CAHIER DES CHARGES Lot N°02 MENUISERIES INTERIEURES
Jul 1 2015 LYCEE DE L'ALBANAIS AMENAGEMENT DE LA PLATEFORME STI2D – RUMILLY (74) ... TRAVAUX D'AMENAGEMENT. INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME. STI2D. CAHIER ...
PROJET DE MINE DOR EN GUYANE DOSSIER DU MAÎTRE D
l'exploitation (préparation du site aménagement des aires de stockage de stériles et de résidus miniers et travaux de génie civil) ;. 221 millions d'euros
CONSTRUCTION DUN ENTREPOT DE STOCKAGE
Jul 20 2018 1.2. AMENAGEMENT DU SITE. La plateforme logistique comportera : - Un entrepôt de stockage d'une surface totale d'environ 34 852 m2 composé ...
Guide déquipement et daménagement des laboratoires Série
d'aménagement des laboratoires. Série STI2D 2.2 Équipement du laboratoire d'enseignement transversal . ... Cahier des charges des systèmes didactisés .
Les BTS en Polynésie française et après
Feb 4 2020 BTS Etudes et réalisation d'agencement (ERA) ... l'architecture intérieure suivantes : ... A l'appui du cahier de charges
Guide dorientation
Le titulaire de ce bac pro intervient en atelier et sur chantier pour fabriquer et mettre en œuvre différents ouvrages de menuiserie extérieure et intérieure
Guide dorientation
Il prépare les chantiers (cahier des charges besoins en matériels et matériaux) et réalise les travaux à effectuer à la machine ou à la main (plantation et
1. DESCRIPTION DU PROJET RETENU 2. CARACTÉRISTIQUES
travaux de terrassement et excavation du sol ;. • création et aménagement des voies d'accès aux éoliennes ;. • réalisation des plateformes pour la mise en
Catalogue alternance 2019-2020
avoir une parfaite connaissance du cahier des charges agriculture biologique Les titulaires d'un bac +2 type BTSA Aménagement Paysager
ADDUCTION DEAU POTABLE AVEC POMPE PHOTOVOLTAÏQUE
Ce document est issu de travaux préliminaires financés dans le cadre d'un contrat 1.7.1 Cahier des charges de la borne-fontaine ... et ses aménagements.
TRAVAUX D’AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER
La présente opération concerne l’aménagement de la plateforme STI2D du Lycée de l’Albanais à Rumilly (74) Les travaux comprendront: La création d’une circulation Le percement d’ouvertures intérieures La dépose de cloison La creation de cloison
LyceeGT Ressources STI2D T Enseignement Technologique
cause le texte du programme qui reste le cahier des charges à respecter de chaque enseignant intervenant dans le cursus STI2D Les objectifs et les enjeux de la réforme des baccalauréats technologiques
STOCKAGE
Présentation non technique et résumés non techniques deVersion 1
QUALICONSULT SECURITE Virtuo Bully 1 SARL
Version 1 0R£SNNTATIONåNONåTNCHNIQUNåNTåR£SUÓ£SåNONåTNCHNIQUNSåMNåL£TUMNåMINCIMNNCNå
NTåMNåL£TUMNåMNåMANGNRS Page 3/32
Identification et révision du document
Identification du document
Projet stockage
Virtuo Bully 1 SARL
Document Présentation non technique
Version Version 1
Révision du document
Version Date Rédacteur(s) Qualité du
rédacteur(s) Contrôle1 20/07/2018 A.BERNHARD C. CHEVALIER
Construct
QUALICONSULT SECURITE Virtuo Bully 1 SARL
Version 1 0R£SNNTATIONåNONåTNCHNIQUNåNTåR£SUÓ£SåNONåTNCHNIQUNSåMNåL£TUMNåMINCIMNNCNå
NTåMNåL£TUMNåMNåMANGNRS Page 4/32
Sommaire
1. PRESENTATION DU SITE VIRTUO BULLY 1 SARL 6
1.1. DESCRIPTION SOMMAIRE 6
1.2. AMENAGEMENT DU SITE 8
1.3. LOCALISATION DU SITE 9
2. INCIDENCE 12
2.1. ENJEUX SUR LETAT INITIAL DU PROJET 12
2.2. ORGANISATION DU CHANTIER 15
2.3. JUSTIFICATION DE LA REALISATION DU PROJET 16
2.4. EFFETS ET MESURES ASSOCIEES 18
2.5. ADDITION ET INTERACTION DES EFFETS ENTRE EUX 22
2.6. CUMUL AVEC DAUTRES PROJETS 22
2.7. ANALYSE DES INCIDENCES DU PROJET SUR LES SITES NATURA 2000 23
2.8. MODALITE DE SUIVI DES MESURES 23
2.8.1. Suivi des mesures en phase chantier 23
2.8.2. Suivi des mesures en phase exploitation 24
3. DANGERS 25
3.1. SYNTHESE ET LOCALISATION DES POTENTIELS DE DANGERS INTERNES 25
3.2. ENJEUX ET ELEMENTS VULNERABLES 26
3.2.1. Tiers 26
3.2.2. Infrastructures 27
3.2.3. Milieux naturels 27
3.3. SCENARIOS ET MODELISATIONS 27
3.3.1. 27
3.3.2. 29
3.3.3. cellule à la cellule adjacente 30
3.3.4. 31
3.4. NOTE ECONOMIQUE SUR LA MAITRISE DES RISQUES 32
QUALICONSULT SECURITE Virtuo Bully 1 SARL
Version 1 Présentation non technique et R£SUÓ£SåNONåTNCHNIQUNSåMNåL£TUMNåMINCIMNNCNå
NTåMNåL£TUMNåMNåMANGNRS Page 5/32
Préambule
Ce résumé non technique a pour fin de faciliter la prise de connaissance par le public des informations
contenues dansPour la clarté du documen
dossier. celles-ci étant déjà explicitées dans lesQUALICONSULT SECURITE Virtuo Bully 1 SARL
Version 1 0R£SNNTATIONåNONåTNCHNIQUNåNTåR£SUÓ£SåNONåTNCHNIQUNSåMNåL£TUMNåMINCIMNNCNå
NTåMNåL£TUMNåMNåMANGNRS Page 6/32
1. PRESENTATION DU SITE VIRTUO BULLY 1 SARL
1.1. DESCRIPTION SOMMAIRE
VIRTUO BULLY 1 est une Société à responsabilité limitée dont le siège social est situé 22 rue Paul
Belmondo, 75012 PARIS. Elle est immatriculée au RCS de PARIS et est représentée par Monsieur
Gregory BLOUIN.
immobilier logistique et en développement de plateformes logistiques. promotion immobilière en développant des plateformes logistiques. plus en plus éco-responsables, des bâtiments à étages, etc.VIRTUO a également acquis une solide expérience dans la réhabilitation de friches industrielles en site
logistique. logistique destinée à recevoir des produits de grande distribution divers.sont concernées par les rubriques de la Nomenclature des Installations Classées pour la Protection de
nnement sous le régime Autorisation :Rubrique 1510, relative au stockage de matières, produits ou substances combustibles en
quantité supérieure à 500 tonnes dans un entrepôt couvert ; Rubrique 1530, relative au dépôt de papiers, cartons ou matériaux combustibles analogues ; Rubrique 1532, relative au stockage de bois ou de matériaux combustibles analogues ; Rubrique 2662, relative au stockage de polymères ;Rubrique 2663-1
de polymères.Enregistrement :
Rubrique 2663-2
de polymères.Construction d
QUALICONSULT SECURITE Virtuo Bully 1 SARL
Version 1 0R£SNNTATIONåNONåTNCHNIQUNåNTåR£SUÓ£SåNONåTNCHNIQUNSåMNåL£TUMNåMINCIMNNCNå
NTåMNåL£TUMNåMNåMANGNRS Page 7/32
-à-elles concernées par les régime de la Déclaration :Rubrique 1436, relative au stockage de liquides de point éclair compris entre 60°C et 93°C, à
boissons alcoolisées ;Rubrique 1511
de catégories de matières, produits ou substances relevant par ailleurs, de la présente
nomenclature ;Rubrique 2925, relative aux ;
Rubrique 4320, relative aux aérosols extrêmement inflammables ou inflammables de catégorie 1
ou 2 contenant des gaz inflammables de catégorie 1 ou 2 ou des liquides inflammables de
catégorie 1 ;Rubrique 4321, relative
catégorie 1 ou 2 ne contenant pas de gaz inflammables de catégorie 1 ou 2 ou des liquides inflammables de catégorie 1 ; Rubrique 4330, relative aux liquides inflammables de catégorie 1, liquides inflammables ou dans des conditions particulières de traélevée ;
Rubrique 4331
de la rubrique 4330 ;Les rubriques suivantes sont également représentées sur le projet mais non classées au titre des ICPE :
Rubrique 4755
présentant des propriétés équivalents aux substances classées dans les catégories 2 ou 3 des
liquides inflammables.Rubrique 2910
2770, 2771 et 2971.
Le bâtiment est conçu pour pouvoir stocker un maximum de produits dif rubriques ICPE différentes sans toutefois atteindre les seuils Seveso seuil bas (voir Partie A). reprend de façon plus poussée l demandeur du dossier.QUALICONSULT SECURITE Virtuo Bully 1 SARL
Version 1 Présentation non technique et résum£SåNONåTNCHNIQUNSåMNåL£TUMNåMINCIMNNCNå
NTåMNåL£TUMNåMNåMANGNRS Page 8/32
1.2. AMENAGEMENT DU SITE
La plateforme logistique comportera :
- Un 34 852 m2 composé de 6 cellules " sec » transformables en cellule de froid positif : - La cellule 1 divisée en 2 sous-cellules 501 m² pour les matières dangereuses, - 967 m², - La cellule 6 de 4 644m².Les équipements suivants :
- sur un étage ; - Deux locaux de charge de 230 m² chacun; - Des locaux techniques (abritant un sprinkler, un transformateur, une armoire TGBT emprise de 260 m² ;Bâtiment 1 Lot A Rez-de-chaussée R+1
Terrain traité m² 90 225
Entrepôt m² 34 686
Bureaux et locaux sociaux m² 846 840
Local de charge m² 460x2
Locaux techniques m² 250
TOTAL SURFACE DE PLANCHER m² 36 055
Nombre de places de parking V.L U 149
Nombre de places de parking P.L U 3
Nombre de Poste à Quai PL
(+ rampe plein pied)U 41+2
consistent à :QUALICONSULT SECURITE Virtuo Bully 1 SARL
Version 1 0R£SNNTATIONåNONåTNCHNIQUNåNTåR£SUÓ£SåNONåTNCHNIQUNSåMNåL£TUMNåMINCIMNNCNå
NTåMNåL£TUMNåMNåMANGNRS Page 9/32
Réceptionner les marchandises ;
Stocker ces marchandises ;
Préparer les commandes ;
Expédier les marchandises.
1.3. LOCALISATION DU SITE
se trouve : - Dans la région Haut-de-France ; - Dans le département du Pas-de-Calais (62) ; - Sur la commune de Bully-les-Mines ;- Sur un terrain correspondant aux parcelles n°2 à 47 et 108 de la section ZC du plan cadastral de
Bully-les-Mines ;
- Sur un terrain de 90 225 m²;Les cartes ci-
ntrepôt de stockageQUALICONSULT SECURITE Virtuo Bully 1 SARL
Version 1 0R£SNNTATIONåNONåTNCHNIQUNåNTåR£SUÓ£SåNONåTNCHNIQUNSåMNåL£TUMNåMINCIMNNCNå
NTåMNåL£TUMNåMNåMANGNRS Page 10/32
Comme représenté sur le plan ci-dessous, le site est délimité : - Au sud par des terrains agricoles, - par des terrains agricoles compris au sein de la ZI Alouette.PROJET
Bully-les-Mines
ZONE SENSIBLE
(Lycée professionnel)HABITATIONS
Aix-Noulette
Liévin
Bully-les-Mines
QUALICONSULT SECURITE Virtuo Bully 1 SARL
Version 1 Présentation non technique et résumés nONåTNCHNIQUNSåMNåL£TUMNåMINCIMNNCNå
NTåMNåL£TUMNåMNåMANGNRS Page 11/32
QUALICONSULT SECURITE Virtuo Bully 1 SARL
Version 1 0R£SNNTATIONåNONåTNCHNIQUNåNTåR£SUÓ£SåNONåTNCHNIQUNSåMNåL£TUMNåMINCIMNNCNå
NTåMNåL£TUMNåMNåMANGNRS Page 12/32
2. RESUME DE L'ETUDE [/E/E
2.1. ENJEUy SUR L'ETAT INITIAL DU PROJET
MILIEU PHYSIQUE
Climatologie
Climat tempéré océanique,
Précipitations fréquentes en toute saison,
Températures douces en moyenne : minimales en janvier et maximales en juillet et août, Vents dominants de secteur Ouest-Sud-Ouest. Les mois les plus ventés sont en hiver de décembre à marsTopographie
La commune est délimitée par 3 zones topographiques.Le projet se situe dans
topographie suivant : pente assez forte et vallées relativement encaisséesGéologie /Géotechnique
Formations géologiques du tertiaire et du quaternaire du bassin parisien, e -Ouest/Sud-
Le socle local est formé de la craie blanche du Sénonien. La terre est parfois légèrement sableuse ou graveleuse (particules de craie), de couleur marron. Contexte géotechnique local : le territoire communal est caractérisé par une très grande simplicité argiles à silex, limons de lavage, la craie blanche Sénon-Turonienne, marnes du Turoniens.Qualité des sols
25 sites Basias identifiés sur la commune de Bully-les-Mines,
Aucun site Basol recensé dans les 500 m du projet. 1 site Basol identifié àMazingarbe,
Hydrogéologie
3 nappes aquifères principales sont identifiées au niveau de Bully-les-Mines:
- les aquifères superficiels, - -turonienne, DCE n°1003 : craie de la vallée de la Deûle.10 m de profondeur par rapport au terrain actuel.
Faible épaisseur des formations superficielle protégeant la nappe de la craieHydrologie
Le réseau hydrographique est peu important sur les communes de la zone en partant du --Noulette et deBully-Les-Mines, se trouve à 360 m du site.
Exploitation de la
ressource en eau repôt de stockageQUALICONSULT SECURITE Virtuo Bully 1 SARL
Version 1 0R£SNNTATIONåNONåTNCHNIQUNåNTåR£SUÓ£SåNONåTNCHNIQUNSåMNåL£TUMNåMINCIMNNCNå
NTåMNåL£TUMNåMNåMANGNRS Page 13/32
MILIEU PHYSIQUE
Risques naturels
Emprise du projet hors des zones submersibles des PPRIEmprise du projet pas concernée par un
de nappe Emprise du projet pas concernée par des mouvements de terrain. Emprise du projet pas concernée par le risque de séisme.MILIEU NATUREL
Patrimoine naturel
protégéAbsence de site NATURA 2000
APPB le plus proche du site à 6 km
Patrimoine naturel
inventorié Absence de ZNIEFF au droit du projet. La ZNIEFF la plus proche se situe à 3 km.Patrimoine naturel
gestion conservatoireZones humides
Boisements Boisement au sein de la zone verte qui sera conservé.Habitats, flore et faune
observées.Aucun statut
Aucune végétation spécifique n'a été remarquée.Continuité écologique
MILIEU HUMAIN
SCOT de Lens-Liévin Hénin-Carvin.
Le plan de déplacement urbain
-les-MinesProjet en zone 1AUE.
Population et habitat
Densité de population faible.
: habitations et jardinsAu Nord -les-
MinesActivités économiques
locales Le secteur économique des administrations publiques, enseignement, santé et action sociale est majoritaire à plus de 55 % sur la commune. espaces agricoles mais dans la zonZI deAlouette.
Infrastructures de
transport essentiellement routières avec la proximité de deux autoroutes (A21 et A26).Le projet se situe dans la Alouette.
axes secondaires.Réseaux
Les eaux usées sont acheminées en station
Les eaux pluviales seront infiltrées sur la parcelle.Servitudes
canalisation gaz soumise à servitudeRisques technologiques
canalisation de transport de gaz.QUALICONSULT SECURITE Virtuo Bully 1 SARL
Version 1 Présentation non technique et résumés non TNCHNIQUNSåMNåL£TUMNåMINCIMNNCNå
NTåMNåL£TUMNåMNåMANGNRS Page 14/32
MILIEU HUMAIN
Patrimoine culturel et
historique monument historique. Aucun édifice patrimonial, ZPPAUP ou AMVAP et patrimoine archéologique EnjeuAucun enjeu
Enjeu faible
Enjeu modéré
Enjeu fort
QUALICONSULT SECURITE Virtuo Bully 1 SARL
Version 1 0R£SNNTATIONåNONåTNCHNIQUNåNTåR£SUÓ£SåNONåTNCHNIQUNSåMNåL£TUMNåMINCIMNNCNå
NTåMNåL£TUMNåMNåMANGNRS Page 15/32
2.2. ORGANISATION DU CHANTIER
10 mois environ. La durée de chaque phase estimée est décrite
dans le tableau suivant :Phase de chantier Durée (mois)
Terrassement 3 mois
Gros- 3 mois
2 mois
Livraison 2 mois
TOTAL 10 mois
Une emprise chantier correspondant à chaque phase sera définie en fonction des différentes phases
citées précédemment. Le choix des emplacements propres aux différentes installations de chantier et
Les approvisionnements divers et les opérations de montage et démontage se feront de manière
coordonnée, de façon à ne pas encombrer les voies publiques. Des mesures de nettoyage appropriées
Les dispositions environnementales du chantier seront suivies par VIRTUO pendant toute la période de
QUALICONSULT SECURITE Virtuo Bully 1 SARL
Version 1 0R£SNNTATIONåNONåTNCHNIQUNåNTåR£SUÓ£SåNONåTNCHNIQUNSåMNåL£TUMNåMINCIMNNCNå
NTåMNåL£TUMNåMNåMANGNRS Page 16/32
2.3. JUSTIFICATION DE LA REALISATION DU PROJET
Le projet d'entrepôt est prévu sur une parcelle du parc d'activités de la Zone Industrielle Alouette.
communes de Aix-Noulette/Bully-les-Mines/Liévin, tendre en façade autoroutières de l'A21 et
atteindre à terme une superficie d'environ 146 ha.Pour Virtuo Bully 1 SARL
son attractivité : - Sa superficie, qui permet la création de bâtiments de tailles différentesLe choix du site a été motivé par les 3 facteurs suivants : Environnement industriel, situation
quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43[PDF] Année 2014. Objectifs, réalisations, perspectives. Avril 2015
[PDF] FICHE N 6 - FICHES PRATIQUES // FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
[PDF] Fonction employeur & Ressources humaines
[PDF] TEXTES DE LOI REFORME DE LA MEDECINE DU TRAVAIL
[PDF] 142 COMMENT ORGANISER LE RETOUR À DOMICILE D UN PATIENT EN SOINS PALLIATIFS DANS LE CADRE D UNE MALADIE CANCÉREUSE?
[PDF] LE PORT DE LA CEINTURE DE SECURITE DANS LES VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN DE PERSONNES
[PDF] Règlement intérieur de l école
[PDF] PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU PERSONNEL DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER
[PDF] ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE
[PDF] Délibération n 2009-403 du 14 décembre 2009
[PDF] - 137 - TABLEAU COMPARATIF. Texte du projet de loi
[PDF] OFFICE OF LEGAL AFFAIRS
[PDF] Schéma de passation des épreuves de qualification. Secteur : SERVICES AUX PERSONNES. Puériculteur/Puéricultrice D3 PQ
[PDF] MASTER SCIENCES DE L INGENIEUR