Fiche 17 - Les établissements dhospitalisation à domicile .pdf
Les soins techniques de cancérologie sont le mode de prise en charge regroupant le plus grand nombre de séjours en HAD. Ils représentent 25 % des séjours des
Les patients hospitalisés à domicile
relèveraient d'une hospitalisation complète. L'HAD activité multiforme
Le CHU de Toulouse et la clinique pasteur sunissent en onco
6 juin 2013 La prise en charge d'un enfant est toujours particulière d'autant plus en oncologie. L'Hospitalisation à Domicile est la solution à.
Conditions du développement de la chimiothérapie en
6 janv. 2015 La proposition faite au patient d'une prise en charge en HAD pour sa chimiothérapie est une modalité que le prescripteur doit pouvoir.
Chimiothérapie en HAD - Monographie de santé service
Pour 21 853 journées de prise en charge la répartition de ces prises en charge s'est faite de la manière sui- vante : o 332 patients en cancérologie - soins
Schéma régional de prise en charge en HAD en région PACA
L'hospitalisation à domicile (HAD) permet d'assurer au domicile du patient des soins médicaux continus et coordonnés. Ils se différencient de ceux
SSR et oncologie quand passer la main?
soins de suite pour assurer la prise en charge des déficiences ainsi suite et de réadaptation en hospitalisation à domicile
Hospitalisation à domicile (HAD)
Pour la plupart des HAD concilier une prise en charge hospitalière avec A deux exceptions près
Guide de prise en charge des frais de transport de patients
Selon les situations la prise en charge par l'assurance maladie relève soit de l'enveloppe soins Les transports en hospitalisation à domicile .
CIRCULAIRE N°DHOS/O2/2008/99 du 25 mars 2008 relative à l
La prise en charge en soins palliatifs est organisée au travers de L'hospitalisation à domicile (HAD) en raison du statut d'établissement de santé de ...
ORGANISATION DES SOINS EN CANCÉROLOGIE
recevoir ces soins à domicile le médecin généraliste peut s’appuyer sur les réseaux de santé l’hospitalisation à domicile ou les services de soins infirmiers à domicile 2 L’ANNONCE DU DIAGNOSTIC COORDINATION VILLE-HÔPITAL Échanges d’informations entre l’équipe hospitalière et le MG Transmission du PPS au MG
![Guide de prise en charge des frais de transport de patients Guide de prise en charge des frais de transport de patients](https://pdfprof.com/Listes/20/7177-20Guide_de_prise_en_charge_des_frais_de_transport_de_patients.pdf.pdf.jpg)
Guide de prise en charge
des frais de transport de patientsJuillet 2013UIDE DE
ayants droit se trouvant dans l'obligation de se déplacer pour recevoir les soins ou subir les de ville (remboursement du patient ou du transporteur en cas de tiers payant par les ainsi notamment rappelées les règles de prescription médicale de transport dont le respectSOMMAIRE
Rappel de la réglementation
1. La a. Les motifs médicaux de la prise en charge b. Les principes généraux encadrant la prescriptio2. Le taux de prise en charge du transport et reste à charge du patient.
a. Taux de prise en charge b. c. II. La prise en charge des transports depuis et vers les établissements de santé1. La qualification juridique des établissements de santé
2. La qualification des transports et modalités de prise en charge
a. Transports primaires (hors SMUR) b. Le c. Transports secondaires (hors SMUR) i. Les transports inter ii.Transports inter iii.Transports de retour à domicile des patients d. Les transports en hospitalisation à domicile e. Les consultations externes f. Prise en charge des a g. Transport et maladie rareIII. T
I. RAPPEL DE LA REGLEMEN
La ils remplissent les conditions suivantes de transport sanitaire (ambulance et véhicule sanitaire léger) service de son véhic La La réglementation soumet le remboursement des frais de transport (article L.161La prise en charge des frais de transport par
prescription médicaleprécisant le motif du déplacement (S3139c). La prescription est préalable au transport. Par exception, en cas expert ou pour se rendre à une consultation méd- a. Les motifs médicaux de la prise en chargeR. 322
: entrée et sortieConcernant le 1° b,
au titre dePour les cas relevant du 2°,
tient. b. Les principes généraux encadrant la prescription L (article du code de la sécurité social L.322 du même code, prévles frais de transport sont pris en charge sur».aicle
prescripteur apprécie Le Référentiel de prescription médicalisée R. 322lesquelles l'état du malade justifie respectivement la prescription des modes de transport
Un tr() peut être prescrit
Un transport assis professionnalisé Véhicule secondaires pendant le transport. de transports en commun terrestres de moyens de transport individuels. par un moyen terrestre peut justifier la par ex Le taux de prise en charge du transport et reste à charge du patient.Taux de prise en charge
La participation°
R. Les frais de transport sont exonérés du ticket modéra -aème
investigations nécessaires au diagnostic de la stérilité et son traitement (artà cet état (
est limitée à transports en commun.Sont exonérés
en rapport et les bénéficiaires de l'AME (y compris pour l'AME à titre complII. LA PRISE EN CHARGE D
La qualification juridique des établissements de santé La responsabilité de la prise en charge des transports sanitaires inter hospitaliers provisoires L.162 2. L a. Transports primaires (hors SMUR)Défin
Les transports primaires correspondent aux transports de patients du lieu de prise en charge (hors UHCD),Prise en charge
frais, par le trans a priori. transporteur sanitaire pr b. Les transports intra hospitaliersDéfinition
Les transports intra hospitaliers sont ceux effectués entité juridiquea fortiori et 1 géographique.Prise en charge
son statut.Transports secondaires (hors SMUR)
Les transports secondaires correspondent à des transports uration. i. Les transports interDéfinition
L3Prise en charge
1 anlieues
2 -
3 moins de 48h » dans les conditions du g
sa facturation en MCOO (publication dBO) 2 du patient, celui dans lequel il est hospitalisé au moment du premier transport, il relève L.162 charge de ces transports comme des transports inter MCOO L.162 ou chimiothérapie facture la sienne en ne tenant pas compte de la prestation réalisée par B.Transports inter
Définition
Le transport secondaire définitif
Prise en charge
Les transports secondaires définitifs
soins de ville, la facturation est transmise par le patient ouTransports de retour à domicile des patients
Les transports de retour à domicile
charge à ce titre.Prise en charge
Les transports de retour à domicile
soins de ville, la facturation est transmise par le patient ou, en cas de dispen Les justifie et dans le cadre strict du mode de prise en charge principal et/ou associé en cours au conditions générales de prise en charge. e. as unR. 322 règles
esponsabilité particulière tirée f.état de ce dernier nécessite
g. Transport et maladie rare maladie soins centres est consultable sur le site "prise en charge. Ces principes généraux peuvent donner lieu à exceptions, précisées dans ce
réanimation.TABLEAU
APPELLATION DEFINITION CHARGE FINANCIERE FINALE
TAUX DE
PRISE EN
CHARGE
AMIETRANSPORTS
PRIMAIRES
(HORS SMUR) Transport du patient du lieu de prise en charge des soins appropriés à son état, y compris en cas de assurance maladie 65 %Ou 100 %
TRANSPORT INTRA
HOSPITALIER
Transport effectué :
- entre les établissements et dans la même agglomération, s relèvent implantés sur le même site géographique (ex : CH-EHPAD).
relèvent du " a, b, c et d » de -22-6 CSS y compris si effectué par un ambulancier privé.Sans Objet
3 4 APPELLATION DEFINITION CHARGE FINANCIERE FINALE TAUX DEPRISE EN
CHARGE
AMIETRANSPORTS SECONDAIRE
STRANSPORT
PROVISOIRE ENTRE
STRUCTURES
(HORS SMUR) plus spécialisé, pour soins ou diagnostic, avec retour h (une nuit - ve du " a, b et c » de -22-6 CSS - assurance maladie relève du " d » de L.162-22-6 CSSSans objet
65 %Ou 100 %
assurance maladie, pour des soins itératifs concernant la dialyse, la chimiothérapie et la radiothérapie dans les cas généraux 65 %
Ou 100 %
structure (HAD) : à la charge de HAD, pour les établissements qui relèvent du " a, b, c et d » de -22-6 CSS lorsque le transport sanitaire protocole de soins en cours.5
Sans Objet
TRANSPORT DEFINITIF
ENTRE STRUCTURES
Patient hospitalisé transféré de son établissement hospitalisé pour une durée supérieure à 48h (2 nuitées ou plus1er et admis dans le 2nd établissement
assurance maladie 65 %Ou 100 %
RETOUR A DOMICILE
DES PATIENTS Le patient rentre à son domicile ou assimilé (EHPAD ssurance maladie 65 %Ou 100 %
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