ORDRE DU JOUR M. LE MAIRE 1. Désignation du secrétaire de
23 sept. 2019 Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour ... sélection figurant dans le règlement de consultation à savoir : - Pour le Lot 1 ...
88 Paraphe du Maire 175 VILLE DE WITTENHEIM Sous la
pour l'implication des services techniques de Monsieur le Maire et des Adjoints à la réussite du marché aux puces Sainte-Barbe :.
Létat dinternet en France - Edition 2021 - Tome 3 du rapport d
7 juil. 2021 De nombreux. Français ont aussi découvert de nouveaux usages pendant les confinements : télétravail télé-éducation
Odre du jour
9 déc. 2021 décorations des stands et temps d'animations au marché du Canal. Couvert. Le montant de la subvention allouée par la Ville de Mulhouse pour ...
: ~ JUIN 2018
28 mai 2018 Compte-rendu des marchés pris par délégation du Conseil Municipal en ... ta délégation de service public a pour objet de confier la gestion ...
Contrat Unique pour la Politique de la Ville Mulhouse Alsace
Au sein du territoire de l'agglomération la Ville de Wittenheim entend désormais (7 quartiers à Mulhouse
176 Paraphe du Maire 351 VILLE DE WITTENHEIM Sous la
17 juin 2000 Toussaint et actualité du Conseil Municipal des Enfants – Information. ... La présente convention de projet urbain partenarial a pour objet ...
Guide pratique
réforme de 2014 sur la réglementation de et label Ville amie des enfants (Unicef) pour son activité dans ... bue également à l'animation de notre ville.
12° 13° 14°
15 avr. 2021 La présente convention a pour objet de fixer les engagements respectifs ... Eclairage technique destiné à aider la Ville de Mulhouse et SNCF ...
MAIRIE DE MULHOUSE HORS DIRECTIONS SECRETARIAT DU
22 déc. 2017 Le conseil Municipal sera filmé et diffusé sur le site internet de la Ville de. Mulhouse. Conformément à la loi « Informatique et Libertés ...
ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation
ARTICLE 2 - OBJET DU MARCHÉ 2 1 Marché(s) d’assurances La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations d’assurances pour la collectivité de ( ) Ces prestations sont divisées en ( ) lots : (exemple d’allotissement à adapter aux besoins exprimés par la collectivité locale)
Règlement de la consultation (RC) - NouMa
1 1 Objet du marché La présente consultation a pour objet la création l’impression la régie publicitaire la mise sous film et la distribution par routage du nouveau magazine de la CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE L’INDRE (ci-après dénommée la CCI DE L’INDRE) Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
REGLEMENT DE CONSULTATION Objet : Location de transports
ARTICLE 1 : Objet de la consultation et type de marché 1 1: Objet Le présent marché a pour objet la location de transports terrestres collectifs de personnes avec chauffeurs par autocars et par minibus dans le cadre : - de sorties d’une demi-journée ou d’une journée organisées par l’Eole Nationale Supérieure
MAIRIE DE MULHOUSE
HORS DIRECTIONS
SECRETARIAT DU
CONSEIL MUNICIPAL
0706- SC décembre 2017
CONSEIL MUNICIPAL
1° Désignation du Secrétaire de séance 2° 1223 Vote du Budget Primitif (0503)
3° 1224 Vote des autorisations de programmes (0503) 14° 1257 Rapport d"activité 2016 (020)
23° 1248 Rapport des représentants de la ville de Mulhouse au Conseil
d"Administration de CITIVIA SPL (080)25° 1249 Association du Carnaval : subvention de fonctionnement 2018
(030)32° 1206 Achèvement du tunnel de la Voie Sud - Passation d"avenants
aux marchés de maitrise d"uvre et de travaux (142) 35° 1226 Expérimentation du télétravail (221)
41° 1081 Concession d'aménagement " Renouvellement Urbain par le
Développement de l'Immobilier Commercial »- Compte rendu d"activités à la collectivité (CRACL) (213)44° 1246 Etude urbaine " imaginer Mulhouse en 2050 » : signature de
la convention de partenariat entre la ville de Mulhouse, l"Agence d"Urbanisme de la Région mulhousienne et l"Ecole Nationale Supérieure d"Architecture de Strasbourg (323)46° 1258 Approbation d"un dispositif renforcé d"aide à la mise en valeur
du patrimoine sur les axes commerçants (321)55° 1263 Nouvelle instance représentative et participative des ainés
mulhousiens (314)56° 1264 Subvention pour l"ouverture d"une maison de l"autisme à
Mulhouse (314)
75° 1239 Attribution d"acomptes sur subventions 2018 aux associations
sportives (Familles " Clubs Elites », " Clubs Performances » et " Clubs Formateurs » (4302)76° 1240 Subventions d"équipement 2017 aux associations sportives
(4302)77° 1241 Office Mulhousien des Sports (O.M.S) - Renouvellement de la
convention de partenariat (4302)78° 1242 Bilan de la démarche " les rendez-vous du sport » (4302)
79° 1272 Parcours d"excellence sportive - Accompagnement
individualisé d"athlètes de haut niveau mulhousiens - Saison2016/2017
13° 1284 Charte d"Elu local et condition d"exercice des mandats des
membres du Conseil Municipal (0706)4° 1225 Transferts et créations de crédits (0503)
5° 1268 Facturations 2017 par le budget général au budget annexe de
l"eau et au budget annexe des pompes funèbres6° 1273 Indemnité de conseil au trésorier principal de la ville de
Mulhouse (0503)
7° 1274 Mutualisation des moyens et des services entre la ville de
Mulhouse et m2A (050)
8° 1280 Renouvellement de l'avance de trésorerie consentie à la Régie
Personnalisée du programme de la Réussite Educative (0502)9° 1254 Création d'un service commun "Management du risque
numérique » (M2A - Communes) (043)10° 1209 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
11° 1256 Désignation des représentants de la ville dans les
établissements publics de coopérations intercommunales (EPCI) et syndicats mixtes - Délibération complémentaire (0706)12° 1086 Désignation des représentants de la ville au sein des
associations et des organismes divers - Délibération complémentaire (0706)15° 1214 Information au Conseil Municipal de décisions prises par le
Maire en matière de gestion de la dette (0502)
16° 1215 Révision des tarifs municipaux pour services rendus (2018)
(0501)17° 1230 Modification de l"alignement et classement Allée Gluck au
niveau de la Banque Alimentaire (044)18° 1231 Modification de l"alignement 141 rue de Belfort (044)
19° 1232 Modification de l"alignement et classement rue de la Terrasse
(044)20° 1233 Modification de l"alignement 3A rue Gustave Schaeffer (044)
21° 1234 Modification de l"alignement et déclassement 56 rue de
Dunkerque (044)
22° 1235 Modification de l"alignement et déclassement rue Jouhaux
(044)24° 1283 Marchés publics : avenants aux marchés à procédure adaptée
(0802)26° 1216 Restauration du temple Saint Etienne - 3ème phase :
restauration de la tourelle sud-ouest (1500)27° 1228 Rapport d"activité 2016 du syndicat départemental d"électricité
et de gaz du Rhin (1000)28° 1229 Adhésion de la Ville de Hésingue au syndicat d'électricité et
de gaz du Rhin (1000)29° 1253 Compte-rendu d'activité de la concession pour le service public
de distribution du gaz (1000)30° 1221 Tarifs 2018 de l'eau potable distribuée (122)
31° 1222 Tarif 2018 de la vente d'eau en gros (122)
33° 1247 Efficacité énergétique dans les bâtiments publics - Partenariat
de GRDF avec la Ville de Mulhouse (1500)34° 1277 Avenant au contrat de concession de service public pour la
gestion des parkings Buffon et TER (141)36° 1200 Modifications des ratios d'avancement de grade en catégorie C
des agents de Ville de Mulhouse (2212)37° 1267 Validation du protocole d'accord sur l'exercice du droit
syndical (2215)38° 1266 Engagement d'un coordinateur projet (2212)
39° 1201 Modification des ratios d'avancement de grade en catégorie A
des agents de Ville de Mulhouse (2212)40° 1275 Engagement d'un chef de projet renouvellement urbain
quartier des Coteaux - Fonderie (2212)42 1219 Constitution d'un groupement de commandes pour la
vérification réglementaire, l'entretien et le remplacement du parc des extincteurs des bâtiments communaux (222)43 1227 Approbation du projet de convention portant sur l'instruction
des autorisations d'urbanisme de nouvelles communes de l"agglomération (321)45° 1245 Partenariat avec IBA BASEL 2020 - Financement pour l"année
2017 (323)
47° 1251 Préemption d"un bien immobilier sis 13 rue de Pfastatt à
Mulhouse (324)
48° 1271 Acquisition d"un logement pour le concierge du conservatoire
(324)49° 1259 Renouvellement urbain - Contrat d"étude avec l"AURM (324)
50° 1278 Plan d"alignement rue de Dunkerque - Régularisation foncière
(324)51° 1279 Cession d'un garage dépendant de la copropriété sise 19 rue
du moulin et 21 rue Louis Pasteur (321)52° 1261 Lutte contre les discriminations - Projet sentinelle -
Subvention au collège Saint Exupéry (31)
53° 1269 Signature de la charte européenne pour l'égalité des femmes
et des hommes dans la vie locale (301)54° 1262 Associations de lutte contre l'exclusion : subventions 2017 -
3ème phase (312)
57° 1265 Subvention d'équipement à l'association le droit de vivre (314)
58° 1270 Contrat de Ville - Programmation politique de la Ville 2017 -
5ème
phase (301)59° 1072 Subvention au projet Les Bateliers 2017 (4303)
60° 1212 Subventions d"équipement aux centres socio-culturels 2017
(4303)61° 1213 Attribution d"acomptes de subventions 2018 aux centres
sociaux (4303)62° 1217 Attribution d"une subvention à la Paroisse Sainte-Thérèse
(4401)63° 1218 Attribution d"une subvention au Conseil de Fabrique de l"Eglise
Saint-Etienne (4401)
64° 1238 Attribution d"une subvention à la communauté TAIZE (4401)
65° 1276 Groupement de commandes prestation désinsectisation -
dératisation Ville de Muhouse (444)66° 1195 Subventions Ville Vie Vacances Toussaint-Noël 2017 (4303)
67° 1208 Dispositif d"aide aux projets " Initiatives de Jeunes - IDJ » -
Attribution d"une aide financière à l"association support (4303)68° 1211 Subventions complémentaires Jeunesse (4303)
69° 1220 Fonds d"aide à l"initiative - Ecoles maternelles et élémentaires
2017 (422)
70° 1210 Attribution d"acomptes de subventions 2018 aux associations
Accueil Enfants Drouot et Claire Joie (4303)
71° 1243 Mandat de maitrise d'ouvrage déléguée pour la réhabilitation
de trois écoles - Avenant n°1 (4214)72° 1285 Réhabilitation de l'école cours de Lorraine à Mulhouse -
Transaction relative au marché 2015/826 (4214)
73° 1286 Participation pour les représentations de l'opéra National du
Rhin (41)
74° 1244 Contrat de Ville Programmation politique de la Ville 2017 -
Action éducative - Réussite éducative (4241)80° 1236 Associations culturelles : acomptes sur subventions de
fonctionnement 2018 (418)DIVERS
Madame le Maire
Michèle LUTZ
Le conseil Municipal sera filmé et diffusé sur le site internet de la Ville de Mulhouse. Conformément à la loi " Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les personnes présentes disposent d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification aux données personnelles les concernant. Les éventuelles demandes sont à déposer à l'adresse suivante :Mairie de Mulhouse
Service des assemblées du Secrétariat Général2 rue Pierre et Marie Curie
BP 10 020
68948 MULHOUSE CEDEX 9
VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (0503/7.10.1/1224)Les article
s L 2311-3 et R 2311-9 du CGCT permettent aux communes de décider et de voter des projets d'investissement sous forme d'Autorisations de Programme (AP) et en précisant les modalités d'application.Les Autori
sations de Programme constituent les limites supérieures des dépenses d"investissement qui peuvent être engagées. Elles sont révisées chaque année pour tenir compte des évolutions des projets.Cette déro
gation au principe de l"annualité budgétaire est limitée par la procédure de décision annuelle des Crédits de Paiement (CP) dans le cadre du budget.Chaque Auto
risation de Programme correspond à un engagement financier pluriannuel et comporte la répartition prévisionnelle par exercice des Crédits dePaiement correspondants.
Les Autori
sations de Programme ou d'engagement doivent être votées par le Conseil municipal, par délibération distincte, lors de l"adoption du budget de l'exercice ou des décisions modificatives.Le doc
ument en annexe récapitule le programme pluriannuel des investissements en Autorisations de Programme et la prévision des Crédits de Paiement. Il fait l"objet d"une actualisation par rapport au programme précédent qui s"étalait de2015 à 2021 pour l"ajuster sur la période 2015-2022 par adjonction d"un Crédit
de Paiement 2022.Cette pro
grammation se traduit par une affirmation de nos priorités en matière d"investissement qui se concentrent sur : - La mode rnis at ion, la maintenance et la mise aux normes du patrimoine bâti et non -bâti de la Ville, - le plan climat, l'efficacité énergétique des bâtiments, le développement d'infrastructures douces et naturelles et le développement durable, - le renforcement de l'attractivité du centre-ville afin de poursuivre les efforts déjà entrepris à travers le projet Mulhouse Grand Centre, - la restauration du Temple Saint-Etienne, - la poursuite du programme de restructuration et de modernisation des écoles destiné à améliorer les conditions de travail dans lesétablissements scolaires.
Sur la p
ériode 2015 - 2022, les autorisations de programme identifiées ont été dimensionnées à hauteur de 228,9 M avec un montant annuel d'investissement qui n'excède pas 30 M en fin de programmation. Il est élaboré de façon à permettre la réalisation des investissements nécessa ires au maintien du patrimoine municipal et à poursuivre le renforcement de l'attractivité de la Ville, de continuer à agir comme un facteur contracyclique, en soutien à l'économie locale, tout en préservant les équilibres budgétaires. Conseil Municipal : - approuve le réajustement et l'extension du programme pluriannuel des investissements en Autorisations de Programme décliné en annexe, - approuve les Crédits de Paiement prévisionnels pour 2018. PJ : Annexe n°1 : autorisations de programme et crédits de paiement - programmation 2015 - 2022E001Maintenance générale des équipements municipaux29 701 31831 200 4277 933 6625 766 7653 500 0003 500 0003 500 0003 500 0003 500 000
E002Modernisation et rénovation de l'éclairage public7 602 5968 002 5961 700 0152 302 5811 000 000800 000800 000600 000800 000
E003Efficacité énergétique des bâtiments municipaux3 950 0001 520 0001 0570140 000500 000500 0000378 943
E004Efficacité énergétique des bâtiments scolaires3 907 1173 607 1171 437 550869 567700 000300 000300 00000
E005Mise aux normes et restructuration du patrimoine bâti10 031 77910 244 1142 813 2763 123 6211 435 000922 217850 000550 000550 000
E006Rénovation du patrimoine non-bâti8 258 2446 757 266872 4221 336 7911 373 5542 240 000934 50000
E007Aménagement des équipements sportifs5 361 5604 184 9601 293 6741 372 342537 064231 880250 000250 000250 000
E008Aménagement des cultes6 298 8715 137 1451 472 603861 800467 7421 500 000800 00035 0000E009Aménagement des écoles40 154 59548 030 6039 689 3018 939 7825 481 9425 265 4736 988 7576 687 9484 977 400
E010Modernisation et rénovation des bâtiments municipaux1 150 766650 766136 579214 187100 000100 000100 00000
E011Aménagement et embellissement urbain13 443 6508 546 017186 4232 537 9292 880 0141 215 0001 726 65100
E012Aménagement de la voirie39 732 85938 645 3469 667 55419 730 1944 722 0221 345 0001 345 000940 576895 000
E013Attractivité du centre ville
32 569 33031 625 97914 422 59311 378 3865 625 00050 00050 00050 00050 000
E014Programme de rénovation urbaine23 462 04730 774 04811 745 0265 499 7192 955 2613 110 6082 551 4352 820 0002 092 000
TOTAL : 225 624 732228 926 38463 371 73563 933 66430 917 59921 080 17820 696 34315 433 52413 493 343 (1)Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émisMONTANT DES AP
CP 2022
ANNEXE n°1 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT - PROGRAMMATION 2015 - 2022MONTANT DES CP
CP 2017CP 2018N° APDésignationPour
mémoire AP votée y compris ajustementMontant 2018N° et intitulé de l'APCP 2021
Crédits de
paiement antérieurs (réalisations cumulées au31/12/2016) (1)CP 2019CP 2020
RAPPORT D'AC
TIVITÉS
2016 (020/9.4/1257) Le rapport annuel retrace l'activité des services municipaux et mutualisés pour l'année écoulée.
Ce rapport synt
hétise les compétences de chaque service, rappelle les moyens mis à sa disposition et relève les faits qui ont marqué l"année 2016.Sa présentation s
"articule autour des six axes stratégiques de l"action municipale :Une ville sûre
Une ville qui protège
Une ville grandeur nature
Une ville qui ose
Une ville à l'écoute
Une ville efficiente
Le Conseil Munic
ipal prend acte du rapport d"activités 201 6PJ : Rapport d"ac
tivité des services 2016Rapport
d'activité 2016ÉditoSommaire
Au cours de l'année 2016, de nombreuses réa- lisations ont vu le jour, venant ainsi concrétiser l'ambition de notre projet municipal construit protège, une ville grandeur nature, une ville qui Ce bilan est à mettre au crédit de Jean Rottner, Maire de Mulhouse, à qui j'ai eu l'honneur de suc céder le 3 novembre dernier, et de l'ensemble de M'inscrivant pleinement dans la continuité de son action en qualité de Maire, je suis totalement enMulhousiennes et des
Mulhousiens et préparer
impose cependant en permanence une bonne À la lecture de ce rapport d'activité 2016, vous -compli et les premiers résultats de notre politique des violences urbaines de 43 % par rapport à2015 ou encore la réalisation de nombreux projets
qui viennent améliorer le quotidien et l'attractivi municipale rue du Sauvage ou encore du com- des écoles, l'engagement dans le projet ner toute sa place à la nature en ville et à constituer une véritable colonne vertébrale verte de la ville permettant notre action municipale est rendue possible grâce à la mobilisation et à l'engagement de chacune et chacun de nos collaborateurs qui portent en eux le sens du service public et la vo- Je vous souhaite, à toutes et à tous, une bonne Maire du MaireÀ la lecture de ce rapport d'activité
2016, vous prendrez, j'en suis sûre,
la mesure du travail accompli FAIRE RECULER LA DÉLINQUANCE ET RÉDUIRE LE SENTIMENT D'INSÉCURITÉ1
ASSURER LA TRANQUILLITÉ DES MULHOUSIENS ET LUTTER CONTRE TOUTES LES FORMES D'INCIVILITÉS2
ANTICIPER LES RISQUES NATURELS, URBAINS ET INDUSTRIELS3Une ville sûre
Ville de mulhouse /
Rapport d'activité23
FACILITER L'ÉPANOUISSEMENT ET LE BIEN-ÊTRE DES FAMILLES1EMBELLIR LA VILLE1
ANIMER LA VILLE1
IMPLIQUER LES CITOYENS DANS LA GOUVERNANCE DE LA VILLE1 DÉGAGER UNE ÉPARGNE ADAPTÉE ET PRÉSERVER UN NIVEAU DE FISCALITÉ RAISONNABLE1
ASSURER AVEC EFFICACITÉ LES MISSIONS FONCTIONNELLES4PRENDRE EN COMPTE LES HANDICAPS DANS LA VILLE4
AMÉLIORER LA PROPRETÉ DE LA VILLE4
PROPOSER DES ACTIVITÉS SPORTIVES ET DE JEUNESSE4 FAVORISER LA RÉUSSITE SCOLAIRE ET ÉDUCATIVE2UN GRAND PROJET URBAIN STRUCTURANT2
FAIRE CONNAÎTRE MULHOUSE ET SES ATOUTS2
RENFORCER LA PROXIMITÉ AVEC LES USAGERS2
DÉVELOPPER UNE CULTURE DE LA PERFORMANCE2
VALORISER LE PATRIMOINE MUNICIPAL5
ACCOMPAGNER LES PERSONNES LES PLUS FRAGILES5
GARANTIR UNE EAU DE QUALITÉ ET ASSURER SA DISTRIBUTION5 METTRE L'INNOVATION ET LE NUMÉRIQUE AU SERVICE DU TERRITOIRE5 ADAPTER LA VILLE ET SES SERVICES AU VIEILLISSEMENT DE LA POPULATION3PRÉSERVER LA QUALITÉ DE L'ENVIRONNEMENT3
DÉVELOPPER L'ACCÈS À LA CULTURE ET LES PRATIQUES CULTURELLES 3SOUTENIR LA VIE ASSOCIATIVE3
FAVORISER L'ÉPANOUISSEMENT PROFESSIONNEL DES COLLABORATEURS3DIVERSIFIER ET DYNAMISER L'OFFRE DE LOGEMENTS6
AMÉLIORER LA DESSERTE DE MULHOUSE ET FACILITER LES DÉPLACEMENTS6 DONNER UN NOUVEL ÉLAN AU COMMERCE DU CENTRE-VILLE6CONCOURIR À LA SANTÉ DES HABITANTS7
Une ville qui protège
Une ville grandeur nature
Une ville qui ose
Une ville à l 'écoute
U U U U UÉdito
Comme chaque année, le rapport d'activité
vient témoigner de la richesse des activités et des actions menées au sein de notre col portée par une même volonté et un même en et des Mulhousiens et concourir à notre niveau à la réalisation de l'ambition du Maire et de sonCe rapport d'activité est ainsi la traduction
concrète de l'engagement de tous les agentsquotesdbs_dbs43.pdfusesText_43[PDF] Permettre. aux jeunes. de devenir acteurs de leur avenir social et professionnel. www.entreprendre-pour-apprendre.fr
[PDF] DOSSIER D INSCRIPTION A L EXAMEN
[PDF] LE MEDECIN ET LES ADMINISTRATIONS, INSTITUTIONS
[PDF] Rapport de Post- Campagne 1
[PDF] CHEZ LES RÉSIDENTS ATTEINTS DE LA MALADIE D ALZHEIMER
[PDF] Guide à destination des usagers. Mise à jour le 7 mars 2014
[PDF] LA SOLUTION CONTRE LES IMPRÉVUS EN CAS DE PANNE & D ACCIDENT ASSISTANCE OFFERTE JUSQU AUX 8 ANS DE VOTRE VÉHICULE*
[PDF] Le petit guide de la maladie d Alzheimer et des pathologies apparentées
[PDF] GUIDE DE BONNE CONDUITE. 50 conseils pour rouler en toute sécurité
[PDF] Troubles psychologiques et comportementaux au cours des démences. Dr Eric KILEDJIAN
[PDF] PARTIE 1: PERMIS DE CONDUIRE 9 1.1 Types de permis 10 Classe 2 10. Classe 3 11 Classe 5 12
[PDF] Circulaire n 5051 du 04/11/2014
[PDF] Médicaments pour arrêter de fumer
[PDF] Maîtrise d œuvre pour la construction d un ascenseur ou monte personne handicapée au CPMT et d un monte personne handicapée à LA POSTE