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ROTARY CODE OF POLICIES
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ROTARY
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ROTARY
CODE OF POLICIES
Octobre 2019
(Inclut les décisions du conseil d"administration de juillet 2019)Table of Contents Page i
Rotary Code of Policies
ROTARY CODE OF POLICIES
Table des matières
Préface ii
Introduction CO-1
Code of Policies
Chapitre I Généralités 1
Chapitre II Clubs 6
Chapitre III Districts 49
Chapitre IV Administration 101
Chapitre V Programmes 277
Chapitre VI Communications 350
Chapitre VII Réunions 379
Chapitre VIII Finances 431
Index Index-1
Préface Page ii
Rotary Code of Policies
PRÉFACE
Rotary Code of Policies
HISTORIQUE ET OBJET
Ce volume constitue la première codification connue des politiques générales et permanentes du
Rotary International. Les décisions du conseil d"administration du R.I., des conventions du R.I. et
des Conseils de législation du R.I. établissant de telles politiques ont été recueillies et compilées
depuis 1910, mais sans organisation méthodique. Des milliers de décisions ont été revues durant
la préparation de ce Code, et nombreuses sont celles qui étaient devenues obsolètes et faisaient
double emploi. Cependant, plusieurs centaines se sont avérées être toujours en vigueur et sont
incluses dans ce Code.L"objet de ce Code est de mettre toutes les politiques générales et permanentes du conseil
d"administration du R.I., des conventions du R.I. et des Conseils de législation du R.I., qui sont
actuellement en vigueur, dans un volume complet et de les organiser par thème dans un ordrelogique en employant une terminologie homogène. L"existence d"un tel document facilite la tâche
des administrateurs du Rotary et de ceux qui ont la responsabilité d"administrer ces politiques, de
se familiariser avec les politiques générales et permanentes du Rotary International actuellement
en vigueur, quelle que soit la date de leur adoption. Ce Code of Policies devrait constituer une importante source d"informations pour les dirigeants du Rotary.ÉTAPE INITIALE
Cette première version du Code se réduit à une compilation des politiques générales et
permanentes actuellement en vigueur. Le Rotary est conscient que les politiques régissant certains
domaines ont besoin d"être développées tandis que d"autres ont besoin d"être renforcées. De ce
fait, il est envisagé de revoir ou de compléter les différents chapitres afin de faire de ce Code un
document exhaustif. Le Rotary espère qu"au moins un des chapitres sera revu et complété chaque
année dans les prochaines années jusqu"à ce que le Code soit suffisamment amélioré pour remplir
son rôle de manière optimale. Le but est de rendre le Code pratique et utile et d"en faire un modèle
pour les clubs et les districts.Préface Page iii
Rotary Code of Policies
STRUCTURE
Chaque chapitre de ce Code vise à traiter un thème précis, et chaque article traite d"un sujet précis
reflété dans son titre. Les chapitres sont numérotés dans un ordre croissant et sont organisés dans
un ordre logique afin de s"y reporter facilement. Chaque chapitre commence par une liste des articles qu"il contient. Similairement, chaque article débute par une liste des paragraphes qu"ilcontient. Si de nouveaux articles doivent être insérés dans le Code, ils seront identifiés en ajoutant
la lettre " A ». Ainsi, un " Article 2A » signifie qu"il sera inséré entre les articles 2 et 3. Des trous
ont également été laissés dans la numérotation à la fin de chaque chapitre pour permettre, si
nécessaire, l"ajout d"articles supplémentaires. Par exemple, le Chapitre II se termine avec l"Article
12 alors que le Chapitre III commence avec l"Article 16.
NUMÉROTATION
Le Code reprend le système de numérotation utilisé dans le règlement intérieur du R.I. et les
paragraphes sont numérotés par ordre progressif avec des chiffres arabes. Un ordre progressifplutôt que consécutif a été adopté afin de permettre l"ajout de paragraphes rendu nécessaires par
de nouvelles politiques approuvées à l"avenir par le Rotary. En général, les paragraphes sont
numérotés par tranches de 10. Par exemple, les trois premiers paragraphes de l"Article 5 sontnumérotés 5.010, 5.020 et 5.030. De cette manière, de nouveaux paragraphes peuvent être ajoutés
sans modifier la numérotation actuelle. Par exemple, un nouveau paragraphe inséré entre 5.010 et
5.020 pourra être 5.015 ou un autre chiffre compris entre 5.010 et 5.020, ce qui illustre la grande
flexibilité offerte par ce système de numérotation.Chaque numéro de paragraphe inclut le numéro de l"article dans lequel il peut être trouvé. Le
numéro d"article et le numéro de paragraphe sont séparés par un point décimal. Le numéro à
gauche du point décimal est le numéro d"article et le numéro à droite du point décimal est le
numéro de paragraphe. Par exemple, 7.050 signifie le paragraphe 50 de l"Article 7.ANNOTATIONS
Des annotations indiquant l"origine des différents paragraphes du Code se trouvent à la fin dechaque paragraphe. La date d"adoption initiale sera indiquée en premier (ex. : réunion de juin 1998,
décision 348). Lorsque les politiques seront ultérieurement modifiées, les dates d"adoption des
modifications seront ajoutées. Par exemple, si un paragraphe est modifié par la décision 123 prise
durant la réunion du conseil d"administration du Rotary le 30 octobre 2001, cela sera noté de la
façon suivante : réunion d"octobre 2001, décision 123.La " Source » figurant à la fin des paragraphes indique également l"historique des décisions ayant
façonné les politiques avant l"adoption du Code. Des " Renvois » se trouvent à la fin de certains
paragraphes et listent d"autres paragraphes du Code traitant d"un sujet similaire. " Annexe » quipeut apparaître également à la fin de certains paragraphes attire l"attention du lecteur sur le fait
que des documents sont inclus dans les annexes du Code.Préface Page iv
Rotary Code of Policies
INDEXUn index se trouve à la fin du dernier chapitre. Organisé par ordre alphabétique, il est aussi concis
que possible pour permettre une lecture rapide.AMENDEMENTS ET NOUVELLES POLITIQUES
À l"avenir, le conseil d"administration du Rotary adoptera de nouvelles politiques et modifiera des
politiques déjà en place. En cas de modification, les paragraphes du Code en question serontréférencés dans les décisions du conseil. Pour les nouvelles politiques, les décisions du conseil
indiqueront la partie du Code dans laquelle elles seront incluses.SUPPLÉMENTS ANNUELS
Des suppléments annuels seront préparés et distribués pour montrer les changements apportés au
Code jusqu"à la fin de l"exercice fiscal précédent. Les suppléments incluront tous les changements
intervenus entre la dernière édition du Code et la fin de l"exercice fiscal en question. De cette
manière, pour être à jour, chaque exemplaire du Code a uniquement besoin du dernier supplément
en date. Les suppléments annuels sont organisés de telle manière à ce qu"ils puissent
invariablement être insérés au début ou à la fin du Code ou à la fin des différents articles du Code.
RÉVISIONS
Le Code aura besoin d"être revu régulièrement afin d"incorporer les modifications et les ajouts
plutôt que de se reposer sur les suppléments annuels couvrant plusieurs années. Le Code sera revu
suite à chaque Conseil de législation.REMERCIEMENTS
Le Code a été préparé par des membres du personnel et de la commission Codification du R.I. sur
une période de deux ans sans l"aide de consultants ou de sous-traitants, à l"exception du travail
initial réalisé par une société indépendante à la fin des années 80 au moment où le Code a été
proposé pour la première fois.Codification Outline Page CO-1
Rotary Code of Policies - Octobre 2019
CHAPITRE I GÉNÉRALITÉS
Article 1. Le Code 1
1.010. Objet
1.020. Appellation
1.030. Règles d"interprétation
1.040. Définitions
1.050. Relations avec les documents statutaires
1.060. Dissociabilité
1.070. Abrogation de politiques
1.080. Application des politiques
1.090. Modifications
1.100. Suppléments annuels
1.110. Révisions
1.120. Validation
CHAPITRE II LE ROTARY CLUB
Article 2. Effectif et administration des clubs 62.010. Membres du Rotary International
2.020. Plan de leadership du club
2.030. Regroupement de clubs en dehors de la structure du R.I.
2.040. Clubs ayant reçu leur charte avant le 6 juin 1922
2.050. Statuts types recommandés
2.060. Constitution en association
2.070. Constitution en association des activités de club
2.080. Conformité avec la législation nationale
2.090. Clubs et vie politique
2.100. Manifestation de club et de district impliquant des armes à feu
2.110. Assurance et implications légales des manifestations impliquant des armes à feu
2.120. Protection des jeunes
2.130. Programmes pilotes
Article 3. Nom de club, localité et modifications 173.010. Nom du club
3.020. Localité (limites géographiques) d"un club
Article 4. Classifications et lignes de conduite générales sur l"effectif 194.010. Effectif diversifié
4.020. Caractère personnel de l"adhésion à un club
4.030. Principes généraux des classifications
4.040. Adhésion des Anciens au club
4.050. Cartes de membre
4.060. Double appartenance
Article 5. Développement de l"effectif et nouveaux membres 215.010. Développement de l"effectif
5.020. Nouveaux membres
5.030. Plan stratégique Effectif
Article 6. Anciens Rotariens et famille de Rotariens 246.010. Anciens Rotariens
6.020. Participation des conjoints et d"autres membres des familles de Rotariens
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Rotary Code of Policies - Octobre 2019
Article 7. Réunions de club et assiduité 257.010. Lieu de la réunion de club
7.020. Conduite des réunions de club/district/zone
7.030. Programmes des réunions de club
7.040. Conférenciers aux réunions de club
7.050. Assemblée de club
7.060. Compte rendu d"assiduité de club
7.070. Visiteurs et invités
7.080. Réunions communes avec d"autres clubs-service
Article 8. Programmes des réunions de club 288.010. Autonomie du club au vu de ses activités
8.020. Commémorations
8.030. Principes de base de l"Action professionnelle
8.040. Principes de base de l"Action d"intérêt public
8.050. Formation au niveau du club
Article 9. Finances et relations publiques du club 369.010. Finances du club
9.020. Clubs ayant des arriérés de paiement envers le R.I.
9.030. Statut des clubs suspendus
9.040. Participation des clubs aux collectes de fonds
9.050. Relations publiques de club
Article 10. Dirigeants de club 42
10.010. Dirigeants de club
10.020. Compétences du président de club
10.030. Responsabilités du président de club
10.040. Responsabilités du président-élu de club
10.050. Responsabilités du secrétaire de club
10.060. Litige au sujet des dirigeants du club
Article 11. Relations du club avec les Rotariens et autres personnes 4511.010. Envoi de prospectus
CHAPITRE III LE DISTRICT
Article 17. Districts du Rotary 48
17.010. Districts du Rotary - Généralités
17.020. Constitution en association des districts
17.030. Plan de leadership du district
17.040. Élections au niveau des districts
17.050. Dossiers des districts
Article 18. Création de nouveaux clubs et expansion du Rotary 7218.010. Création de clubs
18.020. Nouveaux clubs
18.030. Clubs hors district
18.040. Expansion dans des pays et territoires où le Rotary n"est pas implanté
Article 19. Dirigeants de district 76
19.010. Rôle et responsabilités du gouverneur
19.020. Responsabilités du gouverneur nommé
19.030. Sélection du gouverneur nommé
19.040. Formation et préparation
19.050. Vacances au poste de gouverneur ou gouverneur élu : formation
19.060. Anciens gouverneurs
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Rotary Code of Policies - Octobre 2019
19.070. Relation entre les gouverneurs et les dirigeants régionaux
Article 20. Réunions de district 86
20.005. Lieu des réunions de district
20.010. Vue d"ensemble de la conférence de district
20.020. Programme de la conférence de district
20.030. Représentant du président à la conférence
20.040. Conférences de district communes
20.050. Protocole lors des réunions du district
20.060. Assemblées de formation du district
20.070. Séminaires de formation des présidents élus (SFPE)
20.080. Séminaire de formation de l"équipe de district
20.090. Séminaire Effectif de district
Article 21. Activités multidistricts 97
21.010. Directives pour les activités, actions et associations multidistricts
CHAPITRE IV ADMINISTRATION
Article 26. Rotary International 99
26.010. Plan stratégique du Rotary International
26.020. Rotary et politique
26.030. Rotary et religion
26.040. Hymne du Rotary
26.050. Protocole au Rotary
26.060. Lignes de conduite pour les élections et les campagnes
26.070. Procédures de règlement des litiges électoraux
26.080. Politique de confidentialité des données du Rotary
26.090. Prises de position officielles
26.100. Directives pour la médiation et l"arbitrage
26.110. Relations entre les administrateurs du Rotary et les administrateurs de la Fondation Rotary
26.120. Promotion d"un environnement exempt de toute forme de harcèlement
26.130. Déclaration sur la politique du Rotary relative à la diversité, à l"équité et à l"inclusion
Article 27. Président du R.I. 112
27.010. Règles régissant les candidats à la fonction de président du Rotary et la commission de nomination
du président27.020. Description de poste
27.030. Activités officielles
27.040. Pouvoir d"agir au nom du conseil
27.050. Autres activités
27.060. Thème et objectifs annuels
27.070. Soutien administratif
27.080. Finances
27.090. Comité consultatif du président
Article 28. Conseil d"administration du Rotary 12728.005. Politiques relatives au conseil d"administration
28.010. Méthodes de sélection des administrateurs
28.020. Orientation et formation à la gouvernance
28.030. Réunions
28.040. Administrateur du Rotary - Description de poste
28.050. Appel des décisions du conseil d"administration
28.060. Formation des conjoints et présence aux réunions du Rotary
28.070. Relations entre les administrateurs du Rotary et ceux de la Fondation Rotary
28.080. Relations entre les administrateurs du Rotary et les dirigeants régionaux
28.090. Politique sur les conflits d"intérêts
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Rotary Code of Policies - Octobre 2019
28.100. Code de déontologie
28.110. Indemnisation des administrateurs et dirigeants du Rotary
Article 29. Dirigeants régionaux 154
29.010. Dirigeants régionaux
29.020. Coordinateurs du Rotary (RC)
29.030. Coordinateurs Image publique du Rotary (RPIC)
Article 30. Autres dirigeants actuels et anciens du Rotary 16230.010. Président élu
30.020. Président nommé
30.030. Vice-président
30.040. Trésorier
30.050. Définition d"ancien dirigeant du Rotary
30.060. Lignes de conduite pour les aides des dirigeants du Rotary
Article 31. Commissions du Rotary 169
31.010. Objet des commissions
31.020. Types de commissions
31.030. Réunions des commissions
31.040. Nominations aux commissions
31.050. Administrateurs chargés de la liaison avec les commissions
31.060. Commission exécutive
31.065. Commissions permanentes du conseil d"administration
31.070. Commission des finances
31.075. Commission de vérification des opérations
31.080. Charte de la commission d"audit
31.090. Commission Plan stratégique
31.100. Commission Effectif
31.110. Rapports des commissions
31.120. Finances des commissions
Article 32. Secrétaire général du Rotary 18932.010. Directeur des opérations du R.I.
32.020. Pouvoir d"agir au nom du conseil d"administration
32.030. Pouvoir du secrétaire général d"agir au nom du conseil d"administration sur les questions relatives
aux clubs32.040. Pouvoir du secrétaire général d"agir au nom du conseil d"administration sur les questions relatives
à la convention, au Conseil de législation et au Conseil sur les résolutions32.050. Pouvoir du secrétaire général d"agir au nom du conseil d"administration sur les questions relatives
aux districts32.060. Pouvoir du secrétaire général d"agir au nom du conseil d"administration sur les questions relatives
aux finances32.070. Pouvoir du secrétaire général d"agir au nom du conseil d"administration sur les questions relatives
à l"administration générale
32.080. Pouvoir du secrétaire général d"agir au nom du conseil d"administration sur les questions relatives
à la documentation du Rotary et aux traductions32.090. Pouvoir du secrétaire général d"agir au nom du conseil d"administration sur les questions relatives
aux programmes Article 33. Secrétariat du Rotary International 20433.010. Politiques et prestations relatives aux membres du secrétariat
33.020. Engagement extérieur du personnel dans le Rotary
33.030. Bureaux régionaux du secrétariat
33.040. Dates limites pour la réception des documents
Article 34. Marques du Rotary 211
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Rotary Code of Policies - Octobre 2019
34.005. Définition des marques du Rotary
34.010. Dépôt des marques du Rotary
34.020. Autorisation d"utiliser les marques du Rotary
34.030. Usage de l"emblème
34.040. Usage du nom
34.050. Usage du papier à en-tête
34.060. Emblèmes des programmes
34.070. Reproduction du critère des quatre questions
34.080. Devises du Rotary
Article 35. Octroi de licences 234
35.010. Principes généraux sur l"octroi de licences Rotary
35.020. Octroi d"une licence Rotary
35.030. Responsabilités du secrétaire général
35.040. Usage des marques du Rotary par les Rotariens
35.050. Limites spécifiques sur l"usage des marques du Rotary
35.060. Limites sur la publicité et le marketing
35.070. Questions diverses
Article 36. Partenariats 246
36.010. Lignes de conduite générales
36.020. Partenaires stratégiques
36.030. Partenaires Ressources
36.040. Partenaires Service
36.050. Partenaires Action
36.060. Témoignages de reconnaissance pour les organisations
36.070. Projet d"entreprise
36.080. Organisations partenaires
36.090. Représentants auprès d"autres organisations
36.100. Invitations à assister aux réunions d"autres organisations
36.110. Procédure en 16 étapes pour officialiser les partenariats
36.120. Commission conjointe en charge des partenariats
Article 37. Lignes de conduite du Rotary pour les parrainages et les coopérations 25637.010. Lignes de conduite pour le parrainage de réunions, événements, actions et programmes du Rotary
37.020. Coopération avec les Nations unies
37.030. Coopération avec d"autres groupes et organisations
Article 38. Regroupements de territoires, de régions et de secteurs 26538.010. Unités territoriales-RIBI
38.020. Restrictions concernant la création d"unités administratives
CHAPITRE V PROGRAMMES
Article 40. Dispositions générales 266
40.010. Programmes et Amicales du Rotary
40.020. Évaluations
40.030. Nouveaux programmes et Amicales du Rotary
40.040. Actions du R.I.
40.050. Anciens du Rotary
40.060. Relations avec les Anciens du Rotary
40.070. Réseau des Anciens du Rotary
Article 41. Programmes du Rotary 276
41.010. Interact
41.020. Comités interpays
41.030. Stages du Rotary
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Rotary Code of Policies - Octobre 2019
41.040. Rotaract
41.050. Unités de développement communautaire (UDC)
41.060. Échanges amicaux
41.070. Youth Exchange (Échanges de jeunes)
41.080. RYLA (Rotary Youth Leadership Awards)
Article 42. Amicales du Rotary 308
42.010. Commission Amicales du Rotary
42.020. Amicales professionnelles et de loisirs
42.030. Amicale d"action du Rotary
42.040. Directives pour la constitution en association d"une amicale du Rotary
Article 43. Prix du R.I. 322
43.010. Citation du Rotary
43.020. Prix pour réalisations marquantes
43.030. Prix Développement de l"effectif
43.040. Prix Servir d"abord
43.050. Citation Domaines d"action du Rotary
43.060. Prix d"honneur du Rotary
43.070. Prix international Service à l"humanité
43.080. Prix Meilleure association d"Anciens de l"année
43.090. Grand Prix humanitaire du Rotary
43.100. Politique concernant le remplacement des prix
43.110. Propositions de nouveaux prix
Article 44. Rotary clubs, districts, autres entités du Rotary et autres organisations 33144.010. Conception d"actions
44.020. Directives pour les relations entre Rotary clubs, districts et autres entités du Rotary et d"autres
organisations44.030. État financier annuel des programmes/entités du Rotary employant le terme " Rotary » ou requérant
un soutien ou une participation44.040. Lignes de conduite pour conduire des actions dans des pays non rotariens
CHAPITRE VI COMMUNICATIONS
Article 48. Langue officielle et traduction 337
48.010. Langue officielle du R.I.
48.020. Traduction de la documentation rotarienne
Article 49. Communications aux membres 340
49.010. Annonces officielles
49.020. Procès-verbal des réunions du CA
49.030. Official Directory
49.040. Manuel de procédure
49.050. Documents statutaires
49.060. Codification des politiques
Article 50. Relations publiques et informations 34350.010. Objet des relations publiques du R.I.
50.020. Directives concernant les prestations gratuites fournies par des entreprises
50.030. Coordinateurs Image publique du Rotary
Article 51. Publications 346
51.010. Magazine officiel
51.020. Magazines régionaux du Rotary
51.030. Directives pour les nouvelles publications
51.040. Rotary Leader
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Rotary Code of Policies - Octobre 2019
Article 52. Communications audiovisuelles et électroniques 35952.010. Communications audiovisuelles
52.020. Internet et communications électroniques
Article 53. Autres communications 364
quotesdbs_dbs24.pdfusesText_30[PDF] CENTRE ROTARIEN POUR LA JEUNESSE - Anciens Et Réunions
[PDF] Centre Rouennais du Yoga - 17h15 - Anciens Et Réunions
[PDF] centre rouge - Australie Tours - France
[PDF] Centre Saint
[PDF] Centre Saint-Exupéry Aéroport
[PDF] Centre Sciences et Techniques de l`Ingénieur
[PDF] Centre scientifique et technique de la construction - Service
[PDF] Centre Scolaire Assomption Bellevue - Gestion De Projet
[PDF] centre scolaire de givisiez - Garderie Et Préscolaire
[PDF] centre scolaire notre dame - Gestion De Projet
[PDF] centre sla angers
[PDF] Centre social Blanc Riez - Centre social du Blanc-Riez - Gestion De Projet
[PDF] Centre social CAF ROUTE IMPERIALE, 20600, BASTIA, Corse Tel - France
[PDF] CENTRE SOCIAL DE FONTAINE D`OUCHE 1 allée du Roussillon