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JUIN 2016

Rapport d'Activités 2015

Chartres métropole

2

CHARTRES MÉTROPOLE

RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

Sommaire

CHARTRES M

ÉTROPOLE - RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

Le mot du Président

page 4

PRESENTATION GENERALE

- 46 communes unies sur leur " savoir-faire ensemble » page 6 - Chartres métropole : les dates clés de l'intercommunalité page 8 - Un périmètre en évolution page 9 - Les compétences page 10 - Le fonctionnement page 12 - L'organigramme des services page 14 - Le trombinoscope du bureau communautaire page 16 - Les membres du conseil communautaire page 18

AMENAGEMENT et DEVELOPPEMENT

- Aménagement du territoire page 22 - Habitat-logement page 26 - Politique de la Ville page 28 - Politiques contractuelles page 31 - Développement durable page 34 - Développement économique page 35

SERVICES URBAINS et ENVIRONNEMENTAUX

- Déchets page 44 - Transports page 48 - Eau et assainissement page 51 - Bureau d'études et travaux page 62 - SIG page 65 - Rivière et Plan vert page 66 3

CHARTRES MÉTROPOLE

RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

Sommaire

CHARTRES M

ÉTROPOLE - RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

SERVICES A LA POPULATION

- Grands équipements page 72 - Enfance-jeunesse page 74 - Petite enfance page 76

PATRIMOINE ET ESPACES PUBLICS

- Architecture et bâtiments page 77 - Espace public / Réseaux page 79

RESTAURATION COLLECTIVE

- Restauration collective page 82

MUTUALISATION et SIMPLIFICATION DES RESSOURCES

- Rapport financier page 84 - Commande publique page 93 - Ressources humaines page 94

SECRETARIAT GENERAL

- Pôle affaires juridiques page 98 - Pôle assurances page 99 - Pôle affaires immobilières page 100 201

5 EN IMAGES page 102

TABLE DES ABREVIATIONS page 104

4

CHARTRES MÉTROPOLE

RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

CHARTRES M

ÉTROPOLE - RAPPORT D"ACTIVITÉS 2015

Madame, Monsieur,

J'ai plaisir à vous inviter à parcourir ces

territoire et de de la volonté de ses élus d'en renforcer toujours davantage l'at- tractivité.

Chartres métropole poursuit son déve

loppement harmonieux à travers ses grands projets et en veillant à mainte nir des services publics de qualité. L'année 2015 a vu le lancement des travaux du pôle administratif, véritable guichet unique des services à la population, mais également de l'aérodrome, dont le dépla cement constitue une étape préalable aux aménagements futurs du plateau nord-est

étoffée, a renforcé sa notoriété à l'international en accueillant l'étape française de la

coupe du monde de natation, et cela pour trois années consécutives. vité au cours de l'année 2015 pour améliorer le quotidien des habitants, vous percevrez

Vous souhaitant une bonne lecture,

Jean-Pierre GORGES

Président de Chartres métropole

CHARTRES MÉTROPOLE - RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015 5

CHARTRES MÉTROPOLE

RAPPORT D"ACTIVITÉS 2015

6

CHARTRES MÉTROPOLE

RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

Un bassin de vie,

un territoire

Il a fallu une décennie

(2001-2011) de coopérations volontaristes et ambitieuses pour que le bassin de vie chartrain se structure en une seule et même entité, sur un territoire pertinent et solidaire, correspondant la réalité quotidienne de ses habitants. C'est

Chartres métropole.

* 46 depuis le 1 er janvier 2016, suite à la fusion Mittainvilliers-Vérigny. * au 1 er janvier 2016.

VerlèsChartres

Fresnay

LeComteLa Bourdinière

St LoupDammarie

MignièresClévilliers

Saint-Aubin-

Des-boisDangers

Voise

Francourville

Meslay

Le GrenetOlléChauffours

Nogents/ EureHouville

La BrancheBriconville

ColtainvilleJouy

Gasville-

Oisème

Nogent

Le Phaye

Gellainville

Sours

Prunay

Le GillonBerchères

Les PierresCorancezMorancez

ThivarsBarjouvilleLuisant

LeCoudrayChartres

Champhol

Lucé

Fontenay

s/ EureSaint-Georges s/ EureCintray

AmillyFresnay

Le Gilmert

Bailleau L'Éveque

MainvilliersLèves PoisvilliersBerchères

Saint-germainChallet

Saint-Prest

Mittainvilliers-

Vérigny

PRESENTATION GENERALE

1

46 communes unies sur leur " savoir-faire ensemble »

2001
a vu l'agglomération de Chartres métro mettant un terme à l'époque où zone urbaine et zone rurale vivaient et s'organisaient en par- faite opposition. Le temps où l'une et l'autre se développaient au mépris de l'intérêt commun et d'un développement cohérent et harmonieux du territoire est totalement révolu. nagement du territoire (le SCOT, Schéma de

Cohérence Territoriale

approuvé en 2006, les communes ont tout na durablement sur leur Anticipant la réforme des collectivités territo naliser la carte intercommunale à mi-2013, les communes rurales ont fait le choix de sceller leur union à celles de l'ancienne Chartres mé

Chartres (16 communes) et du Val de l'Eure

glomération », par fusion avec la com munauté d'agglomération Chartres

Juridiquement constituée le

1 er , et médiatement mise en ordre de marche pour à offrir à ses habitants des services publics a ensuite mar- qué l'entrée de 10 nouvelles communes dans l'agglomération : Barjouville,

Chauffours, Dangers, Fran

Saint-aubin-des-Bois, Thi

Puis, au

1 er la fusion avec les 5 an ciennes communes du Bois té à 47 * le nombre de communes membres de Chartres métropole, ne donnant pas seulement naissance à une structure administrative 7

CHARTRES MÉTROPOLE

RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

Prunay-le-Gillon

2

534 ha / 975 habitants

Saint-Aubin-Des-Bois

1

809 ha / 997 habitants

Saint-Georges-Sur-Eure

1

543 ha / 2 595 habitants

Saint-Prest

1

671 ha / 2 214 habitants

Sours 3

315 ha / 1 987 habitants

Thivars

922 ha / 1

007 habitants

Ver-lès-Chartres

946 ha / 864 habitants

Voise 1

039 ha / 288 habitants

Fresnay-le-Gilmert

599 ha / 206 habitants

Gasville-Oiseme

990 ha / 1

200 habitants

Gellainville

1200 ha / 500 habitants

Houville la Branche

1

338 ha / 500 habitants

Jouy 1

289 ha / 1 914 habitants

La Bourdinière-Saint-Loup

2

016 ha / 569 habitants

Le Coudray

552 ha / 3

974 habitants

Lèves

751 ha / 5

025 habitants

Lucé

606 ha / 16

051 habitants

Luisant

439 ha / 7

134 habitants

Amilly

2

001 ha / 1941 habitants

Bailleau-l'Eveque

1

968 ha / 1175 habitants

Barjouville

414 ha / 1663 habitants

Bercheres-les-Pierres

1

983 ha / 977 habitants

Briconville

626 ha / 131 habitants

Challet

1

017 ha / 417 habitants

Champhol

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