Constitution Espagnole
par le référendum du 6 décembre 1978 les Cortès le 27 décembre 1978 ... L'Espagne se constitue en un État de droit social et démocra-.
LE GOUVERNEMENT DE LESPAGNE
Jan 1 2003 En premier lieu
CE CONSULAT GENERAL DESPAGNE SERA FERMÉ LE LUNDI
CE CONSULAT GENERAL. D'ESPAGNE SERA FERMÉ LE. 02 et 03 MAI 2022. EL CONSULADO GENERAL. DE ESPAÑA EN CASABLANCA. PERMANECERÁ CERRADO LOS DIAS. 02 y 03 MAYO 2022.
AFFAIRE DE LA SENTENCE ARBITRALE RENDUE PAR LE ROI D
PAR LE ROI D'ESPAGNE Ll'i ~~'DECEMBRE 1906. Arrêt du 18 novembre 1960. L'Affaire de la sentence arbitrale rendue par le Roi d'Espagne le 23 décembre 1906
No. 14450 MOROCCO MAURITANIA and SPAIN Declaration of
Nov 14 1975 Registered by Morocco on 9 December 1975. MAROC
RECONNAISSANCE (Homologación ) DE DIPLÔMES ETRANGERS
D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ESPAGNE du 21 novembre (Journal Officiel espagnol du 22/11/2014). ... (Journal Officiel espagnol du 31 décembre).
BILAN LESPAGNE AU CONSEIL DE SECURITÉ DES NATIONS
La présidence de l'Espagne en décembre. 2016 a été la plus productive de l'histoire du Conseil de sécurité avec l'adoption de 15.
Référence/intitulé : CONVENTIONS ADMINISTRATIVES ET
L'activité diplomatique espagnole en France est marquée par les nombreuses démission de l'ambassadeur d'Espagne à Londres (juillet 1953-décembre 1955).
ARRÊT DE LA COUR 9 décembre 1997 * Dans laffaire C-265/95
4 C'est ainsi que d'avril à juillet 1993
ESPAGNE 5-9-12
Sep 5 2012 Le système universitaire espagnol est régi par les textes suivants : ? La Constitution espagnole du 27 décembre 1978
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