[PDF] des commerces et services de Louvain-la-Neuve et environs





Previous PDF Next PDF



Recueil des colis postaux en ligne bpost BEA BE - Belgium

dispositions du Règlement. Date de la dernière mise à jour : 28.10.2021. Recueil des colis postaux en ligne bpost. BEA. BE - Belgium. Page 1 of 9 



WORLD CUSTOMS ORGANIZATION ORGANISATION MONDIALE

1 juil. 2022 Programme Services postaux électroniques et ... c) Recueil sur le Guichet unique intitulé « Comment construire un environnement de.



La moitié des programmes passent à la trappe !

EN LIGNE. EDUCATION PAGE 5. Le virus synonyme de crise économique chez les agriculteurs bre de colis tripler par rapport à la normale. Selon.



« DIRE RACONTER ET FAIRE VOIR LE TRAVAIL : MODES DE

Entretien réalisé par. Béatrice Sarazin et Thierry Rousseau Chargés de mission



RAPPORT SUR LADMINISTRATION DES AFFAIRES - ANNEE 2018 -

20 janv. 2019 disponibles sur le géoportail INSPIRE en ligne. En Belgique un accord de coopération a été conclu entre le Fédéral et les 3 régions afin de ...



Bimestriel du SLFP Secteur Public de la CGSLB www.slfp.eu

29 nov. 2020 Argument en ligne et je ne souhaite plus recevoir la version papier ». François Fernandez-Corrales réélu. 3. Président du SLFP.



N o31

Grégoire Van Zeebroeck (Fédération de la Croix-Rouge de Belgique et ASBL Soli-Food) la mesure « alimentation » du PWLP et décrit dans les grandes lignes.



Le guide malin des aînés de Walhain

Walhain est le Centre de la Belgique. Tous ensemble soyons-en le cœur… Le Collège communal. Le Conseil consultatif des aînés. Les aînés



des commerces et services de Louvain-la-Neuve et environs

via le formulaire d'inscription en ligne ou en complétant le formulaire ci-dessous. d'une gare offrant des communications rapides partout en Belgique.



Recueil des colis postaux en ligne BE Belgium bpost BEA

Dimensions maximales admises Colis de surface 2m x 2m x 2m (ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour) 1 5m x 1 5m x 1 5m (ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour) 1 05m x 1 05m x 1 05m (ou 2m somme de la longueur et du plus grand pourtour) Colis-avion

43
e GUIDE des commerces et services de Louvain-la-Neuve et environs

2017 - 2018

43
e GUIDE des commerces et services de Louvain-la-Neuve et environs

2017 - 2018

5 mai 2017

La Magie de la BD & braderie

Brico-Services

Titres

-Services

Titres

-Services ZONE DE SECOURS DU BRABANT WALLON 100 ou 010/45 34 34

POLICE

Urgences:

112

AMBULANCES

112 POMPIERS OU 105 CROIX-ROUGE

MÉDECINS DE GARDE

010/45 20 20 + 010/40 16 70

SERVICE MÉDICAL D'URGENCE

112

CLINIQUE ST-PIERRE OTTIGNIES

URGENCES:

010 43
73
56

STANDARD:

010 43
72
11

CENTRE DES BRULÉS

02/264 48 48 - 02/264 49 49

CENTRE ANTI-POISON

070/24 52 45

PHARMACIEN DE GARDE

0900/105 00 (0,45€/MIN)

TÉLÉ-ACCUEIL QUELQU'UN À QUI PARLER -

24
H/ 24
107

CHILD FOCUS

116 000

ÉCOUTE ENFANTS COMMUNAUTÉ FRANÇAISE

103

PRÉVENTION SUICIDE

0800/321 23

SOS ENVIRONNEMENT NATURE

070/23.30.01 24 H/24

ODEURS DE LA DÉCHARGE DE MONT-ST-GUIBERT - TÉL.: 070/23 30 01 FAX: 071/65 47 11

ODEURS DE GAZ: FLUXIS (CANALISATIONS GAZ)

URGENCES: 0800/87 087

ÉLECTRICITÉ SEDILEC

078/78 78 00

CARTE BANCAIRE VOLÉE

070/34 43 44 - CARD STOP 070 344 344

UCL

URGENCES SECOURS: 010/47 22 22

ASSOCIATION DES HABITANTS

010 45
29
12

URGENCES

Borne d"urgence à l"Antenne de LLN, Voie des Hennuyers, 1

Avec le soutien et

Percy Motors S.A.

Chaussée de Namur, 263

1300 Wavre

Tél : +32 (0)10 48 33 80

Percy Emmanuel

Administrateur Délégué

Tél : 010/48 33 84

Fax : 010/48 33 90 emmanuel.percy@percymo vw.be

Brico-Service

s

Titres

-Services

Titres

-Services 3

ASSOCIATION DES

HABITANTS

4

NUMÉROS UTILES

AIDE INFO SIDA

0800/20 120

INFOR DROGUES

02/227 52 52

AIDE ET SOINS À DOMICILE

(ancienne Croix jaune et blanche)

010/65 84 77

TÉLÉVIGILANCE POUR PERSONNES AGÉES - TÉLÉ-SECOURS

02/478 28 47

CANCERPHONE

0800
15 801

ALCOOLIQUES ANONYMES

078/15 25 56

TABAC STOP

0800/111 00

INTOXICATION AFSCA (agence fédérale pour la sécurité alimentaire) 0800/13 550

CROIX-ROUGE DE BELGIQUE

SERVICE DU SANG

0800
922
45

POLICE JUDICIAIRE

0800/911 19

CENTRE POUR L"EGALITE DES CHANCES

ET LA LUTTE CONTRE LE RACISME

0800
149
12

CPAS OTTIGNIES

010/43 65 11

UCL GARDIENNAGE - OBJETS PERDUS

UCL GARDIENNAGE -

010 47
24
24

UCL OBJETS PERDUS - 010/47 33 33

MINISTÈRE DE LA FEDERATION WALLONIE-BRUXELLES

0800/200 00

MINISTÈRE DE LA RÉGION WALLONNE

0800
119
01

TABLE DES MATIÈRES

REPERTOIRES

Numéros d"urgence

1

Numéros utiles

2

Table des matières

2

L"ASSOCIATION DES HABITANTS

De Louvain-la-Neuve, avant-propos

3

Présentation de l"Association

3

Devenir membre de l"AH

7

Vademecum de l"habitant de LLN

9

Des alternatives pour se nourrir,

se vêtir, s"entraider, réparer, lire 16

Environnement, hygiène et voisinage

19

La Ville et l"Université

22INDEX DES RUBRIQUES 129

INDEX DES ENSEIGNES

133

Vous ne gurez pas dans ce Guide?

141

Ce guide ne peut être vendu aux particuliers.

Il vous est offert par l'

Association des Habitants de LLN

1. AVANT PROPOS

Comment réparer son grille-pain avec l'aide d'étudiants dans un " repair café » ? Où acheter des légumes frais

de la région ? Quel nouveau raccourci dans la ville ? Où trouver une euriste, un dentiste ? Avec qui vivons-nous

dans cette cité commune ?

Dans le quotidien tout habitant et usager de Louvain-la-Neuve est confronté à des questions simples. À ces

questions répond ce guide, conçu par les habitants, et destiné aux résidents permanents, aux étudiants, aux

usagers réguliers, aux visiteurs de passage. Ce guide bénécie de la coopération des commerçants et d'autres

prestataires de services.

Le guide se veut rassembleur de tous ceux qui rendent service à la collectivité. Il aide à repérer et contacter les

commerçants, indépendants, associations et services publics qui contribuent à développer une ville conviviale

et solidaire. Il offre une mine d'informations, un plan lisible, un relevé systématique de ressources parfois

insoupçonnées.

Connaissez-vous la donnerie, la prêterie, le SEL (échange de services), les groupes d'achat en commun (GAC),

l'AMAP et autres initiatives associatives et citoyennes tel que le monde des KAPs (environ 80 kots-à-projet

étudiants) ?

Louvain-la-Neuve est une ville très particulière : universitaire, culturelle, estudiantine, intergénérationnelle,

multiculturelle (plus 127 nationalités différentes s'y côtoient), multiconvictionnelle. Vous pouvez y trouver des

réponses diverses à vos nombreux besoins, santé, activité culturelle, alimentation, restauration, commerces non

alimentaires, prêt de matériel médical, etc. Tout est accessible à pied, à vélo ou en voiturette, de quoi entretenir

votre bonne forme et minimiser les émissions de C0 2 . Il suft de consulter l'index des rubriques ou l'index des enseignes pour découvrir les ressources cachées de LLN. Vous pouvez également consulter le guide sur le site de l'Association des Habitants www.ahlln.be

Paul Thielen et Marie-Astrid Dapsens

Président et Vice-présidente de l'Association des Habitants (AH)

2. PRESENTATION DE L"ASSOCIATION DES HABITANTS

2.1. OBJECTIFS DE L"ASSOCIATION

L'Association des Habitants de Louvain-la-Neuve (AH LLN) est une ASBL (Association Sans But Lucratif)

qui se veut ouverte à tous ceux qui habitent, travaillent, étudient ou tout simplement qui fréquentent

régulièrement LLN (statut " sympathisant », voir plus loin). À ce jour elle rassemble environ 1 200 membres.

L'AH est avant tout un lieu de participation des habitants qui souhaitent défendre et promouvoir la qualité

de la vie, au sens large, en veillant notamment à la qualité du développement urbain, deux axes qui

orientent l'action de l'ASBL. Reconnue par la Fédération Wallonie Bruxelles pour ses activités d'éducation

5

ASSOCIATION DES

HABITANTS

permanente, l'Association remplit une fonction de groupe de pression auprès des autorités communales,

de l'Université, des promoteurs immobiliers et des autres décideurs responsables de l'évolution de

Louvain-la-Neuve. Attentive aux projets, décisions, orientations à prendre ou prises par les autorités, elle

ne manque pas de faire entendre la voie des habitants.

Dans ce but, elle veille à leur participation à travers les comités de quartier et différents groupes de travail.

Ces groupes se constituent pour analyser l'impact des projets sur la qualité de la vie dans et autour de la

Ville. Les participants se documentent en vue de construire des avis et propositions fondés et argumentés

à transmettre aux autorités.

Toujours avec la participation des habitants, l'Association organise diverses activités et services qui ont

pour but de favoriser l'intégration et la convivialité dans la Ville. Citons : le Guide, CinéCocktail, le Cyclo-

la-Neuve, le concours de pétanque, les festivités du 21 juillet,... Au l du temps elle a tissé les contacts

et la coopération avec les organisations étudiantes pour améliorer la cohabitation et renforcer le respect

mutuel. Une réelle collaboration s'est développée notamment pour l'organisation des 24h de vélo, des

baptêmes et autres festivités estudiantines.

Un comité de rédaction s'est constitué pour informer les habitants des diverses actions menées, des

enjeux soulevés. L'AH INFO est distribué bénévolement par nos distributeurs dans les boîtes-aux-lettres

5 fois par an à 6 300 exemplaires.

Retrouvez plus d'informations sur notre site :

www.ahlln.be

2.2. FONCTIONNEMENT

L'Association est pilotée par un Conseil d'administration élu pour deux ans par l'Assemblée générale.

Un nouveau Conseil d'administration a été élu en avril 2016. L'ASBL doit aussi son dynamisme aux

initiatives et à l'implication de nombreux habitants bénévoles. Son bon fonctionnement repose sur les

2 permanentes qui assurent le secrétariat et la communication de l'Association avec compétence et un

grand sens des responsabilités.

2.3. PERMANENCE ET CONTACTS DU CA & SECRÉTARIAT

Lundi :

de 9h à 15h (Françoise Goethals)

Mardi :

de 14h à 16h30 (Françoise)

Mercredi :

de 9h à 15h (Danielle)

Jeudi :

de 13h30 à 15h (Danielle et Françoise)

Vendredi : Fermé

Jeudi matin travail à bureaux fermés et téléphone sur répondeur

Permanence de l"AH

Secrétariat

Danielle LAGASSEinfo@ahlln.be010 45 29 12

Chargée de

communication Françoise Goethalsfrancoise.goethals@ahlln.be010 45 29 12

Local de l"Association:

Scavée du Biéreau, 3 à 1348 Louvain-la-Neuve (en face du Loungeatude) Tél.: 010 / 45 29 12 - Courriel: info@ahlln.be - site: www.ahlln.be

Boîte-aux-lettres dans la cour de la Ferme.

6

ASSOCIATION DES

HABITANTS

Conseil d'administration

PrésidentPaul THIELEN president@ahlln.be0494/08 86 02 Vice-présidentMarie-Astrid DAPSENS mariepupuche@hotmail.com0497/84 40 07 TrésorierPhilippe ALLARD allard.pseg@gmail.com0474/30 89 36 Secrétaire GénéralThierry DESCAMPSthierry.descampslln@gmail.com0495/55 74 43 Membres du ConseilPhilippe GENARTgenart.philippe@gmail.com010/45 55 31 Monique MISENGA JOLYjolymiseng74@hotmail.com0485/ 44 15 77 Jean-Pierre WILMOTTE wilmotte@edpnet.be010/45 93 65

Any REILANDanyreiland@yahoo.fr0486/23 62 91

Raymond BERGERr.berger82@yahoo.fr0473/84 93 89

Carmen LUNAcarmenr.luna@gmail.com

Steven PAUWELSpauwels.st@gmail.com0499/05 18 96

Anne QUEVITaquevit@hotmail.com0472/75 29 77

Les contacts des personnes en charge de dossier thématique se trouvent au point suivant.

2.4. LES THÉMATIQUES AU PROGRAMME DE 2016- 2017 & CONTACTS

Plusieurs préoccupations sont déjà à l"ordre du jour pour 2016-1017. D"autres peuvent surgir à votre

initiative. Si vous vous sentez concernés, si vous souhaitez mettre à disposition vos compétences pour

développer la participation et défendre la qualité de la vie et du développement urbain à LLN, contactez-

nous, rejoignez-nous. Vous pouvez aussi soumettre vos questions et suggestions via le site de l"AH. Développement urbain - Vision pour l'avenir - Ville en Transition

Se redonner une vision d'avenir pour la Ville

Actualiser le Plan DirecteurPierre Govaertsgovaertspierre@gmail.com Participer à la conception du projet AthenaJean-Louis Denyspresident@ahlln.be

Réagir aux enquêtes publiques et

consultations populaires Bernard Moreaubernardmoreau@mac.com Soutenir un plan de mobilité douce, éviter les encombrements et le parcage sauvage,Marie-Astrid Dapsensmariepupuche@hotmail.com

Accessibilité au logement et Community

Land TrustPhilippe Genart

Philippe Allardgenart.philippe@gmail.com

allard.pseg@gmail.com Transports publicsRaymond Bergerr.berger82@yahoo.fr Accès parking RERDidier Croonenborghsdid.croo@gmail.com Redynamiser l'axe Wallons - MuséePaul Thielenpaulthielen@gmail.com 7

ASSOCIATION DES

HABITANTS

Qualité de la vie et de l'environnement - cohabitation multiculturelle et intergénérationnelle

Organiser des activités festives pour favoriser le vivre ensemble :

Parcours d'artistes Bernard Hanininfo@ahlln.be

Fête du 21 juilletMarie-Astrid Dapsensmariepupuche@hotmail.com Tournoi de pétanqueMarie-Astrid Dapsensmariepupuche@hotmail.com

Noël en famille (en collaboration avec le

Centre Placet)Any Reilandanyreiland@yahoo.fr

CinéCocktailOlivier Van Cauwelaert

Hecquet Ignaceolivier.vancauwelaert@

sharedvalues.coop ihecquet@skynet.be Contribuer à la transition économique et écologique à LLN

Participer au Plan de réduction des

émissions de C0

2 (Convention des Maires) Anne Quévit

Jean-Pierre Wilmotte

Bernard Moreauaquevit@hotmail.com

wilmotte@edpnet.be bernardmoreau@mac.com

Promouvoir la Nature dans la Ville et

Incroyables comestibles Maria Allard maria.philippe6@gmail.com

Promouvoir un commerce de proximité

répondant aux attentes des habitants au centre-villePatrick Ayoub

Anne Quévitpatosayoubos@hotmail.com

esplanade@ahlln.be

Vigilance sur la décharge

de Mont-St-Guibert Alain Pollet alainpollet@belgacom.ne Vivre dans une ville multiculturelle et intergénérationnelle

Participer aux échanges dans le cadre du

jumelage avec LeuvenPaul Thielenpaulthielen@gmail.com Participer aux échanges interconvictionnelsMonique MisengaJolymiseng74@hotmail.com Se préparer à l'accueil des chinois (CBTC)Marie Astrid Dapsensmariepupuche@hotmail.com

Entretenir les bonnes relations avec les

étudiants Paul Thielenpaulthielen@gmail.com

Contribuer à la création d'une Maison des

AssociationsDidier CroonenborghsPhilippe GenartBernard Moreaudid.croo@gmail.com genart.philippe@gmail.com bernardmoreau@mac.com

Culture, Interculturalité (Transhumance du

CCO, Noël en famille du Placet, etc.)Any Reilandanyreiland@yahoo.fr

Enfance, jeunesseAny Reilandanyreiland@yahoo.fr

8

ASSOCIATION DES

HABITANTS

Contribuer à l'organisation des services

Cadastre sécurité aménagements urbains

et mobilitéPhilippe Allardallard.pseg@gmail.com Guide des commerces et services de LLN Christopher Harvey - coordinateur

Danielle Lagasse - correction

des mentionschris.harvey@skynet.be info@ahlln.be Participer à la sensibilisation et l'information

AH INFOFrançoise Goethals

Anne Quévitfrançoise.goethals@ahlln.be

aquevit@hotmail.com Site et newsletterFrançoise Goethalsfrançoise.goethals@ahlln.be

Vous êtes également invités à participer dans votre quartier via le Comité de quartier. Des informations

sur les activités de quartier sont publiées sur le site.

Baraque

Biéreau

Bruyères

LauzelleCarol Dubois

(fête du 1 er mai)jancaroldubois@yahoo.fr0498/53.39.80

Hocaille

CentreLuc Tondreauluc.tondreau@gmail.com0476/97/79 3.

DEVENIR MEMBRE DE L"AH

L'Association des Habitants existe et réussit à atteindre ses objectifs grâce au dynamisme de ses

membres et au soutien des sympathisants.

Qui peut devenir membre ?

D'après les statuts de l'AH (extraits): " Peut devenir membre toute personne (de 16 ans au minimum)

habitant à Louvain-la-Neuve ou y exerçant son activité principale de façon permanente, le terme habitant

devant être pris au sens le plus large. »

L'AH est également ouverte aux " sympathisants » statut accordé à tous citoyens qui n'habitent pas

LLN et n'y travaillent pas mais qui tiennent à soutenir l'activité de l'AH pour diverses raisons (anciens

ou futurs habitants, usagers, travailleurs, ...). Un membre sympathisant aura les mêmes droits qu'un

membre effectif et aura accès à l'espace membre sur le site de l'Association sans toutefois avoir droit

de vote à l'AG. 9

ASSOCIATION DES

HABITANTS

Comment ?

Pour devenir membre ou sympathisant de l"Association des Habitants ou renouveler votre adhésion, il

convient de se mettre en ordre de cotisation :

10€ pour le 1

er membre de la famille (ou sympathisant).

3€ pour les autres membres d"une même famille de plus de 16 ans.

2€ pour les étudiants.

À verser sur le compte de l"AH :

IBAN : BE57 0682 0795 9135 / BIC : GKCCBEBB

La cotisation est valable pour un an à partir de la date de paiement.

Votre adhésion est acquise, dès versement de la cotisation et transmission de vos coordonnées complètes

via le formulaire d"inscription en ligne ou en complétant le formulaire ci-dessous.

FORMULAIRE D'ADHESION A L'ASSOCIATION

En complément du versement de votre (vos) cotisation (s), merci de nous communiquer vos

coordonnées. Formulaire à renvoyer Soit par courrier à l"AH LLN 3, Scavée du Biéreau, 1348 LLN

Soit par mail (scan ou contenu similaire) à info@ahlln.be

Cot.10 €:

Nom/Prénom

Cot. 2/3 €:

Nom(s)

Prénom(s)

Adresse: Rue et n°

Code postal:

Localité

Quartier

N° de Tél.:

Gsm:

Adresse mail 1

Adresse mail 2

Statut : Membre (habite ou travaille à LLN) - Sympathisant (barrer la mention inutile) Pour les membres qui n"habitent pas LLN, une adresse de travail à LLN est obligatoire

Nom de la société:

Adresse travail: Rue et n°:

à 1348 Louvain-la-Neuve. Quartier:

J"ai effectué le versement de ma cotisation sur le compte IBAN BE57 0682 0795 9135 de l"AH

J"accepte de recevoir la newsletter de l"AH OUI

NON 10

ASSOCIATION DES

HABITANTS

Pourquoi devenir membre ?

Adhérer à l"Association des Habitants, c"est: • S"investir dans la vie de son quartier et de sa ville en tant que citoyen

• Encourager la représentation de l"AH auprès de nos divers interlocuteurs lors des négociations pour

défendre les intérêts des habitants

• Apporter ses compétences et son savoir-faire dans les groupes de travail et l"organisation d"animations

• Participer aux réexions qui touchent au devenir de LLN en matière de qualité de vie et d"urbanisme.

** Avantages pour les membres ** Droit de vote à l"Assemblée générale pour les habitants de LLN Accès à la Newsletter et l"AH INFO via le site

Réduction d"entrée au CinéCocktail,

4.

VADEMECUM DE L"HABITANT DE LLN

4.1. PRINCIPES URBANISTIQUE DE LA VILLE

Le site de LLN comporte 920 ha, dont les 198 ha de forêt du " bois de Lauzelle ». Il est régi par un plan

directeur, conçu en 1970, qui se fonde, notamment, sur les orientations suivantes:

• LLN est une ville où les fonctions sont spatialement intégrées. Les bâtiments académiques, les

logements, les services et les équipements collectifs se côtoient harmonieusement.

• LLN est une ville conçue pour le piéton, dont le rayon ne dépasse pas 1 100 mètres, ce qui permet aux

habitants de rallier en une dizaine de minutes de marche le centre de la ville. Ce dernier s"articule autour

d"une gare offrant des communications rapides partout en Belgique. Les circulations des voitures et des

piétons sont séparées dans le centre (dalle piétonne recouvrant plusieurs niveaux de parking).

• LLN est une ville constituée de plusieurs quartiers qui se présentent sous forme d"un trèe à cinq

feuilles autour du Centre. Il s"agit des quartiers du Biéreau, des Bruyères, de l"Hocaille, de Lauzelle et

de la Baraque, dont les noms reprennent les dénominations des fermes établies jadis sur le plateau de

Lauzelle.

• LLN doit être rendue attractive par la présence de l"Université, comme pôle d"enseignement et de culture,

mais aussi en attirant d"autres fonctions, commerciales, culturelles, sportives,... sur son territoire.

Beaucoup de rues de la ville sont réservées aux piétons (rues colorées sur le plan de LLN ci-annexé).

Les vélos, rollers et trottinettes sont tolérés sur les piétonniers mais, en cas d"accident, la jurisprudence

reconnaît le piéton comme prioritaire. Les engins à moteur y sont interdits sauf à des moments déterminés.

11

ASSOCIATION DES

HABITANTS

4.2. LES RÈGLES DE LOTISSEMENT ET D"URBANISME

Le bail emphytéotique

L"UCL étant propriétaire des terrains et compte tenu des contraintes légales, un régime foncier a été utilisé

pour permettre de garder la maîtrise du fonds : le [1] droit d"emphytéose. Le droit emphytéotique confère à

l"emphytéote pendant une durée déterminée (minimum 27 ans maximum 99 ans) la pleine jouissance du

terrain et l"exercice de tous les droits attachés à la propriété de celui-ci moyennant une redevance annuelle.

Au terme de l"emphytéose, la propriété des constructions revient par accession au propriétaire du sol.

Concrètement, les candidats à la construction d"une maison unifamiliale [2] signent avec l"UCL un contrat

d"emphytéose portant sur une parcelle de terrain. Pour les copropriétés, la situation est différente. Par

exemple, pour les immeubles à appartements construits par un promoteur, le promoteur signe avec l"UCL un

contrat d"emphytéose portant sur une parcelle de terrain et lors de la vente des appartements, le promoteur

cède son droit d"emphytéose en fonction des quotités déterminées.

La signature du contrat d"emphytéose implique entre autres le versement d"un canon annuel relativement

modique et d"une participation pour les frais d"infrastructure.

L"application du droit d"emphytéose à Louvain-la-Neuve a évolué depuis la création de LLN .Notamment, les

contrats ont, selon les périodes, prévu différentes manières d"indexer le canon, différentes durées de paiement

du canon et surtout l"existence ou non d"une clause novatoire. Cette clause permet à l"emphytéote, en cas

de cession du droit d"emphytéose et de la construction érigée sur le terrain (vente, donation, héritage,...), et

uniquement dans cette hypothèse, la possibilité de demander la résiliation du droit d"emphytéose existant et

la conclusion d"un nouveau contrat d"emphytéose sur le sol avec le cessionnaire.

Devant la multiplicité des formules contractuelles, l"AH a rencontré récemment l"INESU qui est soucieuse

d"appliquer une gestion cohérente et simpliée. De cette réunion, il en ressort que dorénavant à chaque

cession (vente, donation ou héritage,...) concernant un logement, l"UCL permettra, l"application de la clause

novatoire, sous réserve de situations particulières. Actuellement, les conditions du nouveau droit d"emphytéose sont les suivantes :

1. Conditions du contrat type d"emphytéose applicable au moment de la constitution du nouveau droit (4)

2. Affectation du bien concerné à du logement

2. paiement, au moment de la constitution du nouveau droit, d"un canon complémentaire unique de :

• 3.000 € pour les studios et appartements 1 chambre ; • 6.000 € pour les appartements de 2 chambres et plus ;

• 8.000 € pour une maison unifamiliale.

Ces montants étant indexés sur base de l"indice des prix de janvier 2016

3. La demande de l"application de la clause novatoire devra être adressée à l"UCL antérieurement à la

cession du droit.

L"exercice de ce droit implique la passation devant notaire d"un acte qui doit être enregistré. Pour mémoire,

les droits d"enregistrement pour un droit d"emphytéose s"élèvent actuellement à 2 % du montant cumulé

des contreparties du droit, à savoir dans le cas qui nous occupe, le canon annuel sur 99 ans et le canon

complémentaire unique. S"y ajoutent les frais de notaire estimés actuellement entre 2.500 € et 3.000 € TVAC[3] .

En vue de s"assurer du respect des procédures établies par l"UCL, nous conseillons aux notaires des

propriétaires de s"informer préalablement auprès du service ADPI de l"UCL dont la personne de contact

actuelle est Madame Sarah Lepomme (010 47 95 16 ou sarah.lepomme@uclouvain.be )quotesdbs_dbs25.pdfusesText_31
[PDF] Paquets internationaux envoyés vers la Belgique - Bpost

[PDF] lignes 482/485 - Herault Transport

[PDF] Protecting Honey Bees From Pesticides - Alabama Cooperative

[PDF] des solutions - Association des bègues du Canada

[PDF] Soyez les bienvenus dans la wilaya de Bejaïa

[PDF] Bekendmaking Jupiler Pro League PLAY OFFS kalender voor het

[PDF] Etude d

[PDF] Résumé d

[PDF] Résumé d

[PDF] 11,40mb pdf download bel ami 1885 maupassant resume

[PDF] La Fouine - Portail environnement de Wallonie

[PDF] La belette - Natagora

[PDF] Tarifs détail 2012 - la taxidermie

[PDF] Vous êtes reconnu réfugié en Belgique - CGRA

[PDF] MANUEL gratuit SVT seconde - Exobiologie