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I·OMNLPMP 3articipatif :

une nouvelle façon de penser et de produire le logement

Barbara BRUN

Master 2 Urbanisme et Aménagement,

Spécialité " Projet, Urbanisme durable

et Action Opérationnelle »

Septembre 2016

H167H787 G·85%$1H60( (7 G·$0(1$*(0(17 5(*H21$L G·$H;-MARSEILLE 1 2

Remerciement

entretiens réalisés͗ les groupes d'habitants, . Leurs retours d'edžpĠriences 3

Table des matières

Introduction

Partie 1

Les acteurs de l'habitat participatif

3.2 Les architectes

3.3 Les collectivités territoriales

3.4 Les bailleur

3.5 Le milieu associatif, une structure accompagnatrice

Partie 2

L'habitat participatif groupĠ ualitatiǀe audž enjeudž liĠs ă l'habitat L'habitat participatif groupĠ, une nouǀelle forme d'habiter

1.2 Une mutualisation des espaces et des équipements

L'habitat participatif groupĠ

2.2.1 Le principe de mixité social et intergénérationnel

2.2.2 Le dispositif de non

L'habitat groupĠ, une nouǀelle forme d'accğs au logement

L'habitat participatif, un outil au serǀice du dĠǀeloppement urbain................................

4.1.2 La problématique des transports................................

4.2 Une réponse architecturale et urbaine

4

Partie 3

réticence Une ǀolontĠ d'engagement des collectiǀitĠs

1.2.1 Une aide financière

1.2.2 La mise à disposition de foncier

recherche.

2.2 Des documents de planification qui affichent une connaissance superficielle des projets

͗ une institutionnalisation de l'habitat participatif

Partie 4

Mise en perspectiǀe de l'habitat participatif groupĠ

ĠrĠes par l'habitat participatif

1.2 La f

1.3 Les difficultés liées au groupe lui

1.3.1 La vie en collectivité et les conflits relationnels

1.3.2 Des compétences professionnelles limitées

1.4 Les freins liés au dispositif de non

Vers une gĠnĠralisation de l'habitat participatif

Conclusion

Bibliographie

5

Liste des abréviations

͗ Agence de l'Enǀironnement et de la MaŠtrise de l'Energie ADESS AG2R ALUR

AMO ͗ Assistance ă MaŠtrise d'Ouǀrage

CARSAT ͗ Caisse d'Assurance Retraite et de la SantĠ au Traǀail

Coordinateur CSPS

HBM: Habitation à Bon Marché

HLM: Habitation à Loyer Modéré

IRL MGEN ͗ Mutuelle GĠnĠrale de l'Education Nationale MHGA ͗ Mouǀement de l'Habitat GroupĠ AutogĠrĠ

PLH ͗ Plan Local de l'Habitat

PLAI ͗ Prġt Locatif AidĠ d'IntĠgration PLS RNCHP ͗ RĠseau National des CollectiǀitĠs pour l'Habitat Participatif

SCOT: Schéma de Cohérence Territoriale

TTC TVA

ZAC͗ Zone d'AmĠnagement ConcertĠ

6

Introduction

ǀelle forme d'habiter apparaŠt l'habitat participatif. De plus en plus médiatisél'habitat participatif fait l'objet de nombreudž articles de presse, de reportages d'habiter, mais on parle d'habitat participatif ou encore d'habitat groupĠ. Nous retiendrons ces deux termes au stade de l'innoǀation et de l'habitat participatif est considéré de l'habitat. En Norǀğge ogements sont issus de l'habitat participatif dont

logements. Cette forme d'habitat est lĠgitimĠe par les pouǀoirs publics et un accompagnement

spécifique est proposé participatif. On peut supp'Ġmergence de ce type de projet En France un regain d'intĠrġt pour l'habitat participatif se manifeste rendant l'accğs au logement et ă la propriĠtĠ difficile pour les revenus modestes, et les classes à faibles revenus. propriété. Ce phénomène a d'accueil où

l'Ġǀolution de la société (éclatement de la cellule familiale, phénomène de décohabitation)

appellent à réflĠchir au dĠǀeloppement d'une nouǀelle forme d'habiter. l'habitat participatif constitue- 7

1ère ͗ L'habitat participatif constitue un nouǀeau mode de production de lo

2ème ͗ L'habitat participatif repose sur une dĠmarche citoyenne autonome, isolĠe

3ème ͗ L'habitat participatif constitue un modğle potentiellement gĠnĠralisable mais

sous certaines conditions.

L'ensemble de ces interrogations m'ont conduit ă Ġlaborer une mĠthodologie de recherche. Cette

Afin de complĠter ces lectures et de bĠnĠficier de retours d'edžpĠriencesconcrets, j'ai rĠalisĠ sidž

entretienle milieu associatif, les collectiǀitĠs et les groupes d'habitants. s aǀec des groupes d'habitants Luc G, ancien architecte membre de l'Association Chamarel Les Barges, Vaulx Audrey G, habitante de l'habitat groupĠ participatif Les Choux Lents, d'Or (69), Julien G, habitant de l'habitat groupĠ participatif Coteau de La Chaud aǀec HĠlğne, habitant de l'habitat groupĠ participatif du 4

͗ l'association Habicoop et le

Justine D, Accompagnatrice de porteurs de projets pour l'Association Habicoop, Lyon (69), Martine C, Directrice de l'Habitat et du DĠǀeloppement Solidaire et Urbain du Grand

Lyon (69),

type d'acteurs͗ les groupes d'habitants, la collectivité et l'association (Cf

composition et le fonctionnement de leur groupe, les différentes étapes de leur projetd'habitat

menédes projets d'habitat participatif, de sonder leur perception du l'action du milieu associatif et son engagement pourement de l'habitat participatif en France.

La rencontre de ces diffĠrents acteurs m'ont Ġgalement permis de recueillir de la documentation sur

le sujet. 8

Par ailleurs, deudž journĠes portes ouǀertes organisĠes pour les journĠes de l'habitat participatif m'ont

permis de découvrir des groupes d'habitants ă l'initiatiǀe de projets et d'Ġtablir des contacts me

permettan le projet d'habitat participatif de la Chaudanne ă GrĠzieu- participatif. Le projet d'habitat participatif de La Chaudanne, GrĠzieu- Figure 1͗ Projet d'habitat participatif de La Chaudanne. Source : Cliché réalisé par Barbara Brun, le 11/06/2016.

Type de projet d'habitat participatif :

Autopromotion.

: 13. : 13 logements de type maisons groupées dont 1 T bis en location. : Grézieu-la-Varenne (69), zone péri-urbaine située à 30 minutes de Lyon. : projet intergénérationnel et mixte.

Stade d'aǀancement : Emménagement

effectué en Avril 2016. Le projet d'habitat participatif de Chamarel, Vauldž- Figure 2 ͗ Projet d'habitat participatif Chamarel. Source : Cliché réalisé par Barbara Brun, le 11/06/2016.

Type de projet d'habitat participatif :

CoopĠratiǀe d'habitants en

Autopromotion.

: 12. : 16 logements en petit collectif. : Vaulx-en-Velin (69), zone péri-urbaine située à 10 minutes de Lyon. : résidence seniors.

Stade d'aǀancement : en cours de

construction. 9 travail de mémoire en quatre parties.

Une troisième partie apprĠhende le niǀeau d'implication des collectiǀitĠs dans les projets d'habitat

particiderniğre partie met en perspectiǀe le mouǀement de l'habitat participatif et ses limites. 10

Partie 1

de l'habitat participatif. Il s'agira d'Ġtablir une ă ce mouǀement dont les dĠfinitions s'entrecroisent.

mouǀement. Depuis les annĠes 2000 un regain d'intĠrġt pour les projets d'habitat participatif

Enfin, nous identifierons les acteurs de l'habitat participatif selon leur champ d'interǀention

professionnel.

1. Définitions et approche

Le terme d'habitat participatif revêtune pluralitĠ d'appellations coopĠratiǀe d'habitants

gestion de l'habitat, maisl'objectif final reste commun ͗ promouǀoir un mode d'habiter différent,

l'habitat participatif comme le terme 1 d'habitat.

Il distingue notamment l'habitat participatif de l'habitat participatif groupĠ, nomination plus prĠcise

renvoyant "ă la constitution d'un habitat issu de l'initiatiǀe collectiǀe de particuliers 'encadrement institutionnel officielle de l'habitat participatif et lui confère un

L'habitat participatif est dĠfini comme "

ultérieure des immeubles construits ou acquis2

La dĠfinition de l'habitat participatif remet donc en cause la notion de propriété individuelle.

1 Habitat Groupé, écologie et liens sociaux. Comment construire

21 du code de la construction et de l'habitation, loi ALUR (pour l'Accğs au Logement et un

Urbanisme Rénové) adoptée le 24 mars 2014. 11 dans l'objectif de L'habitat participatif est souǀent prĠsentĠ comme un concept nouveau

contemporaines peuǀent ġtre dĠcrites comme des projets noǀateurs. Il n'en est pas moins que

l'hĠritier d'un mouǀement ancien construit tout au long du yyè Trois repğres ont ponctuĠ le mouǀement coopĠratif et participatif de l'habitat en France Les sociĠtĠs coopĠratiǀes d'Habitation ă Bon MarchĠ (HBM) dans les annĠes 1890,

Le aǀec l'auto-durant l'entre-

Le Mouǀement pour l'Habitat

ǀes d'habitation sont issues deème

L'objectif premier des coopératives d'Habitation ă Bon MarchĠ Ġtait d'accĠder ă la propriĠtĠ. Toutefois, durant une longue ouǀre la ǀoie audž coopĠratiǀes d'habitation.

Plusieurs dispositifs ǀont ġtre instaurĠs pour faǀoriser la constitution de coopĠratiǀes, ă l'edžemple

d'Habitations e contedžte, de nombreuses sociĠtĠs d'HBM Ġmergent et se multiplient atiǀes d'HBM, la d'organisme d'Habitation à Bon Men France. Les coopĠratiǀes d'HBM ont ă l'origine de la création des

3 ème

12

Figure

Source

Ces sociĠtĠs coopĠratiǀes ont permis ă de nombreudž mĠnages modestes d'accĠder ă la ͨ

4 5 logements construits par des sociĠtĠs d'habitations ă bon marchĠ. effet, en 1960 le patrimoine des coopĠratiǀes en location attribution Ġtait d'enǀiron 64 si ce dernier n'Ġtait pas en capacitĠ d'acheter.

4 L'accĠdant s'engage ă ǀerser des annuitĠs durant la pĠriode de remboursement du prġt consenti par

DEVAUy, Camille, en collaboration aǀec la FNSCHLM.2011. Accompagner les projets d'habitat coopĠratif et

DEVAUy, Camille, en collaboration aǀec la FNSCHLM.2011. Accompagner les projets d'habitat coopĠratif et

participatif, [en ligne]. 13 Le mouǀement d'auto-construction a ĠtĠ initiĠ dans l'entre-dans un contedžte d'urgence lié à la grande crise du logement des années 1939 à 1945. Le mouvement des castors se s'inǀestir en place de l'apport traǀail. Cet un moyen nouǀeau d'accéder à la propriété

Figure

Source

En 1951, le ministre ClaudiusPetit reconnaŠt l'apport- bien ! mouvement ! La reconnaissance de la priorité du travail6

Etienne Da

Prêtre

6

La cité des Castors de Pessac

32 mois de chantier, de 1949 à 1951

qui conduisaient à la création de : - 150 pavillons, - des locaux commerciaux, - deux salles de réunion, - un garage, - un atelier, - un chąteau d'eau, - des rĠseaudž d'eau potable et d'eau usée - une voirie. 14 La gĠnĠralisation du mouǀement de l'auto-s'est faiteau niǀeau national par l'o

d'aides financiğres et de prġts ă la construction de l'Etat. Ce soutien est ă l'origine des coopĠratiǀes de

Au fil du temps, le mouǀement de l'auto-

la mise en place d'une sociĠtĠ fondée sur le partagconduit au dĠǀeloppement d'edžpĠriences communautaires. d'habitats groupés7 inadéquation avec les besoins des habitants, et .8. En 1977 est instituĠ le mouǀement de l'Habitat promouǀoir le mode d'habitat pour tous notamment le secteur du locatif 9

d'habitats groupĠs ont nourri et enrichi les rĠfledžions portant sur les nouǀeaudž modes d'habiter.

es 1980, l'habitat groupĠ connaŠt une période de creux durant en réaction aux e

mouǀement de l'habitat participatif. Ce mouvement basé sur une démarche identique du MGHA tend

7 Recensement effectuĠ par l'Association de dĠǀeloppement de l'Ġconomie sociale et solidaire du Pays de Brest,

8

9Ibid.

15

3. Les acteurs de l'habitat participatif

Tant sur le plan de s

L'interǀention de cette pluralitĠ d'acteurs est nĠcessaire pour garantir la réussite du un soutien solide au groupe d'habitants. de la particularitĠ des projets d'habitat participatif et de leur caractğre chronophage. Les habitants restent les acteurs principaux du projet, ce sont la plupart du du projet, ilse d'ouǀrage et sont ă l'issue de la rĠalisation, finalitĠ mġme des projets d'habitat participatif

Le groupe d'habitants

Figure

Source

étape du pro

trise d'ouvrage, des associations. 16

3.2 Les architectes

. Par ailleurs, le caractğre noǀateur d'un projet d'habitat groupĠ logements, dans certains cas, personnalisés.d'autant plus

Toutefois, la ǀolontĠ de traǀailler et d'edžpĠrimenter des projets architecturaudž diffĠrents sĠduits des

ă ů'ĠĐŽconception de bâtiment

11

3.3 Les collectivités

iter l'Ġmergence de ces projets. Certaines s'inscriǀent au sein du rĠseau national 'encourager le dĠǀeloppement de l'habitat participatif en France. La prise de position de la troisième partie.

3.4 Les bailleurs

Un bailleur, une coopĠratiǀe d'HLM ou encore un promoteur peuǀent interǀenir dans les projets

logement. se trouǀe dans son objectif dont la finalitĠ est d'introduire dans les projets

10 Entretien aǀec Julien GROUILLER, groupe d'habitants ͨ

11Ibid.

17 les projets d'habitat participatif. 3.5 L

L'accompagnement des porteurs de projets par une structure associatiǀe dĠpend des groupes

d'habitants eudž- d'accompagner les groupes d'habitants dans la définition de leur proje si de promouǀoir le mouǀement de l'habitat participatif.

Coordin'action

faǀoriser l'inscription de l'habitat participatif dans les politiques publiques du 12 l'Ordre des architectes

es Ġǀğnements nationaudž sont organisĠs entre les acteurs du mouǀement ă l'edžemple

des Rencontres nationales, ou encore, des journées portes ouvertes qui permettent au grand publ de dĠcouǀrir des projets d'habitat participatif effectifs ou en chantier. disposent d'outils et d'un réseau de partenaires porteurs de projets. Les associations possğdent chacune leur propre mĠthode d'accompagnement,

certaines se tournent versdes groupes d'autopromotion, d'autres ǀers des coopĠratiǀes d'habitants à

l'edžemple d'Habicoop. Elles ont cependplacer le groupe d'habitants au afin de prĠciser le projet du groupe d'habitants. o[ ucation populaire à 100 %14

12 Coordin'action des associations. Habitat Participatif ΀en ligne΁ ht

13 Ibid

14 18 D'autres acteurs complémentaires projets d'habitat participatif. Par

possĠdant pas de compĠtences suffisantes dans le domaine afin d'assurer la comptabilitĠ de la sociĠté

topographe, un bureau d'Ġtudes spĠcialisĠ dans les constructions

Ces acteurs professionnels peuǀent s'avérer

centrale. Les acteurs "s'inscriǀent en aide et ǀiennent renforcer leur action. Ils contribuent d'habitants. contre edžpose les diffĠrentes Ġtapes d'un projet d'habitat participatif, il met Figure ͗ Les Ġtapes de la rĠalisation d'un projet d'habitat participatif.

Source

1. Former

le groupe

2. Définir le pré-

programme architectural commun au groupe d'habitants

3. Choisir le

montage financier et juridique du projet

4. Recherche

d'un terrain

5. Conception

et construction du projet

Architecte

Juriste / notaire

Bailleur social/ promoteur

Professionnels de la

construction / architecte / bailleur / promoteur

Accompagnement possible

par une association 19 Dans cette première partie, nous avons constaté quel'habitat participatif

L'habitat participatif

qui d'une part, la compledžitĠ des projets d'habitat participatif et d'autre part, l'inǀestissement et l'intĠressement le mouǀement de l'habitat participatif, nous allons nous attacher 20

Partie 2

L'habitat participatif est souǀent considĠrĠ comme une " forme d'alternatiǀe ă l'habitat ͨ es projets d'habitat participatif et ce qui les différencied'un logement ͨ l'Ġmergence de projets d'habitat participatif. Nous verrons en quoi les valeurs de ce mouvement peuvent cons comment les projets d'habitat participatif de par leurs trise d'ouvrage et leursun nouǀeau d'accĠder Pour se faire, nous mettrons en parallğle deudž formes de projets d'habitat participatif distincts͗ l'autopromotion et la coopĠratiǀe d'habitants. delă d'une forme de rĠponse ă l'habitat, l'habitat

1. L'habitat participatif groupĠ, une nouǀelle forme d'habiter

L'habitat participatif repose sur la dĠfinition d'une offre nouvelle de logement et de cette nouǀelle forme d'habiter se fonde loge

L'habitat participatif permet pour les habitants

d'une construction neuǀe, ă la possibilitĠ de personnaliser son logement en lien avec un architecte dès les premiers plans.

ă l'edžemple du projet d'habitat

participhacun d'entre eudž se singularisepar leurs diffĠrences en termes de taille et d'agencement. de plainpied. Certains profitent en Ġtage d'une terrasse tropĠzienne, d'autres non. choisir un lieu de vie qui nous ressemble au15

15 Entretien aǀec Julien GROUILLER, groupe d'habitants ͨ

21
c'est le logement humains et non l'inǀerse. Selon lui l'habitat participatif "͗ au logement de s'adapter o[]v]quotesdbs_dbs30.pdfusesText_36

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