[PDF] Guide dutilisation ECTS 1 Le système ECTS

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Guide d"utilisation ECTS

De plus amples informations concernant l"Union européenne sont disponibles sur Internet (http://europa.eu). Les données relatives au catalogage se trouvent à la fin de cette publication. Luxembourg : Offi ce des publications offi cielles des Communautés européennes, 2009

ISBN : 978-92-79-09728-7

Identi? cateur d"objet numérique : 10.2766/88064

© Communautés européennes, 2009

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Guide d"utilisation ECTS

Bruxelles, 6 février 2009

Guide d"utilisation ECTS

4

Contents

Introduction 7

1. Système ECTS et l"Espace européen de l"enseignement supérieur

(processus de Bologne) 9

2. Principales caractéristiques du système ECTS 11

3. Présentation des principales caractéristiques du système ECTS 13

3.1. ECTS : un système de crédits centré sur l"apprenant 13

3.2. Système ECTS et résultats d"apprentissage 13

3.3. Système ECTS, niveaux et descripteurs de niveau 15

3.4. Crédits ECTS et charge de travail 16

4. Mise en œuvre du système ECTS dans les institutions

d"enseignement supérieur 17

4.1. Aff ectation des crédits ECTS 17

4.2. Octroi de crédits ECTS 21

4.3. Accumulation des crédits ECTS et progression 22

4.4. Transfert de crédits ECTS 22

4.5. Système ECTS et apprentissage tout au long de la vie 24

5. Assurance qualité et système ECTS 27

6. Documents ECTS de référence 29

6.1. Catalogue de formation 29

6.2. Formulaire de candidature destiné aux étudiants 30

6.3. Contrat d"études 31

6.4. Relevé de notes 32

5

Sommaire

7. Pour en savoir plus 33

7.1. Systèmes de crédits et de certifi cations 33

7.2. Conception des programmes de cours 34

7.3. Résultats d"apprentissage 34

7.4. Publications nationales 35

8. Glossaire 36

Annexe n°1 - Le système ECTS du point de vue de l"apprenant 38 Annexe n°2 - Suggestions à l"intention des institutions pour la reconnaissance des périodes d"études à l"étranger dans le cadre des conventions bilatérales 41

Annexe n°3 - Tableau de notation ECTS 43

Annexe n°4 - Documents de référence 47

Annexe 5 - Présentation des réglementations nationales relatives au nombre d"heures d"apprentissage par année académique 61

Guide d"utilisation ECTS

6 7

Introduction

Introduction

Ce guide d"utilisation ECTS présente les modalités de mise en œuvre du système européen de transfert et

d"accumulation des crédits (ECTS, European Credit Transfer and Accumulation System). Il présente également

les documents ECTS de référence. Il s"adresse aux étudiants au personnel universitaire et administratif des

établissements d"enseignement supérieur ainsi qu"aux autres parties intéressées.

La version 2009 de ce guide d"utilisation repose sur la version précédente publiée en 2005. Celle-ci a été mise

à jour afi n de prendre en compte les développements du processus de Bologne, l"importance croissante de

l"apprentissage tout au long de la vie, l"élaboration des cadres nationaux de certifi cations et la description

des résultats d"apprentissage. Le guide a été rédigé avec l"aide de spécialistes issus du secteur de l"ensei-

gnement supérieur et de conseillers ECTS. Il a été soumis à la consultation des associations, de spécialistes

des États membres et du groupe de suivi du processus de Bologne (BFUG). La Commission européenne a

coordonné à la fois l"élaboration de l"avant-projet et le processus de consultation. Elle est responsable de la

formulation défi nitive du guide.

Le système ECTS

1 est un outil qui contribue à la conception, la description et la mise en place de programmes

ainsi qu"à l"octroi de certifi cations dans l"enseignement supérieur. L"utilisation du système ECTS en liaison

avec les cadres nationaux de certifi cation et s"appuyant sur les résultats d"apprentissage favorise la transpa-

rence des programmes d"études et des certifi cations, et facilite la reconnaissance des diplômes et certifi cats.

Le système ECTS peut être appliqué à tous les types de programmes d"études, quel que soit leur mode d"ad-

ministration (enseignement académique, formation professionnelle), le statut de l"étudiant (à temps plein ou

temps partiel) ou le type de l"enseignement (formel, non formel et informel).

Dans la première section du guide, le système ECTS est replacé dans le contexte de l"Espace européen de

l"enseignement supérieur, créé par le biais du processus de Bologne. Cette section aborde également le rôle

du système ECTS dans le cadre de la certifi cation de l"Espace européen de l"enseignement supérieur

2 , (en référence au cadre de la certifi cation dans le processus Bologne EHEA).

La deuxième section reprend les principales caractéristiques du système ECTS. Il s"agit d"une présentation

synthétique du système ECTS et de ses fonctions principales, c"est-à-dire celles faisant l"objet d"un large

consensus. Une brochure distincte entièrement consacrée aux caractéristiques principales du système ECTS

est également disponible.

La section 3 décrit plus en détail les principales caractéristiques du système. La section 4 indique les modali-

tés de mise en œuvre du système ECTS dans les établissements d"enseignement supérieur, tandis que la sec-

tion 5 explique comment le système ECTS vient compléter les outils d"assurance qualité des établissements.

Les dernières sections présentent les documents-clés ECTS, une bibliographie spécifi que et un glossaire des

termes utilisés dans ce guide d"utilisation.

1 Le système ECTS a initialement été mis sur pied en 1989 en tant que programme pilote dans le cadre du programme

Erasmus afi n de faciliter la reconnaissance des périodes d"études eff ectuées à l"étranger par les étudiants.

2 Bologna Working Group on Qualifi cations Frameworks (2005) A Framework for Qualifi cations of the European Higher

Education Area ; http://www.bologna-bergen2005.no/Docs/00-Main_doc/050218_QF_EHEA.pdf

Guide d"utilisation ECTS

8 9

1. Système ECTS et l"Espace européen de l"enseignement supérieur (processus de Bologne)

Le système ECTS est le système de crédits destiné à l"enseignement supérieur et utilisé dans l"Espace européen de l"enseignement supérieur 3 , qui concer- ne l"ensemble des pays engagés dans le processus de Bologne 4 . Le système ECTS est l"une des pierres angulaires du processus de Bologne 5 . La plupart des pays participant au processus de Bologne ont léga- lement adopté le système ECTS comme système na- tional. Le processus de Bologne vise entre autres choses la mise en place d"un système de crédits propre à pro- mouvoir la mobilité la plus large possible pour les

étudiants

6 . Le système ECTS contribue à plusieurs autres objectifs du processus de Bologne : Les crédits ECTS constituent un élément essen-• tiel du cadre de référence des certifi cations de

Bologne

7 , compatible avec le cadre européen des

3 Dans certains pays, des systèmes nationaux ou institu-

tionnels coexistent avec le système ECTS.

4 Le processus de Bologne compte actuellement 46 pays

signataires. Pour la liste complète, veuillez consulter le site : http://www.bologna2009benelux.org

5 Site Internet du secrétariat du processus de Bologne pour

le Benelux en 2009 : http://www.bologna2009bene- lux.org

6 Ibidem

7 Pour de plus amples informations, veuillez consulter le

document http://www.ond.vlaanderen.be/hogeronde- certifi cations (CEC) 8 pour l"apprentissage tout au long de la vie. Dans le processus de Bologne, les premier et deuxième cycles sont défi nis par un certain nombre de crédits (voir section 3.3). Les crédits ECTS sont ainsi utilisés pour défi nir les cadres nationaux de la certifi cation de l"enseigne- ment supérieur. Ils peuvent parfois être déclinés en sous-sections détaillées expliquant certaines dispositions nationales. Le système ECTS aide les institutions à concréti-• ser les objectifs en matière d"assurance qualité (voir section 5). Dans certains pays, le système ECTS est obligatoire pour l"accréditation des pro- grammes d"études et la certifi cation. Le système ECTS est également de plus en plus • utilisé par les institutions d"autres continents et joue par conséquent un rôle dans l"internationali- sation croissante du processus de Bologne.

8 Recommandation du Parlement et du Conseil euro-

péens sur l"établissement du cadre européen des cer- tifi cations pour l"apprentissage tout au long de la vie rec08_en.pdf), 2008. Les trois niveaux du cadre de Bo- logne et le sous-niveau du cycle court correspondent aux niveaux 5, 6, 7 et 8 du CEC pour le secteur de l"en- seignement supérieur.

Système ECTS et l"Espace euro-1.

péen de l"enseignement supérieur (processus de Bologne)

Guide d"utilisation ECTS

10 11

2. Principales caractéristiques du système ECTS

Système ECTS

Le système ECTS est un système de transfert et d"ac- cumulation de crédits centré sur l"apprenant, qui re- pose sur la transparence des résultats et processus d"apprentissage. Il vise à faciliter la planifi cation, la délivrance, l"évaluation, la reconnaissance et la vali- dation des certifi cations et unités de cours, de même que la mobilité des étudiants. Le système ECTS est largement utilisé dans l"enseignement supérieur tra- ditionnel et peut être appliqué aux autres activités d"apprentissage tout au long de la vie.

Crédits ECTS

Les crédits ECTS reposent sur la charge de travail nécessaire à l"étudiant pour atteindre les résultats attendus à l"issue du processus de formation. Les ré- sultats d"apprentissage décrivent ce que l"apprenant est supposé savoir, comprendre et être en mesure de faire à l"issue d"un processus d"apprentissage réus- si. Ils sont liés à des descripteurs de niveaux dans les cadres de certifi cation nationaux et européens. La charge de travail indique le temps dont les étu- diants ont en règle générale besoin pour participer à toutes les activités d"apprentissage (cours, séminai- res, projets, travaux pratiques, autoformation, exa- mens, etc.) nécessaires pour parvenir aux résultats d"apprentissage escomptés.

60 crédits ECTS sanctionnent la charge de travail

d"une année à temps plein d"un apprentissage formel (année académique) et les résultats d"apprentissage correspondants. Dans la plupart des cas, la charge de travail d"un étudiant est de 1500 à 1800 heures pour une année académique, la valeur d"un crédit re- présentant alors 25 à 30 heures de travail.

Utilisation des crédits ECTS

Les crédits sont attribués à des programmes diplô- mants ou d"études complets ainsi qu"à leurs diff é- rentes composantes pédagogiques (par exemple modules, unités d"enseignement, mémoires, stages, travaux en laboratoire). Le nombre de crédits attri- bués à chaque composante dépend de l"importance de la charge de travail nécessaire pour que l"étudiant parvienne aux résultats d"apprentissage exigés dans un cadre formel. Les crédits sont attribués à des étudiants individuels (à plein temps ou à temps partiel), après achèvement des activités de formation requises par un program- me d"études formel ou par une composante péda- gogique particulière et après évaluation positive des résultats d"apprentissage obtenus. Les crédits peuvent être accumulés en vue d"obtenir une certi- fi cation sur décision de l"établissement délivrant le diplôme. Si les étudiants ont obtenu des résultats d"apprentissage dans d"autres contextes ou cadres de formation (qu"ils soient formels, non formels ou informels), les crédits correspondants peuvent leur être attribués après une évaluation positive, la vali- dation ou la reconnaissance de ces résultats. Les crédits octroyés dans le cadre d"un programme peuvent être transférés vers un autre programme proposé par le même établissement ou un autre. Ce transfert n"est possible qu"à condition que l"établis- sement délivrant le diplôme reconnaisse les crédits et les résultats d"apprentissage correspondants. Les établissements partenaires devraient s"entendre à l"avance sur la reconnaissance des périodes d"étu- de à l"étranger. Le transfert et l"accumulation des crédits sont faci- lités par l"utilisation des documents-clés de l"ECTS (catalogue de cours, formulaire d"inscription de l"étudiant, contrat d"études, relevé de note) et du supplément au diplôme.

Principales caractéristiques du 2.

système ECTS

Guide d"utilisation ECTS

12 13

3. Présentation des principales caractéristiques du système ECTS

Les caractéristiques principales du système ECTS donnent un bref aperçu du système européen de transfert et d"accumulation de crédits. Cette section off re une explication plus détaillée des concepts et fonctions liés au système ECTS. Elle illustre égale- ment leur interaction, ainsi que la manière dont ils se complètent pour la mise en œuvre des processus fon- damentaux du système ECTS, à savoir le l"accumula- tion et le transfert de crédits (traités à la section 4).

ECTS : un système de crédits centré 3.1.

sur l"apprenant

Parmi les principales caractéristiques :

" ECTS : un système de crédits centré sur l"apprenant ». Le système ECTS est centré sur l"apprenant. Il aide en ef- fet les institutions à passer de l"approche traditionnelle axée sur l"enseignant, pour mettre l"accent sur les be- soins et les attentes de l"étudiant dans la conception et la mise sur en œuvre des programmes de formation. Les approches traditionnelles axées sur l"enseignant consi- dèrent les matières obligatoires, les connaissances et le processus d"enseignement lui-même, comme les prin- cipaux éléments des programmes d"enseignement. Un enseignement axé sur l"apprenant place l"apprentissage au cœur de la conception et de la mise en œuvre des pro- grammes, et donne aux étudiants un choix plus large du point de vue des matières, du mode, du rythme et du lieu de son apprentissage. Dans le cadre d"une telle approche centrée sur l"étu- diant, les institutions ont pour rôle de faciliter et sou- tenir les apprenants dans la construction d"un parcours de formation spécifi que et de les aider à exploiter leurs modes d"apprentissage et leurs expériences propres. C"est en utilisant le concept des résultats de formation et la charge de travail qui en découle que les program-

mes de formations peuvent être construits et mis en œuvre. Le système ECTS contribue à placer l"appre-

nant au centre du processus d"enseignement. En attri- buant des crédits aux unités d"enseignement, il facilite la création de parcours fl exibles. De plus, le système ECTS ainsi utilisé, se relie aux cadres de certifi cation fondés sur les résultats d"apprentissage : établit un lien plus étroit entre les programmes d"en-• seignement et les besoins du marché du travail par le biais de l"utilisation des résultats d"apprentissa- ge, qui aident l"étudiant dans leur stratégie de choix favorise un accès et une participation plus larges • à la formation tout au long de la vie, en rendant les programmes plus fl exibles et en facilitant la recon- naissance des résultats préalablement obtenus ; facilite la mobilité au sein d"une institution ou d"un • pays donné, d"une institution à l"autre, d"un pays à l"autre, ainsi qu"entre diff érents secteurs d"ensei- gnement et contextes d"apprentissage (c"est-à-dire formels, non formels et informels).

Système ECTS et résultats d"appren-3.2.

tissage

Parmi les principales caractéristiques :

" Les résultats d"apprentissage décri- vent ce que l"apprenant doit norma- lement connaître, comprendre et être capable de faire après réussite d"un programme de formation donné ». Les résultats d"apprentissage constituent une des- cription vérifi able de ce qu"un apprenant ayant ac- quis une certifi cation particulière, ou après avoir achevé un cursus ou des éléments constitutifs, est censé connaître, comprendre et être capable de fai- re. En tant que tels, ils mettent en lumière la relation entre enseignement, apprentissage et évaluation.

Présentation des principles 3.

caractéristiques du système ECTS

Guide d"utilisation ECTS

14 Les descriptions de résultats d"apprentissage sont en principe caractérisées par l"utilisation de verbes d"action exprimant la connaissance, la compréhension, l"applica- tion, l"analyse, la synthèse et l"évaluation d"une matière 9 L"utilisation des résultats d"apprentissage rend les objec- tifs des programmes d"enseignement plus clairs et plus faciles à comprendre pour les étudiants, les employeurs ainsi que les autres intervenants. Ils facilitent également la comparaison des certifi cations et la reconnaissance des résultats préalablement obtenus. Dans le système ECTS, la formulation des résultats d"ap- prentissage constitue la base de l"évaluation de la charge de travail, et par conséquent de l"aff ectation des crédits. Lorsque les responsables de la conception des cursus éta- blissent le profi l d"un diplôme ou d"une certifi cation, ils déterminent les résultats d"apprentissage attendus (du cursus et de ses composantes). Les crédits ECTS les aident à adopter une vision réaliste de la charge de travail requise et à judicieusement sélectionner les pédagogies d"appren- tissage, d"enseignement et d"évaluation. Les intervenants tels que les apprenants et les employeurs peuvent être invités à apporter leur contribution à la formulation des résultats d"apprentissage.

9 Bologna Working Group on Qualifi cations Frameworks

(2005) A Framework for Qualifi cations of the European Higher Education Area, p. 38 http://www.ond.vlaande-

QF_EHEA.pdf

Une évaluation positive des résultats d"apprentissage constitue la condition préalable à l"octroi de crédits à un apprenant. Par conséquent, les descriptions des résultats d"apprentissage des composantes d"un programme doi- vent toujours être accompagnées de critères d"évaluation clairs et adaptés pour l"octroi de crédits. Ces critères doi- vent permettre de s"assurer que l"apprenant a bien acquis les connaissances, la compréhension et les compétences souhaitées Deux approches existent. Les résultats d"apprentissage peuvent consister en la description de seuils (notes de réussite minimales exigées) ou être rédigés comme points de référence décrivant une situation de réussite type (réa- lisations attendues de l"apprenant). Dans les deux cas, la description des résultats d"apprentissage doit claire- ment indiquer la défi nition qui s"applique. Les approches reposant sur les résultats d"apprentissage permettent également l"évaluation des connaissances, des aptitudes et des compétences acquises en-dehors du contexte de l"enseignement supérieur traditionnel (apprentissage non-formel ou informel) ainsi que l"octroi de crédits et par conséquent la reconnaissance de ces dernières pour l"ob- tention d"une certifi cation (voir section 4.5). Figure 1 - " Résultats d"apprentissage » et " compétences » tels que défi nis dans le contexte de l"enseignement supérieur européen :

En Europe, diff érents termes relatifs aux " résultats d"apprentissage » et aux " compétences » sont utilisés

pour exprimer diff érentes nuances et dans le contexte de cadres de référence assez divers. Dans tous les

cas, ils se rapportent toutefois à ce que l"apprenant connaîtra, comprendra et sera capable de faire au ter-

me d"une expérience d"apprentissage. Leur utilisation généralisée s"inscrit dans l"évolution fondamentale

consistant à placer l"apprenant au centre du système d"enseignement supérieur. Cette évolution constitue

le fondement de l"Espace Européen de l"Enseignement Supérieur (EEES), du processus de Bologne et du

système ECTS.

1. Pour le cadre européen de certifi cations EEES (cadre de Bologne), les résultats d"apprentis-

sage (y compris les compétences) sont considérés comme les résultats globaux de l"apprentis-

sage. Ce cadre de référence repose sur les " descripteurs de Dublin », développés par le projet

Joint Quality Initiative. Ces descripteurs consistent en des descriptions générales des attentes

et des niveaux de compétence des réalisations et aptitudes associées aux cycles de Bologne. 15

Système ECTS, niveaux et descrip-3.3.

teurs de niveau

Parmi les principales caractéristiques :

" Les résultats d"apprentissage sont liés aux descripteurs de niveau des cadres de référence nationaux et européen de certifications ». Les cadres de référence nationaux et européens de certifi cations reposent sur des descripteurs de ni- veau adoptés de commun accord, auxquels sont as- sociés des résultats d"apprentissage et des crédits.

Le cadre de Bologne convient de descripteurs de

cycle auxquels sont associés des résultats d"appren- tissage et des plages de crédit. Les descripteurs de cycle de Bologne sont communément appelés les " descripteurs de Dublin 10

10 Ibidem, p. 65

" Les descripteurs de Dublin fournis- sent une description générale des réa- lisations et capacités en principe atten- dues pour chaque qualification délivrée

à l"issue d"un cycle de Bologne. Ils n"ont

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