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DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA

RECHERCHE

Inspection de l'Enseignement Agricole

HYGIENE ET SECURITE EN

SCIENCES ET TECHNIQUES

DES AGROEQUIPEMENTS

Préface

L

"enseignement agricole prépare les élèves, apprentis, stagiaires et étudiants à des métiers

nécessitant des compétences faisant appel à l"utilisation d"outils et de machines. Cet

apprentissage du geste participe d"une part de la qualité des diplômes délivrés par

l"enseignement agricole, et d"autre part de l"intérêt que trouvent les jeunes et les adultes à

entrer dans nos formations.

La sécurité de ces séquences pédagogiques est dès lors essentielle. Mais la complexité de la

législation et de la réglementation en matière d"hygiène et de sécurité, la connaissance parfois

imparfaite que peuvent en avoir les enseignants, chefs d"établissements, directeurs

d"exploitations ou d"ateliers technologiques et leur inquiétude face aux responsabilités et

autres conséquences juridiques potentielles peuvent entraîner, de manière fort compréhensible, des réticences à la mise en situation. Pour surmonter ces préventions, j"ai demandé à l"Inspection de l"enseignement agricole de conduire un chantier visant à donner aux différents acteurs des éléments sécurisants.

Un groupe a été constitué, composé d"inspecteurs de l"enseignement agricole de différentes

catégories, et qui a associé de nombreux experts. Ce groupe a travaillé pendant plusieurs mois

pour produire un guide méthodologique technique, pédagogique et juridique. Ce guide est aujourd"hui mis en ligne sur le site Chlorofil, et ainsi accessible à l"ensemble de

la communauté éducative. Il sera régulièrement mis à jour, compte tenu des évolutions qui

adviennent fréquemment dans ce domaine. Je tiens à remercier particulièrement tous ceux qui se sont investis dans la conception et la

production de cet outil pédagogique, qui contribuera à améliorer encore l"efficacité et l"intérêt

des formations de l"enseignement agricole.

Préambule / Avant-propos Fiche 00C Page 1 / 3

MAP/DGER/Inspection de l"Enseignement Agricole Mise à jour le 17/07/07

Avant-propos

Un document commandé par le Directeur Général de l"Enseignement et de l a Recherche en date du 3 décembre 2003 : Le Directeur Général de l"Enseignement et de la Recherche fait les constats suivants Les activités pratiques en sciences et techniques des agroéquipements prévues aux référentiels des formations de l"Enseignement Agricole nécessitent la prise en compte de la

dangerosité des équipements dont les élèves doivent acquérir la maîtrise de l"utilisation.

L"existence de ces situations à risques génère des difficultés et des réticences dans la mise

en oeuvre des activités pédagogiques. Selon les informations recueillies par les inspecteurs de l"enseignement agricole, ces difficultés reposent sur les constats suivants :

- complexité de la législation et des différents textes règlementaires relatifs aux conditions

d"hygiène et de sécurité à respecter. - connaissance partielle ou imparfaite de ces aspects règlementaires de la part des proviseurs, directeurs d"établissements, directeurs d"exploitation et enseignants de la discipline.

- inquiétude vis-à-vis des responsabilités et des différents recours juridiques en cas

d"accident.

- comportement sécuritaire, parfois excessif, conduisant à écarter certaines pratiques

pédagogiques au mépris des obligations résultant de l"application des référentiels de

formation. - surprotection des apprenants entraînant des imperfections dans la formation professionnelle et des difficultés d"intégration dans la vie active.

Des situations de formation pour lesquelles les préoccupations sécuritaires ont été

constatées de manière récurrente sont identifiées : - la conduite des véhicules automoteurs utilisés en agriculture, - l"enseignement de l"électricité et de l"électrotechnique,

- les activités organisées dans les ateliers pédagogiques en sciences et techniques des

équipements et dans l"exploitation agricole de l"établissement de formation, - l"utilisation de certains appareils réputés dangereux. Le Directeur Général de l"Enseignement et de la Recherche décide De fournir aux directeurs d"établissements d"enseignements agricoles, aux directeurs d"exploitation agricole et aux enseignants, un guide méthodologique à la fois technique,

pédagogique et juridique auquel ils pourront se référer pour accéder à une information

complète, actualisée et juridiquement fiable. De confier la rédaction de ce document à un groupe de travail qui comprend des membres permanents et des experts associés.

Préambule / Avant-propos Fiche 00C Page 2 / 3

MAP/DGER/Inspection de l"Enseignement Agricole Mise à jour le 17/07/07 Un document destiné à répondre aux questions sécuritaires issues de l "enseignement des sciences et techniques des agroéquipements : L es principes fondamentaux de rédaction du document

- Structuration du document en fiches indépendantes et classées en 10 thèmes (voir liste ci-

après), - Chaque fiche s"appuie sur une situation constatée dans l"enseignement agricole et

susceptible de poser un problème de sécurité que ce soit sur un plan technique, pédagogique

ou règlementaire, - Rédaction des fiches de manière concise et synthétique ; pour des informations plus

complètes ou plus détaillées, la fiche propose les références d"ouvrages, de sites Internet et

de textes règlementaires, - L"exhaustivité n"est pas recherchée ; les contenus privilégient les problèmes les plus fréquemment rencontrés dans l"enseignement agricole, - Actualisation des fiches en fonction des évolutions constatées,

- Possibilité de rédiger de nouvelles fiches sur des thèmes émergents ou issus de nouveaux

problèmes constatés dans l"Enseignement Agricole afin de compléter le document,

- Recherche de la meilleure fiabilité des contenus grâce à la participation des experts (liste ci-

jointe) dans les travaux de relecture et de correction.

- Insertion d"illustrations pour préciser le message (Merci à leurs auteurs pour avoir donné

l"autorisation de les utiliser).

A qui s"adresse ce document ?

- Aux chefs d"établissements de l"Enseignement Agricole et de la Formation Professionnelle en Agriculture, - Aux Directeurs d"Exploitation Agricole, - Aux enseignants en Sciences et Techniques des Agroéquipements et des autres disciplines techniques, - Aux maîtres de stages et maîtres d"apprentissage de l"Enseignement Agricole, - Aux ACMO (Agent Chargé de la Mise en OEuvre des règles d"hygiène et de sécurité), - Aux comités hygiène sécurité des établissements.

Diffusion du document

Lors de la réunion du comité de direction de la DGER du 10 juillet 2006, monsieur le

Directeur Général de l"Enseignement et de la Recherche décide la mise en ligne de ce

document sur un site Internet.

La diffusion du document devrait être encouragée et accompagnée par des initiatives

régionales, notamment, afin que des aides soient apportées localement pour en faciliter la lecture et l"appropriation.

Conseils d"utilisation

Ce document peut être utilisé de deux façons : - par consultation sur le site Internet en recherchant la fiche souhaitée ; cette recherche peut

résulter de la consultation de la liste générale ou d"une recherche par mot clé proposée par

le logiciel de visualisation des fichiers. - par téléchargement intégral suivi d"une impression papier et d"un rangement dans un classeur.

Préambule / Avant-propos Fiche 00C Page 3 / 3

MAP/DGER/Inspection de l"Enseignement Agricole Mise à jour le 17/07/07 Un document rédigé en équipe et avec de nombreuses collaborations :

C omposition du groupe de travail permanent : Roger VOLAT Inspecteur de l"Enseignement Agricole à compétence administrative, juridique et financière, co-pilote du groupe de travail,

Denis COTTE Inspecteur de l"Enseignement Agricole à compétence pédagogique pour les Sciences et Techniques des Equipements, co-pilote du groupe de travail,

Bruno GADOUD

Inspecteur de l"Enseignement Agricole pour les exploitations agricoles et les ateliers technologiques,

Bernard GARINO

Inspecteur de l"Enseignement Agricole pour les exploitations agricoles et les ateliers technologiques,

André GUILLERMINET

Inspecteur de l"Enseignement Agricole à compétence pédagogique pour les Sciences et Techniques des Equipements,

Philippe MICHENEAU

Inspecteur de l"Enseignement Agricole à compétence pédagogique en zootechnie aquaculture,

Philippe ROUSSEAU

Inspecteur de l"Enseignement Agricole à compétence pédagogique pour les Sciences et Techniques des Equipements,

Mireille WASTIAUX

Inspectrice de l"Enseignement Agricole pour les exploitations agricoles et les ateliers technologiques,

Composition du groupe d"experts associés

Cyrille AUGER

DRAF Rhône Alpes Chef SRFD

Pierre BERNOU

EPL de Ondes Directeur d"exploitation

Luc BERTRAND

EPL de Valdoie Attaché d"administration

Christophe CONAN

Ministère chargé de l"agriculture Inspecteur hygiène sécurité

Jean-Pierre DAVOINE

Institut Agricole Bapaume Enseignant STE

Jean-Paul DEBLIQUY

ITEPSA de l"Aisne Chef du service

Denise DERDEK

DGFAR Ministère chargé de l"agriculture Directrice du Travail

Jean-Paul DOUZALS

ENFA Maître de conférence

Christine HESSENS

DGER Chargée de la réglementation Hygiène sécurité

Francis HILDENBRAND

DRAF Alsace Chef SRFD

Emmanuel HUGO

CEMAGREF Responsable de l"unité de recherche Technologies pour la sécurité et les performances des agroéquipements

Christine LAFONT

DGER Responsable de la modernisation pédagogique

Philippe LERAT

EPL de Vesoul Proviseur adjoint

Eric MARSHALL

Doyen de l"Inspection de l"Enseignement Agricole

Benoît MOREAU

CCMSA Ingénieur Conseil Observatoire des Risques

Professionnels et du Machinisme Agricole

Sophie PALIN

DGER Bureau vie scolaire, étudiante et insertion

Patrick PRENANT

EPL Hyères Enseignant STE

Laurent THEVENY

Institut national de Recherche et de Sécurité INRS Délégué à l"enseignement

Ont également participé aux travaux

Isabelle HENRY

DGER Formation continue des personnels

Christine MARZOLF

DGER Chef de Bureau de l"Innovation en éducation

Marie SOLEILHET

ROUCHES ENESAD CNERTA

Denis UTARD

Inspecteur de l"Enseignement Agricole pour les Technologies

Informatiques et multimédia

Préambule / Avertissements - Contacts Fiche 00D Page 1 / 1 MAP/DGER/Inspection de l"Enseignement Agricole Mise à jour le 5/11/08

Avertissements

Ce document contient des indications et des conseils d"ordres pédagogique et réglementaire mais il ne peut pas se substituer aux textes officiels qu"il cherche à expliquer.

MAAF/DGER/Inspection de l"Enseignement Agricole Mise à jour le 11/12/12

Hygiène et Sécurité en Sciences et Techniques des a groéquipements

LISTE DES FICHES

N° Thèmes Désignation des Fiches Fichier Mise à jour Nombre de pages

00 Préambule Titre

00A 16/11/12 1

Préface 00B 17/07/07 1

Avant-propos 00C 17/07/07 3

Avertissements et Contacts 00D 05/11/08 1

Liste des fiches 00E 11/12/12 2

01 Champ d"application Enseignements et espaces STE 01A 28/03/11 4

Types de situations pédagogiques STE 01B 22/03/11 4

02 Dangers & Prévention Risques professionnels

02A 12/02/07 1

Concepts et principes généraux 02B 04/11/08 4

Vérifications périodiques 02C 02/05/11 5

03 Limites & Contraintes Champs de compétences des acteurs

03A 22/03/11 4

Champ disciplinaire Agroéquipements 03B 11/04/07 1

Conformité des équipements 03C 28/03/11 5

Textes règlementaires 03D 28/03/11 2

Alerte & Droit de Retrait 03E 05/11/08 1

04 Recommandations

pédagogiques Compétences & Niveaux

04A 08/01/07 1

Préparation & Réalisation 04B 04/06/07 3

Protocole " Réalisation-Evaluation » 04C 04/06/07 3

Règles de vie 04D 26/06/07 1

Conduite en cas d"accident 04E 11/04/07 1

Images à valeur éducative 04F 26/06/07 1

Communication 04G 16/11/12 1

Règlement intérieur atelier 04H 28/03/11 2

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