CAHIER DINSCRIPTION
besoin pour faire votre demande d'admission. CAHIER D'INSCRIPTION. AEC. Gestionnaire de réseaux. Linux et Windows. LEA.A6
Régime budgétaire et financier des cégeps
A011 ABROGÉE - Cliniques-écoles dans les programmes d'études techniques du A6. Gestionnaire de réseaux Linux et Windows. LEA.A8. Gestion de réseaux.
Régime budgétaire et financier des cégeps 2020-2021
C102 Modalité de gestion de l'enveloppe des AEC de la formation à temps A6. Gestionnaire de réseaux Linux et Windows. LEA.A8. Gestion de réseaux. LEA.
Régime budgétaire et financier des cégeps
droits d'admission d'inscription aux services d'enseignement collégial ou A6. Gestionnaire de réseaux Linux et Windows. LEA.A8. Gestion de réseaux.
Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021
Augmenter le nombre d'inscriptions des femmes dans les programmes d'études A6. Gestionnaire de réseaux Linux et Windows. LEA.A8. Gestion de réseaux.
Régime budgétaire et financier des cégeps 2019-2020. version 31
année d'inscription au plan québécois des infrastructures à l'enveloppe des A6. Gestionnaire de réseaux Linux et Windows. LEA.A8. Gestion de réseaux.
Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020
Règles d'allocation pour les régions et la recherche (volet « R » de FABRES) A6. Gestionnaire de réseaux Linux et Windows. LEA.A8. Gestion de réseaux.
Régime budgétaire et financier des cégeps
15 mar de 2022 Augmenter le nombre d'inscriptions des femmes dans les programmes d'études reliés ... A6. Gestionnaire de réseaux Linux et Windows. LEA.A8.
Régime budgétaire et financier des cégeps – Année scolaire 2018
7 dic de 2017 année d'inscription au planquébécois des infrastructures à l'enveloppe des ... A6 Gestionnaire de réseaux Linux et Windows. LEA.
Régime budgétaire et financier des cégeps 2018-2019 ver. 29
29 may de 2019 droits d'admission d'inscription aux services d'enseignement collégial ou d'autres droits ... A6 Gestionnaire de réseaux Linux et Windows.
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Régime budgétaire et
financier des cégepsAnnée scolaire 2020-2021
Octobre 2020
Coordination et rédaction
Direction de la programmation budgétaire et du financementDirection générale du financement
Secteur de la performance, du financement et du soutien à la gestion Direction de la programmation budgétaire et du financement1035, rue De La Chevrotière, 19e étage
Québec (Québec) G1R 5A5
Téléphone : 418 528-0074
Ce document peut être consulté
sur le site Web du Ministère : education.gouv.qc.ca.© Gouvernement du Québec
ISSN 1927-2391 (en ligne)
ISBN 978-2-550-87189-7 (PDF)
Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2020 Le régime budgétaire et financier des cégeps Page 1 de 3 Principales modifications apportées aux annexes budgétaires 2019-2020 NoRégime Chapitre II
Chapitre abrogé.
Chapitre VII : Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes publics et des entreprises du gouvernement Précisions apportées à ce chapitre du régime budgétaire. Tableau 2 : Annexes intégrées dans le cadre de la réforme du modèle 2019Indexation des montants.
Fonct Programmation budgétaire détaillée
F101 n pour les allocations fixes (volet " F » de FABRES)Mise à jour des paramètres.
F102 Allocations fixes particulières
-Constant.A101 A » de FABRES)
Mise à jour des paramètres.
A102 Poids des programmes
Ajout des programmes Technologie de radiodiagnostic et Technologie de la production horticole et agroenvironnementale et retrait du programme Techniques de physiothérapie. Modification du poids des programmes 153.F0, 589.A0, 589.B0. A111 Accessibilité au collégial des étudiants en situation de handicap Modifications apportées aux objectifs de la mesure. Retrait des sections sur les CCSI. A113 Soutien aux établissements pour accroître la diplomation Ajout de programmes admissibles au volet 1 et ajustements des montants par programme admissible.A115 Formation du personnel
Précision apportée au paragraphe 10 concernant la nécessité de soumettre les pièces justificatives au volet 2. B101 ion pour le fonctionnement des bâtiments (volet " B » deFABRES)
Mise à jour des paramètres.
R101 R » de FABRES)
Mise à jour des paramètres et intégration de deux nouvelles annexes (R107 et R108) R102 Centres collégiaux de transfert de technologie paragraphe 7. R1031 de la mesure. Précisions apportées à la reddition
de comptes des volets 2 et 3. Changement du montant octroyé à chaque cégep au paragraphe 3 et modification du libellé pour faciliter son application au paragraphe 24.R105 rnationaux
Modification apportée au paragraphe 6 de la mesure concernant la reddition de comptes.R106 Services aux collectivités
Ajout des volets 2 et 3.
Le régime budgétaire et financier des cégeps Page 2 de 3R107 Collaboration régionale
S107 vers la R107.
R108 fre de formation
S110 vers la R108. Plusieurs ajustements apportés, dont1. Retrait de
certains établissements des subventions liées au transport scolaire. E101 " E » de FABRES)Mise à jour des paramètres.
E102 Financement des enseignants, année scolaire 2020-2021Erég »)
Saint-Constant.
S101 S » de FABRES)
Mise à jour des paramètres et retrait de trois annexes (S107, S110 et S114).S103 ABROGÉE
numé Annexe abrogée et transfert des sommes au programme 1 " Administration » duMinistère.
S104 collégiales (EC) et de passerelles DEP - AECAjout du paragraphe
de profession.S107 Collaboration régionale
S107 vers la R107.
S110 de formation
S110 vers la R108.
S114 ABROGÉE Pôle en arts et créativité numérique Annexe abrogée et transfert des sommes au programme 1 " Administration » duMinistère.
S116 interculturelle au collégial S118Nouvelle annexe à compter de 2020-2021.
S119 Québec
Nouvelle annexe à compter de 2020-2021.
S120 Soutien additionnel aux étudiants en contexte de crise sanitaireNouvelle annexe à compter de 2020-2021.
C101 aragraphe 24 sur les activités autofinancées dans une AEC. C103 Mode de calcul de la subvention pour la formation continue Modification apportée au plafond pour les dépassements admissibles (70 % à 85 %). Ajustements des programmes admissibles au paragraphe 43. C109 Droits de scolarité des étudiants internationaux et des étudiants canadiens non-résidents du Québec Ajustement des paramètres et précisions apportées au paragraphe 5. C111 Reconnaissance des acquis et des compétencesPrécisions apportées pou
paragraphe 1 et pour la déclaration des activités au paragraphe 30. Le régime budgétaire et financier des cégeps Page 3 de 3 C113 Formation hors programme offerte à temps partiel main- P130 s SOCRATE. Clarification apportée à la section relative à la date limite P131 Procédure pour une demande de révision du financement des activités pédagogiques pondérées " ApondéréNouvelle annexe.
P132 Procédure pour une demande de révision des paramètres de financement des ressources enseignantes " Erég » pour un type de composante de financementNouvelle annexe.
Le régime budgétaire et financier des cégeps Page 1 de 3Table des matières 2020-2021
Principales modifications
Régime budgétaire et financier des cégepsVolet " Fonctionnement »
Allocations fixes
F101 Règles " F » de FABRES)
F102 Allocations fixes particulières
Allocations liées aux activités pédagogiquesA101 édagogiques (volet " A » de FABRES)
A102 Poids des programmes
A103 Écoles nationales
A104 Primes de rétention et primes pour disparités régionales pour le personnel autre que le
personnel enseignant A105 Amélioration de la réussite scolaire Cégeps, FEC (CSQ) et FACA106 Ententes MEES-MSSS
A107 f scolaire des années antérieures
A108 Réduction de la subvention dans le cas de certaines inscriptions-cours qui ont généré du
" Erég » A109 Récupération de la subvention pour dépassement du contingentement A110 A111 Accessibilité au collégial des étudiants en situation de handicapA112 Soutien à la réussite scolaire
A113 Soutien aux établissements pour accroître la diplomation A114 Développement des compétences Personnel de soutienA115 Formation du personnel
Allocations de fonctionnement liées aux bâtiments B101 B102 Superficies reconnues aux fins de financementB103 Allocation particulière à titre de location de locaux par un cégep dans le cadre de projets
B104B105 Locati
danse-interprétation et en arts du cirque Allocations liées au développement des régions et de la recherche R101 esponsabilités régionales et à la recherche (volet " R » deFABRES)
R102 Centres collégiaux de transfert de technologie R103 R104 Mesure visant à favoriser la mobilité étudiante interrégionale R105R106 Services aux collectivités
R107 Collaboration régionale
R108 Le régime budgétaire et financier des cégeps Page 2 de 3Allocations liées aux enseignants
E101 nant (volet " E » de
FABRES)
E102 Financement des enseignants, année scolaire 2020-2021 E103 Financement des coûts de convention des enseignants E104 Programme " Perfectionnement des enseignants » E105 E106 Enseignante ou enseignant, réduction des traitements pour grèveAllocations spécifiques
S101 " S » de FABRES)
S102 : productions étudiantes
S104 (AEC) et de passerelles DEP - AEC S105 S106 Projets novateurs visant la diversification des choix de carrièreS107 Collaboration régionale
S108 Service de la dette à court terme au fonds de fonctionnement S109 S110 S118 Contrôle, report et récupération de certaines allocations spécifiques S112 Personnel autre que le personnel enseignant, réduction des traitements pour grève S113 Accueil et intégration des Autochtones au collégial S114 Pôle en arts et créativité numériqueS115 Entente Canada-
Volet " Enseignement supérieur »
S116 collégialS117 Cégeps
S118 Droits de reprod
S119 S120 Soutien additionnel aux étudiants en contexte de crise sanitaire re C101 C102 C103 Mode de calcul de la subvention pour la formation continue C104 Financement des étudiants inscrits à un programme au Cégep à distance C105 s pour les étudiants inscrits aux programmes JeunesseCanada monde et École en mer
C106 Formation en milieu carcéral
C107C108 Formation en danse-interprétation
C109 Droits de scolarité des étudiants internationaux et des étudiants canadiens non-résidents
du QuébecC110 Situations de partenariat
C111 Reconnaissance des acquis et des compétencesC112 Récupération de cours échoué
C113 Formation hors programme offerte à temps partielC114 Formation en arts du cirque
C115 Tremplin DEC Autochtones (081.05)
Le régime budgétaire et financier des cégeps Page 3 de 3Procédures
P101 Liste des comptes budgétaires pour le fonctionnementP102 Budget
P103 Plan de redressement
P104 Auditeur indépendant
P105 Rapport financier annuel
P106 Cégep fiduciaire et cégep bénéficiaireP107 Utilisation des subventions à des fins autres que celles pour lesquelles elles sont octroyées
P108 Rapprochement des revenus et des dépenses au fonds de fonctionnementP109 Conco
collégiaux et le rapport financier annuelP110 Perfectionnement des cadres
P111 Politique salariale et détermination des effectifs P112 comptabilisation et financement du salaire de la remplaçante ou du remplaçant et de la remplacée ou du remplacéP113 Enseignant, sous-embauche ou surembauche
P114 Enseignante ou enseignant, honoraires et contrats, champ 1000 (enseignement régulier) et champ 9090 (enseignement à la formation continue) P115 Enseignante ou enseignant, congé à traitement différé ou anticipé P116 Enseignante ou enseignant, suppléance et garantie de traitement P117 Enseignante ou enseignant mis en disponibilité affecté à la formation continueP118 Inforoute (RISQ)
P119 Personnel autre que le personnel enseignant, congé à traitement anticipé ou différé
P120 Personnel autre que le personnel enseignant, coûts découlant des conditions de travail P121 Personnel autre que le personnel enseignant, garantie de traitement P122 Prêt de personnel au Comité patronal de négociation des collèges (CPNC) P123 Système de codification des opérations comptablesP124 Immobilisations
P125 ipées au fonds des investissements
P126 Dépenses assujetties à la taxe sur les produits et services (TPS) et à la taxe de vente du
Québec (TVQ) Fonds de fonctionnement et fonds des immobilisations P127 Dépenses afférentes au service de la dette à long terme P128P129 destinée aux cégeps à la
loi modifiant la et la Loi sur le ministère des Finances en 2008quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] Sommaire détaillé (1) «Schémas commentés en santé sécurité au travail»
[PDF] Discriminations en entreprise
[PDF] Déclaration fiscale de frais en Confrérie
[PDF] Rapport d'évaluation n 258 de l'école doctorale
[PDF] Sciences expérimentales et technologie
[PDF] ittéraire La série au Lycée Sainte-Marie de Beaucamps-Ligny Trois comédiens du Théâtre du Nord en représentation dans le Foyer du Lycée.
[PDF] LES AVANTAGES DE L APPROCHE PROCESSUS POUR UNE SGP ET SON RCCI. CLUB ASSET MANAGEMENT Présentation du 19 juin 2009
[PDF] Le nouveau socle commun
[PDF] Normes d'application du contrôle des finances publiques
[PDF] Motion Designer DIGITAL ACCELERATOR. Offre de stage. Janvier 2016. iwalk Smart Digital Platform www.irevolution-group.com. iwheel
[PDF] Digital Prod CONDITIONS GENERALES DE VENTE CREATIONS GRAPHIQUES. Article 1 Application et opposabilité des conditions générales.
[PDF] modifiant la loi d application du code pénal suisse et d autres lois fédérales en matière pénale (LaCP) (E 4 10)
[PDF] Centre international langue française et action culturelle GUIDE DES ÉTUDES de Français langue étrangère 2015/2016
[PDF] Intégration de l égalité entre les femmes et les hommes dans le processus de GRH