[PDF] Le mythe de lenfance dans le roman de lénigme dAgatha Christie

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UNIVERSITE DE NANTES

Faculté des Lettres et Sciences Humaines

n° BU |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

CONNAISSANCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL

ET PARCOURS D'ACCIDENTÉS

Regard sociologique sur les angles morts d'une question de santé publique

THESE de DOCTORAT

École doctorale Droit et Sciences sociales

Discipline : Sociologie

présentée et soutenue publiquement par

Véronique D

AUBAS-LETOURNEUX

le 7 novembre 2005 JURY M. Christian BAUDELOT, professeur, Ecole normale supérieure, Paris. Mme Véronique GUIENNE, professeur, Université de Nantes. M. Philippe-Jean HESSE, professeur émérite, Université de Nantes.

Mme Annie

THEBAUD-MONY , directrice de recherche INSERM, Université Paris-13-

EHESS.

M. Serge VOLKOFF, directeur de recherche, HDR, Centre d'études de l'emploi, , Noisy-le-

Grand.

Directrice de thèse : Mme Annie

THEBAUD-MONY

2

3Remerciements

Je voudrais ici adresser mes chaleureux remerciements aux personnes et institutions qui, d'une manière ou d'une autre, m'ont accompagnée et soutenue tout au long de cette recherche.

Aux personnes accidentées du travail rencontrées durant l'enquête. Les témoignages qu'elles m'ont

accordés sont au fondement de cette recherche. Alors que celle-ci se termine, c'est vers elles d'abord que se

tournent mes pensées.

A Annie Thébaud-Mony, qui a dirigé cette thèse et a su m'apporter la confiance nécessaire pour la

mener à bien. Au fil de ces années s'est construit un lien d'amitié et s'est affirmée l'envie de poursuivre mon

parcours dans la recherche, en sociologie de la santé au travail, en santé publique. Aux structures de recherche au sein desquelles s'est inscrite cette thèse, le Centre nantais de

sociologie et la Maison des sciences de l'homme Ange Guépin, à l'Université de Nantes, et le Centre de

recherche sur la santé, le social et le politique, à l'Université Paris 13-INSERM-EHESS (UMR 723). Espaces

de discussions scientifiques, ils sont aussi des lieux d'échanges plus informels, où se sont tissés des liens. A

leurs directeurs respectifs, Charles Suaud, Philippe-Jean Hesse puis Denis Bouget, Didier Fassin, à leurs

équipes administratives, à mes collègues, j'adresse mes remerciements.

Aux institutions en lien avec lesquelles s'est construite cette recherche, la DARES, au Ministère du

travail, et les DRTEFP d'Ile de France et des Pays de la Loire. Je remercie les professionnels rencontrés dans

ces structures pour leur disponibilité et leur écoute, en particulier Sylvie Hamon-Cholet, Catherine Rougerie,

Denise Derdek, Jean-Pierre Lafontaine, Patricia Le Frious et Annie Touranchet.

Aux différents acteurs impliqués dans la production, la transmission ou l'utilisation de connaissance

sur les accidents du travail, avec lesquels j'ai pu m'entretenir : inspecteurs et contrôleurs du travail,

techniciens de caisses primaires et régionales de l'assurance maladie, statisticiens de l'INRS, délégués de

CHSCT, personnels de la FNATH, du PDITH 93 et de la COTOREP.

A Madame et Messieurs les membres de mon jury , qui ont accepté de lire ce travail et d'y apporter

leur critique. A mes proches, famille et amis, pour leur soutien sans faille et leur infinie patience. Un merci

particulier à Jean-Pierre et Anne-Marie Letourneux, Paul Bernard, Anne Saint-Girons et, bien sûr, à Loïc

Daubas.

4 5

à Loïc

à Antoine et Éloi

6 7S

OMMAIRE

INTRODUCTION GENERALE

P

ARTIE I - QU'EST-CE QU'UN ACCIDENT DU TRAVAIL ?

F ONDEMENTS HISTORIQUES ET INSTITUTIONNELS DE LA (RE)CONNAISSANCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET

RETOUR SUR LA POSTURE D

'ENQUETE

Chapitre 1 - L'accident du travail institué. Naissance d'une catégorie juridique et bilan critique sur la

connaissance institutionnelle produite

1.1 - Aux fondements de la connaissance des accidents du travail : la loi du 9 avril 1898

1.2 - La connaissance statistique des accidents du travail via le système d'indemnisation

1.3 - Les limites liées à la connaissance reflétée par le dispositif d'indemnisation

1.4 - D'autres sources institutionnelles de connaissance statistique sur les accidents du travail : potentialités et

limites

Chapitre 2 - Les accidents du travail étudiés sous l'angle de l'expérience des accidentés. Retour sur l'enquête

qualitative longitudinale

2.1 - Des accidentés, des accidents. Constitution de la population d'enquête

2.2 - Les temps de l'enquête

2.3 - Eléments de réflexivité sur la situation d'enquête

P

ARTIE II - LE TEMPS DE L'ACCIDENT DU TRAVAIL.

D E LA SURVENUE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL A LEUR INSCRIPTION DANS LE DISPOSITIF DE RECONNAISSANCE

Chapitre 3 - Organisation du travail, marges de manoeuvre et survenue d'accidents : le "risque professionnel"

éprouvé

3.1 - Urgence, intensification, sous-effectif, environnement inadapté : des accidents révélateurs du difficile

ajustement entre obligations de résultats et préservation de la santé.

3.2 - Accidents et prise de risques forcée pour de jeunes salariés : "C'était ça ou la porte".

3.3 - Des accidents associés à un risque identifié dans l'entreprise : les "risques du métier" ?

3.4 - Accidents du travail et organisation du travail : regard statistique

Chapitre 4 - De l'accident survenu à l'accident reconnu. Les logiques en oeuvre dans la déclaration et dans la

reconnaissance

4.1 - Le circuit de reconnaissance d'un accident du travail

4.2 - Logiques observées autour de la déclaration de l'accident "en accident du travail"

4.3 - La reconnaissance des accidents

4.4 - La reconnaissance de l'altération de la santé : l'enjeu de l'arrêt de travail et de l'indemnisation des séquelles

P

ARTIE III - LE TEMPS DU DEVENIR.

L' INSCRIPTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DANS LE PARCOURS SANTE-TRAVAIL DES SALARIES ACCIDENTES

Chapitre 5 - Le retour au travail après l'accident : quelles implications de l'accident aux niveaux collectif et

individuel dans l'entreprise ?

5.1 - Les conditions du retour du salarié dans l'entreprise

5.2 - Au plan collectif : quels "vecteurs" pour une prise en compte de l'accident en vue de la prévention ?

5.3 - Des non-reprises et des ruptures professionnelles qui font suite à l'accident

Chapitre 6 - Parcours d'accidentés, parcours accidentés ? Regard rétrospectif sur les parcours santé et travail

des accidentés et devenir à moyen terme des personnes suivies (1999 - 2002)

6.1 - Regard global sur les parcours santé-travail des personnes rencontrées. Esquisse d'une typologie

6.2 -

Devenir professionnel à moyen terme de salariés fragilisés dans leur santé et dans l'emploi (1999 - 2002)

6.3 - Prendre en compte le temps du parcours pour une autre connaissance des accidents du travail et des

accidentés. Pistes et propositions C

ONCLUSION GENERALE

A

NNEXES

BIBLIOGRAPHIE

TABLE DES MATIERES

8

9Index des sigles utilisés

accident du travail AT/MP accidents du travail / maladies professionnelles CHSCT comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail CNAMTS caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés COTOREP Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel

CPAM caisse primaire de l'assurance maladie

CRAM caisse régionale de l'assurance maladie

CTN Comité technique national

CTR Comité technique régional

DAT déclaration d'accident du travail

DARES Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Ministère de l'emploi,

du travail et de la cohésion sociale)

DRT Direction des relations du travail (ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale)

DRTEFP Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

EPICEA Études de prévention par l'informatisation des comptes rendus d'enquêtes d'accidents du

travail

ETT entreprise de travail temporaire

EU entreprise utilisatrice

FI faute inexcusable

FNATH Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés

INRS Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et

maladies professionnelles INSEE institut national de la statistique et des études économiques

IPP incapacité partielle permanente

MCP maladie à caractère professionnel

MIRTMO Médecins inspecteurs régional du travail et de la main d'oeuvre

MP maladie professionnelle

OHQ ouvrier hautement qualifié

PDITH programme départemental d'insertion des travailleurs handicapés

PV procès verbal

TMS troubles musculo-squelettiques

UE Union Européenne

10

Introduction générale

11

INTRODUCTION GENERALE

Introduction générale

12

Introduction générale

13Le 27 mars 2003, une explosion survenue dans une usine d'explosifs du Pas-de-Calais

1 a provoqué la mort de quatre ouvriers de l'usine. Le journal Le Monde, qui relatait l'accident du travail dans son édition du lendemain, titrait ainsi l'article : "Une explosion dans une usine d'explosifs du Pas-de-Calais fait au moins trois morts", suivi du sous-titre suivant : "Il n'y

aurait aucune menace chimique". Plus que le titre, c'est en fait le sous-titre qui sera traité dans

l'article. On y apprend le classement "Seveso haut seuil" de l'usine par la DRIRE (direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement), qui confirme qu' "il n'y a aucune menace chimique, [que] les habitants peuvent vaquer normalement à leurs occupations", et qu'il n'y a "a priori aucune menace sur l'environnement". Le déplacement de

la ministre de l'environnement de l'époque était annoncé dans l'après-midi. Sur l'accident du

travail en tant que tel - accident mortel pour quatre des ouvriers de l'usine - l'article citait la phrase prononcée par un élu local 2 : "Dans ce bassin minier déjà frappé par le drame de Metaleurop, c'est un coup du destin une fois de plus !". Si la question du risque environnemental est d'importance - et le précédent de l'accident survenu à l'usine AZF de Toulouse le 21 septembre 2001 peut expliquer cette réaction rapide - on ne peut s'empêcher

de noter la façon dont la mort des quatre ouvriers reste traitée au second plan, qualifiée de

"coup du destin", dans un registre dramatique qui n'interroge en rien les circonstances de survenue de l'accident 3 Dans un contexte où l'"insécurité" est un thème largement mis en avant dans les discours politiques, alors que toute personne agressée fait l'objet de colonnes à la une, des centaines de milliers d'accidents du travail en France ne déclenchent pas une seule ligne de la presse écrite 4 , comme si seule une requalification en menace pour la population dite "civile"

en faisait un enjeu politique. Comme si le fait de se blesser au travail ou d'y laisser sa vie était

en soi quelque chose d'acceptable, voire d'inévitable (le "destin" du travailleur ?). De fait,

lorsqu'il est question d'"insécurité" dans le domaine du travail, c'est davantage d'insécurité de

l'emploi qu'il s'agit - et les vagues de licenciements sur fond de "délocalisations" qui font 1 Il s'agit de l'usine Nitrochimie de Billy-Berclau. 2

M. Jean-Paul Delevoye, élu du Pas de Calais (et ministre de la Fonction Publique alors en exercice).

3

Dans le même registre, on peut noter ici un extrait du discours prononcé par R. Reagan, Président des Etats-

Unis, dans son "In memoriam" après l'explosion de la navette spatiale Challenger le 28 janvier 1986 : "L'avenir

n'est pas gratuit : l'histoire de tous les progrès humains est celle d'une lutte contre des forces supérieures" . Cité

par M. Llory (1996), p. 181. 4

En dehors de quelques exceptions. Notamment l'éditorial du Monde Diplomatique de juin 2003, "Mourir au

travail" d'I. Ramonet.

Introduction générale

14aujourd'hui l'actualité viennent renforcer cette forme d'"insécurité sociale"

5 . Pourtant, les

chiffres publiés sur les accidents du travail montrent que l'"insécurité" au travail - le risque de

s'y blesser, d'en garder un handicap ou d'y perdre la vie - est quantitativement très importante. En France en 2002, pour le champ du régime général de la Sécurité sociale les statistiques produites par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) font ainsi état de plus de 1,3 million d'accidents du travail survenus et reconnus, dont 768 234 ont entraîné un arrêt de travail d'au moins un jour, soit plus de 2000 par jour en moyenne. Parmi ceux-ci, près de 48 000 ont donné lieu au versement d'une indemnisation pour des séquelles qui perdurent après l'accident (incapacité partielle permanente reconnue). Cette même année, 692 salariés sont morts dans un accident du travail 6 . Une approche économiste de la question montre que leur coût, globalisé avec celui des maladies professionnelles,

s'élèverait à 3% de la richesse nationale, soit "l'équivalent théorique de plus d'une dizaine de

jours fériés supplémentaires sur le calendrier" 7 En outre, il faut préciser que ces données statistiques, vecteur principal de connaissance des accidents du travail en France, font elles-mêmes l'objet de critiques, qui

nous conduisent à questionner l'écart entre la réalité des accidents du travail survenus et la

connaissance produite sur la base de ces statistiques. Formulées et alimentées depuis plus de vingt ans 8 , ces critiques peuvent ici être résumées en trois points. Tout d'abord, du fait du

découpage des régimes de Sécurité sociale, un premier niveau d'invisibilité existe : ne sont

généralement pris en compte que les accidents du régime général des travailleurs salariés, qui

couvre environ 80% du total des salariés en France 9 . Ensuite, la nature même des indicateurs

et des regroupements statistiques produits - reflets de la logique interne à l'institution Sécurité

sociale - rend ces données difficilement exploitables dans une perspective de santé publique.

Enfin et surtout, le fait que l'institution qui gère l'indemnisation des accidents soit aussi celle

qui les compte génère une circularité de la connaissance : ne sont connus, pour les salariés du

5

Castel (2003).

6

"Décès réglés pendant l'année et intervenus avant consolidation, c'est-à-dire avant fixation d'un taux

d'incapacité permanente et liquidation d'une rente", CNAMTS. Hors accidents de trajet. 7

Askénazy (2004) p. 6.

8

Wisniewski (1983) ; Volkoff & Molinié (1985).

9

Le régime général regroupe 80% des salariés en France, soit environ 18 000 000 personnes. Les régimes

particuliers et spéciaux de Sécurité sociale donnent lieu à la production de statistiques sur les accidents du

travail, plus ou moins systématisées et difficilement cumulables avec les statistiques de la CNAMTS, chaque

régime ayant sa propre logique de constitution des données. Il s'agit des données établies par la MSA, par la

Fonction publique (territoriale et hospitalière d'un côté, d'Etat (statistique par ministère) de l'autre), par le régime

minier, pour les non salariés non agricoles (indépendants et artisans), pour les salariés de l'armée, de la police et

de la marine.

Introduction générale

15régime général, que les accidents reconnus

10 . La publication récente de plusieurs rapports officiels pointant les dysfonctionnements du régime d'indemnisation des accidents du travail et des maladies professionnelles est venue réactualiser ces critiques, rappelant là que ces

chiffres ne reflètent que partiellement la réalité des atteintes à la santé liées au travail. Ces

différents rapports ont ainsi notamment servi de base pour évaluer la charge financière que la

branche "accidents du travail / maladies professionnelles" (AT/MP) de la Sécurité sociale devait rembourser annuellement à la branche "maladie" du régime générale du fait de l'importante sous-déclaration des accidents du travail et maladies professionnelles 11 De plus, il existe un point aveugle dans la connaissance institutionnelle des accidents

du travail : on ne connaît rien du devenir des salariés accidentés. Or, des études portant sur

des populations ayant subi un licenciement 12 ou en chômage de longue duréequotesdbs_dbs25.pdfusesText_31

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