OØ(IILŃMŃLPª (QHUJªPLTXH SUªŃLVH HQŃRUH QRPH 3 HQ NMV GH OØ$QQH[H 4
que " Pour les économies d'électricité en kWh, les États membres appliquent un coefficient défini grâce
à une méthode transparente en s'appuyant sur les circonstances nationales qui influent sur la
consommation d'énergie primaire, afin de calculer précisément les économies réelles. Ces
circonstances sont justifiées, vérifiables et fondées sur des critères objectifs et non discriminatoires ».
$ ŃH PLPUH LO VHUM GRQŃ SMU H[HPSOH QªŃHVVMLUH GØH[SOLTXHU ŃRPPHQP LO HVP SRVVLNOH TXH OH UHQGHPHQP GH
OM SURGXŃPLRQ GتOHŃPULŃLPª SMU ªQHUJLH IRVVLOH SXLVVH "PUH GH 60 OM SUªVHQŃH GH ŃHQPUMOHV ¡ ŃOMUNRQ
ou au fioul dans cette production, rend impossible cette valeur).(QILQ OM QRPH GH ŃMGUMJH SUªŃLPªH SURSRVH GH SUHQGUH HQ ŃRPSPH G©V MXÓRXUGØOXL GMQV OM
réglementation la valeur du coefficient de conversion qui pourrait être en vigueur en 2035 au motif
que les bâtiments TXH OØRQ YM ŃRQVPUXLUH RX UªQRYHU MXÓRXUGØOXL H[LVPHURQP PRXÓRXUV HQ 203DB 0MLV
alors pourquoi ne pas prendre immédiatement la valeur supposée en 2050, voire en 2080 ? Plus
sérieusement, la Directive Bâtiment elle-P"PH LQGLTXH TXØXQH PLVH ¡ ÓRXU GH ŃH ŃRHfficient tous les
TXMPUH MQV VHUM QªŃHVVMLUH SRXU PHQLU ŃRPSPH GH OتYROXPLRQ GHV SMUŃV GH SURGXŃPLRQ ŃH TXL HVP OM
VMJHVVH P"PHB HO QØHVP SMV LPMJLQMNOH GØMŃŃHSPHU OM SURSRVLPLRQ GH OM G*(F ŃMU HOOH QØHVP SMV ŃRQIRUPH
MX[ GLUHŃPLYHV (XURSªHQQHV HP TXØHOOH VØMSSXLH VXU XQ ªPMP IXPXU GX SMUŃ GH SURGXŃPLRQ GRQP SHUVRQQH
QH VMLP ŃH TXØLO VHUM ŃRPSPH GHV UªVLVPMQŃHV QRPNUHXVHV HP IRUPHV GªÓ¡ RNVHUYªHV SRXU OH Iaire évoluer
et le transformer.Vers une évolution du coefficient de conversion GH OتOHŃPULŃLPª " Õ Avril 2019 5
(Q OتPMP MŃPXHO OH SURÓHP GH PRGLILŃMPLRQ GX ŃRHIILŃLHQP GH conversion est parfaitement inacceptable et
doit être revu conformément aux précisions des différentes Directives Européennes stipulant que les
" circonstances nationales doivent être justifiées, vérifiables et fondées sur des critères objectifs ». Il
faut GØMLOOHXUV SUªŃLVHU TXH ŃHPPH QRPH GH ŃMGUMJH MIILUPH TXH OH ŃRHIILŃLHQP GH ŃRQYHUVLRQ ªPMLP GH 30
entre 2005 et 2010 et serait encore actuellement de 2,74 en 2018. On connaît au moins le point dedépart minimum du coefficient de conversion pour les quatre années à venir : ce ne sera effectivement
plus 2,58, mais 2,74 !IH VHŃRQG VŃªQMULR MXUMLP SX ªYLPHU GH VH PURXYHU MXÓRXUGØOXL GMQV OM VLPXMPLRQ GH ŃULVH TXH OØRQ
connaît. G©V OM ŃRQVPUXŃPLRQ PMVVLYH GX SMUŃ GH ŃHQPUMOHV QXŃOªMLUHV OM TXHVPLRQ VØHVP posée de
UªŃXSªUHU PRXP RX SMUPLH GH OM ŃOMOHXU UHÓHPªH GMQV OØHQYLURQQHPHQP SRXU OM PUMQVSRUPHU YHUV OHV YLOOHV HP
MVVXUHU OHV NHVRLQV GH ŃOMXIIMJH ¡ OM SOMŃH GH OØHIIHP -RXOHB FHPPH ŃRJªQªUMPLRQ ¡ JUMQGH ªŃOHOOH QتPMLP
pas techniquement compliquée, mMLV HOOH VH OHXUPMLP MX IMLP TXØ(G) QH YHQGMLP SMV GH OM ŃOMOHXU PMLV
VHXOHPHQP GH OتOHŃPULŃLPªB 2Q MXUMLP SRXUPMQP SX UªGXLUH GH IM¨RQ VLJQLILŃMPLYH OH QRPNUH GH ŃHQPUMOHV
GRQŃ OHV ŃR¼PV HP OH ŃRHIILŃLHQP GH ŃRQYHUVLRQ VHUMLP MXÓRXUGØOXL NHMXŃRXS SOXV SURŃOH GH 1à
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