[PDF] N° 203/14 Maintenance des Groupes Électrogènes des aéroports

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Maintenance des Groupes Électrogènes des aéroports Mohammed V,

Tit Mellil et Benslimane.

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ROYAUME DU MAROC

U TRANSPORT

OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS

N° 203/14

Maintenance des Groupes Électrogènes des aéroports

MOHAMMED V, TIT MELLIL et BENSLIMANE.

Maintenance des Groupes Électrogènes des aéroports Mohammed V,

Tit Mellil et Benslimane.

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TABLE DES MATIERES

PREAMBULE 4

PARTIE I RES OUVERT SUR "OFFRES DE PRIX" 7

PARTIE II : REGLEMENT DE LA CONSULTATION 9

CHAPITRE 1. DISPOSITIONS GENERALES 9

ARTICLE 1 : OBJET DE L'APPEL D'OFFRES 9

ARTICLE 2 9

ARTICLE 3 : CONTENU DU DOSSIER 9

ARTICLE 4 : CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS 9

ARTICLE 5 : INFORMATAIRCISSEMENT 10

ARTICLE 6 : MODIFICAPPEL D'OFFRES 10

ARTICLE 7 : LANGUE D 11

ARTICLE 8 : RETRAIT DES DOSSIE 11

ARTICLE 9 : JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES CONCURRENTS. 12 ARTICLE 10 : PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUE 14 ARTICLE 11 : DEPOT ET RETRAIT DES ECHANTILLONS, PROTOTYPES, PROSPECTUS,

NOTICES OU AUTRES DOCUMENTS TECHNIQUES 14

ARTICLE 12 : CONTENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS 14 ARTICLE 13 : PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS 15

ARTICLE 14 : DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS 16

ARTICLE 15 : RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS 17

ARTICLE 16 : CAUTIONNEMENT PROVISOIRE 17

ARTICLE 17 : DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ET DELAI DE NOTIFICATION DE

ARTICLE 18 : EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES 18

ARTICLE 19 : MONNAIE 18

ARTICLE 20 : RESULTATS DEFINITIFS ET JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS DE

L'APPEL D'OFFRES 18

ARTICLE 21 : ANNULATION D'UN APPEL D'OFFRES 19

ARTICLE 22 : NOTIFICATION 19

CHAPITRE 2 : DISPOSITIONS PARTICULIERES 20

PARTIE III : CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (C.P.S) 27

CHAPITRE 1. CLAUSES ADMINISTRATIVES 27

ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE 27

ARTICLE 2 : MODE DE PASSATION DU MARCHE 27

ARTICLE 3 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 27

ARTICLE 4 : REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX 27

ARTICLE 5 : CONNAISSANCE DU DOSSIER 28

ARTICLE 6 : NANTISSEMENT 28

Maintenance des Groupes Électrogènes des aéroports Mohammed V,

Tit Mellil et Benslimane.

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ARTICLE 7 : ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION 28

ARTICLE 8 : DOMICILE DU TITULAIRE 28

ARTICLE 9 : RESILIATION 28

ARTICLE 10 : REGLEMENT DES CONTESTATIONS 29

ARTICLE 11 : DOMMAGES 29

ARTICLE 12: CAS DE FORCE MAJEURE. 29

ARTICLE 13 : DROIT APPLICABLE 29

ARTICLE 14 : ASSURANCES ET RESPONSABILITES 29

ARTICLE 15 : DROITS DE TIMBRES 29

ARTICLE 16: DROITS ET TAXES 29

CHAPITRE 2. CLAUSES TECHNIQUES 30

ARTICLE 17 : SOUS -TRAITANCE 30

ARTICLE 18 : CONTROLE ET VERIFICATION 30

ARTICLE 19 : BREVETS 30

ARTICLE 20 : NORMES 30

ARTICLE 21 : GARANTIE PARTICULIERE 30

ARTICLE 22 : AGREMENT DU PERSONNEL EMPL 31

ARTICLE 23 : SUJETIOECUTION SIMULTANEE DE TRAVAUX

INTERESSANT LES DIFFERENTS CORAIRE VOISINS 31

ARTICLE 24 : PENALITES 31

ARTICLE 25 : CAUTIONNEMENT DEFINITIF RETENUE DE GARANTIE 32

ARTICLE 26 : DELAI DE GARANTIE 32

ARTICLE 27 : RECEPTION DES PRESTATIONS 32

ARTICLE 28 : REVISION DES PRIX 32

ARTICLE 41 : DEFINITION DES PRIX (FOURNITURES & PRESTATIONS DE SERVICE) 37 PARTIE IV : BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF 46 Maintenance des Groupes Électrogènes des aéroports Mohammed V,

Tit Mellil et Benslimane.

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PREAMBULE

Au sens du présent règlement de consultation, on entend par :

1- Attributaire : concurrent dont l'offre a été retenue avant la notification de l'approbation

du marché ;

2- Autorité compétente : l'ordonnateur ou la personne déléguée par lui pour approuver le

marché ou toute autre personne habilitée à cet effet par un texte législatif ou réglementaire ;

3- Bordereau des prix : document qui contient une décomposition par poste des prestations

à exécuter et indique, pour chacun des postes, le prix applicable ;

4- Bordereau des prix des approvisionnements : document qui indique la liste des

matériaux à approvisionner sur le chantier et les prix unitaires correspondant ;

5- Bordereau du prix global : document qui, pour un marché à prix global, indique la

prestation à réaliser et le prix forfaitaire correspondant ;

6- Concurrent : toute personne physique ou morale qui propose une offre en vue de la

conclusion d'un marché ;

7- Conventions ou contrats de droit commun : sont des conventions ou des contrats qui ont

pour objet soit la réalisation de prestations déjà définies quant aux conditions de leur

fourniture et de leur prix et que le maître d'ouvrage ne peut modifier ou qu'il n'a pas intérêt à

modifier soit la réalisation de prestations qui en raison de leur nature particulière peuvent être

passées selon les règles de droit commun.

La liste des prestations qui peuvent faire l'objet de contrats ou de conventions de droit

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