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28/01/2019 Commune de RILLIEUX LA PAPE. Fiche communale d'information risques et sols aléas naturels miniers ou technologiques
Quartier : Ville Nouvelle Commune(s) : Rillieux-la-Pape
14/09/2014 Commune(s) : Rillieux-la-Pape. Département : Rhône. COMMISSARIAT GENERAL A L'EGALITE DES TERRITOIRES. 5 rue Pléyel. 93283 Saint-Denis CEDEX.
DEMANDE DE DEROGATION
28/05/2021 ... 165 rue Ampère – 04 37 85 00 00 – https://famille.rillieuxlapape.fr/ ... motif ne sera pris en compte par la ville de Rillieux-la-Pape ...
Arrêté instituant des servitudes dutilité publique sur la commune de
canalisations de distribution de gaz naturel ou assimilé sur la commune de RILLIEUX-LA-PAPE. Le Préfet de la Zone de défense et de Sécurité Sud-Est.
Note administrative
25/09/2015 Vincendet. Le Conseil municipal à l'unanimité
4 POLICIERS MUNICIPAUX (H/F) - COMMUNE DE RILLIEUX-LA
Communes. COMMUNE DE RILLIEUX-LA-. PAPE. Localisation. RILLIEUX-LA-PAPE. Domaine : Sécurité. Date limite de candidature : 05/10/2022. Nature de l'emploi.
Plan de zonage de la commune de Rillieux-La-Pape
Page 1. OFFI_MDL_E1_RLP_OFFICIEL_RILLIEUX 307-145422. Attention tracé tourné.
Fiche Rillieux la Pape envoie
COMMUNE DE RILLIEUX-LA-PAPE. 1- REPERES SUR LA COLLECTIVITE PORTEUSE ET L'AGENDA 21. 1.1- CARACTERISTIQUES DE LA COLLECTIVITE. Région/département.
Rapport de la commission denquête publique sur le projet de
16/01/2019 par territoire - Commune de Rillieux-la-Pape . R5016-1 demande le devenir des parcelles CH 13 à 30 en. AU3 sur la zone des Bruyères constate qu' ...
Rillieux-la-Pape - Zone daménagement concerté Alagniers
28/01/2019 La commune de Rillieux?La?Pape située au Nord de l'agglomération ... là même jusqu'en 1979
Délégation Urbanisme & Mobilités
Direction Maîtrise d'Ouvrage Urbaine
COMMUNE DE RILLIEUX-LA-PAPE
zac aLaGniersDOSSIER DE CRÉATION DE ZAC
AU TITRE DE L'ARTICLE R311-2 DU CODE DE L'URBANISMECOMMUNE DE RILLIEUX-LA-PAPE
zac aLaGniersDOSSIER DE CRÉATION DE ZAC
AU TITRE DE L'ARTICLE R31 1-2 DU CODE DE L'URBANISMEDÉLÉGATION
URBANISME
ETMOBILITÉS
DIRECTION
MAITRISE
DOUVRAGE
URBAINE
MAI 2021ZAC ALAGNIERS
DOSSIER DE CREATION DE ZAC
au titre de l'article R.311.2 du code de l'urbanisme SOMMAIRE 1Rapport de présentation
2Plan de situation
3Projet de périmètre de la ZAC
4 etude d'impact ¬ PpOpŃOMUJHU VpSMUpPHQP 5 etude ENR 6 Avis de l'autorité environnementale et de la commune sur l'étude d 'impact 7Régime au regard de la taxe d'aménagement
8Mode de réalisation
9Délibérations du conseil de Métropole :
Źdélibération du 28 janvier 2019 : ouverture de la concertation pré alable Źdélibération à venir : clôture de la concertation préalab le et création de la ZAC ALAGNIERS mai 2021Délégation Urbanisme & Mobilités
Direction Maîtrise d'Ouvrage Urbaine
COMMUNE DE RILLIEUX-LA-PAPE
zac aLaGniersDOSSIER DE CRÉATION DE ZAC
AU TITRE DE L'ARTICLE R311-2 DU CODE DE L'URBANISME 1.Rapport de présentation
RAPPORT DE PRESENTATION
Les enjeudž du projet d'amĠnagement de la ZAC Alagniers ͗ Les objectifs de l'opĠration sont les suiǀants ͗ Les orientations d'urbanisme et les principes d'amĠnagement retenus ͗1.Rillieudž La Pape dans la MĠtropole Lyonnaise
2.Les Alagniers dans la Ville nouǀelle
ZXquotesdbs_dbs43.pdfusesText_43
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