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20

16DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

Incluant le rapport financier annuel

Les éléments du rapport fi nancier annuel sont identifi és dans le sommaire à l"aide du pictogramme RFA

SOMMAIRE

1 5 6 7 8 9 2 3 4

MESSAGE DU PRÉSIDENT DU DIRECTOIRE 2

CHIFFRES CLÉS

2

GROUPE PSA 5

1.1. Historique et faits marquants

dans le développement des activités 6

1.2. Organigramme 7

1.3. Activités et stratégie 9

1.4. Facteurs de risques

RFA 20

LA RESPONSABILITÉ D"ENTREPRISE : LES ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT DURABLE 31

2.1. Une responsabilité sociétale pleinement

intégrée à la stratégie du Groupe 32

2.2. La prise en compte des enjeux

environnementaux

RFA 35

2.3. Engagement sociétal en faveur

du développement durable

RFA 54

2.4. Les ressources humaines :

créer les conditions de la réussite

RFA 63

2.5. Rapport de l"organisme tiers indépendant , sur

les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées fi gurant dans le rapport de gestion 82

2.6. Périmètre de reporting, méthodologie

et tables de correspondance 85

GOUVERNEMENT D"ENTREPRISE RFA 89

3.1. Organes de Direction et de surveillance 90

3.2. Rapport du Président du Conseil

de Surveillance sur le gouvernement d"entreprise et sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 106

3.3. Rapport des Commissaires aux Comptes ,

établi en application de l"article L. 225-935

du Code du Commerce, sur le rapport du

Président du Conseil de Surveillance de la

société Peugeot S.A. 121

3.4. Rémunération des mandataires sociaux 122

ANALYSE DE L"ACTIVITÉ ET DES RÉSULTATS DU GROUPE EN 2016 ET PERSPECTIVES 137

4.1. Analyse de l"activité et des résultats

consolidés

RFA 138

4.2. Situation fi nancière et trésorerie

RFA 140

4.3. Résultats de la Société mère

RFA 142

4.4. Contrats importants 143

4.5. Investissements en Recherche

et développement

RFA 165

4.6. Événements récents et perspectives

RFA 171

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2016

RFA 173

5.1. Comptes de résultats consolidés 174

5.2. États consolidés des produits et charges

comptabilisés en capitaux propres 176

5.3. Bilans consolidés 178

5.4. Tableaux de fl ux de trésorerie consolidés 180

5.5. Variations des capitaux propres consolidés 182

5.6. Notes aux états fi nanciers consolidés

au 31 décembre 2016 183

5.7. Rapport des Commissaires aux Comptes

sur les comptes consolidés 257

COMPTES DE PEUGEOT S.A. 2016 RFA 259

6.1. Comptes de résultats au 31 décembre 2016 260

6.2. Bilans au 31 décembre 2016 261

6.3. Tableaux de fl ux de trésorerie

au 31 décembre 2016 262

6.4. Notes annexes aux comptes de Peugeot S.A. 263

6.5. Tableau des cinq derniers exercices 281

6.6. Rapport des Commissaires aux Comptes

sur les comptes annuels 282

6.7. Rapport spécial des Commissaires

aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés 283 INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL 287

7.1. Renseignements concernant la Société RFA 288

7.2. Renseignements concernant le capital

RFA 290

7.3. Actionnariat

RFA 294

7.4. Marché des instruments fi nanciers

de la Société 297

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

DU 10 MAI 2017 299

8.1. Rapport du Directoire sur les projets

de résolutions présentés à l"Assemblée

Générale mixte du 10 mai 2017 300

8.2. Ordre du jour et texte des projets

de résolutions 320

8.3. Rapports des Commissaires aux Comptes 340

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 347

9.1. Personnes responsables du document

RFA 348

9.2. Informations fi nancières historiques 349

9.3. Documents accessibles au public 349

9.4. Responsables du contrôle des comptes

RFA 350

9.5. Tables de concordance 351

1GROUPE PSA - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016

2016

Le présent document de référence qui contient toutes les informations du rapport de gestion, a été déposé auprès de l"Autorité

des Marchés Financiers le 3 avril 2017, conformément à l"article 212-13 du Règlement général de l"Autorité des Marchés Financiers.

Il pourra être utilisé à l"appui d"une opération financière s"il est complété par une Note d"opération visée par l"Autorité des Marchés

Financiers. Ce document est établi par l"émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

Le document contient l"ensemble des informations relatives au rapport financier annuel.

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

incluant le rapport financier annuel

22GROUPE PSA - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016

CARLOS TAVARES

MESSAGE DU

PRÉSIDENT

DU DIRECTOIRE

chi re d"a aires 2016 54
milliardsd"euros 3,146 millions d"unités ?(1) vendues dans le monde +5,8?% versus 2015 31
lancements régionaux d"ici fi n 2017 (sur 121 lancements prévus sur 2016-2021) marge opérationnelle courante de la division Automobile et?du?Groupe 6?% free cash fl ow généré sur la période) + Position fi nancière nette

à fi n 2016 de 6,8 Milliards d"euros

2,7 milliards d"euros

Peugeot 3008

Voiture de l"année 2017

CHIFFRES CLÉS 2016

Après avoir reconstruit en deux ans les fondamentaux économiques de l"entreprise avec notre plan "

Back in the Race

», 2016 aura marqué un tournant pour le Groupe PSA. Sans perdre le rythme et en capitalisant sur notre efficience et notre agilité, notre plan stratégique de croissance rentable " Push To Pass » a été mis en œuvre.

Des résultats record ont été obtenus en termes de volumes de vente, de marge opérationnelle,

d"abaissement du point mort et de niveau de trésorerie, assortis du doublement du résultat net par rapport à 2015. Des transformations majeures de nos process ont été conduites afin d"améliorer notre compétitivité.

De nombreux accords, en particulier en Iran, en Inde, en Éthiopie, au Vietnam, ont été finalisés

afin d"accompagner notre développement à l"international et assurer une croissance rentable. Une offensive produit et technologique sans précédent a été engagée dont les premiers résultats sont tangibles : nos prototypes de voiture autonome ont déjà parcouru plus de

120 000 kilomètres, la nouvelle Peugeot 3008 vient d"être élue voiture de l"année 2017 en

Europe et la nouvelle Citroën C3 a déjà enregistré plus de 80 000 commandes. Sur le segment

des véhicules utilitaires, les nouveaux Peugeot Expert et Citroën Jumpy ont progressé en part de marché.

Enfin, l"entreprise propose dorénavant, à travers sa nouvelle marque " Free2Move », une offre

complète de mobilité avec des initiatives en rupture dans les domaines du véhicule d"occasion,

de l"après-vente ou encore de l"auto partage. Les collaborateurs du Groupe peuvent être fiers de cette performance et des progrès accomplis en 2016, fruits d"un engagement individuel et collectif de tous les instants. La

maturité du dialogue social, basé sur le principe de co-construction, est dorénavant ancrée

dans l"ADN de notre Groupe. Ainsi, l"excellence de ces résultats obtenus en 2016 a permis de verser aux collaborateurs des

primes dont le niveau n"avait pas été atteint depuis plus de 10 ans et bénéficie également aux

actionnaires à travers la proposition de distribution d"un dividende à l"Assemblée Générale,

pour la première fois depuis 2011. En 2017, l"ensemble des équipes s"appliqueront à maintenir cette dynamique et à déployer avec rigueur le plan " Push to Pass », en continuant à mettre le client au centre de leurs préoccupations, de l"amont à l"aval de l"entreprise. Le groupe PSA est plus que jamais engagé dans une dynamique de création de valeur. Nous sommes les acteurs de notre performance et saurons saisir toutes les opportunités stratégiques qui nous permettront de consolider nos bases et faire de l"année 2017 une nouvelle année de succès ! (1) Dont 233?000 véhicules produits en Iran sous licence Peugeot en 2016 suite à l"accord final de joint-venture signé avec Iran Khodro le

21?juin?2016.

3GROUPE PSA - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016

18,9?%

de part de marché

2016 en Europe

véhicules utilitaires légers

LEADEREUROPÉEN

102,4
g/KMde CO 2 1 er

Groupe en Europe

en terme d"émission de CO 2 constructeur européen (10,8?% part de marché VP?+?VUL) 2 e ...UN

LEADER

EUROPÉEN

Implantations industrielles en projet

FRANCE BELGIQUE PAYS-BAS

LUXEMBOURG

ALLEMAGNE

ITALIE

AUTRICHE ROYAUME-UNI

ESPAGNE

SUISSE

SLOVAQUIE UKRAINE

PORTUGAL RÉP. TCHÈQUE

POLOGNE

Vigo

Mangualde

Madrid Kolin

Sevelsud

(Val di Sangro)Trnava

IMPLANTATIONS FRANCE

Mulhouse

Poissy

Rennes

Sevelnord

Sochaux

Caen

Charleville-Mézières

Douvrin (FM)

Hérimoncourt

Metz

Mulhouse

Saint-Ouen

Sept-Fons

Trémery

Valenciennes

Vesoul

Vélizy

La Ferté-Vidame

Sochaux

Belchamp

La Garenne-Colombes

Carrières-sous-Poissy

JAPONBIÉLORUSSIE

AFRIQUE

DU SUDBRÉSILMEXIQUE

ARGENTINE

CHILI

URUGUAYALGÉRIE

NIGERIA

ETHIOPIE

Wukro KENYA (6) CHINE

MALAISIE

VIETNAMKAZAKSTHAN

Kostanai

Minsk

Kaduna

TURQUIE

BursaOkasakiMizushima

Shanghai / Wuhan / Shenzhen

Shenzhen

Chu LaiWuhan

Téhéran 2017

(2)

Kashan 2018

(3)

Hosur 2020

(5)

Tunis 2018

?(1)

Chengdu

Gurun

Porto RealKenitra 2019

(4)

Sete Lagoas

São Paulo

Buenos AiresMontevideo 2017

(7)

JeppenerXiangyang

IRANTUNISIE

RUSSIE

Kaluga

MAROC INDE

UNE IMPLANTATION

MONDIALE...

collaborateurs dans?le monde

170 156

NB : napparaissent pas les sites tertiaires, sièges sociaux, sites informatiques, les activités non automobiles,

ainsi que les pays où les véhicules du Groupe sont commercialisés par un importateur.

AUTRES IMPLANTATIONS

Centre R&D

IMPLANTATIONS INDUSTRIELLES

Site de production automobile

( en joint-venture, en coopération ou partenariat) ( en projet)

Site de mécanique, fonderie

( en joint-venture, en coopération ou partenariat)

Site d"assemblage

( en projet)

IMPLANTATIONS COMMERCIALES

Pays où le Groupe est présent

avec une “liale commerciale

(1) Ce projet d'assemblage d"un pick-up PEUGEOT à destination du marché tunisien démarrera en 2018 - Partenariat avec STAFIM.

(2) Les premiers véhicules PEUGEOT (208, 2008 et 301) à destination de la région sortiront des lignes de production de l'usine de Téhéran en 2017 - Partenariat avec Iran Khodro.

(3) Les premiers véhicules CITROËN à destination du marché iranien sortiront des lignes de production de l"usine de Kashan en 2018 - Partenariat avec SAIPA.

(4) Les premiers véhicules (segments B et C), couvrant les besoins de la région et des clients marocains, sortiront des lignes de production de l"usine de Kenitra en 2019.

(5) Les premiers véhicules et groupes motopropulseurs à destination du marché indien sortiront des sites de production du Tamil Nadu en 2020 - Partenariat avec CK Birla.

(6) Ce projet d'assemblage de la PEUGEOT 508, suivie par le SUV PEUGEOT 3008, à destination du marché kenyan, démarrera en 2017 - Partenariat avec URYSIA.

(7) Ce projet d'assemblage des nouveaux PEUGEOT Expert et CITROËN Jumpy à destination de l'Argentine et du Brésil démarrera en 2017 - Partenariat avec EASA et Nordex.

Implantations industrielles en projet

GROUPE PSA - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 20164

5GROUPE PSA - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016

1

GROUPE PSA

1.1. HISTORIQUE ET FAITS MARQUANTS

DANS LE DÉVELOPPEMENT DES ACTIVITÉS 6

1.2. ORGANIGRAMME 7

1.2.1. Organigramme fonctionnel du Groupe 7

1.2.2. Fonctionnement du Groupe 7

1.2.3. Relations Société mère-fi liales 8

1.2.4. Organigramme simplifi é au 31 décembre 2016 8

1.3. ACTIVITÉS ET STRATÉGIE 9

1.3.1. Principales activités du Groupe 9

1.3.2. Les orientations stratégiques du Groupe 19

1.4. FACTEURS DE RISQUES 20

1.4.1. Risques opérationnels 20

1.4.2. Risques relatifs aux marchés fi nanciers 24

1.4.3. Risques relatifs à Banque PSA Finance 25

1.4.4. Risques juridiques et contractuels 27

1.4.5. Couverture de risques - assurances 28

1.4.6. Risques relatifs au projet d"acquisition

d"Opel / Vauxhall annoncée le 6 mars 2017 29

GROUPE PSA - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 201666

GROUPE PSA

1

1.1. Historique et faits marquants dans le développement des activités

1.1.

HISTORIQUE ET FAITS MARQUANTS

DANS LE DÉVELOPPEMENT DES ACTIVITÉS

Fondée en 1896, la Société a exercé une activité industrielle et commerciale jusqu"en 1965 au moment où, dans le cadre d"une réorganisation juridique et financière du Groupe, elle a été transformée en société holding, ses activités étant poursuivies par sa filiale Automobiles Peugeot. En 1974, Peugeot S.A. a pris le contrôle de l"intégralité du capital de Citroën S.A., ces deux sociétés ayant ensuite fusionné en 1976. En 1978, la société américaine Chrysler Corporation a cédé à Peugeot S.A. le contrôle de ses filiales industrielles et commerciales en Europe. L"activité de ces sociétés, poursuivie sous la marque Talbot, a été rattachée , en 1980, à Automobiles Peugeot. En 1979, ce dispositif a été complété par le rachat à Chrysler Financial Corporation de l"ensemble de ses filiales de financements commerciaux en Europe, opération qui a constitué une étape importante pour le développement des activités du Groupe dans ce domaine. En 1987, Aciers et Outillages Peugeot et Cycles Peugeot forment Ecia et, après l"offre publique d"achat amicale sur les actions de l"équipementier Bertrand Faure en 1998, sa dénomination sociale devient Faurecia. En 2001, Faurecia a réalisé l"acquisition des activités automobiles de Sommer Allibert. PSA Finance Holding, dont les filiales assurent le financement des ventes de véhicules Peugeot et Citroën, a été transformée en banque en 1995. Sa dénomination est désormais Banque PSA Finance. La réorganisation de la division Automobile, intervenue fin 1998, a consisté à harmoniser les structures juridiques avec les nouveaux schémas d"organisation fonctionnelle mis en place cette même année. Les sociétés Automobiles Peugeot et Automobiles Citroën ont apporté l"ensemble de leurs activités de développement et de fabrication de véhicules automobiles à la société Peugeot Citroën Automobiles, et leurs activités de conception et de fabrication de biens industriels à la société Process Conception Ingénierie. En février 2012, Automobiles Citroën a cédé le groupe Citer, spécialisé dans la location de véhicules, au groupe Enterprise. Fin 2012, le G roupe PSA a cédé 75 % du capital de GEFCO S.A., Société mère du groupe spécialisé dans la logistique, à JSC Russian Rail ways (RZD). Suite au projet d"évolution de la participation du G roupe PSA et de Renault dans le capital des filiales Française de Mécanique (Douvrin, Nord-Pas-de-Calais) et Société de Transmissions Automatiques (Ruitz, Nord-Pas-de-Calais), le G roupe PSA a pris le contrôle exclusif,

en décembre 2013, de la Française de Mécanique.Fin mars 2014, le Groupe a renforcé son partenariat industriel et commercial avec Dongfeng Motor Group (DFG) .

Suite à la signature d"un accord-cadre de partenariat européen en juillet 2014 puis juillet 2015 au Brésil avec le groupe Santander, l"ensemble des sociétés communes entre Banque PSA Finance (BPF) et le groupe Santander ont démarré leurs activités. Pour plus de précisions, il convient de se reporter au paragraphe 1.3.1.3 ci-après. Par ailleurs, pour accélérer le développement de Peugeot Scooters, renforcer la marque et ses produits et lui donner un avenir, le G roupe PSA a signé, le 19 janvier 2015, avec le G roupe Mahindra & Mahindra (M&M) un partenariat stratégique de long terme.quotesdbs_dbs22.pdfusesText_28

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