MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET
MARCHES PUBLICS DE SERVICES. CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES. POUR : LA RESERVATION DE BERCEAUX DANS. DES STRUCTURES D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE.
cahier des clauses administratives generales applicables aux
Le marché de fournitures courantes concerne l'acquisition d'un produit qui marchés publics de fournitures de services
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Le marché a pour objet une prestation de contrôles de service fait (CSF) des demandes de.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES DE BIENS ET DE SERVICES. CHAPITRE I Généralités Article 24 : Résiliation du marché par l'acheteur public.
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
CONDITIONS GENERALES DACHAT APPLICABLES AUX
aux marchés publics de fournitures courantes et services (CGA - FCS) ... de l'exécution du marché public au sens de l'article 3.3 du CCAG FCS est la ...
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHÉ n° 2016-001. FOURNITURE DE MOBILIERS POUR LA BIBLIOTHEQUE DE L'ÉCOLE. NATIONALE DES CHARTES.
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE
12 avr. 2022 Cette consultation a pour objet l'achat et la livraison de fournitures de bureau courantes pour l'ensemble des services du CDG 35 ainsi que la ...
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET
26 nov. 2018 4.3 Installation et mise en ordre de marche ... aux marchés publics. ... fournitures courantes et services (FCS) soumis aux dispositions de ...
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET
CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC. Mairie de MAUGUIO. -----. Service des Marchés Publics. Place de la Libération. B.P. 20. 34132 MAUGUIO Cedex.
CCAG-FOURNITURES COURANTES ET SERVICES - economiegouvfr
Le présent CCAG s’applique aux marchés de fo urnitures ou de services dits courants comportant des prestations banales ou répétitives Il n’est pas adapté aux marchés de fournitures et de services courants des acheteurs privés Par principe marché ne peut se référer qu’à un seul CCAG
0$5F+( 38%IHF G( )2851H785(6 F285$17(6 (7 G( 6(59HF(6
352F(G85( $G$37((
(Q MSSOLŃMPLRQ GHV MUPLŃOHV I2123 HP 52123GX FRGH OM FRPPMQGH 3XNOLTXH
$ŃŃRUGFDGUHjERQVGHFRPPDQGH )RXUQLPXUHV GH NXUHMX5qJOHPHQP GH ŃRQVXOPMPLRQ
1 GH PMUŃOp
03GMPH HP OHXUH OLPLPHV GH UpŃHSPLRQ GHV RIIUHV
IH PDUGLDYULOjK
6HUYLŃH 5HVVRXUŃHV
)LQMQŃHV C 0MUŃOpV 3XNOLŃV03B5qJOHPHQWGHFRQVXOWDWLRQ 3MJH VXU
6200$H5(
WXUH ............................................................................ GHFRQVXOWDWLRQ .......................................................03B5qJOHPHQWGHFRQVXOWDWLRQ 3MJH VXU
Article 1 : 3RXYRLU MGÓXGLŃMPHXU
F(175( G( *(67H21 G( I$ )21F7H21 38%IH48( 7(55H725H$I( GHII((79,/$,1(&'*
9LOOMJH GHV FROOHŃPLYLPpV 7HUULPRULMOHV
1 MYHQXH GH 7L]p
F6 13600
3D236 7ORULJQp )RXLOODUG&HGH[
7pO 02BEEB23B31B00
Article 2 : 2NÓHP GX PMUŃOp
FHPPH ŃRQVXOPMPLRQ M SRXU RNÓHP O·MŃOMP HP OM OLYUMLVRQ GH IRXUQLPXUHV GH NXUHMX ŃRXUMQPHV SRXU O·HQVHPNOH
Article 3 : FRQGLPLRQV GX PMUŃOp
Article 3.1 : 3URŃpGXUH GH SMVVMPLRQ
IH SUpVHQP PMUŃOp HVP SMVVp VHORQ OM SURŃpGXUH MGMSPpH HQDSSOLFDWLRQGHVDUWLFOHV/HW5jGX&RGHGHOD&RPPDQGH3XEOLTXH
Article 3.2 : )RUPH GX PMUŃOp
IH SUpVHQP PMUŃOp HVP XQ MŃŃRUGFDGUHPRQRDWWULEXWDLUHj ERQV GH FRPPDQGH FRQIRUPpPHQW DX[
Article 3.3 : GpŃRPSRVLPLRQ GH OM ŃRQVXOPMPLRQ Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots.Article 3.4 : 9MULMQPHV HP RSPLRQV
Les variantes et les options ne sont pas autorisées.Article 4 : GXUpH GX PMUŃOp
IH SUpVHQP PMUŃOp HVP ŃRQŃOX SRXU XQH GXUpH LQLPLMOH GXQDQjFRPSWHUGXDRquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
[PDF] Convention départementale De modernisation du secteur de l aide à domicile.
[PDF] Les apports du C2i pour l insertion professionnelle
[PDF] Les projets éducatifs territoriaux : un levier pour les démarches de développement durable?
[PDF] COMMISSION NATIONALE D EVALUATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX ET DES TECHNOLOGIES MEDICALES AVIS DE LA COMMISSION. 14 septembre 2010
[PDF] CONVENTION PARTENARIALE PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT) ANNEXE DU PEL et/ou PASAE du TERRITOIRE
[PDF] LEXIQUE DE L ACTIONNAIRE. Acompte sur dividende Versement par anticipation d une fraction du dividende à venir.
[PDF] FRATEL: 9 ème Réunion Annuelle. Conakry, 10-11 Novembre 2011
[PDF] Règlement intérieur du Temps d Activités Périscolaire (TAP)
[PDF] 25 jours 15 mai 23 juin 2017, tarif novembre 18 décembre 2017 tarif 2 500
[PDF] REGLEMENT INTERIEUR. Année Scolaire 2014/2015
[PDF] UNION INTERPARLEMENTAIRE 126 ème Assemblée et réunions connexes Kampala (Ouganda), 31 mars - 5 avril 2012
[PDF] La mise en œuvre d un PROJET EDUCATIF TERRITORIAL
[PDF] Prendre soin. Résidence la roseraie viry-châtillon
[PDF] ANNEXE I: GARANTIES CONTRAT FRAIS DE SANTE ENSEMBLE DU PERSONNEL «COMMERCE DE GROS»
