COMPTE RENDU
29 févr. 2016 Bureau du Maire. Page 1. 29/01/2016. COMPTE RENDU. Réunion du Conseil Municipal du lundi 11 janvier 2016 à 19 h 30.
COMPTE RENDU DU CONSEIL DE QUARTIER LE PLATEAU
Réunion du lundi 11 janvier 2016. COMPTE RENDU. DU CONSEIL DE QUARTIER. LE PLATEAU. Lundi 11 janvier 2016. École Caroline Aigle.
Untitled
20 janv. 2016 Compte rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2016 ... Le 11 janvier j'ai assisté à une réunion avec la Savoisienne sur le projet ...
CONSEIL MUNICIPAL du 11 février 2016
11 févr. 2016 Compte rendu intégral du CONSEIL MUNICIPAL du 11 février 2016. Page 2. Monsieur Jean-Christophe VEYRINE procède à l'appel des membres du ...
REUNION DU 10 MARS 2006
10 mars 2006 ... de Monsieur Noël TELLIER Maire. Ordre du jour : ? Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 janvier 2016.
Bulletin janvier 2016
Lors d'une réunion à laquelle ont assisté Mme LIARD et Mme BROSSET l'OGEC a présenté son budget Délibération du conseil Municipal 11 Janvier 2016.
Untitled
19 janv. 2016 11 janvier 2016. Nombre de Conseillers. En exercice: 15. Présents: 11. Votants : 14. Compte-rendu de la Réunion du. Conseil Municipal du 19 ...
Untitled
Compte rendu de Conseil Municipal. Séance du 5 janvier 2016 à 20 heures Réunion organisée par le préfet sur l'état d'urgence le 11 janvier 2016.
Compte-rendu Comité de quartier 4 – Bourg-vieux Volouise
11 janv. 2016 Compte-rendu ... séance du 11 janvier 2016 ... ATTAF (élu référent) Cyril BRUYERE (Conseiller municipal)
SYNTHESE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2016
PRESENTS : M. CHEVALIER – P. PERRAULT – C. BERLAND – P. CIEZKI – E. LE CORRE – E. TRUCHET. – G. GRENET – S. TOURNE – A. CAILLERET – R. KERVAREC – M. DUPORT
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DU 11 JANVIER 2016
L’an deux mil seize le onze janvier à 20h00 le conseil municipal s’est réuni à la mairie en session ordinaire sur convocation et sous la présidence de Monsieur Alain DE PAERMENTIER Maire Monsieur le Maire ouvre la séance et procède à l’appel des membres du conseil municipal
Délai de publication des comptes rendus des réunions du Conseil
la réunion du Conseil Municipal 1 LETTREDEMADAMEMARIE-FRANCEFACHAUXETMONSIEURPELLETIERCLAUDE CONSEILLERS MUNICIPAUX MonsieurleMairedonnelectureauxmembresduConseilMunicipaldelalettreendate du 11 janvier 2016 émanant de Madame Marie-France FACHAUX et Monsieur PLLETIER Claude Conseillers Municipaux
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER
Réunion du Conseil Municipal du 11 janvier 2016 - page 2 02 – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN D'UNE SUPERFICIE D'ENVIRON 375 M² POUR POURSUIVRE LES TRAVAUX DE REALISATION DE LA PISTE CYCLABLE RUE D'ESCOVILLE Le Conseil Municipal Vu le budget primitif 2015
REUNION DU 1er FEVRIER 2016
Le vingt-six janvier deux mil seize, une convocation individuelle a été adressée à chacun des
LUNDI 1er FEVRIER 2016
seize, le premier février à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, ordinaire publique dans la salle de la Mairie, sous laPrésidence de Monsieur Noël TELLIER, Maire.
Ordre du jour :
¾ Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 janvier 2016¾ Affaires Générales :
¾ Urbanisme :
2°) Droit de préemption urbain,
¾ Voirie :
3°) CdC Val de Sarthe - Convention de groupement de commandes pour les travaux de voirieet réseaux divers en agglomération, hors agglomération et sur le patrimoine de la
Communauté de Communes,
¾ Animation Jeunesse :
4°) Kétanou - Création doste ur pour atelier " jeunesse » pendant les vacances " Hiver 2016 »,¾ Eau Assainissement :
Région Mancelle SMAEP
¾ Information sur le travail des commissions communales et communautaires¾ Affaires Diverses
Etaient présents : Noël TELLIER, Dominique LELOUP, Armelle HERVE, Jean-Pierre LEROY, Claudette GARNIER, Lionel HUBERT, Gilles BELLAND, Eliane LEVEILLÉ, Alain LORIOT, Marie-Thérèse LEVILAIN, Catherine BAZOGE, Thierry SOURISSEAU, Gilles RONDARD, Christelle PELTIOT, Lynda LAFOND Absente excusée : Stéphanie MERCIER (pouvoir donné à Christelle PELTIOT), Absents non excusés : Frédéric PAILLAT-LAUNAY, Pierrick CORBIN Secrétaire de séance : Madame Claudette GARNIERMonsieur Le Maire fait circuler la feuille de présence que chaque conseiller présent signe (annexée
page suivante).¾ Affaires Générales :
quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43
[PDF] COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2014
[PDF] Optimisez vos performances internationales
[PDF] CONTRAT D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE
[PDF] S unir pour mieux agir Un partenariat international pour une action locale
[PDF] Comment créer sa boutique de vente en ligne?
[PDF] PROGRAMME ÉDUCATIF PRIMAIRE SECONDAIRE
[PDF] TAUX D'ENCADREMENT EN ACM
[PDF] École maternelle. aménagement des espaces, voir p. 26 aménagement du temps (différents temps, )voir p.16
[PDF] ACTE D'ENGAGEMENT (A.E.)
[PDF] etudier dans une universite europeenne erasmus Le programme Université Paris-Est Marne-la-Vallée www.univ-mlv.fr
[PDF] Projet pilote de mentorat- Journal de bord des rencontres
[PDF] Séminaire académique du mardi 03 novembre 2015. La réforme du collège : une réforme pédagogique
[PDF] Guide de L utilisateur. Maintenance des Horaires. Date de publication: Février 2014 Version: 1.0
[PDF] ACTIVITE INDUSTRIELLE
