COMPTE RENDU
29 févr. 2016 Bureau du Maire. Page 1. 29/01/2016. COMPTE RENDU. Réunion du Conseil Municipal du lundi 11 janvier 2016 à 19 h 30.
COMPTE RENDU DU CONSEIL DE QUARTIER LE PLATEAU
Réunion du lundi 11 janvier 2016. COMPTE RENDU. DU CONSEIL DE QUARTIER. LE PLATEAU. Lundi 11 janvier 2016. École Caroline Aigle.
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20 janv. 2016 Compte rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2016 ... Le 11 janvier j'ai assisté à une réunion avec la Savoisienne sur le projet ...
CONSEIL MUNICIPAL du 11 février 2016
11 févr. 2016 Compte rendu intégral du CONSEIL MUNICIPAL du 11 février 2016. Page 2. Monsieur Jean-Christophe VEYRINE procède à l'appel des membres du ...
REUNION DU 10 MARS 2006
10 mars 2006 ... de Monsieur Noël TELLIER Maire. Ordre du jour : ? Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 janvier 2016.
Bulletin janvier 2016
Lors d'une réunion à laquelle ont assisté Mme LIARD et Mme BROSSET l'OGEC a présenté son budget Délibération du conseil Municipal 11 Janvier 2016.
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19 janv. 2016 11 janvier 2016. Nombre de Conseillers. En exercice: 15. Présents: 11. Votants : 14. Compte-rendu de la Réunion du. Conseil Municipal du 19 ...
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Compte rendu de Conseil Municipal. Séance du 5 janvier 2016 à 20 heures Réunion organisée par le préfet sur l'état d'urgence le 11 janvier 2016.
Compte-rendu Comité de quartier 4 – Bourg-vieux Volouise
11 janv. 2016 Compte-rendu ... séance du 11 janvier 2016 ... ATTAF (élu référent) Cyril BRUYERE (Conseiller municipal)
SYNTHESE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2016
PRESENTS : M. CHEVALIER – P. PERRAULT – C. BERLAND – P. CIEZKI – E. LE CORRE – E. TRUCHET. – G. GRENET – S. TOURNE – A. CAILLERET – R. KERVAREC – M. DUPORT
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DU 11 JANVIER 2016
L’an deux mil seize le onze janvier à 20h00 le conseil municipal s’est réuni à la mairie en session ordinaire sur convocation et sous la présidence de Monsieur Alain DE PAERMENTIER Maire Monsieur le Maire ouvre la séance et procède à l’appel des membres du conseil municipal
Délai de publication des comptes rendus des réunions du Conseil
la réunion du Conseil Municipal 1 LETTREDEMADAMEMARIE-FRANCEFACHAUXETMONSIEURPELLETIERCLAUDE CONSEILLERS MUNICIPAUX MonsieurleMairedonnelectureauxmembresduConseilMunicipaldelalettreendate du 11 janvier 2016 émanant de Madame Marie-France FACHAUX et Monsieur PLLETIER Claude Conseillers Municipaux
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER
Réunion du Conseil Municipal du 11 janvier 2016 - page 2 02 – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN D'UNE SUPERFICIE D'ENVIRON 375 M² POUR POURSUIVRE LES TRAVAUX DE REALISATION DE LA PISTE CYCLABLE RUE D'ESCOVILLE Le Conseil Municipal Vu le budget primitif 2015
SYNTHESE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2016
PRESENTS :
M. CHEVALIER P. PERRAULT C. BERLAND P. CIEZKI E. LE CORRE E. TRUCHET G. GRENET S. TOURNE A. CAILLERET R. KERVAREC M. DUPORT M. VERNET R-M MARIETTE R. THEFANY I. LAWSON G. CONIL S. NICOL B. GAUTHER N. LLEGOU L. POMBAL V. ALLARD D. GALLÉ N. OUANIS A. GARCIA EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR : N. MALPAUX pouvoir à E. LE CORRE, M. FOLLET-JOLIVET pouvoir à M. CHEVALIER
ABSENT : V. MATEUS
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : N. OUANIS
Madame CHEVALIER explique que la Communauté Urbaine a été créée au 1er janvier 2016, ainsi, la commune doit désigner un représentant. Elle informe les membres du Conseil que la première réunion de la Communauté Urbaine doit se tenir le 21 janvier prochain.I. DELIBERATIONS :
1. (D_001_01_16)
urbaine du Grand Paris Seine et Oise (Rapporteur : Martine CHEVALIER) rbaine :Patrick PERRAULT.
La séance est levée à 21h15
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