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Centre de vaccination d'ORSAY. Arrondissement de Palaiseau. Anciens locaux de la CPAM. 3 rue du Lycée. 91400 ORSAY. Les Communes rattachées à ce centre sont
SANTÉ
devenir des autres catégories d'établissements les catégories suivantes restent rattachées à l'agrégat no 2201 (dispensaires ou centres de soins) : – no 142 :
loi 3DS
Feb 1 2022 communalité) de la voirie qui relève des communes. ... Les métropoles pourront se doter de centres inter- communaux d'action sociale.
Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
des archives produites par les communes et structures intercommunales Le centre d'action sociale communal (CCAS) ou intercommunal (CIAS).
REMPLIR LA DÉCLARATION DE REVENUS 2020
celle d'un membre rattaché à votre foyer fiscal Envoyez votre déclaration à l'adresse du centre ... commune de revenus sont identiques à celles.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°07-2021-059
Jun 4 2021 07-2021-06-02-00007 - Arrêté centres vaccination 02 06 21 (3 pages). Page 151 ... territoires de l'Ardèche et les maires des communes ...
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Aug 5 2021 Agissant au nom du Conseil national des centres commerciaux (CNCC)
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