N° 88 SÉNAT AVIS
N° 88. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 1996-1997. Annexe au procès-verbal de la séance du 21 novembre 1996. AVIS. PRÉSENTÉ au nom de la commission des Affaires
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15 janv. 2021 Les travaux nocturnes en session ordinaire ont diminué ... 2020 le Sénat n'a siégé en session extraordinaire qu'en juillet.
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1 oct. 2017 LES CHIFFRES-CLÉS DE LA SÉANCE PUBLIQUE SESSION ORDINAIRE 2016-2017 ( ... Ratification de l'ordonnance n° 2017-378 du 23 mars 2017 portant.
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21 déc. 2017 session unique en 1995-1996 le Sénat n'a davantage siégé en session ordinaire que l'Assemblée nationale
Tome I - Présentation générale
6 janv. 2020 Au cours des 33 semaines de séance de la session ordinaire ... session unique en 1995-1996
Tome II - Statistiques
30 sept. 2021 LES CHIFFRES-CLÉS DE LA SÉANCE PUBLIQUE - SESSION ORDINAIRE ... RP n° 378 - Rapport d'information sur les opérations financières de la.
Tome II - Statistiques
30 sept. 2019 SESSION ORDINAIRE 2018-2019 . ... (Article 67 de la loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 de simplification ... 1996-1997. 51. 53. 51 %. 378.
N° 89
N° 89. SÉNAT. PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1996-1997 structures : l'ère des corps d'armée et des divisions n'est donc plus adaptée.
Tome II - Statistiques
24 juin 2020 pour figurer sur la liste des sénateurs n'appartenant à aucun groupe ; il se ... Semaines de séance en session ordinaire ... 1996-1997.
N° 447
N° 447. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 1999-2000. Annexe au procès-verbal de la Messieurs de l'Etat encore un effort »
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