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Formation IGPDE journée 1

https://www.code-commande-publique.com/wp-content/uploads/2021/07/Organisation.pdf

annexe 3 Modele de fiche stratégie d'achat et forme du marché 2017 05 02 et forme du marché

10/04/2018 1/5

)LŃOH VPUMPpJLH G·MŃOMP

Marché à lancer :

Intitulé du marché :

Date de lancement :

1. Référents du marché

PLORPH MX VHLQ GX *H3 $SSURO\V FHQPU·Achats :

Acheteur $SSURO\V FHQPU·Achats en charge du marché : *HVPLRQQMLUH PMUŃOp $SSURO\V FHQPU·Achats en charge de la consultation :

2. Bilan du/des marché(s) précédent(s) (cf. annexe Evaluation fournisseur) :

- rappels GRQQpHV YROXPpPULH QRPNUH G·MGOpUHQPV VXUIMŃH ILQMQŃLqUH"

- bilan évaluatif du précédent marché : à construire sur la NMVH G·XQ UpIpUHQPLHO Hndicateurs commun

(matrice objectifs/critères évaluation/indicateurs)

Ex : mesure de la satisfaction des adhérents au vu de la qualité, du délai ; économies financières réalisées ;

3. Préconisations futur marché

3.1. Etude préalable

Description précise du besoin :

Type de besoin IRXUQLPXUHV HP VHUYLŃHV PUMYMX[ SUHVPMPLRQV" :

Nouveau : GHPMQGH pPMQMQP G·XQ MGOpUHQP ?

Récurrent :

Volume G·adhérents concernés :

Volumes financiers après recensement

Année N :

DEPARTEMENT I27 1 HQ ½ 77F I27 2 HQ ½ 77F I27 3 HQ ½ 77F

Total 18 - Cher

Total 28 - Eure-et-Loir

Total 36 - Indre

Total 37 - Indre-et-Loire

Total 41 - Loir-et-Cher

Total 45 - Loiret

annexe 3 Modele de fiche stratégie d'achat et forme du marché 2017 05 02 et forme du marché

10/04/2018 2/5

Total général

Année N + 1 : (le cas échéant, si les données sont connues) DEPARTEMENT I27 1 HQ ½ 77F I27 2 HQ ½ 77F I27 3 HQ ½ 77F

Total 18 - Cher

Total 28 - Eure-et-Loir

Total 36 - Indre

Total 37 - Indre-et-Loire

Total 41 - Loir-et-Cher

Total 45 - Loiret

Total général

Année N + 2 : (le cas échéant, si les données sont connues) DEPARTEMENT I27 1 HQ ½ 77F I27 2 HQ ½ 77F I27 3 HQ ½ 77F

Total 18 - Cher

Total 28 - Eure-et-Loir

Total 36 - Indre

Total 37 - Indre-et-Loire

Total 41 - Loir-et-Cher

Total 45 - Loiret

Total général

Analyse du marché fournisseur sur le périmètre régional, au niveau national

- sourcing fournisseurs : ceux ayant répondu au marché précédent VL NHVRLQ UpŃXUUHQP SURVSHŃPV"

- MVSHŃPV JpQpUMX[ VXU PMUŃOp ŃRQŃXUUHQPLHO "B

Benchmark

- panel de collectivités contacté - GRQQpHV UpŃROPpHV LQPHUQHP pŃOMQJHV VMORQV" Etude sur la possibilité de mutualisation (ex : groupement de commandes, UGAP, autre centrale

G·MŃOMP")

- opportunités offertes et bilan coût/avantages

Opportunités et risques (MX UHJMUG GH O·MQMO\VH du marchés fournisseur, du benchmark, des

possibilités de mutualisation) annexe 3 Modele de fiche stratégie d'achat et forme du marché 2017 05 02 et forme du marché

10/04/2018 3/5

3.2. Caractéristiques juridiques

)RUPXOMPLRQ GH O·RNÓHP GX PMUŃOp

Forme de marché

Ordinaire

Accord cadre mono-attributaire avec marchés subséquents multi-attributaire à bons de commande

Marché à tranches

Marché réservé

$XPUH """"""""""" Modalités de mise à disposition des adhérents :

Mise à disposition GH O·$ŃŃRUG- cadre

Mise à disposition du/des marchés subséquents

CCAG de référence

CCAG ² FCS CCAG ²TIC CCAG ² PI CCAG ² Travaux

Allotissement

$ ÓXVPLILHU GpŃLVLRQ G·MOORPLU RX QRQ MX UHJMUG GH ŃULPqUHV RNÓHŃPLIV JpRJUMSOLTXHV pŃRQRPLTXHV"

Variantes autorisées/ variantes exigées

Variantes OLPLPMPLRQ GHV YMULMQPHV ŃULPqUHV G·pYMOXMPLRQ HPŃ.) :

Options (descriptif) :

Critères de développement durable (à détailler)

Objectifs économiques " :

Objectifs en matière sociale (insertion, 3+ MSSUHQPLVVMJH":

Objectifs en matière environnementale " :

Modalités de prise en compte (marché réservé, spécifications, clauses, critères) annexe 3 Modele de fiche stratégie d'achat et forme du marché 2017 05 02 et forme du marché

10/04/2018 4/5

Durée du marché

(ferme, reconductions)

Volume financier du marché

- annuel, pluriannuel - VL MŃŃRUG ŃMGUH j NRQV GH ŃRPPMQGH PLQL PM[L"

3.3 Caractéristiques économiques

Prix Forfaitaire Unitaire Mixte

Révisable :

Indice :

Formule :

Fréquence de révision :

Ferme et actualisable (prix actualisable ORUVTX·XQ GpOML GH SOXV GH PURLV PRLV V·HVP pŃRXOp HQPUH OM date à laquelle le

ŃMQGLGMP UHPHQX MYMLP IL[p VRQ SUL[ GMQV O·RIIUH HP OM GMPH GX GpNXP G·H[pŃXPLRQ GHV SUHVPMPLRQV)

Rabais / Réductions :

Coût global (méthode préalabOH G·pYMOXMPLRQ j GpILQLU ŃRPPXQH MX VHLQ GX *H3

Acquisition :

Exécution (gestion administrative, SAV, coût maintenance...) :

Fin de vie du produit :

Coût global = acquisition + exécution + fin de vie FULPqUHV G·MQMO\VH GH O·RIIUH HP PRGMOLPpV G·MQMO\VH

Critère 1

Critère 2

Critère 3

0RGMOLPpV G·MQMO\VH :

3.4 Caractéristiques techniques

Visite sur place / Démonstration

annexe 3 Modele de fiche stratégie d'achat et forme du marché 2017 05 02 et forme du marché

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Oui Non

(OpPHQPV G·RUJMQLVMPLRQ

Echantillons

Oui Non

- Personnes chargées de tester les échantillons : - GHYHQLU GH O·pŃOMQPLOORQ (à payer ou à rendre) : - Sous-ŃULPqUHV GH QRPMPLRQ GH O·pŃOMQPLOORQ

FRQGLPLRQV G·MSSURYLVLRQQHPHQP

Emballage spécifique (précisez) ?

Qui passe commande ?

Seuil de commande ?

Comment ? (ex : bon de livraison) :

Qui réceptionne et signe ?

Où se fait la réception ?

0RGMOLPp GH VXLYL GH O·H[pŃXPLRQ

Site internet de suivi commande en ligne ?

Fréquence et forme du reporting ?

Commercial dédié ?

3OMQ G·MPpOLRUMPLRQ ŃRQPLQXH ?

Pénalités

Pénalités de retard :

Pénalité pour erreur de facturation :

Autres pénalités :

0RGMOLPpV G·MSSOLŃMPLRQ

3.5 Calendrier de la consultation

Etapes Dates

Publication

Date limite de remise des offres

1pJRŃLMPLRQ OH ŃMV pŃOpMQP PLVH MX SRLQP"

Notification

Début exécution

annexe 3 Modele de fiche stratégie d'achat et forme du marché 2017 05 02 et forme du marché

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