[PDF] Bulletin officiel 26 nov. 2014 Arrêté

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novembre 2014

SOMMAIRE

Administration générale

Création artistique - Arts plastiques

Création artistique - Musique, danse, théâtre et spectacles Éducation artistique - Enseignement - Formation - Recherche Médias et industries culturelles - Audiovisuel, cinématographie, presse et multimédia

Patrimoines - Archéologie

Patrimoines - Monuments historiques

Patrimoines - Musées

Propriété intellectuelle

Relevé de textes parus au

Réponses aux questions écrites

Divers

Mesures de publication et de signalisation

A DMI n IS t

RAtIOn gÉnÉRAlE

des membres à la commission formation. Art. 1 er Art. 2. Art. 3.

Arrêté du 26

novembre 2014 autorisant l'ouverture, au titre de l'année 2015, d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur(e) de recherche hors classe du ministère de la Culture et de la

Communication.

Art. 1 er Art. 2.

Art. 3.

Art. 4. Art. 5. Art. 6. Art. 7.

Annexe

: Demande de dossier imprimé d'inscription à l'examen professionnel pour l'accès au grade

d'ingénieur(e) de recherche hors classe du ministère de la Culture et de la Communication - Session 2015

Adresse à laquelle seront expédiées toutes les correspondances Arrêté du 26 novembre 2014 autorisant l'ouverture, au titre de l'année 2015, d'un examen professionnel pour l'accès au grade de chargé(e) d'études documentaires principal(e) de 2 e classe des ministères chargés de la culture et de l'éducation nationale. Art. 1 er Art. 2.

Art. 3.

Art. 4. Art. 5. Art. 6.

Annexe : Demande de dossier imprimé d'inscription à l'examen professionnel pour l'accès au grade

de chargé(e) d'études documentaires principale(e) de 2 e classe du ministère de la Culture et de l'Éducation nationale - Session 2015 Adresse à laquelle seront expédiées toutes les correspondances

Arrêté du 26

novembre 2014 autorisant l'ouverture, au titre de l'année 2015, d'un examen professionnel pour l'accès au grade de technicien(ne) de recherche de classe exceptionnelle du ministère de la Culture et de la Communication. Art. 1 er Art. 2.

Art. 3.

Art. 4. Art. 5. Art. 6.

Annexe

: Demande de dossier imprimé d'inscription à l'examen professionnel pour l'accès au grade de

technicien(ne) de recherche de classe exceptionnelle du ministère de la Culture et de la Communication

Session 2015

Adresse à laquelle seront expédiées toutes les correspondances Arrêté du 26 novembre 2014 portant nomination des membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire de documentation de classe supérieure du ministère de la Culture et de la Communication organisé au titre de l'année 2014. Art. 1 er

Art. 2.

Art. 3. Arrêté du 26 novembre 2014 portant nomination des membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire de documentation de classe exceptionnelle du ministère de la Culture et de la Communication organisé au titre de l'année 2014. Art. 1 er Art. 2.

Art.3.

Arrêté du 28

novembre 2014 portant nomination du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché(e) principal(e) d'administration du ministère de la Culture et de la Communication, au titre de l'année 2014. Art. 1 er Art. 2. Art. 3. C

RÉAtIOn ARtIStIquE - ARtS

P l AS t I qu ES Arrêté du 24 novembre 2014 portant nomination des membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade de technicien(ne) d'art de classe exceptionnelle du ministère de la Culture et de la Communication, organisé au titre de l'année 2014. Art. 1 er Art. 2. Art. 3.

Arrêté du 24

novembre 2014 portant nomination des membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade de technicien(ne) d'art de classe supérieure du ministère de la Culture et de la Communication, organisé au titre de l'année 2014. Art. 1 er Art. 2. Art. 3. C

RÉAtIOn ARtIStIquE - MuSIquE,

DA n SE , th ât RE E t SPEC tAClES 17 janvier 2014 portant nomination au bureau du

Conseil national des professions du spectacle.

Art. 1 er

Art. 2.

Décision du 1

er novembre 2014 portant délégation de signature à l'Opéra national de Paris. Art. 1 er Art. 2. Art. 3.

Art. 4.

Décision du 19

novembre 2014 portant délégation de signature à l'Opéra national de Paris. Art. 1 er 1.1. 1.2. 1.3. 1.4 Art. 2. Art. 3. Art. 4. Art. 5. Art. 6. Art. 7. D u

CAtIOn ARtIStIquE -

En SEI gn EME nt - F

ORMAtIOn -

R EC h ERC h E

Décision du 17

octobre 2014 relative à l'intérim des fonctions de directeur de l'École nationale supérieure d'art de Bourges. Art. 1 er Art. 2. Arrêté du 4 novembre 2014 portant renouvellement du classement du conservatoire à rayonnement régional de la communauté d'agglomération de

Caen la Mer.

Art. 1 er Art. 2.

Arrêté du 5

novembre 2014 portant renouvellement du classement du conservatoire à rayonnement intercommunal du Pays des Maures - g olfe de

Saint-

tropez. Art. 1 er Art. 2.

Arrêté du 6

novembre 2014 portant classement du conservatoire de musique de taverny en conservatoire à rayonnement communal. Art. 1 er Art. 2.

Décision du 13

novembre 2014 portant délégation de signature à l'École nationale supérieure des beaux-arts. Art. 1 er Art. 2. Arrêté du 14 novembre 2014 portant classement de l'école de musique, danse et théâtre du h aut-Var. Art. 1 er Art. 2.

Arrêté du 14

novembre 2014 portant renouvellement du classement du conservatoire à rayonnement intercommunal du t houarsais. Art. 1 er Art. 2.

Arrêté du 19

novembre 2014 portant reconnaissance d'un établissement d'enseignement artistique. Art. 1 er Art. 2.

Décision du 27

novembre 2014 relative à l'intérim des fonctions de directeur de l'Institut national du patrimoine. Art. 1 er Art. 2.quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37

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[PDF] - 4 - pas, il commet une infraction supplémentaire qui crée un accroissement du danger.

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