[PDF] Couv Bruit 04 vCD 31 janv. 2003 AFSSE – Impacts





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maîtrise des risques et des nuisances du chantier sur l’environnement suivant les spécificités et contraintes de la réalisation Il définit les modalités de mise en œuvre pour atteindre ses objectifs

Couv Bruit 04 vCD Novembre 2004agence franaise de sŽcuritŽ sanitaire environnementale

Impacts sanitaires

du bruit

État des lieux

Indicateurs bruit-santé

Foire aux questions

Rapport du groupe d'experts

Agence française de sécurité sanitaire environnementale

94704 Maisons-Alfort Cedex - Tél. +33 1 56 29 19 30

Impacts sanitaires du bruit

État des lieux

Indicateurs bruit-santé

novembre 2004

p 2 - AFSSE - Impacts sanitaires du bruit - Etat des lieux, indicateurs bruit-santé - mai 2004 Composition du groupe de travail

Fabienne Anfosso-Lédée (LCPC, centre de Nantes), Claude Azais (ancien membre de l'ACNUSA), Michel Bérengier (LCPC, centre de Nantes), Didier Cattenoz (mission bruit du MEDD), Pierre Campo (INRS), Patrick Cellard (LNE), Jérôme Defrance (CSTB, centre de Grenoble), Nicolas Grénetier (DGS), Michel Hubert (IFEN), Agnès Job (CRSSA), Romain Kania (Hôpital Lariboisière, Paris), Jacques Lambert (INRETS - centre de Lyon-Bron), Philippe Lepoutre (ACNUSA), Paul Louit (DRT), Annie Moch (Université Paris 10 Nanterre), Colas Morillon (mission bruit du MEDD), Alain Muzet (CNRS), Marc Renard (ARDDS), Ariane Revol-Briard (ODES), Jacques Roland (CSTB), Michel Vallet (AEDIFICE).

En outre, des documents techniques nous ont été aimablement fournis par David Delcampe (mission

bruit du MEDD), Françoise Duchézeau (RATP), Bernard Favre (Renault véhicules industriels), Pierre-Etienne Gautier (SNCF), Philippe Mercier et Fanny Garrigues (Mairie de Paris) et Michel

Rumeau (préfecture de police de Paris).

Comité de pilotage du groupe de travail

Le comité de pilotage, dont la mission a consisté à orienter et organiser les travaux du groupe

d'experts, se compose ainsi : Jacques Beaumont (INRETS), Nicolas Grénetier (DGS), Alain Muzet (CNRS), Jacques Roland (CSTB). Coordination du groupe de travail et rédaction du rapport :

La coordination et le secrétariat scientifique du groupe de travail et du comité de pilotage, ainsi que

la rédaction du rapport ont été assurés par le Dr Gilles Dixsaut et Vannina Pomonti de l'Agence

française de sécurité sanitaire environnementale.

AFSSE - Impacts sanitaires du bruit - Etat des lieux, indicateurs bruit-santé - mai 2004- p 3 TABLE DES MATIERES

Liste des tableaux.............................................................................................................................7

Liste des figures...............................................................................................................................8

Sigles et acronymes..........................................................................................................................9

Sigles et acronymes..........................................................................................................................9

Directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 : présentation succincte............................16

INTRODUCTION : LE PARADOXE DE L'OPINION A L'EGARD DU BRUIT.........................27 I) LES SOURCES DE BRUIT ET VIBRATIONS, LA PROPAGATION DU BRUIT...................33 I-1) LE BRUIT DANS L'HABITAT ET LES LIEUX DE RESIDENCE....................................34

I-1-1) Sources de bruit dans l'habitat.........................................................................................34

I-1-2) Aspects réglementaires et contrôle pour les logements...................................................43

I-1-3) Isolation et traitement acoustique des bâtiments.............................................................44

I-2) LES NIVEAUX SONORES DANS LES LIEUX PUBLICS FERMES................................47

I-2-1) Exposition sonore intentionnelle.....................................................................................48

I-2-2) Bruits subis sans intention...............................................................................................50

I-2-3) Le bruit dans les locaux scolaires....................................................................................52

I-2-4) État actuel et évolution de la réglementation, bilan de l'application des textes..............62

I-3) LE BRUIT AMBIANT...........................................................................................................66

I-3-1) Bruits émis par les différents moyens de transport..........................................................66

I-3-2) Bruits dans les moyens de transports.............................................................................100

I-3-3) Bruits d'origine industrielle...........................................................................................102

I-3-4) Bruits volontaires dans l'environnement.......................................................................124

I-4) PROPAGATION DES BRUITS DANS L'ENVIRONNEMENT ET MOYENS DE

I-4-1) Effet des conditions météorologiques et topographiques sur la propagation du son.....132

I-4-2) Les écrans acoustiques...................................................................................................139

I-4-3) L'isolation de façade des bâtiments...............................................................................144

I-4-4) Les solutions mixtes......................................................................................................144

II) IMPACTS SANITAIRES DU BRUIT.......................................................................................145

p 4 - AFSSE - Impacts sanitaires du bruit - Etat des lieux, indicateurs bruit-santé - mai 2004 II-1) BRUIT ET AUDITION.......................................................................................................145

II-1-1) Rappels physiologiques sur le fonctionnement de l'oreille.........................................145

II-1-2) Description des pathologies de l'oreille liées à l'exposition au bruit..........................148

- L'intensité du bruit : le risque de fatigue auditive et/ou de surdité croît avec l'augmentation de

l'intensité. Il existe une limite au-dessous de laquelle aucune fatigue mécanique n'apparaît. Dans ces

conditions, l'oreille peut supporter un nombre quasi infini de sollicitations. Par exemple, les

expositions de longue durée à des niveaux sonores inférieurs à 70-80 dB n'induisent pas de lésions.

En revanche un son très intense procure une sensation désagréable, voire même douloureuse ; 120

dB constitue le seuil de la douleur. Au delà de 120 dB les tympans peuvent subir des lésions

importantes ainsi que les structures ciliaires de l'oreille interne. Des ruptures ciliaires apparaissent

avec des bruits impulsionnels dépassant 130 dB crête....................................................................148

- L'émergence et rythme du bruit : un bruit impulsionnel ayant un caractère soudain et

imprévisible est plus nocif qu'un bruit continu de même énergie....................................................149

- La durée d'exposition : pour une même ambiance sonore, plus la durée d'exposition est longue,

plus les lésions auditives de l'oreille interne seront importantes. La succession des expositions

professionnelle et extraprofessionnelle (discothèques, concerts, baladeurs...) augmente la durée

d'exposition, donc le risque de lésions auditives.............................................................................149

- La vulnérabilité individuelle : l'âge, les antécédents d'étiologie infectieuse de la sphère ORL,

les antécédents de traumatisme crânien, certains troubles métaboliques ou de la tension artérielle

peuvent potentialiser l'effet délétère du bruit..................................................................................149

- L'association avec d'autres expositions à risque : l'exposition au bruit associée aux vibrations

et à des agents chimiques ou médicamenteux ototoxiques peut augmenter le risque de traumatisme

II-1-3) Aspects épidémiologiques des atteintes de l'audition..................................................155

II-2) EFFETS BIOLOGIQUES EXTRA-AUDITIFS DU BRUIT..............................................158

II-2-1) Les effets du bruit sur le sommeil................................................................................158

II-2-2) Les effets du bruit sur la sphère végétative..................................................................165

II-2-3) Les effets du bruit sur le système endocrinien.............................................................167

II-2-4) Les effets du bruit sur le système immunitaire............................................................168

II-2-5) Les effets du bruit sur la santé mentale........................................................................169

II-2-6) L'exposition au bruit et la consommation de médicaments.........................................170

II-3) EFFETS SUBJECTIFS DU BRUIT............................................................................172

AFSSE - Impacts sanitaires du bruit - Etat des lieux, indicateurs bruit-santé - mai 2004- p 5 II-3-1) La gêne due au bruit.....................................................................................................172

II-3-2) Les effets du bruit sur les attitudes et les comportements............................................178

II-3-3) Les effets du bruit sur les performances.......................................................................180

II-3-4) Bruit et intelligibilité de la parole.................................................................................181

II-3-5) Les valeurs guides de l'OMS.......................................................................................183

II-3-6) Conclusion....................................................................................................................184

II-4) POPULATIONS SENSIBLES, MULTI- ET CO-EXPOSITIONS....................................185

II-4-1) Populations sensibles : le cas des enfants en milieu scolaire.......................................185

II-4-2) Connaissance des multiexpositions au bruit.................................................................189

II-4-3) Connaissance des coexpositions à différents types de nuisances.................................192

II-5) DEFICIENCE AUDITIVE, HANDICAP SOCIAL ET EFFETS DU VIEILLISSEMENT

II-5-1) Surdité et presbyacousie...............................................................................................203

II-5-2) Conséquences des surdités acquises.............................................................................204

II-5-3) Appareillage, rééducation auditive et compensations spécifiques...............................206

II-5-4) Mesures de prévention..................................................................................................209

II-5-5) Conclusion....................................................................................................................211

II-6) COUTS ECONOMIQUES DES IMPACTS SANITAIRES DU BRUIT...........................211 III) DESCRIPTEURS DE BRUIT, INDICATEURS BRUIT-SANTE...........................................213 III-1) RAPPEL DES DESCRIPTEURS EXISTANTS ET PERTINENCE SUR LE PLAN

III-1-1) Notion d'indicateur de gêne........................................................................................214

III-1-2) Les pratiques au niveau international..........................................................................216

III-1-3) Pertinence sur le plan sanitaire....................................................................................222

III-2) AMELIORATIONS DES TECHNIQUES ET PROCEDURES.......................................224

III-2-1) Les critères d'un bon indicateur d'exposition au bruit................................................224

III-2-2) Choix des descripteurs................................................................................................225

III-3) AMELIORATIONS OU EVOLUTIONS DES REGLEMENTATIONS EN MATIERE DE

FIXATION DES VALEURS LIMITES......................................................................................228

III-3-1) Des valeurs limites : pour quel(s) objectif(s) ?...........................................................228

III-3-2) Les critères pour l'établissement de valeurs limites...................................................228

III-3-3) Les valeurs-limites......................................................................................................229

IV) REGLEMENTATION ET ROLE DES DIFFERENTS ACTEURS........................................233

IV-1) ROLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.........................................................234

p 6 - AFSSE - Impacts sanitaires du bruit - Etat des lieux, indicateurs bruit-santé - mai 2004 IV-1-1) Compétences générales des collectivités locales........................................................234

IV-1-2) Le Plan local d'urbanisme (PLU)...............................................................................239

IV-1-3) Le permis de construire...............................................................................................247

IV-1-4) Les Plans de déplacements urbains (PDU).................................................................247

IV-1-5) La résorption des points noirs dus au bruit des transports terrestres..........................248

IV-2) POLITIQUES DE LUTTE CONTRE LE BRUIT : QUELQUES RESULTATS.............253

IV-2-1) Application de la réglementation : de nombreuses difficultés....................................253

IV-2-2) Quelques exemples dans le Val-de-Marne.................................................................255

IV-2-3) Cartographie du bruit : état des lieux..........................................................................258

Références bibliographiques............................................................................................................262

Présentation des membres du groupe d'experts...............................................................................276

1. INDICATEURS BRUIT - SANTE..........................................................................................284

1.1. Impacts sanitaires du bruit : besoins de recherches..............................................................284

1.2. Indices de bruit et indicateurs bruit-santé.............................................................................290

2. RECOMMANDATIONS POUR LES POUVOIRS PUBLICS : STRATEGIE D'ACTION,

DISPOSITIF DE SURVEILLANCE, REGLEMENTATION....................................................293

2.1. Stratégie d'action..................................................................................................................293

2.2. Dispositif de surveillance des impacts sanitaires du bruit....................................................293

2.3. Réglementation et valeurs-limites.........................................................................................295

3. RECOMMANDATIONS POUR LES ELUS LOCAUX........................................................299

3.1. Aménagement / urbanisme....................................................................................................299

3.2. Études d'impact : bruit des transports terrestres...................................................................300

4. RECOMMANDATIONS POUR LES PROFESSIONNELS..................................................300

4.1. Isolation et conception des bâtiments...................................................................................300

4.2. Recherches dans le domaine des équipements......................................................................302

4.3. Recherches dans le domaine des véhicules automobiles......................................................302

5. RECOMMANDATIONS POUR LE GRAND PUBLIC ET LES POPULATIONS

AFSSE - Impacts sanitaires du bruit - Etat des lieux, indicateurs bruit-santé - mai 2004- p 7 Liste des tableaux

Tableau 1 : Résultats d'enquêtes : les responsabilités des différents niveaux de collectivités dans la

gestion des problèmes environnementaux.................................................................................32

Tableau 2 : Recommandations en termes de bruit ambiant intérieur pour divers pays.....................56

Tableau 3 : Niveau d'isolation requis pour les locaux scolaires en fonction du bruit extérieur en Tableau 4 : Valeurs d'affaiblissement acoustique entre locaux requises dans différents pays Tableau 5 : Isolement requis en fonction de la destination des locaux d'enseignement, en France (1) Tableau 6 : Isolement requis en fonction de la destination des locaux d'enseignement, en France (2)

Tableau 7 : Standards français de Temps de Réverbération applicables aux locaux d'enseignement

Tableau

8 : Evolution des niveaux réglementaires d'émissions sonores pour les différentes

catégories de véhicules routiers en dB (A)................................................................................73

Tableau 9 : Facteurs influençant la mesure du bruit à l'intérieur de l'automobile en région parisienne

Tableau 10 : Relevés de mesures d'exposition au bruit de voyageurs selon divers modes de

transport, en région parisienne.................................................................................................102

Tableau 11 : valeurs-limites de jour et de nuit pour l'évaluation de l'émergence d'un bruit industriel

Tableau 12 : Données constructeurs et niveaux sonores mesurés pour différents types de matériels à

moteur thermique utilisés dans les parcs et jardins à Paris......................................................116

Tableau 13 : Quelques exemples de niveaux sonores lors de concerts de musique amplifiée à Paris

Tableau 14 : Niveaux sonores maximaux autorisés par catégorie de deux-roues..........................127

Tableau 15 : Évolution des ventes de deux-roues motorisés entre 2002 et 2003 en France............129

Tableau 16 : Estimation des distances d'intelligibilité....................................................................183

Tableau 17 : Valeurs guides de l'OMS relatives aux effets spécifiques du bruit sur la santé.........184

Tableau 18 : Exemple d'échelle de bruits avec indication des temps d'exposition.........................209

Tableau 19 : Coût du bruit pour un logement de 100 m

2 selon les propositions du rapport du CGP

p 8 - AFSSE - Impacts sanitaires du bruit - Etat des lieux, indicateurs bruit-santé - mai 2004 Liste des figures

Figure 1 : Inégalité face au bruit et diversité des représentations sociales........................................29

Figure 2 : Personnes gênées par le bruit en fonction du type d'habitat et du revenu........................30

Figure 3 : Une comparaison des rôles entre l'État et les particuliers.................................................31

Figure 4 : Niveau de la puissance acoustique moyenne (en dB) émise par un homme parlant à voix

Figure 5 : Exemples de niveaux de bruit perçus dans des espaces publics........................................48

Figure 6 : Mécanismes principaux de génération de bruit de roulement d'un pneumatique sur la

Figure 7 : Moyenne des mesures de bruit des revêtements peu bruyants et comparaison avec des

chaussées classiques...................................................................................................................70

Figure 8 : Comparaison de l'exposition au bruit pour différents types d'avions - Empreinte sonore

90 EPNdB - décollage sans réduction........................................................................................89

Figure 9 : Durée d'émergence des bruits d'avions civils et militaires - Source STNA.....................91

Figure 10 : Géométrie du problème.................................................................................................135

Figure 11 : Modification des trajectoires des rayons sonores en fonction du profil vertical de vitesse

du son.......................................................................................................................................136

Figure 12 : Principe de fonctionnement d'un écran antibruit..........................................................143

Figure 13 : Exemple de calcul par éléments finis de frontière de la diffraction par un écran coiffé

d'une casquette en présence d'une glissière de sécurité..........................................................144

Figure 14 : Planche anatomique de l'oreille. L'organe de transmission (Legent F., 1984)..............146

Figure 15 : L'organe de Corti (Legent F, 1984)...............................................................................148

Figure 16 : Gêne due au bruit des différents moyens de transport..................................................174

Figure 17 : Intelligibilité de la voix en fonction du niveau sonore ambiant régulier à l'intérieur

d'une salle de séjour de type habituel......................................................................................182

Figure 18 : Organe de Corti.............................................................................................................199

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